Notice descriptive

Commune du Fousseret, proposition de vente de terrains communaux situés au quartier de Notre-Dame, plan parcellaire. J. Bilhard. 1er avril 1893. Ech. 0,005 p.m. (1893)

Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Le Fousseret > Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation d'un terrain (1807) ; aliénations de communaux sis au lieu-dit Barte Canne (1835-1836), quartier de Libou et lieux-dits Parroquios, Pascoualet, Ménène, Louge, As Castalassés et Tres Péous (1841-1843), quartier des Ponts de Benque (1844-1849), quartier de Baudéan (1854-1858), quartier Notre-Dame (1892-1893), dans le village (1896), quartier des Landes (1926) ; transactions diverses notamment pour la réalisation du plan général d'alignement (1862-1877) ; échange de terrain (1899). Promenade publique, aménagement (1813-1817). Champ de foire, agrandissement (1830-1852). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de communaux sis au quartier des Landes (184
Cote : 2 O 193 9 (2)
Intitulé : Commune du Fousseret, proposition de vente de terrains communaux situés au quartier de Notre-Dame, plan parcellaire. J. Bilhard. 1er avril 1893. Ech. 0,005 p.m.
Date : 1893

Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,63 m. Coul. sur calque.
Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / bois / champ de foire / espace vert / fontaine / nappe d'eau / puits / urbanisme / équipement collectif / abreuvoir / plan / plan d'architecture / plan d'urbanisme / pâturage
Personne : Bilhard, J. (architecte) / Dedieu (géomètre) / Lavolte, Paul / Naves / Bilhard, J. (architecte)
Lieu : Notre-Dame (Le Fousseret ; quartier) / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Libou (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ponts de Benque (Le Fousseret , France ; lieu-dit) / Les Landes (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pascalet (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ménène (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Barthe (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue Notre-Dame / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue de la Porte-d'en-Haut / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue de la Porte-d'en-Bas / Torte (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Parroquios (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
Type de document : Documents figurés, Photo

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