Notice descriptive
Listes nominatives. (1849-1857)
Contexte : Justice de paix des cantons de Saint-Félix-Lauragais et Revel > Justice de paix du canton de Revel > Attributions administratives. > Commissions. > Jury criminel.
Cote : 4 U 25 210
Intitulé : Listes nominatives.
Date : 1849-1857
Présentation du contenu :
Une série de listes manuscrites non identifiées et non datées [19ème siècle, brouillons?].
Listes des citoyens désignés par la commission cantonale pour être portés sur la liste annuelle des jurés (1849-1852).
Listes préparatoires (1854-1855, 1857).
Notes :
Listes préparatoires : la feuille de 1857 est un brouillon.
Sources complémentaires (même producteur) :
Voir aussi en 4 U 25/ 209 (quelques listes en pièces annexes de correspondance officielle).
Sujet : canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / juré
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Revel (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)
Type de document : liste nominative
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Pour aller plus loin
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