Notice descriptive
Recueil des actes administratifs de la Haute-Garonne (RAA). (1861-1934)
Contexte : Justice de paix du canton du Fousseret > Fonctionnement, organisation, personnel. > Documentation. > Textes officiels.
Cote : 4 U 13 10
Intitulé : Recueil des actes administratifs de la Haute-Garonne (RAA).
Date : 1861-1934
Présentation du contenu :
1861 (n°s. 1906, 1911-1915, 1918-1921).
1862 (n°s. 1936-1938, 1940-1942, 1945, 1947-1949, 1954).
1863 (n° 2015).
1864 (n°s. 2023, 2026-2029, 2038-2042, 2045, 2048-2049, 2056).
1865 (n°s. 2106).
1866 (n°s. 2138, 2145-2149, 2151-2170),.
1867 (n°s 2171 à 2212, lacunes n° 2181, 2187, 2192-2193 et 2204-2210).
1884 (n° 2804, 2807).
1932 (n° 3464-3465, mai-juin).
1934 (n° 3499, décembre).
Notes :
Le numéro 3464 de mai est un recueil spécial intitulé « Assistance aux aliénés : divers modes de placement à l’asile public départemental d’aliénés de Braqueville »].
Sujet : aide sociale / maladie mentale / canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / législation / réglementation
Organisme : Recueil des actes administratifs de la Haute-Garonne
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Asile de Braqueville [aujourd'hui : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant] / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : acte administratif
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Justice de paix du canton du FousseretLe formulaire de recherche :
