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Bureau d'enregistrement de Le Fousseret

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    Bureau crée en 1874,supprimé et rattaché en 1935 à Cazères.

  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Instruments de recherche : Tables des successions et absences (1873-1935) ; tables des baux (s.d.) ; Répertoires généraux des enregistrements et déclarations (1874-1950) ; fiches des répertoires généraux (1874-1950). Droits d’enregistrement – Registres de  ...  

  • Indexation

  • Sujets
    enregistrement
  • Lieux
    Le Fousseret (Haute-Garonne, France)
  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Autres instruments de recherche

    Répertoire du fonds du bureau du Fousseret consultable en salle de lecture et sur internet

  • Sources complémentaires

  • Rédacteur



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