Notice descriptive

Tableaux synoptiques des réponses par commune. (1857-1869)

Contexte : Justice de paix du canton du Fousseret > Fonctionnement, organisation, personnel. > Statistiques agricoles.
Cote : 4 U 13 20
Intitulé : Tableaux synoptiques des réponses par commune.
Date : 1857-1869

Présentation du contenu :

1857-1862, 1865-1867, 1869



Notes :

Les tableaux ne sont plus remplis à partir de 1862.

Sujet : canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / agriculture
Lieu : Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page