Cote : 1 X 159

Intitulé : Rentes. Droit de passage. Vente d'arbres et de meubles.

Date : 1838-1934

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Rentes : courriers, extraits de délibération (1838-1934).

Droit de passage situé aux abords de la rigole du canal du Midi : correspondance, extraits de délibération (1886-1887).

Vente d'arbres : minute, extrait de délibération, cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication (1910-1920).

Vente de meubles : minute, extraits de délibération, procès-verbal estimatif (1920-1928)

Sujet : santé / organisation sanitaire / population hospitalière / construction hospitalière / établissement de santé / profession médicale / établissement médico social

Lieu : Revel (Haute-Garonne, France) / Revel (Haute-Garonne, France)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal