Vous trouverez ici les analyses des dossiers de procédure traités par le parlement de Toulouse aux XVIIe et XVIIIe siècles (En savoir plus).
Les analyses de près de 15.000 sacs à procès dépouillés sont aujourd’hui accessibles par cette base. Cela ne représente qu’une partie du fonds, évalué à plus de 100 000 sacs.
De nouvelles fiches seront mises à votre disposition au fur et à mesure de l’avancement du travail.

L’analyse de ces dossiers a été réalisée par des étudiants et vu la très grande quantité de données, les archivistes se sont trouvés dans l’impossibilité de corriger l’intégralité de ce travail ; d’où probablement des inexactitudes relatives aux dates, aux noms de personnes et de lieux.

Attention : les sacs à procès ne sont pas numérisés. Pour les consulter il est nécessaire de venir en salle de lecture.