Notice descriptive
Personnel. (an V-1875)
Contexte : Justice de paix des cantons de Saint-Félix-Lauragais et Revel > Justice de paix du canton de Revel > Fonctionnement, organisation, personnel.
Cote : 4 U 25 22 - 23
Intitulé : Personnel.
Date : an V-1875
Sources complémentaires (même producteur) :
Voir aussi en 4 U 25/ 16 (correspondance officielle relative au personnel du greffe).
Sujet : auxiliaire de justice / greffier / personnel / canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Revel (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)
Type de document : texte officiel
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Notices filles
- Registre des arrêtés particuliers. (an VI-1829)
- Tableau nominatif des membres du personnel de la justice de paix pour la Ville et pour le Canton forain (11 frimaire an V).
(Doubles des tableaux remis au Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Villefranche-de-Lauragais).
Juges de paix et suppléants, nominations : décrets et arrêtés (1873, 1875). (an V-1875)
Pour aller plus loin
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