Notice descriptive
Répertoires. (1791-1959)
Contexte : Justice de paix des cantons de Saint-Félix-Lauragais et Revel > Justice de paix du canton de Revel > Attributions civiles et pénales.
Cote : 4 U 25 27 - 32
Intitulé : Répertoires.
Date : 1791-1959
Présentation du contenu :
Répertoire général chronologique civil et pénal.
Sources complémentaires (même producteur) :
Ville:
1791 (février)-1792 (octobre) : voir aussi en 4 U 25/ 33 (table alphabétique pour les jugements civils reliée avec les minutes correspondantes), et en 4 U 25/ 105 (répertoire alphabétique pour la procédure en matière pénale relié avec les minutes correspondantes).
1791-an II : voir aussi éventuellement en 4 U 25/ 21 (inventaire de minutes et procédures au civil et au pénal, susceptible de pallier les lacunes éventuelles des répertoires).
Sujet : canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Revel (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)
Type de document : répertoire civil, répertoire civil
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Pour aller plus loin
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