Notice descriptive

Département de la Haute-Garonne, octroi du Fousseret, [avis d’adjudication]. 16 novembre 1856. Muret : imp. Léon Rivals. (1856)

Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Le Fousseret > Finances de la commune et contributions. > Charges et revenus. > Octroi, tarifs et règlement (1812-1848), adjudications (1817-1857), suppression (1857). Charges, frais de procès (1837-1878), frais de succession suite à un legs (1844-1847). Emprunts (1885-1913). Rentes, conversion en rente perpétuelle d'une charge assise sur une briqueterie et demande de rachat (1897-1907), rachats par des particuliers (1900-1920), aliénations (1904-1911), acquisition (1908).
Cote : 2 O 193 3 (1)
Intitulé : Département de la Haute-Garonne, octroi du Fousseret, [avis d’adjudication]. 16 novembre 1856. Muret : imp. Léon Rivals.
Date : 1856

Importance matérielle : Dim. 0,30 x 0,42 m. Papier.
Sujet : octroi / affiche / finances communales / fiscalité / briqueterie / dette publique / dépense de fonctionnement / impôts locaux / octroi / rente
Lieu : Le Fousseret (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo

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