Notice descriptive

Jury de révision de la garde nationale. (1833-1834)

Contexte : Justice de paix des cantons de Saint-Félix-Lauragais et Revel > Justice de paix du canton de Revel > Attributions administratives. > Commissions.
Cote : 4 U 25 211 - 212
Intitulé : Jury de révision de la garde nationale.
Date : 1833-1834

Présentation du contenu :

Formation des listes. Listes des officiers, sous-officiers, caporaux, brigadiers et gardes nationaux âgés de plus de vingt-cinq ans et sachant lire et écrire : tableaux nominatifs dressés par commune, plus bulletins individuels correspondants.



Notes :

Selon les communes, il peut y avoir des listes séparées, pour les gardes nationaux d’une part et les officiers et autres d’autre part. Il peut également y avoir des états « négatifs », ou uniquement des bulletins individuels.

Chaque bulletin porte un numéro d’enregistrement et donne les renseignements suivants : noms, prénoms (ou sobriquet), âge, commune de domiciliation, profession et grade.

Quelques lacunes dans les bulletins individuels.

Sujet : garde nationale / officier militaire / canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / juré
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Revel (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)
Type de document : liste nominative
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation

Pour aller plus loin

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