Les documents présentés dans ce répertoire « Administration politique et sociale (1800-1870) » sont issus de deux ensembles documentaires constitués au début du XXème siècle et qui avaient rassemblé les archives versées, à différentes époques par le cabinet des préfets.

Le premier ensemble comprenait, pour la période 1800-1870, quatre vingts liasses environ se rapportant aux « affaires politiques », un état provisoire de ces dossiers cotés 4 M en avait été dressé. Le deuxième ensemble qui s’intitulait « affaires du Val d’Aran et réfugiés espagnols » se composait d’une trentaine de liasses, recensées dans une sous-série 4 M affaires d’Espagne.

police / vie politique

Haute-Garonne (France ; département)

19/09/2014

23/07/2021 14:05:07

Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.