Cote : 4 U 25 154

Ancienne cote : 65 L 2 / 65 L 4 / 65 L 5 / 65 L 6 / 65 L 9 / U 6242 / U 6256 / Entrée 4910 (18 février 1999), vrac

Intitulé : an V

Date : an V

Présentation du contenu :

Dossiers.

Pour François Bousquet, garde-magasin des fourrages militaires, c/ Elisabeth Salvat aînée, tous deux de Revel, Propos injurieux (5-10 vendémiaire).

Pour Jean Frède, valet, [de Revel], c/ Not dit Farot, de Dreuilhe, et Cucurou jeune, de Montcausson, Coups et blessures (5-10 vendémiaire).

Pour Jacques Sarrat dit Joyeux, c/ Bernard Cantarel, Jean Marty et al., Vol de raisin (14-21 vendémiaire).

Pour Jean Cruzel c/ François Raynaud, tous deux faiseurs de bas de Revel, Coups et blessures (11-26 vendémiaire).

Pour Jean Daures, garçon meunier, c/ le gendre de Frede ( ?), de Couffinal, Propos injurieux, menaces (12-26 vendémiaire).

C/ le chevrier de Revel, Pacage illicite dans les vignes (23-30 vendémiaire).

C/ Antoine Boyer, chaufournier, Pierre Albert dit Bessou, et Dufos dit Syndic, tous de Revel, sur dénonce de Jean Daidé (ou Daydé), maçon chargé de l’entretien et des réparations des fontaines de Revel, Dégradations sur les monuments publics (aqueducs…) (17 vendémiaire-1er brumaire).

Pour François Bousquet, garde-magasin des fourrages militaires, c/ Jean Batut dit Barraquet, boucher, tous deux de Revel, Coups et blessures, injures et insultes (8 vendémiaire-7 brumaire).

Pour Raymond Cadene (ou Cadenne), de Couffinal, c/ Bernard Crabot, berger, Délit rural (pacage illicite dans les vignes appartenant au plaignant et ayant occasionné des dommages) (25 vendémiaire-8 brumaire).

Pour Raymond Page (ou Pages), cultivateur, c/ femme Veronne, tous deux de Revel, Vol de millet (1er vendémiaire-11 brumaire).

Pour Nadal Faure [ou Fauré], cultivateur, de Vauré, c/ Gabriel Bonhoure, [de Revel ?], Propos injurieux portant atteinte à la réputation du plaignant (30 vendémiaire-12 brumaire).

Pour Michel Sorilhac dit Larivière, c/ Joseph Carausse (ou Carosse), aubergiste, tous deux de Revel, Propos diffamants (21 vendémiaire-24 brumaire).

C/ Thuries aîné, cordonnier, et Fedou fils, tous deux de Revel, Coupe de fagots de bois illicite au préjudice du citoyen Bessières (22 vendémiaire-27 brumaire).

Pour Anne Penavaire, épouse Sacarau, teinturier, c/ l’épouse de Jacques Fabrègue (ou Fabrègues), concierge, toutes deux de Revel, Propos insultants (16-30 brumaire).

Pour Antoine Boyer, chaufournier, c/ Ruffel, tanneur, tous deux de Revel, Délit rural (pacage illicite d’une jument dans un pré appartenant au plaignant et ayant occasioné des dommages) (20-30 brumaire).

Pour Franc, orfèvre de Revel, c/ X, Pacage illicite dans des champs appartenant au plaignant (5-9 frimaire).

Pour Pierre Gelis c/ Vaisse dit Fidel, négociant, tous deux de Revel, Insultes, coups et blessures sur la personne de son épouse Jeanne Moraval (4-25 nivôse).

Pour Jean Pierre Banquet (ou Bauquet), ménager de Couffinal, c/ Blanc, Dégradations à la propriété d’autrui [portant sur les barres de fer des volets] (30 nivôse-5 pluviôse).

Pour Germain Durand, c/ Marie Maurel, vve Jean Duran, tous deux de Saint-Julia, Injures et insultes, coups et blessures (22-28 pluviôse).

C/ Jean Albiac, fabricant [Revel ?], Défaut de patente (29 pluviôse-3 ventôse).

C/ Jean Bourgade, Défaut de patente pour vente de vin (10 ventôse).

Pour Jean Azemar, maçon, c/ épouse de Chapelier (ou Chapellier), marchand de cochons, tous deux de Revel, Insultes, coups et blessures sur la personne de son épouse Jeanne Marie Rainaut (12-13 ventôse).

Pour Bernard Penavaire et Joseph Mary, gendarmes, c/ Marion Fabre, de Revel, Propos injurieux (12-16 ventôse).

Pour François Raynaud c/ Jean Cruzel, tous deux faiseurs de bas de Revel, Effraction, dégâts à la propriété d’autrui, tapage (24-25 ventôse).

Pour Jean Pendaries (ou Pendariès) c/ Pauline Sarrat, tous deux marchands de Revel, Usurpation de place sous la halle, insultes et injures (19-21 germinal).

Pour Jacques Anel, fermier de la Halle de Revel, c/ Antoine Gabriel Rousse, d’Auriac, juge de paix du canton de Caraman (bureau du Canton forain), Injures verbales et attroupements injurieux (15 pluviôse-26 germinal). [Dossier monté au Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Villefranche, qui rejette le premier chef d’accusation (Trouble occasionné pour la perception des contributions) et renvoie l’affaire devant le tribunal de police judiciaire du canton de Revel, le chef d’accusation d’injures verbales et attroupement injurieux ayant été seul retenu].

Pour Antoine Raynaud, marchand de Revel c/ Jacquette Scurrou (ou Scurron), vve Jean Cabrier, de Sayssac, Défaut de passeport et vol (14 floréal).

Pour Paul Albert, aubergiste, c/ Gabriel Bordes, canonnier, tous de Revel, Assassinat [= coups et blessures] sur la personne de son fils Jean Albert (20-21 floréal).

Pour la femme Sol, vve Lacombe, c/ Faure dit Garrin, propriétaire, tous de Revel, Délit rural (pacage illicite de vaches dans des vignes appartenant à la plaignante et ayant occasionné des dommages) (29 germinal-24 floréal).

Pour Jean Cavagnol, cordonnier, c/ Lavelanet, marchand de volaille, tous deux de Revel, Injures et insultes (29 germinal-24 floréal).

Pour Pierre Craman, faiseur de bas, c/ Jeanne Saint Martin, vve Patarrot, tous deux de Revel, Injures et insultes (4-24 floréal).

Pour Guillaume Barrau cadet [pour le compte de Pierre Barrau] c/ Pierre Jammes dit Portal, Pierre Lafond dit Petoule ( ?), et Thuries père, Délit rural (pacage illicite de bêtes à cornes) (22 floréal-3 prairial).

C/ divers individus non identifiés à Revel, Incitation à émeute (21-22 prairial).

Pour Catherine Doumergue, épouse Jean Deville, c/ Jean Pierre Cruzel, perruquier, tous deux de Revel, Propos injurieux (20-25 prairial).

Pour Jean Pailhes, menuisier, c/ Louis, métayer, Coups et blessures sur la personne du fils du plaignant (29 prairial-6 messidor).

C/ Chazotes (ou Chazottes), dit Pantoy cadet, de Revel, Pacage illicite en bordure du canal national du Midi (2-6 messidor).

C/ les femmes La Ramade, La Montagne, La Pougé, La Braguette, Délit rural (vol de fagots d’herbes dans le pré appartenant au particulier Belloc) (2-6 messidor).

Pour Daniel Petit, aubergiste de Revel, c/ deux individus non indentifiés [Bienfait et le domestique d’Antoine Boutié], Atteinte à la propriété d’autrui [creusement d’une fosse sans autorisation sur le terrain de Daniel Petit à Saint-Pierre-du-Calvaire] (7 prairial-12 messidor).

Pour Antoine Bordes aîné, de Revel, c/ Jeanne, épouse Mari (ou Mary, menuisier), Insultes, injures et menaces (9-16 messidor).

Pour François Piou, de Saint-Félix, c/ Denile (ou Denille), de Cabanial, Insultes (26 prairial-17 messidor).

C/ Guillaume Delprat dit Gazaillou, de Revel, Vols et assassinat (20 germinal-20 messidor). [Delprat se trouve déjà arrêté en tant que déserteur et condamné aux fers lorsqu’intervient cette nouvelle procédure pour vols et suspicion d’assassinat dans la région de Sorèze].

Pour Gauzi (ou Gauzy), garde-messier, c/ Ramade, tous deux de Revel, Injures et insultes, menaçes (16-20 messidor).

Pour Pierre Albouy c/ Pierre Maux, tous deux métayers, Pacage et usage illicites d’un pré (14-21 messidor).

Pour François Fabrègue, gendarme, c/ Jaurès, bâtier de Revel, Délit rural (pacage illicite dans une vigne appartenant au plaignant) (15-21 messidor).

C/ Janou, marchand de Revel et son épouse, Vol de fagots de foin (20-26 messidor).

Pour Louis Roque, garçon tailleur, c/ Raymond Poudissat, métayer, tous deux de Revel, Paroles injurieuses (21-26 messidor).

Pour Guillaume Barrau cadet c/ vve Teriaque, tous deux de Revel, Délit rural (pacage illicite de cochons dans des champs appartenant au plaignant) (30 messidor-14 thermidor).

C/ divers individus non identifiés, Dégradations commises sur les monuments publics à Revel (15-16 thermidor).

Pour Etienne Taillade, de Revel, c/ Cucurou, puis Combes père et fils, métayers du Pont Richard, Insultes, menaces (1er ventôse-16 thermidor).

C/ divers individus non identifiés, Dégradations et vols commis sur les monuments publics à Revel [disparition de l’épandoir du Bassin du fort de Gaillard à la Porte Notre-Dame…] (5 messidor-23 thermidor).

Pour Gauzi (ou Gauzy), garde-messier, c/ Jean Batut, boucher de Revel, Injures et insultes (30 thermidor-2 fructidor).

Pour ( ?), épouse de Daniel Petit, aubergiste, c/ Jean Jouli [ou Jouly], faiseur de paniers, tous deux de Revel, Insultes [« en raison de l’acquisition faitte par son mary d’un domaine national sittué à Saint-Pierre », lui disant « que si la voile tournait, elle payerait cher son acquisition »] (1er-2 fructidor).

Pour Arnaud Escribe, métayer, de la Bourdette, c/ plusieurs individus, Usage illicite d’un pré lui appartenant, dégradations (1er-2 fructidor).

Pour Jean Batut c/ Antoine Marty et Gout, tous bouchers à Revel, Abattage de bêtes dans un lieu autre que celui autorisé (10-18 fructidor).

C/ Dumas cadet, fabricant, Fournier, Leplanquetourtier ( ?), et la vve Lagarde, de Revel, Pacage illicite (16-18 fructidor).

Pour Etienne Molles, de Revel, c/ femme Bordes, épouse Boudet, Propos outrageants (5 thermidor-20 fructidor).

Procédure isolée.

Mandat d’arrêt c/ Raymond Vignes, cultivateur de Nogaret (27 nivôse).

Procès-verbaux d’infraction, dénonces ou plaintes :

Pour Marie Bastet [Bastit ?], épouse de Pierre Ramon, maçon, c/ Ramon, facturier, tous deux de Revel, Injures, insultes (9 frimaire). [Cédule à témoins délivrée, puis sans suite].

C/ des quidams, Coupe de saules le long d’une des rigoles du Canal national du Midi (22 frimaire).

Pour Jean Dufaut c/ Catherine Viallan et Ninon Gras, tous de Dreuilhe, [Vol de fagots de bois ?] (28 ventôse).

Pour Jacques Anel, de Revel, Délit rural (pacage illicite d’une jument dans un pré appartenant au plaignant) (27 thermidor).

C/ François Hebrard, de Lempaut (Tarn), Pour s’être permis de battre la caisse sans autorisation de la municipalité (28 thermidor, procès-verbal d’interrogatoire).

C/ Anne Murat, Vente illicite de millet (2 fructidor).

C/ Jean Chevrier, Délit rural (pacage illicite de chèvres) (12 fructidor).

C/ Millet, tailleur de Revel, Délit rural (pacage illicite d’ânesse sur la propriété d’autrui) [pré de Raymond Bastoul (ou Bastoulh)] (15 fructidor).

C/ Jean Tayac fils, Stationnement illicite de charrette (16 fructidor).

Sujet : acte d'opposition / aliment du bétail / bétail / céréale / circulation des personnes / contentieux fiscal / coupe de bois / déserteur / domaine public / équipement collectif / espace naturel sensible / fonctionnaire de l'État / meurtre / ouvrage d'art / patrimoine architectural / police judiciaire / production agricole / propriété publique / taxe professionnelle / tribunal de première instance / canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / atteinte à la dignité des personnes / atteinte à l'ordre public / contravention / coups et blessures / crimes et délits / culte / dégradation de biens / délinquance / délit d'usage / droits d'usage forestier / gendarmerie / infraction économique / maintien de l'ordre / mouvement populaire / outrage aux mœurs / police / saisie / tribunal de première instance / victime d'infraction / vol

Personne : Pages, Raymond (cultivateur) / Veronne (épouse) / Bousquet, François (garde-magasin des fourrages militaires) / Salvat, Élisabeth (aînée) / Frède, Jean (valet) / Not (dit Farot) / Cucurou (jeune) / Batut, Jean (dit Barraquet ; boucher) / Cruzel, Jean (faiseur de bas) / Raynaud, François (faiseurs de bas) / Daures, Jean (garçon meunier) / Sarrat, Jacques (dit Joyeux) / Cantarel, Bernard / Marty, Jean / Boyer, Antoine (chaufournier) / Albert, Pierre (dit Bessou) / Dufos (dit Syndic) / Daidé, Jean (maçon) / Daydé, Jean (maçon) / Sorilhac, Michel (dit Larivière) / Carausse, Joseph (aubergiste) / Carosse, Joseph (aubergiste) / Thuries (aîné ; cordonnier) / Fedou (fils) / Bessières / Cadène, Raymond / Cadenne, Raymond / Crabot, Bernard (berger) / Faure, Nadal (cultivateur) / Fauré, Nadal (cultivateur) / Bonhoure, Gabriel / Penavaire, Anne (épouse Sacarau) / Sacarau, Anne / Fabrègue (épouse de Jacques Fabrègue) / Fabrègues (épouse de Jacques Fabrègues) / Ruffel (tanneur) / Gelis, Pierre / Vaisse (dit Fidel ; négociant) / Moraval, Jeanne (épouse Gelis) / Gelis, Jeanne / Banquet, Jean Pierre (ménager) / Blanc / Anel, Jacques (fermier de la Halle de Revel) / Rousse, Antoine Gabriel (juge de paix) / Durand, Germain / Maurel, Marie (veuve de Jean Duran) / Duran, Marie / Albiac, Jean (fabricant) / Taillade, Étienne / Cucurou / Combes (père ; métayer) / Combes (fils, métayer) / Bourgade, Jean (marchand) / Azemar, Jean (maçon) / Chapelier (épouse) / Chapellier (épouse) / Rainaut, Jeanne Marie (épouse de Jean Azemar) / Azemar, Jeanne Marie / Penavaire, Bernard (gendarme) / Mary, Joseph (gendarme) / Fabre, Marion / Raynaud, François (faiseur de bas) / Cruzel, Jean (faiseur de bas) / Pendaries, Jean (marchand) / Pendariès, Jean (marchand) / Sarrat, Pauline (marchande) / Delprat, Guillaume (dit Gazaillou) / Fol (veuve de Lacombe) / Sol (veuve de Lacombe) / Lacombe (veuve) / Faure (dit Garrin) / Cavagnol, Jean (cordonnier) / Lavelanet (marchand de volaille) / Craman, Pierre (faiseur de bas) / Saint Martin, Jeanne (veuve de Patarrot) / Patarrot, Jeanne / Raynaud, Antoine (marchand) / Scurrou, Jacquette (veuve de Jean Cabrier) / Scurron, Jacquette (veuve de Jean Cabrier) / Cabrier, Jacquette / Albert, Paul (père ; aubergiste) / Bordes, Gabriel (canonnier) / Albert, Jean (fils) / Barrau, Guillaume (cadet) / Barrau, Pierre / Jammes, Pierre (dit Portal) / Lafond, Pierre (dit Petoule) / Thuries (père) / Boutié, Antoine / Doumergue, Catherine (épouse de Jean Deville) / Deville, Catherine / Cruzel, Jean Pierre (perruquier) / Pailhes, Jean (menuisier) / Louis (métayer) / Chazotes, Antoine (dit Pantoy cadet) / Chazottes, Antoine (dit Pantoy cadet) / Ramade (épouse) / Montagne (épouse) / Pougé (épouse) / Braguette / Piou, François / Denile / Denille / Bordes, Antoine (aîné) / Mari, Jeanne / Mary, Jeanne / Albouy, Pierre (métayer) / Maux, Pierre (métayer) / Fabrègue, François (gendarme) / Jaurès (bâtier) / Gauzi (garde-messier) / Gauzy (garde-messier) / Ramade / Janou (marchand) / Janou (épouse) / Roque, Louis (garçon tailleur) / Poudissat, Raymond (métayer) / Barrau, Guillaume (cadet) / Teriaque (veuve) / Molles, Étienne / Bordes (épouse Boudet) / Boudet / Petit (épouse de Daniel Petit) / Petit, Daniel (aubergiste) / Jouli, Jean (faiseur de paniers) / Jouly, Jean (faiseur de paniers) / Escribe, Arnaud (métayer) / Marty, Antoine (boucher) / Gout, Pierre (boucher) / Dumas (cadet ; fabricant) / Fournier / Leplanquetourtier / Planquetourtier / Lagarde (veuve) / Vignes, Raymond (cultivateur) / Bastet, Marie (épouse de Pierre Ramon) / Bastit, Marie (épouse de Pierre Ramon) / Ramon, Marie / Ramon (facturier) / Anel, Jacques (fermier de la Halle de Revel) / Hebrard, François / Murat, Anne / Jean (chevrier) / Millet (tailleur) / Bastoul, Raymond / Bastoulh, Raymond / Bastouil, Raymond / Tayac (fils)

Lieu : Auriac-sur-Vendinelle (Haute-Garonne, France) / Le Cabanial (Haute-Garonne, France) / Nogaret (Haute-Garonne, France) / Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Saint-Julia (Haute-Garonne, France) / Saint-Pierre (Haute-Garonne, France) / Aude (France ; département) / Midi, Canal du (France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Couffinal (Revel, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Dreuilhe (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Revel (Haute-Garonne, France)] / Dreuilhe (Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lempaut (Tarn, France) / Le Fort (Revel, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pont Richard (Revel, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montcausson (Revel, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Vauré (Revel, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Revel (Haute-Garonne, France) -- Halle centrale / Saint-Pierre de Calvairac (Revel, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Pierre de Calvayrac (Revel, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saissac (Aude, France) / Sorèze (Tarn, France) / Tarn (France ; département) / Plaine, Rigole de la (France) / Haute-Garonne (France ; département) / Revel (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)

Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation