La salle de lecture de Toulouse sera fermée le 26 décembre 2025 et 2 janvier 2026.
Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.
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Ne sont présentées ici que les particularités spécifiques à la justice de paix des cantons de Martres-Tolosane et Cazères.
Pour une présentation générale du contenu, de la typologie des documents, des modalités de classement, voir l’Introduction générale au répertoire des justices de paix du...
Pour une présentation générale du contenu, de la typologie des documents, des modalités de classement, voir l’Introduction générale au répertoire des justices de paix du département.
Fonds entièrement classé.
Suivant le plan de classement général (voir en « Introduction générale aux justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne »).
Consultable suivant la législation en vigueur.
Se reporter aux règlements en vigueur.
Voir en « Introduction générale aux Justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne ».
Répertoire numérique de la sous-série 4 U : justices de paix du département de la Haute-Garonne, 1997- , 30 p.
Réalisé par Isabelle Ottaviani, sous la direction de Geneviève Douillard, conservateur en chef, et Bernadette Suau, conservateur général, directrice des Archives départementales,...
Réalisé par Isabelle Ottaviani, sous la direction de Geneviève Douillard, conservateur en chef, et Bernadette Suau, conservateur général, directrice des Archives départementales, Toulouse, décembre 2004 (dernière révision mars 2024).
Réalisé avec Ligeo Archives
