Cote : 1 M 359

Ancienne cote : 4 M AFFAIRES D'ESPAGNE 31

Intitulé : États nominatifs des réfugiés espagnols

Présentation du contenu :

État signalétique des officiers carlistes espagnols réfugiés à Fronton (septembre 1840) ; à Rieux (octobre 1840) ; dans l’arrondissement de Villefranche-de-Lauragais ayant refusé l’amnistie et internés à Revel (janvier, mai 1841).

État nominatif, par canton, des Espagnols réfugiés dans l’arrondissement de Saint-Gaudens (février 1841).

État nominatif général des réfugiés étrangers non subventionnés : minute (31 mars 1841).

États nominatifs, par dépôt, des militaires carlistes réfugiés (s. d).

Sujet : officier militaire / internement administratif / police / vie politique / Monarchie de Juillet. 1830-1848 / surveillance du territoire / police des frontières / frontière franco-espagnole / réfugié / étranger / police administrative / circulation des personnes / carlisme

Lieu : Fronton (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Revel (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Espagne

Type de document : liste nominative