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Le Fousseret (Haute-Garonne, France)
Le Fousseret (Le Hosseret en occitan) est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Fousseretois.
Site : https://www.mairie-lefousseret.fr
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Muret
- Canton : Canton de Cazères
- Intercommunalité : Communauté de communes Coeur de Garonne
- Insee : 31193
- Gentilé : Fousseretois, Fousseretoises
- Population : 1796 habitants
- Superficie : 38.31 km2
- Altitude minimale : 238 mètres
- Altitude maximale : 372 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Compagnie de Jésus de Toulouse (collège des jésuites)
- Administration politique et sociale
- Archives communales numérisées, communes D à L
- Personnel du culte catholique
- Dispenses du service militaire (1831-1901). Demandes de renseignements sur des ecclésiastiques (prêtres du diocèse de Toulouse appelés à des fonctions dans un autre département, prêtres étrangers, prêtres d'autres diocèses appelés à des fonctions en Haute-Garonne). Promotion à un traitement personnel de 1° classe (1895). Demandes de congé et absences non justifiées (1876-1904), demandes de congé pour se rendre en Palestine (1893-1894). Pièces justificatives (an XII-1905). (an XII-1905)
- Communes D à L (1802/1807)
- Litiges, réclamations et demandes soumis à l'arbitrage du préfet. (1809-1903)
- Sacs à procès 2 B - 013
- Procédure devant la sénéchaussée de Toulouse entre Jean Soulé et Marie Bacqué, son épouse, d'une part, Jean Bacqué, laboureur, d'autre part, pour une affaire dotale. (1731-1732)
- Procédure devant le juge municipal du Fousseret entre Jean Bacqué, laboureur, d'une part, Jean Soulé et Marie Bacqué, son épouse, pour une affaire dotale. (1731-1732)
- Communes de D à F, dossiers d'administration communale
- Le Fousseret (an X-1940)
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Comptabilité : actif et passif, comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1830, 1921-1922, 1933-1934). (an X-1940)
- Charges et revenus. (1806-1934)
- Taxes et droits. - Droits de pesage, mesurage et jaugeage, bascule publique et halle aux grains, établissement, tarifs et règlement (1806-1932), adjudications (1849-1910), réduction du prix du fermage (1911), titre de recettes (1927). Droits de place, tarifs et règlement (1828-1884), étalage des marchands, adjudications (1848-1910), place à la volaille, adjudications (1876-1910). Abattoir, tarifs et règlement (1861), adjudications (1868-1910). Concessions d'eau, tarifs et règlement (1884-1934), recettes (1885-1886), titres (1885-1892), difficultés concernant le renouvellement des titres de perception (1898-1901), résiliation (1932). (1806-1934)
- Octroi, tarifs et règlement (1812-1848), adjudications (1817-1857), suppression (1857). Charges, frais de procès (1837-1878), frais de succession suite à un legs (1844-1847). Emprunts (1885-1913). Rentes, conversion en rente perpétuelle d'une charge assise sur une briqueterie et demande de rachat (1897-1907), rachats par des particuliers (1900-1920), aliénations (1904-1911), acquisition (1908). (1812-1920)
- Département de la Haute-Garonne, octroi du Fousseret, [avis d’adjudication]. 16 novembre 1856. Muret : imp. Léon Rivals. (1856)
- Contributions. - Imposition extraordinaire, suspension de recouvrement. (1901)
- Administration générale. - Contentieux, poursuites contre Jean Barousse pour le contraindre à la réparation du pont dit de la Tuilerie (1809-1810), François-Joseph Naves pour avoir pratiqué une ouverture dans l'ancienne chapelle des pénitents noirs (1835-1854), M. Borès, ancien maire, concernant la gestion de la commune (1847-1849), le sieur Baubay, ancien fermier de la halle, pour le contraindre à la réparation de la toiture de l'édifice (1841-1843), les héritiers Dinnat pour le recouvrement de taxes d'arrosage (1895-1899) ; litige avec les sieurs Naves et Cot, propriétaires de la tuilerie, au sujet des droits des habitants sur les produits de la tuilerie (1833-1846) ; usurpations de communaux (1834-1847) ; réclamations de M. Carsalade au sujet de dégâts causés par la démolition de l'ancienne gendarmerie (1912), de M. Laperche concernant une construction menaçant ruine (1915), de l'instituteur au sujet du remboursement de matériel scolaire (1924). Indemnités, accordée suite à des travaux d'alignement (1880-1881), logement des instituteurs (1890-1923). Acquisitions, arbres (1899), matériel d'éclairage électrique pour la fête locale (1925). Contrats, abonnement à la SACEM (1919), assurance contre l'incendie (1926). (1809-1926)
- Bâtiments communaux. (1807-1939)
- Presbytère, état (1807), réparations et réfection de la toiture (1834-1933), agrandissement du jardin (1869-1870). Édifices cultuels, ancienne chapelle des pénitents noirs, acquisition pour servir de maison commune [1807], régularisation de possession (1828-1829), acquisition de l'écurie sise sous le bâtiment (1852) ; église paroissiale, travaux, reconstruction du clocher et restauration de la façade principale (1850-1860), construction d'un dépôt pour les chaises (1878-1880), réparations notamment de la toiture et des contreforts ainsi qu'au lavoir, cimetière, mairie et écoles (1881-1939), du clocher (1893-1922), mobilier, horloge, réparation (1886), acquisition chez Victor Nègre, horloger-mécanicien à Montoulieu, Aude (1909) ; église de Ponts de Benque, réparations de la toiture (1924-1925), de la voûte (1927-1928). Monument en l'honneur de l'abbé Sicard, projet de construction (1843). Halles, ancienne halle, réparations (1843-1877), acquisition de matériel (1885), démolition (1898-1899) ; halle métallique, construction (1898-1900), pose de stores sur les ouvertures (1911), réparations ainsi qu'au jardin du Picon (1921-1931). (1807-1939)
- Commune du Fousseret, plan de la partie du presbytère où doivent s'exécuter les réparations avec le détail de quelques une de ces réparations. Boudaut, entrepreneur. 24 octobre 1853. Ech. 1/100 et 1/25. (1853)
- Commune du Fousseret, église, projet des travaux à faire pour la construction d'un clocher, plan. Jacques Esquié, architecte du département. 8 mars 1851. Ech. 0,01 p.m. (1851)
- Commune du Fousseret, église, état actuel de la façade principale de l'église. Jacques Esquié, architecte du département. 8 mars 1851. Ech. 0,01 p.m. (1851)
- Commune du Fousseret, église, projet de construction d'un clocher et de restauration de la façade principale, élévation. Jacques Esquié, architecte du département. 8 mars 1851. Ech. 0,01 p.m. (1851)
- Commune du Fousseret, église, [projet de construction d'un clocher et de restauration de la façade principale], coupe sur l'axe de l'église et du clocher projeté. Jacques Esquié, architecte du département. 8 mars 1851. Ech. 0,01 p.m. (1851)
- Double du plan coté 2 O 193 6 (5).
- Commune du Fousseret, construction d'un dépôt de chaises attenant à l'église, plan, coupe, élévation. Dutour, architecte. 22 novembre 1878. Ech. 0,02 p.m. (1878)
- Commune du Fousseret, [église], travaux de charpente, coupe, plan d'ensemble. Dutour, architecte. 10 mai 1881. Ech. 0,05 p.m. (1881)
- Commune du Fousseret, projet de restauration du clocher, coupes horizontales et verticales, détails des armatures des piédroits. [Barbe], architecte. 15 mars 1921. Ech. 1/25 et 1/10. (1921)
- Commune du Fousseret, projet de construction d'une halle des marchands, plan de l'ossature, élévations longitudinale et latérale, coupe transversale, détails du socle de la colonne, de la frise et du cheneau. Bilhard, architecte. 27 janvier 1898. Ech. 0,01 et 0,05 p.m. (1898)
- Commune du Fousseret, projet de construction d'une halle métallique système de ferme Polonceau modifié conformément aux observations du Conseil des bâtiments civils, assemblage des arbalétriers, coupe latérale, sabot de réunion des tirants, attache des chevrons aux pannes, assemblage des arbalétriers sur les colonnes, tirant des empanons, sabots de fonte pour la réunion des tirants, fourche, sabots de fonte pour la réunion des arbalétriers et du poinçon, assemblages des tirants. Bilhard, architecte. 12 février 1899. Ech. 0,01 et 0,10 p.m. (1899)
- Écoles et mairie. - Mairie-école, construction (1841-1847), mobilier, acquisition (1844-1845), fermeture du dessous de l'escalier (1848-1849), salle d’audience de la justice de paix, aménagement dans l'ancienne salle d'école (1878), réparations (1912-1932), installation du téléphone (1928). École de garçons, construction (1875-1883), réparation du logement de l'instituteur (1883), mobilier scolaire, acquisition (1882-1885), amélioration des abords du bâtiment (1896), construction de préaux couverts (1898-1901), réparation (1900-1903) ; nouvelle école de garçons, construction (1907-1914), cour, reconstruction d'un mur mitoyen (1912), réparations ainsi qu'à l'école de filles et à la halle (1913-1938), construction d'un réfectoire (1922). École de filles, installation défectueuse (1892-1900), aménagement dans l'ancienne école de garçons (1904-1907), reconstruction du mur de clôture (1908-1910), travaux d'assainissement (1909-1912), réparation (1924). (1841-1938)
- Commune du Fousseret, projet de préaux couverts pour l'école de garçons, plan d'ensemble, profils en long et en travers, élévation, coupes longitudinale et transversale, plan. J. Bilhard. 27 janvier 1898. Ech. 0,005 et 0,01 p.m. (1898)
- Commune du Fousseret, projet de construction d'une maison d'école à deux classes, façade principale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe. Thillet, architecte. 27 août 1907. Ech. 0,01 p.m. (1907)
- Commune du Fousseret, reconstruction du mur de clôture derrière la maison d'école des filles et appropriation des abords, plan des lieux, coupes du mur et de l'escalier de descente à la cave, profils en long et en travers. 20 mai 1908. Ech. 0,01 et 0,02 et 0,05 et 0,005 p.m. (1908)
- Installations sanitaires, latrines publiques, construction (1845), urinoirs et chalet de nécessité, construction (1913-1934). Porte Notre-Dame et bâtiment y attenant, démolition (1846-1852). Abattoir, construction (1858-1863), réfection du dallage (1909-1911), réparation (1929-1930). Caserne de gendarmerie, acquisition et aménagement (1868-1872), réparations (1882-1893), location (1901-1905), démolition (1910-1911). Pont bascule, établissement (1882-1886). Lavoir du quartier Notre-Dame, construction (1893-1896), réparation de la toiture (1925-1926). Bâtiments communaux, ramonage (1899). Abri pour le corbillard, construction (1899-1900). Locaux techniques, remise, réparation (1920), réfection de la toiture (1930-1931) ; remise pour le matériel, construction (1933). Maison Méda sise rue de la Tour, acquisition, projet de démolition et aménagement (1920-1923), location (1926-1934). (1845-1934)
- Commune du Fousseret, construction d'un chalet de nécessité, plan, coupe et élévation. Barbe, architecte. 30 mai 1913. Ech. 1/50. (1913)
- Commune du Fousseret, projet d'un abattoir, plan général des lieux, élévations latérale et principale, coupes transversale et longitudinale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Boudaut. 29 avril 1859. Ech. 0,015 et 0,008 p.m. (1859)
- Commune du Fousseret, [caserne de gendarmerie, acquisition], plan pour être joint à l'appui du procès-verbal d'estimation du 22 juillet 1868, plan des lieux, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Hippolyte Daignas, agent voyer cantonal. 22 juillet 1868. Ech. 0,001 et 0,01 p.m. (1868)
- Ville du Fousseret, projet de casernement d'une brigade de gendarmerie dans une maison acquise par la ville du Fousseret, plan du rez-de-chaussée. Chambert, architecte du département. Mai 1869. Ech. 1/100. (1869)
- Ville du Fousseret, projet de casernement d'une brigade de gendarmerie dans une maison acquise par la ville du Fousseret, plan du 1er étage. Chambert, architecte du département. Mai 1869. Ech. 1/100. (1869)
- Commune du Fousseret, projet de construction d'un pont à bascule, plan des lieux, élévation du pavillon et coupe longitudinale de la fosse, coupe transversale du pavillon et de la fosse, plan de la fosse et du couloir au niveau des fondations, plan du pavillon à 2 mètres au-dessus du sol. Dario, architecte. 6 février 1883. Ech. 0,005 et 0,02 p.m. (1883)
- Commune du Fousseret, cimetière, projet de construction d'un hangar pour le remisage du corbillard et l'établissement d'une rampe d'accès, plan d'ensemble, coupe et détails du portail. Bilhard. 31 janvier 1899. Ech. 0,01 et 0,05 p.m. (1899)
- Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation d'un terrain (1807) ; aliénations de communaux sis au lieu-dit Barte Canne (1835-1836), quartier de Libou et lieux-dits Parroquios, Pascoualet, Ménène, Louge, As Castalassés et Tres Péous (1841-1843), quartier des Ponts de Benque (1844-1849), quartier de Baudéan (1854-1858), quartier Notre-Dame (1892-1893), dans le village (1896), quartier des Landes (1926) ; transactions diverses notamment pour la réalisation du plan général d'alignement (1862-1877) ; échange de terrain (1899). Promenade publique, aménagement (1813-1817). Champ de foire, agrandissement (1830-1852). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de communaux sis au quartier des Landes (1841-1843), réduction du taux du fermage (1904), rachats de fermes (1925-1930) ; ventes d'arbres (1904), de fumiers et de balayures (1911-1939). Eau, vivier de la Porte d'En Haut, agrandissement (1844), construction d'un mur de clôture (1888) ; fontaines et puits, établissement de pompes (1850), construction de deux puits au quartier de la Porte d'En Bas et rue de Torte (1853-1854) ; abreuvoirs, construction aux abords de la bascule et au croisement des chemins de Ronde et de Lamoulère (1888). (1806-1939)
- Plan géométrique des immeubles que la commune du Fousseret veut vendre par la délibération que le conseil municipal a prise le 9 novembre 1841. Bertrand Dedieu, géomètre. 12 avril 1842. Ech. 1/2500. (1842)
- Commune du Fousseret, proposition de vente de terrains communaux situés au quartier de Notre-Dame, plan parcellaire. J. Bilhard. 1er avril 1893. Ech. 0,005 p.m. (1893)
- Département de la Haute-Garonne, vente des biens appartenant à l'Etat, adjudication pour le 18 décembre 1830 à Muret, terre labourable, lieu-dit au Bois Vieux située dans la commune de Villeneuve-lès-Cugnaux, remparts, fossés et chemin de ronde de la ville du Fousseret. 17 novembre 1830. Toulouse : imp. de Vieusseux. (1830)
- Plan géométrique des biens que la commune du Fousseret veut affermer. Bertrand Dedieu, géomètre. 8 avril 1842. Ech. 1/2500. (1842)
- Projet de puits à construire dans la commune du Fousseret, coupe, élévation, plan au niveau du sol. [Boudaut]. [28 février 1853]. Ech. 0,02 et 0,08 p.m. ([1853])
- Cimetières. - Ponts de Benque, ancien cimetière, police, interdiction d'inhumation (1838), projet d'aliénation (1905-1906), mise à ferme (1906-1908) ; nouveau cimetière, concessions, titres (1897-1927), travaux, clôture, réparations et reconstruction (1898-1924), agrandissement (1921-1923), réaménagement des allées (1926). Le Fousseret, travaux, clôture, réparation et reconstruction (1855-1906), agrandissement (1859-1863), établissement d'un portail (1860-1861) ; concessions, tarifs ainsi que pour le cimetière de Benque (1855-1893), titres (1866-1929), abandon (1931). Pompes funèbres, location du corbillard, tarif (1909). (1838-1931)
- Agriculture. - Matériel agricole, acquisition de pulvérisateurs. (1926-1931)
- Travaux publics. (1844-1939)
- Éclairage public. - Adjudications (1844-1884), installation de l'éclairage électrique (1896-1898), concession (1898). (1844-1898)
- Plan de la ville du Fousseret, [réseau de distribution électrique]. 2 mai 1897. Ech. 0,001 p.m. (1897)
- Plan du hameau de Benque, section du Fousseret, [réseau de distribution électrique]. 2 mai 1897. Ech. 1/2500. (1897)
- Eau potable. - Adduction (1882-1890) ; amélioration du réseau de distribution, établissement d'une conduite de refoulement (1905-1908) ; extension du réseau, rue Maubec, de l'abattoir au quartier du Mail, quartier du Paty (1913-1920), du pont-bascule au quartier Saint-Michel (1925-1926) ; turbines, acquisition (1922), réparations ainsi qu'aux pompes hydrauliques, au réservoir et aux purgeurs (1930-1935) ; assainissement des eaux livrées à la consommation (1933-1934) ; réfection du réseau de distribution (1933-1939). (1882-1939)
- Ville du Fousseret, projet d'installation de fontaines. Marseillan, architecte. 1er décembre 1882. Ech. 0,001 p.m. (1882)
- Commune du Fousseret, projet de distribution d'eau potable], profils en long, coupes du réservoir de distribution, coupe du bassin jet d'eau, prise d'eau et disposition du bâtiment des machines sur la rive gauche du canal. Marseillan, architecte. 1er décembre 1882. Ech. n.d. (1882)
- Ville du Fousseret, installation d'un château d'eau au moyen de pompes horizontales actionnées par une turbine, bâtiment des machines, coupes. Schabavert. 23 novembre 1882. Ech. 1/20. (1882)
- Distribution d'eau du Fousseret, projet d'un bassin de filtrage artificiel, plan, coupe, profils. Galinier, ingénieur. 8 août 1884. Ech. 0,01 et 0,02 p.m. (1884)
- Commune du Fousseret, travaux communaux, établissement de fontaines publiques, coupes et plan du réservoir, élévation, plan et coupes du château d'eau, plan et coupe du bassin jet d'eau, élévation, plan et coupe de l'abreuvoir. Galinier, ingénieur civil. 23 mars 1885. Ech. 0,001 p.m. (1885)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)
- Notaires
- Plébiscites et élections
- Cantons de Le Fousseret, Montesquieu-Volvestre, Muret (1924/1924)
- Arrondissement de Muret, cantons d'Auterive, Carbonne, Le Fousseret, Montesquieu-Volvestre, Saint-Lys. (1925/1925)
- Arrondissement de Muret, cantons de Cazères, Cintegabelle, Le Fousseret et Montesquieu-Volvestre (1925/1925)
- Le Fousseret (1831-1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Tableau d'assemblage (tirage), éch. 1/20000. (1827 - 1827)
- Section A de Libou, 1ère feuille (tirage), éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Section A de Libou, 2ème feuille (tirage), éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Section A de Libou, 3ème feuille (tirage), éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Section B de Caparon, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Section B de Caparon, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Section B de Caparon, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Section C de la Ville, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Section C de la Ville, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Section C de la Ville, 2ème feuille (tirage), éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Section C de la Ville, 3ème feuille, éch. 1/5000. (1827 - 1827)
- Section C de la Ville, 3ème feuille(tirage), éch. 1/5000. (1827 - 1827)
- Section D du Martré, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Section D du Martré, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Section D du Martré, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Section E de Mourlens, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Section E de Mourlens, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Section F de la Rivière, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Section F de la Rivière, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Section G de Conteton et Roundouni, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Section G de Conteton et Roundouni, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Section H de la Serre, 1ère feuille (tirage), éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Section H de la Serre, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1827 - 1827)
- Assistance sociale (3X)
- Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N).
- Justice de paix des cantons de Martres-Tolosane et Cazères
- Justice de paix du canton du Fousseret
- Fonctionnement, organisation, personnel. (an IV-1957)
- Documentation. (1816-1953)
- Textes officiels. (1816-1945)
- Bulletin des lois. (1816-1885)
- Cahier pour copies des dépêches et circulaires. (1874-1886)
- 1874 (23 février)-1876 (26 janvier) (1874-1876)
- 1876 (6 mars)- ? (1876)
- 1884 (10 février)-1886 (22 avril) (1884-1886)
- Instructions, arrêtés et circulaires, correspondance officielle active et passive du greffe, publications officielles. (1859-1957)
- 1859-1891 (1859-1891)
- 1906-1919 (1906-1919)
- 1921-1929 (1921-1929)
- 1930-1938 (1930-1938)
- 1939-1957 (1939-1957)
- Recueil des actes administratifs de la Haute-Garonne (RAA). (1861-1934)
- Publications spécialisées. (1835-1943)
- Annales de la science des juges de paix, puis : Annales et journal spécial des justices de paix. (1835-1935)
- Le Journal des greffiers des justices de paix et des tribunaux de simple police. (1920)
- Le Moniteur des juges de paix et le journal des greffiers de justices de paix. (1921-1943)
- Bulletin spécial des décisions des juges de paix et tribunaux de simple police. (1932-1934)
- Ouvrages imprimés. (1938-1953)
- Constatations et codification des usages locaux agricoles en vigueur dans le département de la Haute-Garonne. (1938)
- Petit guide de l’allocation de vieillesse agricole. (1953)
- Personnel du greffe. (an IV-1956)
- Fonctionnement. (an VII-1957)
- Statistiques agricoles. (1857-1869)
- Circulaires, correspondance. (1860-1867)
- Tableaux synoptiques des réponses par commune. (1857-1869)
- Questionnaire récapitulatif cantonal. (1857-1867)
- Comptabilité. (1825-1945)
- Émoluments dus au greffier. (1825-1868)
- 1825 (19 août)-1837 (23 mai) (1825-1837)
- 1855 (3 janvier)-1868 (31 décembre) (1855-1868)
- Légalisation de la signature des notaires & des officiers de l’état civil. (1862-1863)
- Tarif des greffiers de paix. (1925)
- Mémoires. (1931-1945)
- Attributions civiles et pénales. (1791-1959)
- Répertoires. (1791-1959)
- Répertoire général chronologique civil et pénal. (an X-1959)
- an X (11 vendémiaire)-1888 (28 novembre) (an X-1888)
- 1927 (10 août)-1959 (9 août) (1927-1959)
- Affaires en conciliation. (1791-an IV)
- Warrants agricoles. (1910-1959)
- Registres de commerce. (1947)
- Répertoire de suivi des affaires pénales. (1896-1913)
- Minutes. (1791-1959)
- Jugements civils. (1791-1959)
- 1791 (9 février)-1793 (23 mars) (1791-1793)
- 1793 (14 avril)-an III (28 vendémiaire) (1793-an III)
- an III (7 ventôse-12 messidor) (an III)
- IV (5 frimaire)-an IX (26 fructidor) (an IV-an IX)
- an X (14 vendémiaire)-1807 (7 avril) (an X-1807)
- 1807 (28 avril)-1814 (14 juin) (1807-1814)
- 1814 (16 septembre)-1825 (28 décembre) (1814-1825)
- 1826-1836 (1826-1836)
- 1837-1850 (1837-1850)
- 1851-1863 (1851-1863)
- 1864 (1er janvier)-1882 (26 juillet) (1864-1882)
- 1882 (26 juillet)-1905 (7 juin) (1882-1905)
- 1905 (7 juin)-1927 (22 juin) (1905-1927)
- 1927 (22 juin)-1959 (18 juillet) (1927-1959)
- Jugements en matière électorale. (1945-1955)
- Tribunal paritaire cantonal des baux ruraux. (1946-1950)
- Affaires en conciliation. (1791-1959)
- 1791 (9 février)-an IV (23 brumaire) (1791-an IV)
- an V (10 vendémiaire)-an VIII (1er thermidor) (an V-an VIII)
- an IX-an XI (an IX-an XI)
- an XII (6 vendémiaire)-1807 (24 avril) (an XII-1807)
- 1814 (23 août)-1824 (29 décembre) (1814-1824)
- 1825-1837 (1825-1837)
- 1838-1862 (1838-1862)
- 1863 (7 janvier)-1959 (19 mars) (1863-1959)
- Actes divers. (an V-1959)
- an V (25 vendémiaire)-1807 (25 avril) (an V-1807)
- 1814 (20 septembre)-1824 (16 décembre) (1814-1824)
- 1825-1832 (1825-1832)
- 1833-1840 (1833-1840)
- 1841-1847 (1841-1847)
- 1848-1862 (1848-1862)
- 1863-1878 (1863-1878)
- 1879-1889 (1879-1889)
- 1890-1905 (1890-1905)
- 1906-1919 (1906-1919)
- 1920-1929 (1920-1929)
- 1930-1943 (1930-1943)
- 1944-1949 (1944-1949)
- 1950 (1er mars)-1959 (9 juin) (1950-1959)
- Jugements de police. (an II-1959)
- an II (26 prairial)-an III (11 pluviôse) (an II-an III)
- an III (26 messidor)-an IV (18 brumaire) (an III-an IV)
- an VI (frimaire), an VIII (prairial, messidor), an X (thermidor), an XIII (brumaire) (an VI-an XIII)
- 1816-1818, 1820-1825 (1816-1825)
- 1826 (4 janvier)-1843 (20 décembre) (1826-1843)
- 1844 (3 juillet)-1848 (7 juin), 1850 (1er mai)-1855 (29 août) (1844-1855)
- 1855 (29 août)-1863 (28 octobre) (1855-1863)
- 1857 (2-16 décembre), 1859 (2 mars)-1864 (28 décembre) (1857-1864)
- 1870-1872, 1874-1876 (1870-1876)
- 1878-1882 (1878-1882)
- 1883-1890 (1883-1890)
- 1892-1895, 1897-1899 (1892-1899)
- 1900-1904 (1900-1904)
- 1914, 1917-1918, 1921-1922, 1924 (1914-1924)
- 1931, 1934, 1936 (1931-1936)
- 1937-1940 (1937-1940)
- 1941-1947 (1941-1947)
- 1949-1959 (1949-1959)
- Procédure civile. (1791-1959)
- Avertissements en conciliation délivrés par le greffier. (1856-1959)
- 1856 (21 juin)-1857 (29 décembre) (1856-1857)
- 1858 (1er janvier)-1859 (30 juillet) (1858-1859)
- 1859 (30 juillet)-1861 (2 février) (1859-1861)
- 1861 (2 février)-1862 (27 décembre) (1861-1862)
- 1863 (3 janvier)-1864 (29 octobre) (1863-1864)
- 1864 (29 octobre)-1866 (15 avril) (1864-1866)
- 1866 (21 avril)-1868 (7 mars) (1866-1868)
- 1868 (21 mars)-1870 (29 janvier) (1868-1870)
- 1870 (2 janvier)-1871 (26 décembre) (1870-1884)
- 1872 (6 janvier)-1874 (8 décembre) (1872-1874)
- 1881 (18 juillet)-1884 (26 octobre) (1881-1884)
- 1884 (14 septembre)-1888 (22 octobre) (1884-1888)
- 1888 (22 octobre)-1893 (10 juillet) (1888-1893)
- 1953 (22 juillet)-1959 (16 septembre) (1953-1959)
- Mise au rôle des causes. (1882-1893)
- 1882 (27 décembre)-1886 (3 novembre) (1882-1886)
- 1886 (3 novembre)-1890 (26 mars) (1886-1890)
- 1890 (16 avril)-1893 (5 avril) (1890-1893)
- Plumitif pour l'appel des causes. (1858-1883)
- 1858 (6 janvier)-1861 (6 mars) (1858-1861)
- 1861 (13 mars)-1864 (17 août) (1861-1864)
- 1864 (7 septembre)-1868 (28 octobre) (1864-1868)
- 1868 (4 novembre)-1872 (11 décembre) (1868-1872)
- 1873 (8 janvier)-1877 (21 novembre) (1873-1877)
- 1877 (5 décembre)-1883 (21 février) (1877-1883)
- Audience. (1950-1959)
- 1953 (18 octobre)-1959 (16 mai) (1953-1959)
- Tribunal paritaire cantonal des baux ruraux. (1950-1958)
- Saisie-arrêt. (1899-1914)
- Pièces de procédure isolées relatives aux affaires en cours. (1791-1958)
- an II, an V-an VIII, an X-an XII (an II-an XII)
- 1809-1838 (1809-1838)
- 1840-1849 (1840-1849)
- 1850-1859 (1850-1859)
- 1860-1869 (1860-1869)
- 1870-1876 (1870-1876)
- 1883-1896 (1883-1896)
- 1901-1958 (1901-1958)
- Procédure pénale. (an II-1959)
- Procès-verbaux d'infraction isolés. (1815-1959)
- 1815-1891 (1815-1891)
- 1904-1949 (1904-1949)
- 1950-1959 (1950-1959)
- Registre pour l' inscription des affaires de simple police. (1859-1873)
- 1859 (27 janvier)-1862 (4 janvier) (1859-1862)
- 1866 (31 décembre)-1872 (23 novembre) (1866-1872)
- 1873 (29 janvier-18 juin) (1873)
- Procès-verbaux instruits et poursuivis par le Ministère public. (1914-1928)
- Relevé du registre destiné à l’enregistrement des procès-verbaux. (1936)
- Registre spécial des réprimandes prononcées contre les mineurs de 13 ans (article 27 de la loi du 22 juillet 1912). (1912)
- Audience. (1855-1959)
- 1855 (16 mai)-1859 (5 octobre) (1855-1859)
- 1938 (19 janvier)-1959 (16 mai) (1938-1959)
- Pourvois en cassation. (1841)
- Dossiers de procédure. Pièces de procédure isolées relatives aux affaires en cours. (an II-1958)
- an II-an III (an II-an III)
- 1817-1858 (1817-1858)
- 1861-1895 (1861-1895)
- 1904-1933 (1904-1933)
- 1934-1935 (1934-1935)
- 1936-1938 (1936-1938)
- 1939-1949 (1939-1949)
- 1950-1958 (1950-1958)
- Procédure civile et pénale. (an V-1949)
- Assignations, cédules, citations isolées. Billets d'avertissement. (an V-1949)
- an V-1838 (an V-1838)
- 1842-1856 (1842-1856)
- 1857-1863 (1857-1863)
- 1864-1868 (1864-1868)
- 1869-1874 (1869-1874)
- 1881-1886 (1881-1886)
- 1890-1949 (1890-1949)
- Audience. (1831-1890)
- Plumitif des causes portées à l’audience. (1842-1846)
- 1842 ([26] mars-7 septembre) (1842)
- 1843 (2 janvier)-1844 (31 juillet) (1843-1844)
- 1843 (7 juin-7 novembre) (1843)
- 1844 (10 juillet-31 décembre) (1844)
- 1845 (1845)
- 1846 (1846)
- Enquêtes et contre-enquêtes. (1831-1885)
- 1831 (2 novembre)-1834 (18 juin) (1831-1834)
- 1845 (15 janvier)-1848 (6 juin) (1845-1848)
- 1848 (25 juillet)-1852 (18 août) (1848-1852)
- 1862 (19 mars), 1868 (6 mai)-1869 (24 mai) (1862-1869)
- 1871 (28 juin), 1873 (30 avril), 1875 (3 août) (1871-1875)
- 1880 (3 mars)-1885 (14 octobre) (1880-1885)
- Brouillons, notes. (1791-1890)
- 1800-1899 (1800-1899)
- 1858-1890 (1858-1890)
- Attributions administratives. (1845-1959)
- Enregistrement et contrôle. (1845-1959)
- Professions réglementées. (1861-1855)
- Élèves en pharmacie. (1874-1885)
- Notaires et officiers ministériels. (1861-1871)
- Dépôt d'actes. (1845-1959)
- Livre de comptes. (1845-1859)
- Warrants agricoles. (1910-1959)
- Registre des transcriptions. (1910-1959)
- Procédure isolée relative aux affaires en cours. (1924-1957)
- Déclarations. (1872-1959)
- Accidents du travail agricole, industriel ou domestique. (1907-1959)
- Déclarations. (1912-1950)
- 1912 (29 juillet)-1943 (28 septembre) (1912-1943)
- 1944 (10 janvier)-1950 (11 février) (1944-1950)
- Registre à souche. (1942-1959)
- Déclarations adressées au greffe. (1907-1959)
- 1907-1909, 1911 (1907-1911)
- 1928-1931, 1933-1936, 1938-1939 (1928-1939)
- 1940-1949 (1940-1949)
- 1950 (février)-1959 (décembre) (1950-1959)
- Procédure isolée relative aux affaires en cours. (1911-1957)
- Calamités agricoles. (1933-1943)
- Déclarations de perte et des demandes d'allocations. (1933-1943)
- 1933 (29 mai)-1935 (27 juillet) (1933-1935)
- 1936 (29 avril)-1938 (23 avril) (1936-1938)
- 1938 (20 avril)-1939 (24 juin) (1938-1939)
- 1939 (13 juillet)-1943 (10 mars) (1939-1943)
- Procédure isolée. (1933-1939)
- Liste des enfants mineurs dont les parents sont décédés. (1872)
- Nationalité. (1941-1959)
- Déclarations. (1941-1959)
- Certificats. (1941-1957)
- Saisie-arrêt. (1955-1958)
- Commissions. (1861-1947)
- Commissions cantonales d'assistance. (1926-1947)
- Allocations militaires aux soutiens de famille. (1926-1944)
- Notifications des décisions. (1926-1944)
- Admissions. (1926-1927)
- Admissions, rejets, confirmations de décisions. (1940-1944)
- Dossiers individuels de demandes. (1939-1940)
- Commune de Castelnau-Picampeau. (1940)
- Commune de Fustignac. (1940)
- Commune de Gratens. (1940)
- Commune de Laffite-Vigordane. (1939)
- Commune de Lussan-Adeilhac. (1940)
- Commune de Polastron. (1940)
- Commune de Saint-Élix-le-Château. (1940)
- Commune de Sénarens. (1940)
- Assistance aux familles nombreuses, aux femmes en couches et aux vieillards, infirmes et incurables privés de ressources. (1932-1947)
- Procès-verbaux des décisions de la Commission. (1932-1947)
- 1932 (9 novembre), 1934 (5 septembre, 3 octobre, 19 décembre) (1932-1934)
- 1935 (1er mars, 24 mai, 11 octobre) (1935)
- 1936 (24 janvier, 22 mai, 11 septembre, 14 décembre) (1936)
- 1937 (15 mars, 3 juillet, 31 août, 13 décembre) (1937)
- 1938 (14 mars, 19 juillet, 26 décembre) (1938)
- 1939 (1er juin, 26 octobre) (1939)
- 1940 (6 août, 17 octobre) (1940)
- 1941 (26 février, 15 octobre) (1941)
- 1943 (12 février, 9 avril, 25 juin) (1943)
- 1944 (21 mars, 3 novembre) (1944)
- 1945 (21 mars, 8 août, 26 octobre) (1945)
- 1946 (8 février, 15 juin, 12 août, 16 novembre) (1946)
- 1947 (30 janvier, 27 mars, 2 juillet, 28 août) (1947)
- Procédure isolée relative aux affaires en cours. (1937-1939)
- Assurances sociales. (1934)
- Convocations. (1934)
- Convocation à assesseurs. (1934)
- Convocations à parties. (1934)
- Registre des notifications de sentences. (1934)
- Jurés, jurys (1861-1946)
- Élections consulaires. (1927-1946)
- 1927 (1927)
- 1931-1932 (1931-1932)
- 1934-1936 (1934-1936)
- 1938 (1938)
- 1946 (1946)
- Jury criminel. (1873-1942)
- Liste générale. (1873)
- Liste des jurés du canton désignés par le sort pendant l'année courante et l'année précédente [et ne pouvant être désignés pour l'année suivante]. (1884-1940)
- Listes préparatoires nominatives. (1926-1942)
- Correspondance, procédure. (1861-1939)
- Garde nationale. (1861)
- Expropriation. (1899)
- Fabriques
- Paroisses des communes de Fenouillet à Fronsac. 1894-1906 Fenouillet (1896-1899, 1902,1905) ; Figarol (1894-1895, 1898, 1900-1905) ; Flourens (1894-1906) ; Folcarde (1894-1906) ; Fonsorbes (1896-1906) ; Forgues (1894-1907) ; Fos (1894-1903) ; Fougaron (1894-1895, 1902-1903, 1906) ; Fourquevaux (1894-1896, 1899, 1901-1903) ; Fousseret (Le) (1894-1906) ; Francarville (1897-1903, 1906) ; Francon (1894-1907) ; Franquevielle (1894-1906) ; Fréchet (Le) (1894, 1898, 1903-1906) ; Fronsac (1898-1906). (1894-1906)
- Listes des trésoriers-comptables des fabriques par cures et succursales (par arrondissement). Arrondissement de Muret : doyennés de Muret, Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Fousseret (Le), Montesquieu-Volvestre, Rieumes, Rieux, Saint-Lys. Arrondissement de Saint-Gaudens : doyennés de Saint-Gaudens, Aspet, Aurignac, Bagnères-de-Luchon, Boulogne, Isle-en-Dodon (L'), Montréjeau, Saint-Béat, Saint-Bertrand, Saint-Martory, Salies-du-Salat. Arrondissement de Toulouse : doyennés de Saint-Etienne, Saint-Sernin, La Daurade, Saint-Nicolas, Cadours, Castanet, Fronton, Grenade, Léguevin, Montastruc, Verfeil, Villemur. Arrondissement de Villefranche : doyenné de Villefranche, Caraman, Lanta, Montgiscard, Nailloux, Revel. (1893)
- Fabas (1848-1849) ; Fontenilles (1853-1854) ; Forgues (1854) ; Fousseret (Le) (1835-1842) ; Franquevieille (1871-1872) ; Fréchet (Le) (1896) ; Gagnac-sur-Garonne (1836-1894) ; Gaillac-Toulza (1844-1875) ; Gardouch (1888) ; Garidech (1876) ; Garin (1832) ; Gensac-de-Boulogne (1883) ; Gibel (1870) ; Gourdan-Polignan (1887) ; Grenade-sur-Garonne (1824-1883) ; Juzet-d'Izaut (1876) ; Labarthe-de-Rivière (1881) ; Labastide-Clermont (1832-1845) ; Labastide-Paumès (1885) ; Labastide-Saint-Sernin (1881-1882) ; Lacaugne (1849-1850) ; Lagardelle-sur-Lèze (1847) ; Lahage, annexe de Forgues (1873) ; Lahitère (1844-1846) ; Landorthe (1837-1839) ; Lapeyrouse-Fossat (1793-1825). (1793-1896)
- Eaunes (1891-1893) ; Encausse-les-Thermes (1889-1891) ; Escalquens (1834-1864) ; Escanecrabe (1893-1894) ; Fabas (1860-1880) ; Fauga (Le) (1837-1838) ; Flourens (1869-1904) ; Folcarde (1841-1855) ; Fonsorbes (1849) ; Forgues (1877-1895) ; Fougaron (1897) ; Fourquevaux (1822-1903) ; Fousseret (Le) (1851-1904) ; Frontignan-de-Comminges (1899) ; Fronton (1824-1864) ; Fustignac (1875). (1822-1904)
- Bessières (1868-1870) ; Blagnac (1823-1883) ; Blajan (1863-1870) ; Boulogne-sur-Gesse (1804-1894) ; Bretx (1857-1858) ; Bruguières (1869-1870) ; Cassagne (1831-1833) ; Castelbiague (1897-1899) ; Castelnau-d'Estrétefonds (1847) ; Castéra (Le) (1894-1895) ; Cintegabelle (1873-1889) ; Colomiers (1903) ; Cuguron (1872) ; Deyme (1839-1840) ; Donneville (1898) ; Empeaux (1833-1835) ; Escanecrabe (1857-1884) ; Faget (Le) (1879) ; Falga (1872) ; Fougaron (1872-1877) ; Fousseret (Le) (1867-1872) ; Gardouch (1855-1885) ; Gensac-de-Boulogne (1865-1866) ; Gouaux-de-Luchon (1793) ; Gourdan-Polignan (1879) ; Gragnague (1834) ; Grenade, annexe de Saint-Caprais (1842-1900). (1793-1903)
- Eoux : différend entre le desservant, les membres de la fabrique et le conseil municipal, irrégularités dans le fonctionnement (1882-1884), réclamation à la fabrique par le sieur Savès de son traitement de carillonneur (1886-1887) ; Escanecrabe : conflit entre la fabrique et le conseil municipal, construction par la fabrique, sans autorisation, d'une tribune pour soutenir l'orgue dans l'église paroissiale (1897) ; Figarol : plainte d'un fabricien contre le desservant, contestation de cette plainte par les autorités (1881) ; Flourens : plainte du maire contre le desservant, pour le déplacement et la tenue d'une réunion du conseil de fabrique, sans convocation (1884) ; Fougaron : plainte du desservant contre la fabrique, les fabriciens s'arrogent injustement certains droits de nature à compromettre les intérêts de l'église (1873-1881), conflit entre le conseil de fabrique et le conseil municipal pour des travaux exécutés au presbytère sans autorisation préalable (1904-1906) ; Fousseret (Le) : difficultés entre le desservant et le trésorier de la fabrique (1871) ; Fréchet (Le) : plainte des fabriciens contre le desservant pour des irrégularités dans l'administration fabricienne (1901-1902). (1871-1906)
- Clergé catholique régulier
- Commerce
- Jardin Botanique et Arboretum Henri Gaussen (1949-1981)
- Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
- La Haute-Garonne. 229. Le Fousseret : rue et halle. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 230. Le Fousseret : l'église / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930, réédition d'une carte déjà éditée entre 1900 et 1903]. - Carte postale (1900/1930)
- La Haute-Garonne. 231. Le Fousseret : promenade de Picon. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 231. Le Fousseret : promenade de Picon. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [1936, réédition d'une carte déjà éditée en 1930]. - Carte postale (1930/1936)
- La Haute-Garonne. 232. Le Fousseret : la grotte. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1918]. - Carte postale (1918/1918)
- La Haute-Garonne. 1708. Le Fousseret : boulevard Sicard. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 1709. Le Fousseret : la gendarmerie et la Grand' rue. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 1710. Le Fousseret : place des Jardiniers. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 12 juillet 1928. - Carte postale (1918/1928)
- La Haute-Garonne. 1710. Le Fousseret : place des Jardiniers. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918]. - Carte postale (1918/1918)
- La Haute-Garonne. 1711. Le Fousseret : les écoles des garçons. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 1712. Le Fousseret : intérieur de l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 12 juillet 1928. - Carte postale (1918/1928)
- La Haute-Garonne. 1712. Le Fousseret : intérieur de l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918]. - Carte postale (1918/1918)
- Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)
- La Haute-Garonne. 229. Le Fousseret : rue et halle. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 230. Le Fousseret : l'église / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930, réédition d'une carte déjà éditée entre 1900 et 1903]. - Carte postale (1900/1930)
- La Haute-Garonne. 231. Le Fousseret : promenade de Picon. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [1936, réédition d'une carte déjà éditée en 1930]. - Carte postale (1930/1936)
- La Haute-Garonne. 231. Le Fousseret : promenade de Picon. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 232. Le Fousseret : la grotte. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1918]. - Carte postale (1918/1918)
- Haute-Garonne. 1707. Le Fousseret : le Picon : vue prise du clocher. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1920]. - Photographie (1900/1920)
- La Haute-Garonne. 1708. Le Fousseret : boulevard Sicard. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 1709. Le Fousseret : la gendarmerie et la Grand' rue. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 1710. Le Fousseret : place des Jardiniers. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 12 juillet 1928. - Carte postale (1918/1928)
- La Haute-Garonne. 1710. Le Fousseret : place des Jardiniers. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918]. - Carte postale (1918/1918)
- La Haute-Garonne. 1711. Le Fousseret : les écoles des garçons. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 1712. Le Fousseret : intérieur de l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 12 juillet 1928. - Carte postale (1918/1928)
- La Haute-Garonne. 1712. Le Fousseret : intérieur de l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918]. - Carte postale (1918/1918)
- Haute-Garonne (catalogue des photographies du fonds Labouche)
- Compléments de cartes postales Labouche
- Cartes postales de différents éditeurs
- La Haute-Garonne. 230. Le Fousseret : l'église / photographie Henri Jansou (1874-1966). - Toulouse : Labouche frères, [vers 1904]. - Carte postale (1904/1904)
- La Haute-Garonne. 280. Le Fousseret : l'église. - Toulouse : Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1905 et 1950]. - Carte postale (1905/1950)
- Fonds d'affiches illustrées < 51 x 76 cm
- Bureau d'enregistrement du Fousseret
- Affaires générales. (1874-1935)
- Inventaires. (1874/1932)
- Registre d'ordre. (1894/1935)
- Gestion. (1903/)
- Instruments de recherche. (1873-1963)
- Tables des successions et absences. (1873-1935)
- 1873-1888 (volume 1). (1873/1888)
- 1889-1907 (volume 2). (1889/1907)
- 1908-1923 (volume 3). (1908/1923)
- 1924-1935 (volume 4). (1924/1935)
- Tables des baux écrits. (1874-1936)
- 1874-1928 (1874/1928)
- 1923-1936 (1923/1936)
- Fiches alphabétiques du répertoire général. (1874-1963)
- Vivants. (1874-)
- Abache à Berges. (1874/)
- Bergougnan à Cazentres. (1874/)
- Cazertes à Delmas. (1874/)
- Delort à Fourment. (1874/)
- Fournie à Lajous. (1874/)
- Lamartres à Montespan. (1874/)
- Montoro à Raymond. (1874/)
- Raynaud à Saves. (1874/)
- Savère à Vignaux. (1874/)
- Défunts. (1874-)
- Abadie à Bavard. (1874/)
- Baylac à Cassaing. (1874/)
- Casse à Dardet. (1874/)
- Dardignac à Estrade. (1874/)
- Euchenq à Lagarde. (1874/)
- Lagarrigue à Lougarre. (1874/)
- Louis à Naudy. (1874/)
- Navarre à Rupé. (1874/)
- Sabadie à Ucharres. (1874/)
- Répertoire général des enregistrements et déclarations. (1874-1963)
- Ouvert le 28 février 1874 (volume 1). (1874/)
- Ouvert le 13 mai 1874 (volume 2). (1874/)
- Ouvert le 12 août 1874 (volume 3). (1874/)
- Ouvert le 12 septembre (volume 4). (1874/)
- Ouvert le 11 juillet 1875 (volume 5). (1875/)
- Ouvert le 11 août 1875 (volume 6). (1875/)
- Ouvert le 16 août 1875 (volume 7). (1875/)
- Ouvert le 11 mai 1877 (volume 8). (1877/)
- Ouvert le 10 février 1878 (volume 9). (1878/)
- Ouvert le 10 février 1878 (volume 10). (1878/)
- Ouvert le 12 mai 1879 (volume 11). (1879/)
- Ouvert le 12 novembre 1878 (volume 12). (1878/)
- Ouvert le 12 novembre 1880 (volume 13). (1880/)
- Ouvert le 16 mai 1882 (volume 14). (1882/)
- Ouvert le 12 novembre 1883 (volume 15). (1883/)
- Ouvert le 12 mai 1885 (volume 16). (1885/)
- Ouvert le 12 mai 1885 (volume 17). (1885/)
- Ouvert le 14 novembre 1887 (volume 18). (1887/)
- Ouvert le 14 novembre 1887 (volume 19). (1887/)
- Ouvert le 10 décembre 1893 (volume 20). (1893/)
- Ouvert le 10 novembre 1895 (volume 21). (1895/)
- Ouvert le 20 août 1909 (volume 22). (1909/)
- Ouvert le 20 août 1910 (volume 23). (1910/)
- Ouvert le 1er juillet 1912 (volume 24). (1912/)
- Ouvert le 4 mars 1950 (volume 25). (1950/)
- Droits d'enregistrement : registre de formalités et actes déposés. (1874-1935)
- Actes civils publics. (1874-1935)
- 1874 (1er mars-11 novembre) (volume 1). (1874/1874)
- 1874 (11 novembre)-1875 (2 juin) (volume 2). (1874/1875)
- 1875 (2 juin)-1876 (24 janvier) (volume 3). (1875/1876)
- 1876 (24 janvier-4 octobre) (volume 4). (1876/1876)
- 1876 (4 octobre)-1877 (2 mai) (volume 5). (1876/1877)
- 1877 (2 mai)-1878 (23 janvier) (volume 6). (1877/1878)
- 1878 (23 janvier-26 août) (volume 7). (1878/1878)
- 1878 (26 août)-1879 (14 mai) (volume 8). (1878/1879)
- 1879 (14 mai)-1880 (14 janvier) (volume 9). (1879/1880)
- 1880 (14 janvier-13 octobre) (volume 10). (1880/1880)
- 1880 (13 octobre)-1881 (4 mai) (volume 11). (1880/1881)
- 1881 (4 mai-21 décembre) (volume 12). (1881/1881)
- 1881 (21 décembre)-1882 (13 juin) (volume 13). (1881/1882)
- 1882 (13 juin)-1883 (2 janvier) (volume 14). (1882/1883)
- 1883 (3 janvier-25 juin) (volume 15). (1883/1883)
- 1883 (25 juin)-1884 (28 janvier) (volume 16). (1883/1884)
- 1884 (28 janvier-8 octobre) (volume 17). (1884/1884)
- 1884 (8 octobre)-1885 (15 avril) (volume 18). (1884/1885)
