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Revel (Haute-Garonne, France)
Revel est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Revélois et les Revéloises. Site : http://www.mairie-revel.fr/
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Toulouse
- Canton : Canton de Revel
- Intercommunalité : Communauté de communes du Lauragais-Revel-Sorèzois
- Insee : 31451
- Gentilé : Revélois, Revéloises
- Population : 9341 habitants
- Superficie : 35.31 km2
- Altitude minimale : 179 mètres
- Altitude maximale : 381 mètres
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Liste des notices
- BH wms
- Les migrations à Revel en 1872 [Texte dactylographié] / Françoise Boucard, sous la dir. de Henri blaquières. - Toulouse : Par l'auteur (Institut de sciences politiques), 1970. - 1 vol. (49 p.) ; 27 cm. Mémoire de maîtrise : ISP : Toulouse : 1970.
- Essai historique sur la ville de Revel et ses alentours [Texte manuscrit] / par Pierre Antoine Barrau 1798-1865. - 1 vol. (134 p.). Copie faite sur le manuscrit original qui est conservé dans la famille Barrau à Revel (Haute-Garonne)
- Monographie de la commune de Revel (Haute-Garonne) [Texte dactylographié et photocopié] / Frère Léodère-Géry. - 1903. - 1 vol. (n.p.) ; 21x27 cm.
- Essai historique sur la ville de Revel et de ses alentours [Texte manuscrit] : 1798-1865 / Pierre-Antoine Barrau. - 1 vol. (124 p.) ; 21x27 cm. Copie faite sur le manuscrit original qui est conservé par la famille Barrau à Revel (Haute-Garonne)
- Situation démo-économique à Revel (Haute-Garonne) [Texte multigraphié] / Joseph Blanc. - (Toulouse) : par l'auteur (faculté de droit et sciences économiques), 1961. - 1 vol. (183 ff.) : carte, graph ; 27 cm. Thèse : Droit : Toulouse : 1961
- Antiquités et objets d'art
- Cartes géographiques et historiques (1 Fi)
- Guerre et affaires militaires
- Administration politique et sociale
- Circonscriptions administratives
- Tarn, an X-1838 (1801/1838)
- Arrondissements, an VII-1816 (1798/1816)
- Pechbonnieu et Castillon (chef-lieu : Pechbonnieu), 1832-1842. Ordonnance royale du 10 janvier 1842. Plan des deux communes. Pechbonnieu-Castillon et Labastide-Constance (chef-lieu : Pechbonnieu-Castillon), an VIII-1812. Décret impérial du 27 janvier 1812. Lespères et Rieumes (chef-lieu : Rieumes), 1835-1836. Ordonnance royale du 6 mars 1836. Tableau d'assemblage des deux communes. Saint-Marcel et Paulel (chef-lieu : Saint-Marcel), 1811-1835. Ordonnance royale du 26 février 1835. Saint-Martin-des-Pierres et Saint-Jean-des-Pierres (chef-lieu : Saint-Martin-des-Pierres), 1835-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes. Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Saint-Martin-de-Ronsac et Pujol (chef-lieu : Sainte-Foy), 1810-1832. Ordonnance royale du 28 octobre 1832. Tarabel et Bugnac (chef-lieu : Tarabel), 1845-1847. Ordonnance royale du 6 juin 1847. Plan géométrique des deux communes. Trébons et d'Esquilles (chef-lieu : Trébons), 1845-1847. Ordonnance royale du 6 février 1847. Plan géométrique des deux communes. Vallesvilles et Pujolet (chef-lieu : Vallesvilles), 1845-1847. Ordonnance royale du 6 février 1847. Plan géométrique des deux communes. Vaudreuille, administration de la commune de Revel, an XII, 1819, 1828, 1842. Vigoulet et Auzil (chef-lieu : Vigoulet), 1840-1842. Ordonnance royale du 24 février 1842 (1799/1847)
- Collection de photographies et de cartes postales, prêtée par M. Espitalier
- 5. Bassin de Saint-Ferreol : club nautique : la jetée. - Toulouse : éditions Narbo, marque Narbo, [entre 1910 et 1940]. - Carte postale (1910/1940)
- 7. Bassin de Saint-Ferreol (H.-G.) : la plage. - Albi : Apa-Poux, marque APA, [entre 1910 et 1940]. - Carte postale (1910/1940)
- 5. Bassin de Saint-Ferréol (H.-G.) : le coin des pêcheurs. - Albi : Apa-Poux, marque APA, [entre 1910 et 1940]. - Carte postale (1910/1940)
- 2. Bassin de St-Ferréol (Hte.-Gne.) : digue : le coin des pêcheurs. - Albi : Apa-Poux, marque APA, [entre 1910 et 1940]. - Carte postale (1910/1940)
- Revel (Hte-Gar) : la plage de St-Ferréol. - Macon : Combier, marque Cim, [après 1950]. - Carte postale (1950/)
- 51. Bassin de Saint-Ferreol "Haute-Garonne" : contre-jour sur le lac et la jetée du club nautique. - Toulouse : éditions Narbo, marque Narbo, [après 1950]. - Carte postale (1950/)
- 1. Bassin de Saint-Ferreol : la digue. - Toulouse : éditions Narbo, marque Narbo, [après 1950]. - Carte postale (1950/)
- 1 Num 47 : cartes postales Labouche et photographies de la collection de M. Pierre Olive
- La Montagne Noire (3e série). 42. La rigole du bassin de Saint-Feréol, près Revel [Saint-Ferréol] / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1904 et 1925]. - Carte postale (1904/1925)
- La Montagne Noire. 63. Revel (Haute-Garonne) : promenade, avenue de Sorèze. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1904 et 1925]. - Carte postale (1904/1925)
- Archives communales numérisées, communes Q à V
- Revel. BB 1 Conseil municipal. Délibérations. (1630/1711)
- Revel. BB 2 Conseil municipal. Délibérations. (1670/1678)
- Revel. BB 3 Conseil municipal. Délibérations. (1710/1729)
- Commune de Revel. BB 4 : délibérations consulaires, 1729, [s.d.] mars-1743, 22 septembre (1729/1743)
- Commune de Revel. BB 5 : délibérations consulaires, 1743, 22 septembre-1754, 24 juin (1743/1754)
- Commune de Revel. BB 6 : délibérations consulaires, 1754, 19 juillet-1768, 3 janvier (1754/1768)
- Commune de Revel. BB 7 : délibérations consulaires, 1768, 30 janvier-1778, [19] août (1768/1778)
- Commune de Revel. BB 8 : délibérations consulaires, 1778, 20 septembre-1783, 20 avril (1778/1783)
- Commune de Revel. BB 9 : délibérations consulaires, 1783, 21 avril-1786, 3 novembre (1783/1786)
- Commune de Revel. BB 10 : délibérations consulaires, 1786, 12 septembre-1790, 17 février (1786/1790)
- Commune de Revel. 1 D 1 : Registre de délibérations, 1790, 25 février-an II, 4 nivôse (à la suite : rapports, arrêtés, pétitions et avis, 1791-1793). Registre relié pleine toile bordeaux, non folioté (1790/1794)
- Commune de Revel. 1 D 1 bis : Délibération du Conseil Général, 1790, 08 février-an II, 27 Nivôse (à la suite : réclamations, arrêtés, pétitions et avis, 1791-an II). Registre relié pleine toile bordeaux, non folioté (1790/1794)
- Commune de Revel. 1 D 2 : Registre de délibérations, an II, 1er nivôse-an IV, 7 brumaire (manque entre an IV et an VIII). Registre relié dos cuir, 189 folios (1794/1796)
- Commune de Revel. 1 D 3 : Registre de délibérations, an VIII, 11 messidor-an XIII, 1er vendémiaire. Registre relié dos cuir, non folioté (1800/1805)
- Commune de Revel. 1 D 4 : Registre de délibérations, an XIII, 14 pluviôse-1809, 8 mars. Registre relié plein parchemin, 239 folios (1805/1809)
- Commune de Revel. 1 D 4 bis : Délibérations timbrées du 1er février 1806 suivis de 1808, 20 septembre-1843, 09 mai. Registre relié dos parchemin décollé, non folioté (1806/1843)
- Commune de Revel. 1 D 5 : Registre de délibérations, 1809, 30 mars-1815, 9 février. Registre relié plein cuir, non folioté (1809/1815)
- Commune de Revel. 1 D 6 : Registre de délibérations, 1815, 9 février-1822, 24 mai. Registre relié plein parchemin, 154 folios (1815/1822)
- Commune de Revel. 1 D 7 : Registre de délibérations, 1822, 16 juin-1831, 10 mai. Registre relié plein parchemin, 139 folios (1822/1831)
- Commune de Revel. 1 D 8 : Registre de délibérations, 1831, 10 mai-1838, 20 mars. Registre relié dos basane verte, non folioté (1831/1838)
- Commune de Revel. 1 D 9 : Registre de délibérations, 1838, 1er mai-1839, 3 septembre. Registre relié dos basane verte, 93 folios (1838/1839)
- Commune de Revel. 1 D 10 : Registre de délibérations, 1839, 5 septembre-1841, 12 novembre. Registre relié dos basane verte, 98 folios (1839/1841)
- Commune de Revel. 1 D 11 : Registre de délibérations, 1841, 20 novembre-1844, 4 mai. Registre relié dos basane verte, 98 folios (1841/1844)
- Commune de Revel. 1 D 12 : Registre de délibérations, 1844, 10 mai-1846, 5 mai. Registre relié dos basane verte, 76 folios (1844/1846)
- Commune de Revel. 1 D 13 : Registre de délibérations, 1846, 5 mai-1853, 9 novembre. Registre relié à neuf pleine toile marron, 193 folios (1846/1853)
- Commune de Revel. 1 D 14 : Registre de délibérations, 1853, 7 novembre-1861, 19 mai. Registre relié à neuf pleine toile marron, 174 folios (1853/1861)
- Commune de Revel. 1 D 15 : Registre de délibérations, 1861, 19 mai-1873, 6 avril. Registre relié à neuf pleine toile marron, 242 folios (1861/1873)
- Commune de Revel. 1 D 16 : Registre de délibérations, 1873, 11 mai-1883, 18 juin. Registre relié plein cuir, 245 folios (1873/1883)
- Commune de Revel. 1 D 18 : Registre de délibérations, 1912, 12 mai-1932, 29 juillet. Registre relié pleine toile noir, 600 pages (1912/1932)
- Commune de Revel. 1 D 19 : Registre de délibérations, 1932, 10 novembre-1939, 10 juin. Registre relié pleine toile noire. 237 folios (1932/1939)
- Revel. 6 D 1 Conseil municipal. Délibérations. (1790/1790)
- Commune de Revel. CC 1 : compoix en occitan, fin XVe siècle. Registre anciennement relié en peau verte, restauré en 1997 avec une reliure à l'ancienne. folios 3-180, 1-85 (1450/1499)
- Commune de Revel. CC 2 : compoix (incomplet) en occitan de 1545, mutations jusqu'en 1595 environ. Registre anciennement relié peau verte, restauré et relié en deux volumes en 1996 : f°1-162 et 163-317 (1545/1595)
- Commune de Revel. CC 3 : Cadastre… de 1596, par Jean Aurous, arpenteur de Revel, mutations jusqu’en 1685. En deux tomes. Tome I, folios 1 à 252. Registre relié plein cuir beige (1596/1596)
- Commune de Revel. CC 3 bis : Cadastre… de 1596, par Jean Aurous, arpenteur de Revel, mutations jusqu’en 1685. En deux tomes. Tome II, folios 253 à 509. Registre relié plein cuir beige (1596/1596)
- Commune de Revel. CC 4, CC5 et CC 5 bis : Cadastre ... de 1685-1690, par Guillaume Pech, arpenteur de Revel, mutations jusqu'en 1788. En trois tomes (1685/1690)
- Commune de Revel. CC 6 : Brevet « contenant les alivremans, chargemans, déchargemans… » de 1690-[1786]. Registre relié à neuf dos cuir vert, 191 folios. En tête, Relation faite par MM. Durand et Saint-Amans des biens prétendus nobles, 11 juin 1785. (1690/1786)
- Commune de Revel. CC 7 : Brevette identique à la précédente, mais non utilisées pour mentionner les mutations. Registre relié plein parchemin d’origine, bon état, 236 folios (1690/1786)
- Revel. CC 24 Rôles du dixième du revenu de l'industrie dans le consulat de Revel. Le rôle de 1743 a servi en 1744. Sur le rôle de 1746, on a ajouté le montant du dixième industriel de 1747. Rôles des deux vingtièmes du revenu de l'industrie du consulat de Revel, 1767-1774. (1743/1774)
- Commune de Revel. 1 G 1 : Mutations de la contribution foncière, 1796-1831. 1 vol. dos parchemin (1796/1831)
- Commune de Revel. 1 G 3 : État de sections, 1791 : A à C (en plus : matrices de rôle de la contribution foncière de l’an V et des ans V à VII). Registre relié pleine toile beige (1791/1791)
- Commune de Revel. 1 G 4 : État de sections, 1791 : D à H. Registre relié pleine toile beige (1791/1791)
- Commune de Revel. 1 G 5 : État de sections, 1791 : J à N. Registre relié pleine toile beige (1791/1791)
- 1 G 13 Plan d’alignement approuvé par ordonnance du 9 novembre 1844. (1844/1844)
- Revel. AA 1 Vidimus et confirmation par Louis XI des privilèges de Revel. Charte de la fondation de la bastide de Revel promulguée le 8 juin 1342 par Agout de Baux, sénéchal de Toulouse et d'Albigeois, en exécution de lettres de Philippe VI de Valois, du 26 février. Les confirmations consenties par Philippe VI en 1343, puis en 1345, et par Charles VII, en 1437. (1462/1462)
- Revel. AA 3 Procès-verbal du bornage des forêts de Vaure et de Dreuilhe. (1359/1359)
- Revel. AA 4 Vidimus et confirmation par Etienne de Parazols (20 octobre 1528), lieutenant du sénéchal d'Agenais-Gascogne, du droit de chasse possédé par les habitants de Revel dans la forêt royale de Vaure. On trouve rapportée dans cet acte la charte de Robert de Cocelley enquêteur général et maître des Eaux et Forêts de France, accordant le droit de chasse aux habitants de Revel (9 mars 1357, n. st.), vidimée par Jean de Berry, lieutenant - général du roi en Languedoc (mars 1357), Bertrand de Casuaro, viguier de Toulouse (novembre 1859), Charles V (juin 1364), Jean de La Salle, maître des Eaux et Forêts des sénéchaussées de Toulouse, Albi et Bigorre (13 novembre 1364), Jacques de Nogaret, lieutenant du maître des Eaux et Forêt des sénéchaussées de Toulouse, Albi et Bigorre (22 novembre 1376), et Gautier Vacquier châtelain de Verdun-sur-Garonne et lieutenant du maître des Eaux et Forêts de Languedoc (14 juin 1384). (1357/1528)
- Revel. AA 5 Transaction entre les consuls de Revel et les habitants de Dreuilhe, passé devant Corbayran de Rabonite, conseiller au sénéchal de Toulouse : Autorisation donné aux habitants de Dreuilhe d'élire un consul... Renonciation par les consuls de Revel aux tailles qu'ils percevaient à Dreuilhe. Refus par les consuls de Revel d'accepter la nomination d'un sergent à Dreuilhe.. Le consul de Dreuilhe siègera à Revel. (1519/1519)
- Revel. BB 11 Accords passés entre les consuls de Revel et Marguerite de L'Isle, vicomtess de Caraman ; les consuls de Revel se rachètent pour un capital de 900 livres de la rente annuelle de 100 livres qu'ils étaient tenus de faire au monastère des clarisses de Cassès (Aude), en vertu des accords passés en 1345 avec Marguerite de L'Isle ; acte de procuration des clarisses de Cassès au frère mineur Raymond Servaté. (1345/1366)
- Commune de Revel. Fonds Rodier. Histoire de Revel par Pierre-Antoine Barrau (1798-1865). Inventaire des pièces insignes des archives communales de Revel : chartes, lettres patentes et actes notariés. S 1 : recueil n° 1 (s.d.)
- Commune de Revel. Fonds Rodier. Histoire de Revel par Pierre-Antoine Barrau (1798-1865). Inventaire des pièces insignes des archives communales de Revel : chartes, lettres patentes et actes notariés. S 2 : recueil n° 2 (s.d.)
- Commune de Revel. Fonds Rodier. Histoire de Revel par Pierre-Antoine Barrau (1798-1865). Inventaire des pièces insignes des archives communales de Revel : chartes, lettres patentes et actes notariés. S 3 : recueil n° 3 (s.d.)
- Commune de Revel.Fonds Rodier. Histoire de Revel par Pierre-Antoine Barrau (1798-1865). Inventaire des pièces insignes des archives communales de Revel : chartes, lettres patentes et actes notariés. S 4 : notice historique sur la ville de Revel de 1342 à 1800 (1342/1800)
- Commune de Revel.Fonds Rodier. Histoire de Revel par Pierre-Antoine Barrau (1798-1865) Inventaire des pièces insignes des archives communales de Revel : chartes, lettres patentes et actes notariés. S 5 : essai historique sur la ville de Revel et ses alentours de 123 avant J.C à 1790 (s.d.-1790)
- Commune de Revel.Fonds Rodier. Histoire de Revel par Pierre-Antoine Barrau (1798-1865) Inventaire des pièces insignes des archives communales de Revel : chartes, lettres patentes et actes notariés. S 6 : transcription du registre précédent, à partir de la page 137 (s.d.)
- Commune de Revel. Fonds Rodier. Chroniques journalières d' Antoine Rodier (1834-1905). S 7 : 1888, 2 septembre -1889, 31 août, Cahier, 138 pages (1888/1889)
- Commune de Revel. Fonds Rodier. Chroniques journalières d' Antoine Rodier (1834-1905). S 8 : 1889, 1er septembre -1889, 11 mars, Cahier, 136 pages (1889/1890)
- Commune de Revel. Fonds Rodier. Chroniques journalières d' Antoine Rodier (1834-1905). S 9 : 1890, 12 mars -1890, 20 mai, Cahier, 140 pages (1890/1890)
- Commune de Revel. Fonds Rodier. Chroniques journalières d'Antoine Rodier (1834-1905) S 10 : 1890, 1er septembre -1891, 20 mai (1890/1891)
- Commune de Revel. Fonds Rodier. Chroniques journalières d'Antoine Rodier (1834-1905) S 11 : 1891, 21 mai-1892, 11 février (1891/1892)
- Commune de Revel. Fonds Rodier. Chroniques journalières d'Antoine Rodier (1834-1905) S 12 : 1892, 12 février-1892, 19 novembre (1892/1892)
- Commune de Revel. Fonds Rodier. Chroniques journalières d'Antoine Rodier (1834-1905) S 13 : 1892, 20 novembre-1893, 31 mai (1892/1893)
- Commune de Revel. Fonds Rodier. Chroniques journalières d'Antoine Rodier (1834-1905) S 14 : 1893, 1er juin-1894, 31 janvier (1893/1894)
- Commune de Revel. Fonds Rodier. Chroniques journalières d'Antoine Rodier (1834-1905) S 15 : 1894, 1er février-1895, 31 mars (1894/1895)
- Commune de Revel. Chroniques journalières d'Antoine Rodier (1834-1905) S 16 : 1895, 1er avril-1896, 14 décembre (1895/1896)
- Commune de Revel. Fonds Rodier. Chroniques journalières d'Antoine Rodier (1834-1905) S 17 : 1896, 14 décembre (suite)-1897, 2 avril (1896/1897)
- Commune de Revel. Fonds Rodier. Chroniques journalières d'Antoine Rodier (1834-1905) S 19 : 1899, 1er janvier-1900, 28 février (1899/1900)
- Commune de Revel.Fonds Rodier. S 20 : récits de campagne militaire de 1792-1809 par André Salvaing (1792/1809)
- Commune de Revel. Fonds Rodier. S 21 : relevés météorologiques de Revel par l'un " des frères Faure ", 1844-1854 (1844/1854)
- Commune de Revel. Fonds Rodier. S 22 : séances du club montagnard de Revel, an II-an III (1793/1794)
- Commune de Revel. Fonds Rodier. S 23 : district de Revel : jugement du tribunal, 1792 (1792/1792)
- Commune de Revel. Fonds Rodier. S 24 : confrérie de Saint-Eloy, 1766-1870 (1766/1870)
- Personnel du culte catholique
- Dispenses du service militaire (1831-1901). Demandes de renseignements sur des ecclésiastiques (prêtres du diocèse de Toulouse appelés à des fonctions dans un autre département, prêtres étrangers, prêtres d'autres diocèses appelés à des fonctions en Haute-Garonne). Promotion à un traitement personnel de 1° classe (1895). Demandes de congé et absences non justifiées (1876-1904), demandes de congé pour se rendre en Palestine (1893-1894). Pièces justificatives (an XII-1905). (an XII-1905)
- Communes S à T (1803/1808)
- Administration hospitalière (1 X)
- Revel. (1807-1936)
- Réglementation. Statistiques. Administration générale. (1807-1926)
- Finances. (1864-1936)
- Fournitures. (1869-1900, 1910-1934)
- Comptabilité. (1875-1912)
- Hospice de Roquefort (Haute-Garonne), construction d'un fourneau de cuisine avec service d'eau chaude. 8 septembre 1904. Ech. 0,10 p. m. (1904)
- Budgets et comptes administratifs. (1864-1936)
- Biens et revenus. (1838-1934)
- Rentes. Droit de passage. Vente d'arbres et de meubles. (1838-1934)
- Dons. (1838-1873)
- Roquefort. (1863-1873)
- Commune de Revel, extrait du plan cadastral, sections I J des biens dépendant de la succession de M. J. Roquefort, domaine d'En Combet. Bardou, expert. 12 décembre 1864. (1864)
- Commune de Revel, extrait du plan cadastral, section E des biens dépendant de la succession de M. J. Roquefort, maisons et jardins sis dans la ville. Bardou, expert. 12 décembre 1864. (1864)
- Commune de Sorèze, section C, dite de la Landelle, plan cadastral du domaine de La Terrasse dépendant de la succession de M. J. Roquefort. Bardou, expert. 12 décembre 1864. (1864)
- Commune de Revel, extrait du plan cadastral, section D des biens dépendant de la succession de M. J. Roquefort, domaine d'En Blanc y compris le Moulin du roi teint en rose. Bardou, expert. 12 décembre 1864. (1864)
- Commune de Sorèze, extrait du plan cadastral section B comprenant les domaines de Belair, d'Enteste et de Guilhaume Fauré dépendant de la succession de M. J. Roquefort. Bardou, expert. 12 décembre 1864. (1864)
- Commune de Revel, extrait du plan cadastral, section D des biens dépendant de la succession de M. J. Roquefort, domaine d'En Teste. Bardou, expert. 12 décembre 1864. (1864)
- Plan cadastral des biens de la succession de J. Roquefort, situés dans la commune de Montégut, section B, domaine du Bouissou. Bardou, expert. 12 décembre 1864. (1864)
- Veuve Le Cerf. Salvaing. (1838, 1859)
- Propriétés foncières. (1839-1932)
- Achat. (1851-1902)
- 1851-1852 (1851-1852)
- Hospice de Revel, plan de l'hospice de Revel avec l'indication des maisons qu'on a le projet d'acquérir pour l'agrandissement de la cour des hommes. Descugnous, expert. 2 août 1851. Ech. 0,005 p.m. (1851)
- 1851-1852 (1851-1852)
- Hospice de Revel, projet d'acquisition d'une maison attenant l'hospice pour avoir les décharges nécessaires pour cet établissement. [s.n], géomètre. 12 avril 1850. Ech. 0,005 p.m. (1850)
- 1866-1867 (1866-1867)
- 1868 (1868)
- Commune de Revel, plan indiquant par une teinte rose les immeubles de la dame Marie Gouzy épouse de Jean Pierre Brunel que la commission administrative de l'hospice de Revel a le projet d'acquérir. Thabaut, expert. 30 août 1868. Ech. 1/1250 m. (1868)
- Ville de Revel, plan indiquant par une teinte rose les immeubles que M. de Monseignat a donnés à l'hospice de Revel. Thabaut, expert. 1er octobre 1868. Ech. 1/1250 m. (1868)
- 1869 (1869)
- Commune de Revel, plan indiquant par une teinte rouge la maison des successibles Duraud en projet d'acquisition. Thabaut, expert. 23 mars 1869. Ech. 1/2500 m. (1869)
- 1870 (1870)
- Commune de Revel, plan indiquant par une teinte rose les immeubles en projet d'acquisition par l'hospice de Revel appartenant à M. Descugnous. Thabaut, expert. 15 mars 1870. Ech. 1/1250 m. (1870)
- 1870 (1870)
- Plan d'une partie du pré dépendant de la Mie d'Entikamaretta, commune de Montégut, appartenant à MM. Sarrat frères projet d'acquisition par l'hospice de Revel. Thabaut, expert. 24 novembre 1869. Ech. 0,01 p.m. (1869)
- 1873-1874 (1873-1874)
- Plan cadastral du moulin du roi du jardin en dépendant , section D de la commune de Revel, plan du bief du moulin du roi. [s.n], agent voyer. 10 octobre 1873. Ech. 1/2500 m et 0,005 p.m. (1873)
- 1875 (1875)
- [Plan dont la partie] teinte en rose est la partie du jardin Bouscatel que l'hospice de Revel se propose d'acquérir. [s.n], agent voyer. 3 septembre 1875. Ech. 0,002 p.m. (1875)
- 1901-1902 (1901-1902)
- Hospice Roquefort, projet d'acquisition d'une partie de maison au sieur Poujal Jean prêtre curé à Villenouvelle pour agrandissement, plan des lieux. [s.n], agent voyer. [1901-1902]. Ech. 0,005 p.m. (entre 1901 et 1902)
- Location. (1844-1932)
- Vente. (1839-1928)
- 1839 (1839)
- 1873-1874 (1873-1874)
- Les Tavernes, domaine appartenant à l'hospice de Revel. Salomon, expert. 8 octobre 1873. (1873)
- 1875 (1875)
- Plan cadastral section E de la ville de Revel, plan de la maison n°784 appartenant à l'hospice. [s.n], expert. 10 janvier 1875. Ech. 1/1250 m. (1875)
- 1902-1912 (1902-1912)
- Hospice de Revel, projet d'aliénation de deux parcelles de nature de jardin. [s.n], agent voyer. 5 février 1912. Ech. 1/1250 m. (1912)
- 1919-1927 (1919-1927)
- 1928 (1928)
- Hospice de Revel, aliénation d'immeubles appartenant à l'hospice de Revel, plan des lieux, section C lieu-dit Daurel. [s.n], expert. 2 mai 1928. (1928)
- Travaux de construction et d'entretien. (1829-1934)
- Construction. (1829-1931)
- Nouvel hospice. (1869-1873)
- [Plan en très mauvais état]. [Delor], architecte. [1868]. (1868)
- Hospice Roquefort, plan du 1er étage. [Delor], architecte. [1868]. (1868)
- Hospice Roquefort, plan du rez-de-chaussée. [Delor], architecte. [1868] (1868)
- Hospice Roquefort, coupe longitudinale. Delor, architecte des hospices civils. [1868]. Ech. 0,01 p.m. (1868)
- Façade principale de l'hospice Roquefort. Delor, architecte des hospices civils. 30 octobre 1868. Ech. 0,01 p.m. (1868)
- Hospice Roquefort, coupe transversale. [Delor], architecte des hospices civils. 30 octobre 1868. Ech. 0,01 p.m. (1868)
- Hospice Roquefort, buanderie, plan, étendoir. Delor, architecte des hospices civils. 30 octobre 1868. Ech. 0,01 p.m. (1868)
- Sixième projet d'avant-corps de l'hospice Roquefort. Delor, architecte des hospices civils. 30 juin 1872. Ech. 0,01 p.m. (1872)
- Projet modifié exécuté, plan ayant servi au décompte de l'architecte. Delor, architecte des hospices civils. 30 octobre 1868. Ech. 0,02 p.m. (1868)
- Pavillons d'ensoleillement. Salle pour les contagieux. (1931)
- Hospice Roquefort, plan d'ensemble actuel. [s.n]. [1931]. Ech. 1/200 m. ([1931])
- Hospice Roquefort, plan du rez-de-chaussée. Viala, architecte. 30 janvier 1931. (1931)
- Hospice Roquefort, plan du rez-de-chaussée. Viala, architecte. 31 mars 1931. Ech. 0,01 p.m. (1931)
- Hospice Roquefort, plan du 1er étage et coupes. Viala, architecte. 30 janvier 1931. (1931)
- Hospice Roquefort, plan du 1er étage , élévation et coupe. Viala, architecte. 30 janvier 1931. Ech. 0,01 p.m. (1931)
- Barrage sur le Laudot. (1859)
- [Plan des travaux hydrauliques]. Alany, agent voyer. 3 septembre 1859. Ech. 0,02 p.m. (1859)
- Pont. (1829-1879)
- Canal du Midi, autorisation donnée à l'hospice de Revel d'établir un pont en maçonnerie sur la rigole de la Plaine, en aval du port-Louis, plan des lieux, détails de l'ouvrage. Alany, agent voyer. 20 juin 1879. Ech. 1/2500 m et 0,01 p.m. (20 juin 1879)
- Bâtiment dit Maziès. (1845-1849)
- Agrandissement. (1839-1915)
- 1839 (1839)
- Construction de bâtiments nouveaux à l'hospice civil de Revel, adjudication. 25 février 1839. Toulouse : imp. J-M Douladoure. (1839)
- 1907-1915 (1907-1915)
- Demande de subvention au pari mutuel. (1907-1908)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, projet d'agrandissement et d'améliorations à apporter à l'hospice, plan de la ville. Bonis, architecte. 12 mars 1908. Ech. 1/1250 m. (1908)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, projet d'agrandissement et d'améliorations à apporter à l'hospice, construction d'un trottoir, établissement d'un trottoir longeant la façade principale. Bonis, architecte. 12 mars 1908. Ech. 0,01 et 0,05 p.m. (1908)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, projet d'agrandissement et d'améliorations à apporter à l'hospice, construction d'un aqueduc. Bonis, architecte. 12 mars 1908. Ech. 0,0025, 0,01 et 0,05 p.m. (1908)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, projet d'agrandissement et d'améliorations à apporter à l'hospice, salles de consultation, de pansement et d'opérations. Bonis, architecte. 12 mars 1908. (1908)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, projet d'agrandissement et d'améliorations à apporter à l'hospice, pavillon pour préau et chauffoir pour les femmes. Bonis, architecte. 12 mars 1908. (1908)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, projet d'agrandissement et d'améliorations à apporter à l'hospice, mur de clôture. Bonis, architecte. 12 mars 1908. (1908)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, projet d'agrandissement et d'améliorations à apporter à l'hospice, pavillon pour préau et fumoir pour les hommes. Bonis, architecte. 12 mars 1908. (1908)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, projet d'agrandissement et d'améliorations à apporter à l'hospice, bâtiment pour salles d'isolement. Bonis, architecte. 12 mars 1908. (1908)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, projet d'agrandissement et d'améliorations à apporter à l'hospice, buanderie à vapeur. Bonis, architecte. 12 mars 1908. Ech. 0,02 p.m. (1908)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, projet d'agrandissement et d'améliorations à apporter à l'hospice, bâtiment pour gâteux (hommes et femmes), cuisine et ses dépendances. Bonis, architecte. 12 mars 1908. (1908)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, projet d'agrandissement et d'améliorations à apporter à l'hospice, plan parcellaire. Bonis, architecte. 12 mars 1908. Ech. 1/1250 m. (1908)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, projet d'agrandissement et d'améliorations à apporter à l'hospice, plan général. Bonis, architecte. 12 mars 1908. (1908)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, projet d'agrandissement et d'améliorations à apporter à l'hospice, plan parcellaire. Bonis, architecte. 12 mars 1908. Ech. 1/1250 m. (1908)
- Demande de subvention pour acquérir des immeubles. (1909-1910)
- Projet concernant le mur de clôture et demande d'emprunt. (1911-1912)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, projet d'agrandissement et d'améliorations à apporter à l'hospice, mur de clôture, modification. Bonis, architecte. 23 avril 1911. (1911)
- Modification du projet. (1910, 1913-1914)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, modifications au projet de construction de divers bâtiments pour agrandissement et améliorations à apporter à l'hospice Roquefort, approuvé par M. le ministre de l'Intérieur le 15 décembre 1908, bâtiments pour gâteux, cuisine, dépense, réfctoire, cave, salles de bains, four, buchère. Bonis, architecte. 7 juillet 1910. (1910)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, modifications au projet de construction de divers bâtiments pour agrandissement et améliorations à apporter à l'hospice Roquefort, approuvé par M. le ministre de l'Intérieur le 15 décembre 1908, bâtiments pour gâteux, cuisine, dépense, réfectoire, cave, salles de bains, four, buchère. Bonis, architecte. 7 juillet 1910. (1910)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, modification au projet de construction de divers bâtiments pour agrandissement et améliorations à apporter à l'hospice Roquefort, approuvé par M. le ministre de l'Intérieur le 15 décembre 1908, plan général. Bonis, architecte. 20 janvier 1914. (1914)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, modification au projet de construction de divers bâtiments pour agrandissement et améliorations à apporter à l'hospice Roquefort, approuvé par M. le ministre de l'Intérieur le 15 décembre 1908, bâtiment pour salles d'isolement. Bonis, architecte. 10 janvier 1914. (1914)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, modification au projet de construction de divers bâtiments pour agrandissement et améliorations à apporter à l'hospice Roquefort, approuvé par M. le ministre de l'Intérieur le 15 décembre 1908, chauffoir et préau (pour femmes). Bonis, architecte. 10 janvier 1914. (1914)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, modification au projet de construction de divers bâtiments pour agrandissement et améliorations à apporter à l'hospice Roquefort, approuvé par M. le ministre de l'Intérieur le 15 décembre 1908, préau, fumoir, atelier, lingerie, séchoir et salle de pliage. Bonis, architecte. 10 janvier 1914. (1914)
- Travaux complémentaires. (1914-1915)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, addition au projet de construction de divers bâtiments pour agrandissement et améliorations à apporter à l'hospice Roquefort, approuvé par M. le ministre de l'Intérieur le 15 décembre 1908, préau et lavoir (pour gâteux). Bonis, architecte. 20 juin 1912. (1912)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, addition au projet de construction de divers bâtiments pour agrandissement et améliorations à apporter à l'hospice Roquefort, approuvé par M. le ministre de l'Intérieur le 15 décembre 1908, volière, mur de clôture. Bonis, architecte. 20 juin 1912. (1912)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, addition au projet de construction de divers bâtiments pour agrandissement et améliorations à apporter à l'hospice Roquefort, approuvé par M. le ministre de l'Intérieur le 15 décembre 1908, placard. Bonis, architecte. 20 juin 1912. (1912)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, addition au projet de construction de divers bâtiments pour agrandissement et améliorations à apporter à l'hospice Roquefort, approuvé par M. le ministre de l'Intérieur le 15 décembre 1908, bassin et aqueduc. Bonis, architecte. 20 juin 1912. (1912)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, addition au projet de construction de divers bâtiments pour agrandissement et améliorations à apporter à l'hospice Roquefort, approuvé par M. le ministre de l'Intérieur le 15 décembre 1908, water closet. Bonis, architecte. 20 juin 1912. (1912)
- Hospice Roquefort, demande de subvention au pari mutuel, addition au projet de construction de divers bâtiments pour agrandissement et améliorations à apporter à l'hospice Roquefort, approuvé par M. le ministre de l'Intérieur le 15 décembre 1908, plan général. Bonis, architecte. 20 juin 1912. (1912)
- Aménagement. (1915, 1934)
- Chambres. (1934)
- Hospice Roquefort, prolongement d'une aile de bâtiment (côté des femmes). Viala, architecte. 10 avril 1934. Ech. 0,02 p. m. (1934)
- Infirmerie régimentaire. (1915)
- Réparation. (1836-1934)
- Immeuble dit moulin du roi. (1934)
- Ville de Revel, projet de reconstruction du moulin du roy. Demay, ingénieur. 16 février 1934. Ech. 0,01 p. m. (1934)
- Toiture. (1899)
- Hospice Roquefort, projet de réfection de la couverture de l'hospice Roquefort, plans et coupes. Bonis, architecte des travaux. 30 octobre 1898. (1898)
- Hospice Roquefort, projet d'acquisition d'immeubles pour agrandissement des cours, plan parcellaire. Bonis, agent voyer. 24 décembre 1898. (1898)
- Hangar. (1880)
- [Plan d'une maison]. Alany, agent voyer. 11 juin 1880. Ech. 0,01 p.m. (1880)
- Autres réparations. (1836-1934)
- Démolition. (1912)
- Installation. (1931, 1934)
- Hospice Roquefort, plan du chauffage central, rez-de-chaussée. Viala, architecte. 10 février 1931. (1931)
- Hospice Roquefort, plan du chauffage central, 1er et 2ème étage. Viala, architecte. 10 février 1931. (1931)
- Hospice Roquefort, chauffage central, rez-de-chaussée. Viala, architecte. 20 février 1934. (1934)
- Hospice Roquefort, chauffage central, 1er étage. Viala, architecte. 20 février 1934. (1934)
- Hospice Roquefort, chauffage central, 2ème étage. Viala, architecte. 20 février 1934. (1934)
- Personnel. Population hospitalisée. (1840-1934)
- Sacs à procès 2 B - 009
- Sacs à procès 2 B - 013
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Noël Segonne, négociant de Verdalle, et Laurent Asaizat, négociant de Revel. (1771-1771)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre les hértiers de dame Cairol, veuve et héritière de François Bénazet de Saissac, d'une part, Jean et Antoine Barreau, frères, héritiers du sieur Barreau, marchand de Toulouse, d'autre part, pour dette. (1762-1763)
- Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil
- Conseils d'arrondissement
- Communes en M, dossiers d'administration communale
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Organisation de l'armée
- Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)
- Revel. (1823-1901)
- Revel. (an XIII-1934)
- Abreuvoir à établir à l'usage de la métairie dite de Guillaume Fauré appartenant au bureau de bienfaisance de Revel. 23 mai 1881. Ech. 1/1000 et 1/200. (23 mai 1881)
- Acquisition de terrains dans la commune de Sorèze, plan des terrains à acquérir. 4 octobre 1906. Ech. 1/5000. (4 octobre 1906)
- Projet d'échange de terrains entre la compagnie propriétaire du canal du Midi et le bureau de bienfaisance de Revel, plan d'ensemble. 23 mai 1887. Ech. 1/2500. (23 mai 1887)
- Projet de reconstruction de ladite métairie, plans et coupes. 3 novembre 1895. Ech. 0,01 p.m. (3 novembre 1895)
- Vente de terrain inculte, plan des lieux. Paul Demay, expert. 2 septembre 1927. (2 septembre 1927)
- Bureau de bienfaisance de Revel, vente de la propriété de Béler, plan des lieux. 13 juin 1920. Ech. 0,0004 p.m. (13 juin 1920)
- Notaires
- Plébiscites et élections
- Liste des six cents plus imposés du département, liste des soixante plus distingués, liste des candidats au Corps législatif (an XIII), listes imprimées des cent plus imposés des villes de Revel, Saint-Gaudens, Toulouse, Villemur-sur-Tarn. (1805-1806)
- Déroulement du scrutin et dépouillement (1869/1869)
- Cantons de Revel et Villefranche-de-Lauragais (1924/1924)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Montastruc-la-Conseillère, Revel et Villefranche-de-Lauragais. (1934/1934)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Revel et de Villefranche-de-Lauragais. (1937/1937)
- 1831-1847 (1831/1847)
- Communes de l'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais. (1871/1887)
- Commune de Revel, 1800-1831 (AN IX-AN XII)
- Communes de Castelsarrasin, Revel, Toulouse et Villemur, 1804-1830 (1804-1830)
- Revel (1831/1912)
- Revel, 1919-1935 (1919/1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Tableau d'assemblage, éch. 1/20000. (1831 - 1831)
- Section A des Pugets, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section A des Pugets, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section A des Pugets, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section B de Couffinal, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section B de Couffinal, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section B de Couffinal, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section C de Lamayré, feuille unique, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section D du Moulin du Roi, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section D du Moulin du Roi, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section E de la Ville, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1831 - 1831)
- Section E de la Ville, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1831 - 1831)
- Section F des Vignobles, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section F des Vignobles, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section F des Vignobles, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section G de Bombernat, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section G de Bombernat, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section H de Dreuille, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section H de Dreuille, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section I de la Pomme, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section I de la Pomme, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section J de l'Eglise de Vauré, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section J de l'Eglise de Vauré, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section J de l'Eglise de Vauré, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section K de Belloc, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Section K de Belloc, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1831 - 1831)
- Assistance sociale (3X)
- Commissions cantonales : enquêtes administratives. - Aspet (1935-1939) ; Aurignac (1939) ; Auterive (1934-1939) ; Boulogne[-sur-Gesse] (1937-1938) ; Cadours (1934-1938) ; Caraman (1934-1939) ; Carbonne (1935-1938) ; Castanet[-Tolosan] (1934-1939) ; Cazères (1938) ; Revel (1934-1938) ; Cintegabelle (1937-1939) ; Le Fousseret (1936-1939) ; Fronton (1934-1939) ; Grenade (1934-1936) ; Isle-en-Dodon (1938) ; Léguevin (1938) ; Lanta (1937-1939) ; Montastruc-la-Conseillère (1935-1939) ; Montesquieu-Volvestre (1938) ; Montgiscard (1936-1939) ; Muret (1934-1939) ; Nailloux (1934-1939) ; Rieumes (1935-1939) ; Saint-Gaudens (1937-1939) ; Saint-Lys (1934-1939) ; Salies-du-Salat (1934-1938) ; Toulouse (1934-1939) ; Verfeil (1937-1939) ; Villefranche-de-Lauragais (1938-1939) ; Villemur-sur-Tarn (1937-1939). (1934-1939)
- Certificats médicaux pour la commune de Saint-Gaudens, bons de consultation et feuilles de maladie pour les communes de Avignonet-Lauragais, Carbonne, Cintegabelle, Montgiscard, Muret et Villefranche-de-Lauragais, prescriptions médicales, bons d'achat de produits pharmaceutiques ; frais de soins médicaux et de vaccination antivariolique : note d'honoraires, factures, états des sommes dues aux médecins mandatés par les communes de Auterive, Avignonet-Lauragais, Baziège, Cazères, Cintegabelle et Revel. (1939)
- Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N).
- Justice de paix des cantons de Saint-Félix-Lauragais et Revel
- Fonctionnement, organisation, personnel. Instructions, décrets, arrêtés et circulaires, correspondance officielle passive du greffe en matière civile et pénale, publication officielle (1791-an XI). Personnel du greffe (an IV-an V). (1791-an XI)
- Justice de paix du canton de Revel (1791-1959)
- Fonctionnement, organisation, personnel. (1792-1955)
- Textes officiels. (1792-1936)
- Instructions, décrets, arrêtés et circulaires, correspondance officielle active et passive du greffe. (1792-1936)
- Lois et décrets. (an IV-an V)
- Registre pour la correspondance du bureau. (an II-1815)
- an II (1er prairial)-an X (11 ventôse) (an II-an X)
- an X (26 ventôse)-1815 (4 septembre) (an X-1815)
- Publications spécialisées. (1855-1955)
- Fonctionnement du greffe (an V). Papiers du greffe (an III-an IX). (an III-an IX)
- Personnel. (an V-1875)
- Registre des arrêtés particuliers. (an VI-1829)
- Tableau nominatif des membres du personnel de la justice de paix pour la Ville et pour le Canton forain (11 frimaire an V). (Doubles des tableaux remis au Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Villefranche-de-Lauragais). Juges de paix et suppléants, nominations : décrets et arrêtés (1873, 1875). (an V-1875)
- Comptabilité. (1793-1925)
- Tarifs. (1793-1925)
- Débours et émoluments dus au greffier. (1825-1873)
- Locaux, mobilier, matériel. (an IV-1809)
- Attributions civiles et pénales. (1791-1959)
- Répertoires. (1791-1959)
- Civil. (1791-an X)
- Ville. (1791-an X)
- Canton forain. (1791-an X)
- Pénal. (1793-an III)
- Civil et pénal. (an XI-1959)
- an XI-1849 (an XI-1849)
- 1851-1884 (1851-1884)
- 1891 (10 janvier)-1959 (28 février) (1891-1959)
- Minutes. (1791/1959)
- Jugements civils. (1791-1884)
- Ville. (1791-an X)
- 1791 (14 février)-1792 (18 décembre) (1791-1792)
- 1793-an IV (1793-AN iv)
- an V (an V)
- an VI (3 vendémiaire)-an X (1er ventôse) (an VI-an X)
- Canton forain. (1793-an X)
- 1793 (3 mars)-an III (23 fructidor), an V (4 vendémiaire)-an VII (29 fructidor) (1793-an VII)
- an VIII (19 vendémiaire)-an X (28 pluviôse) (an VIII-an X)
- Canton [bureau unique]. (an XI-1884)
- an XI (6 frimaire)-1808 (26 novembre) (an XI-1808)
- 1809-1814 (1809-1814)
- 1815-1823 (1815-1823)
- 1824-1836 (1824-1836)
- 1837-1846 (1837-1846)
- 1847-1855 (1847-1855)
- 1856-1859, 1862, 1864-1865 (1856-1865)
- 1866-1867 (1866-1867)
- 1870-1875 (1870-1875)
- 1876-1884 (1876-1884)
- Jugements civils, de police et actes civils. (1891-1959)
- 1885 (1885)
- 1886 (1886)
- 1887 (1887)
- 1888 (1888)
- 1889 (1889)
- 1890 (1890)
- Jugements civils. (1891-1959)
- 1891-1902 (1891-1902)
- 1903-1911 (1903-1911)
- 1912-1922 (1912-1922)
- 1923-1936 (1923-1936)
- 1937-1946 (1937-1946)
- 1947-1952 (1947-1952)
- 1953-1958 (1953-1958)
- 1959 (3 janvier-23 décembre) (1959)
- Actes civils. (1791-1958)
- Ville. (1791-an X)
- 1791 (20 novembre)-an IX (jour complémentaire) (1791-an IX)
- 1791 (20 juin-6 novembre) (1791)
- 1792-an II (1792-an II)
- an III-an VIII, an X (2 vendémiaire-1er ventôse) (an III-an X)
- Canton forain. (1791-an X)
- 1791 (28 février)-an VII (29 floréal) (1791-an VII)
- 1793 (25 août), an IV (3 brumaire)-an X (17 pluviôse) (1793-an X)
- Canton [bureau unique]. (an XI-1958)
- an XI-an XII (an X-an XI)
- an XIII-an XIV (an XIII-an XIV)
- 1806 (1806)
- 1807-1808 (1807-1808)
- 1809-1810 (1809-1810)
- 1811-1813 (1811-1813)
- 1814-1816 (1814-1816)
- 1817-1819 (1817-1819)
- 1820-1822 (1820-1822)
- 1823-1825 (1823-1825)
- 1826-1829 (1826-1829)
- 1830-1833 (1830-1833)
- 1834-1837 (1834-1837)
- 1838-1842 (1838-1842)
- 1843-1848 (1843-1848)
- 1849-1852 (1849-1852)
- 1853-1857 (1853-1857)
- 1858-1859, 1861-1864 (1858-1864)
- 1865-1868, 1870-1871 (1865-1871)
- 1872-1877 (1872-1877)
- 1878-1884 (1878-1884)
- 1891-1896 (1891-1896)
- 1897-1899 (1897-1899)
- 1900-1904 (1900-1904)
- 1905-1907 (1905-1907)
- 1908-1911 (1908-1911)
- 1912-1917 (1912-1917)
- 1918-1920 (1918-1920)
- 1921-1925 (1921-1925)
- 1926-1928 (1926-1928)
- 1929 (1929)
- 1930-1934 (1930-1934)
- 1935-1941 (1935-1941)
- 1942-1949 (1942-1949)
- 1950-1958 (1950-1958)
- Jugements de police. (1792-1958)
- 1792 (2 janvier-28 septembre, 24 octobre) (1792)
- 1793 (31 janvier)-an V (25 frimaire) (1793-an V)
- an V (24 germinal)-an VI ([prairial?]) (an V-an VI)
- an VI (7 nivôse)-an X (25 pluviôse) (an VI-an X)
- an XII-an XIII, 1806, 1808-1812 (an XII-1812)
- 1817, 1819-1820, 1822, 1826-1827 (1817-1827)
- 1828-1836 (1828-1836)
- 1837-1845 (1837-1845)
- 1846-1856 (1846-1856)
- 1857-1859, 1862, 1864 (1857-1864)
- 1865-1867, 1870-1871 (1865-1871)
- 1872-1877 (1872-1877)
- 1878-1884 (1878-1884)
- 1891-1896 (1891-1896)
- 1897-1904 (1897-1904)
- 1905-1908 (1905-1908)
- 1909-1911 (1909-1911)
- 1912-1914 (1912-1914)
- 1915-1920 (1915-1920)
- 1921-1925 (1921-1925)
- 1926-1932 (1926-1932)
- 1933-1938 (1933-1938)
- 1939-1949 (1939-1949)
- 1950-1954, 1956-1958 (1950-1958)
- Procédure civile. (1791-1959)
- Avertissements en conciliation délivrés par le greffier (billets d’avis). (1838-1867)
- Affaires en conciliation. (1807-1848)
- Mise au rôle des causes. (1954-1957)
- Audience. (1808-1959)
- Jugements. (1808)
- Notes prises par le juge de paix. (1817-1838)
- Conciliations. (1954-1959)
- Droit commun, loyer. (1954-1959)
- Prud’hommes. (1954-1959)
- Jugements et affaires en conciliation. (1954-1959)
- Tribunal paritaire cantonal des baux ruraux. (1954-1959)
- Droit commun, loyers, saisie-arrêt. (1954-1959)
- Saisie-arrêt - cessions de salaires. (1934-1958)
- 1934 (juillet)-1954 (mai) (1934-1954)
- 1954 (juin)-1958 (juin) (1954-1958)
- Élections. (1904-1929)
- Dossiers de procédure. (1873-1958)
- 1873, 1904, 1908 (1873-1908)
- 1909, 1932, 1955-1958 (1909-1958)
- Pièces de procédure isolée relatives aux affaires en cours. (1791-1913)
- 1791-an IX, an XI-an XIV (1791-an XIV)
- 1806-1859 (1806-1859)
- 1860-1913 (1860-1913)
- Procédure pénale. (1792-1953)
- Plaintes ou dénonces portées devant le juge de paix. (an V)
- Consignations des parties civiles en matière de simple police. (1832)
- Audience. (1812-1955)
- Dossiers de procédure, inventaires, pièces à conviction, pièces de procédure isolées remis par le greffe de la justice de paix. Prise en charge de prévenus. (an II-an X)
- Dossiers de procédure. Procès-verbaux d'infraction, dénonces et plaintes isolées. Pièces de procédure isolées relatives aux affaires en cours. (1792-1953)
- 1792 (1er janvier-16 septembre) (1792)
- 1792 (25 septembre)-1793 (10 septembre) (1792-1793)
- an II (an II)
- an III (an III)
- an IV (an IV)
- an V (an V)
- an VI (an VI)
- an VII (an VII)
- an VIII (an VIII)
- an IX (an IX)
- an X (an X)
- an XI (an XI)
- an XII (an XII)
- an XIII (an XIII)
- an XIV (an XIV)
- 1806 (1806)
- 1808 (1808)
- 1809 (1809)
- 1810 (1810)
- 1811 (1811)
- 1812, 1816-1817 (1812)
- 1821-1849 (1821-1849)
- 1850-1862 (1850-1862)
- 1863-1875 (1863-1875)
- 1877-1889 (1877-1889)
- 1890-1899 (1890-1899)
- 1900-1901, 1904-1913 (1900-1913)
- 1914 (1914)
- 1915 (1915)
- 1916 (1916)
- 1917 (1917)
- 1918 (1918)
- 1919-1923 (1919-1923)
- 1926 (1926)
- 1935-1938 (1935-1938)
- 1939 (1939)
- 1940 (1940)
- 1941 (1941)
