Cote : 1 X 155

Intitulé : Réglementation. Statistiques. Administration générale.

Date : 1807-1926

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Réglementation.

Règlement : courriers, extrait de délibération, règlement (1905, 1926).

Statistiques.

Etat des immeubles (1845).

Administration générale.

Création : arrêté, courriers, extraits de délibération (1807-1810).

Police d'assurance contre l'incendie : contrat, extraits de délibération (1855).

Installation de la commission administrative : courriers, extraits de délibération, arrêté, liste de candidats (1871).

Contentieux : extraits de délibération, courriers (1879-1925).

Inspection générale : courriers, minutes, rapport (1880-1887).

Projet d'érection d'un monument en hommage à M. Roquefort : extraits de délibération, plan, devis, traité de gré à gré, courrier (1911).

Projet d'installation d'un hôpital bénévole : courriers, minutes, convention, extraits de délibération (1918)

Sujet : santé / organisation sanitaire / population hospitalière / construction hospitalière / établissement de santé / profession médicale / établissement médico social

Lieu : Revel (Haute-Garonne, France)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal