La salle de lecture de Toulouse sera fermée le 26 décembre 2025 et 2 janvier 2026.
Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.
Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds
Partager cette page
Avant la création du bureau du Fousseret en 1874, les communes de ce canton dépendaient du bureau de Cazères.
Bureau supprimé et rattaché de nouveau à Cazères, en 1943. Les dates d'existence du bureau diffèrent de la tenue de certains registres. En effet, le premier volume de la table des...
Bureau supprimé et rattaché de nouveau à Cazères, en 1943. Les dates d'existence du bureau diffèrent de la tenue de certains registres. En effet, le premier volume de la table des successions et absences date de 1873. Par ailleurs, la plupart des actes ont été enregistrés dès la fin de l'année 1935 sur le bureau de Cazères. A contrario, la tenue du répertoire général a perduré jusqu’en 1963 sur le bureau du Fousseret.
Versement
Affaires générales (1874-1935). Gestion (1903-). Instruments de recherche : tables des successions et absences (1873-1935) ; tables des baux écrits (1874-1936) ; fiches alphabétiques des répertoires généraux (1874-1963) ; répertoires généraux des enregistrements et déclarations (1874-1963)....
Affaires générales (1874-1935). Gestion (1903-). Instruments de recherche : tables des successions et absences (1873-1935) ; tables des baux écrits (1874-1936) ; fiches alphabétiques des répertoires généraux (1874-1963) ; répertoires généraux des enregistrements et déclarations (1874-1963). Droits d’enregistrement - registres de formalité et actes déposés : actes civils publics (1874-1935) ; actes sous seing privé (1874-1935) ; actes sous seing privé originaux (1924-1929) ; baux d’immeubles (1886-1935) ; baux d’immeubles par actes sous seing privé (1924-1929) ; déclarations de succession (1874-1935) ; renvois (1900-1935).
Se reporter à la législation en vigueur.
Se reporter aux réglements en vigueur.
Rédigé par Sophie Thérond (archiviste) et par Francis Béthune (archiviste), sous la direction d'Anne Goulet (directrice), de Marie-Astrid Zang et de Nathalie Regagnon (directrices adjointes).
Réalisé avec Ligeo Archives
