Cote : 2 X 650

Ancienne cote : X 78 / X 60 / X 74 / X 316

Intitulé : Revel.

Date : an XIII-1934

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Statistique.

États de situation (an XIII).

Administration générale.

Contentieux concernant le fermier de la métairie : correspondance, cahiers des charges, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1887-1888).

Adhésion à l'association des bureaux de bienfaisance de France : courrier, extraits de délibérations (1932).

Économat.

Fourniture de viande : courrier, procès-verbal d'adjudication (1914).

Biens et revenus.

Remboursement de rentes : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1878-1894).

Mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, cahier des charges (1890).

Remboursement de rentes et mainlevées d'inscriptions hypothécaires : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1813-1875).

Achat de rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : arrêtés, extraits de délibérations, minutes, note, avis (1922-1933).

Location d'immeubles : courrier, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations (1925-1934).

Échange de terrains avec la compagnie du canal du Midi : plans, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, correspondance, procès-verbal estimatif, procès-verbal d'enquête, arrêté, projet d'acte, dessin (1880-1881).

Vente d'immeubles : correspondance, arrêté, procès-verbal estimatif, procès-verbal d'enquête, plan, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, minutes (1903-1911).

Vente du terrain d'En Teste : courriers, minutes, extraits de délibérations, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, plan, cahiers des charges, avis (1925-1928).

Vente du domaine de Belair : avis, plan, état estimatif, extraits de délibérations, procès-verbal d'enquête, cahier des charges (1920).

Vente de mobiliers : extraits de délibérations (1925)

Travaux.

Reconstruction du bâtiment : correspondance, devis, plan, budget, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, arrêté, procès-verbal d'adjudication (1896-1907).

Réparations : courrier, extrait de délibérations (1925).

Notes :

Les plans hors-format ont été retirés de la liasse et rangés à part pour des raisons de conservation.

Le plan coté 2 X 650 (4) est de très grand format.

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Revel (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal