Notice descriptive

Circulaires, correspondance. (1860-1867)

Contexte : Justice de paix du canton du Fousseret > Fonctionnement, organisation, personnel. > Statistiques agricoles.
Cote : 4 U 13 19
Intitulé : Circulaires, correspondance.
Date : 1860-1867

Présentation du contenu :

Contient des brouillons non datés.



Sources complémentaires (même producteur) :

Voir aussi éventuellement en 4 U 13/ 5 à 9 (autres circulaires relatives aux statistiques agricoles).

Sujet : réglementation / canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / agriculture
Lieu : Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation

Pour aller plus loin

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