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Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France)
Montastruc-la-Conseillère (occitan : Montastruc e la Conselhièra) est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne dans la région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Montastrucois.
Site : http://www.mairie-montastruc.fr/
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Toulouse
- Canton : Canton de Pechbonnieu
- Intercommunalité : Communauté de communes des Coteaux du Girou
- Insee : 31358
- Gentilé : Montastrucois, Montastrucoises
- Population : 3204 habitants
- Superficie : 15.49 km2
- Altitude minimale : 143 mètres
- Altitude maximale : 242 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- BH wms
- Circonscriptions administratives
- Chein-Dessus et Montastruc-de-Salies, 1828. Plan de Montastruc et des limites des deux communes (3 ex). Ciadoux et Montgaillard, 1846-1854. Issus et Pouze, 1845-1847. Plan double des deux communes. Sode et Juzet de Luchon, 1817-1857. (1817/1857)
- Caragoudes et Maureville, 1816. - Caragoudes, 7 octobre 1817. - Cassagne et Marsoulas, 28 juillet 1817. - Castanet et Pechabou : protestation contre leur réunion, an XI, 1816-1817. - Castelbiague et Saleich, 1817. - Castelgaillard, Coueilles et Riolas, 15 juillet 1817. - Castelmaurou et Rouffiac, 1817. - Castelnau d'Estrétefonds et Ondes, 1er prairial an X. - Castelnau-Picambeau et Fustignac, 1817. - Casties et Polastron, 15 juin 1817. - Castillon et Pechbonnieu, 1817. - Castillon et Saint-Médard, 15 septembre 1817. - Castillon de Larboust : vœux pour le rétablissement de la commune, 20 septembre 1817. - Caujac et Grazac, 1817. - Cazaux-Layrisse et Lège, 25 octobre 1817. - Cessales et Saint-Germier, 20 septembre 1817. - Cessales et Trébons, 3 novembre 1817. - Chaum et Fronsac, 15 juillet 1817. - Ciadoux et Escanecrabe, 20 juillet 1817. - Cier et Gouaux de Luchon, 1er octobre 1817. - Cierp et Signac, 19 juillet 1817. - Couladère : vœux pour le rétablissement de la commune, 8 juin 1817. - Couret et Ganties, 1816-1817. - Deyme et Donneville, 15 septembre 1817. - Deyme et Pompertuzat, 1817. - Drudas et Pelleport, 1817. - Empeaux : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1816-1817. - Eoux et Peyrissas, 20 septembre 1817. - Escalquens et Odars, 1816-1817. - Escanecrabe et Montgaillard, 28 juillet 1817. Espanès et Montbrun, 2 octobre 1817. - Esparron et Saint-André, 1816-1817. - Estenos et Fronsac, 1816-1817. - Le Falga et Saint-Julia, 1818. - Flourens et Mons, 7 août 1817. - Folcarde et Rieumajou, 1817. - Fonbeauzard et Launaguet, an XII, 1818. - Forgues et Lahage, 5 juin 1817. - Fossat et Lapeyrouse, 1817. - Francarville et Vendine, 1817. - Frechet et Mancioux, 1817. - Frouzins et Villeneuve-les-Cugnaux, 1816. - Gaillac-Toulza et Marliac, 1816. - Garac et Vignaux, 1817. - Gardouch et Vieillevigne, 1817. - Gargas : vœux pour le rétablissement de la mairie, 21 juillet 1817. - Garin : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Gaud et Marignac, 1817. - Gémil et de Montastruc, 1817. - Génos et Malvezie, 1818. - Gensac et Goutevernisse, 4 août 1817. - Gensac et Saint-Loup, 20 juillet 1817. - Gouaux de Larboust et Oo, 18 septembre 1817. - Gouzens : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Goyrans : délibération du conseil municipal de la commune de repoussant le projet d¿union avec Aureville, 24 juillet 1817. - Gratens et Marignac-Lasclares, 1816-1817. - Issus, Noueilles et Pouze, 1816-1817. - Issus et Pouze, 1817. - Jurvielle : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Juzes et Maurens, 1817. (1802/1846)
- Cabanac, Lamothe-Cabanac, Séguenville, 1829, 1831, 1838. Caignac et Saint-Jory, an XI. Cambernard et Poucharramet, 1807-1809. Cassagnabère et Peyrouzet, 1823. Castelbiague et Saleich, 1825-1826. Ordonnance royale du 1er mars 1826. Castelginest, an XI-1811. Castelmaurou et Garidech, an XI-1829. Décret impérial du 22 juin 1810. Castelmaurou : réunion de l'enclave de La Valade à la commune de Montastruc, 1806-1807. Arrêté préfectoral du 23 février 1807. Plan double des deux communes. Castelmaurou et Gragnague, 1807-1813. Castelmaurou et Garidech, 1810. Décret impérial du 8 juin 1810. Plan des deux communes. Castelnau-d'Estrétefonds, an X-an XII. Castelnau-d'Estrétefonds et Ondes, 1815-1824. Castelnau-d'Estrétefonds et Sainte-Rustice, 1817-1824. Castelnau-d'Estrétefonds, Grenade et Ondes, 1823-1825. Castelnau-d'Estrétefonds et Grenade, 1823-1825. Ordonnance royale du 7 décembre 1825. Plan des deux communes. Castelnau-d'Estrétefonds : projet de réunion d'une partie de la commune à la commune de Saint-Rustice, 1900.1901. Tableau d'assemblage du plan cadastral de la commune de Sainte-Rustice. Le Castéra, an XI-1829. Castillon, an X-1810. Castillon, Saint-Martory et Lestelle, 1841-1844. Plan double des deux communes. Castillon-de-Larboust et Saint-Aventin. Caubiac, an X-1830. Caubous et Cirès. 1837. Cazaril, 19 mai 1812. Cazères et Palaminy, 1825. Ordonnance royale du 17 août 1825. Plan double des limites. (1801/1901)
- La Magdelaine et Montjoire : délimitation, 1913. Croquis des deux communes. Mancioux et Saint-Martory, 1810-1811. Décret impérial du 14 octobre 1811. Mauressac : rattachement à la commune de Mauressac du hameau de Mercadier dépendant de la commune de Puydaniel, 1807-1844. Loi du 5 août 1844. Mérenvielle, an XI. Mérenvielle et Saint-Jory, an VIII. Merville et Saint-Jory, 1828. Miramont et Rieucazé, 1826-1829. Arrêté préfectoral du 4 septembre 1828. Miramont et Pointis-Inard, 1827-1828. Arrêté préfectoral du 4 septembre 1828. Mondavezan : projet de réunion d'un terrain à la commune de Sana, 1910. Mondouzil et communes limitrophes, an X-an XII. Mondouzil et Montrabe, 1824-1825. Ordonnance royale du 8 juin 1825. Mont-de-Galié et communes limitrophes, 1807-1817. Montaigut-sur-Save, 15 floréal an XI. Montastruc et Saint-Jean-l'Herm, 1829. Montaut et Noé, 1830-1833. Plan des limites. Montberon et Saint-Loup. Portion du territoire de Saint-Loup enclavée dans la commune de Montberon, 1810. Montesquieu-Lauragais et Villenouvelle, 1824. Ordonnance royale du 11 novembre 1824. Plan des limites. Montgaillard : projet de réunion d'un hameau de Montastruc, 1838-1845. Plan du hameau. Montpitol et La Soulade, an XI. Montrabe et Noé, 1830-1833. Plan des limites. (1799/1913)
- Collection de cartes postales prêtées par la mairie de Villemur-sur-Tarn
- Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] (Haute-Garonne). Vue générale. - [Toulouse] : édition Jean Jean-Marie, [entre 1920 et 1950]. - Carte postale (1920/1950)
- Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] (Haute-Garonne). Intérieur de l'église. - [Toulouse] : édition Jean Jean-Marie, [entre 1920 et 1950]. - Carte postale (1920/1950)
- Montastruc-la-Conseillère. Vue prise de Tiffaut. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, éditeur Jean-Marie Jean, [entre 1920 et 1950]. - Carte postale (1920/1950)
- Montastruc-la-Conseillère. Château Teulade. - [Toulouse] : édition Jean Jean-Marie, [entre 1920 et 1950]. - Carte postale (1920/1950)
- Montastruc-la-Conseillère. Château et parc de M. Massol. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, éditeur Jean-Marie Jean, [entre 1920 et 1950]. - Carte postale (1920/1950)
- Montastruc-la-Conseillère. Château de Cante (façade sud). - [Toulouse] : édition Jean Jean-Marie, [entre 1920 et 1950]. - Carte postale (1920/1950)
- Archives communales numérisées, communes M à P
- 1883-1889 (1883, 13 novembre - 1889, 10 novembre)
- Montastruc-la-Conseillère. 1 G 1 Cadastre par Raymond Clemens, agrimenseur de Toulouse, et Etienne Sabastelle, agrimenseur. Homol C. A. Mp. Table et 276 f°. (1653/1667)
- Montastruc-la-Conseillère. 1 G 3 États de sections (A à G bis). (1791/1791)
- Montastruc-la-Conseillère. 1 G 4 Livre des mutations. (1802/1819)
- Montastruc-la-Conseillère. 1 G 5 Livre des mutations. (1819/1838)
- Montastruc-la-Conseillère. 1 G 6 Matrice foncière. (1791/1793)
- Montastruc-la-Conseillère. 1 G 7 Matrice foncière. (1794/1794)
- Montastruc-la-Conseillère. 1 G 8 Contributions foncière et personnelle, matrices de rôles. (1796/1796)
- Montastruc-la-Conseillère. 1 G 2 Livre des chargements. (1667/1791)
- Montastruc-la-Conseillère. 1 G 9 Contributions foncière, matrice et Contributions directes. (1804/1841)
- Montastruc-la-Conseillère. 1 G 10 Biens et droits nobles. Rôles de 1789. (1789/1789)
- Commune de Montastruc-la-Conseillère.1 S 2 : livres de la taille, 1687-1752, 30 septembre (1687/1752)
- Personnel du culte catholique
- Sacs à procès 2 B - 001
- Communes en B, dossiers d'administration communale
- Communes de G à J, dossiers d'administration communale
- Tarifs et règlement. (1854-1937)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 6 décembre 1875. Saint-Gaudens : imp. Abadie. (1875)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 30 septembre 1880. Saint-Gaudens : imp. Abadie. (1880)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 6 juin 1892. Saint-Gaudens : imp. de la Haute-Garonne. (1892)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 17 février 1895. Saint-Gaudens : imp. de la Haute-Garonne. (1895)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. Janvier 1898. Auch : imp. Th. Bouquet. (1898)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 21 janvier 1900. Auch : imp. Th. Bouquet. (1900)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 23 janvier 1900. Auch : imp. Th. Bouquet. (1900)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 17 février 1900. Auch : imp. Th. Bouquet. (1900)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 3 avril 1905. Saint-Gaudens : imp. L. Vanin. (1905)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 1911. Saint-Gaudens : imp. L. Vanin. (1911)
- Communes en M, dossiers d'administration communale
- Montastruc-la-Conseillère (an VII-1940)
- Finances de la commune et contributions. (an VII-1940)
- Comptabilité. (an VII-1940)
- Actif et passif, comptes de gestion, comptes administratifs et budgets. (an VII-1940)
- Examen du budget. (1898-1927)
- Charges et revenus. (an XIII-1939)
- Taxes et droits. (an XIII-1939)
- Octroi. (1826-1923)
- Mairie de Montastruc, préfecture de la Haute-Garonne, ordonnance du roi, règlement de l'octroi. 1831. Toulouse : imp. J.-M. Douladoure (1831)
- Préfecture du département de la Haute-Garonne, ministère des finances, octroi de Montastruc, ordonnance du roi. 10 mai 1832. Toulouse : imp. Vieusseux. (1832)
- Double de l'affiche cotée 2 O 358 4 (2).
- Triple de l'affiche cotée 2 O 358 4 (2).
- Emprunt. Dépense de fonctionnement. (1840-1895)
- Administration générale. (1808-1935)
- Contentieux. (1808-1935)
- Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, ouvrages à exécuter pour la restauration et l'agrandissement de l'église de Montastruc. 1er mai 1826. Toulouse : imp. Jean-Matthieu Douladoure. (1826)
- Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, ouvrages à exécuter pour l'achèvement de la construction de l'église dans la commune de Montastruc. 27 septembre 1833. Toulouse : imp. Benichet cadet. (1833)
- Double de l'affiche cotée 2 O 358 6 (2).
- [Commune de Montastruc-la-Conseillère, école de filles, plan, coupe, élévation. Delort, architecte. 1854.] Ech. 0,01 p.m. ([1854])
- Succession. Contrats. Legs. (1875-1933)
- Personnel communal. (1832-1939)
- Bâtiments communaux. (1818-1939)
- Presbytère. Eglise. Croix de mission. (1818-1938)
- République française, préfecture de la Haute-Garonne, commune de Montastruc-la-Conseillère, travaux communaux, adjudication, restauration des bâtiments communaux, agrandissement du cimetière. 27 juin 1936. Toulouse : imp. Douladoure. (1936)
- Halles. Prison. Pont-bascule. Abattoir. (1831-1913)
- Extrait du plan cadastral parcellaire de la commune de Montastruc, section C, levé en 1837. Bellot, géomètre en chef du cadastre. 4 février 1840. Ech. 1/1250. (1840)
- Commune de Montastruc, plan général. Jacques Esquié, architecte du département. 22 octobre 1856. Ech. n.d. (1856)
- Commune de Montastruc, projet de reconstruction de diverses dépendances du presbytère et édification d'une halle pour les marchands étalagistes, façade principale, coupe transversale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, détail d'une colonne. Guiraud, architecte. 1er mai 1886. Ech. 1/100 et 1/20. (1886)
- Commune de Montastruc-la-Conseillère, projet d'échange entre la commune et M. Teulade, plan des lieux, reconstruction de la bascule, plan, élévation. Romestin, architecte. 28 août 1895. Ech. 0,1 et 0,002 p.m. (1895)
- Ecoles. Mairie. Justice de paix. (1853-1936)
- [Commune de Montastruc-la-Conseillère], plan géométral de l'école religieuse des filles. Durand, géomètre. 26 septembre 1853. Ech. n.d. (1853)
- Commune de Montastruc-la-Conseillère, projet de groupe scolaire, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévation, coupe. Thillet, architecte. 12 août 1902. Ech. 0,01 p.m. (1902)
- Commune de Montastruc, reconstruction de la mairie servant aussi de justice de paix, plan général, élévation et plans du rez-de-chaussée et du 1er étage (état actuel), élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Lallemand, architecte. 8 février 1877. Ech. 0,01 et 0,002 p.m. (1877)
- Biens communaux. (an XI-1921)
- Plan des parcelles à échanger entre M. Teulade et la commune de Montastruc. Durand, géomètre. 1883. Ech. 1/2500. (1883)
- Commune de Montastruc-la-Conseillère, projet de bassins et d'une construction au-dessus de l'un des bassins, élévation, coupes longitudinale et transversale, plan et plan de la charpente de la bâtisse, plan et coupes des bassins. Mascard, agent voyer cantonal. 25 décembre 1894. Ech. 1/50. (1894)
- Cimetière. (an XII-1937)
- [Commune de Montastruc-la-Conseillère], plan du cimetière, coupe du mur à construire. Durand, géomètre. 4 juillet 1864. Ech. 1/500 et 0,01 p.m. (1864)
- Police. (1888-1903)
- Hygiène. (1939)
- Travaux publics. (1855-1935)
- Commune de Montastruc-la-Conseillère, travaux d'adduction d'eau potable, adduction, réception et canalisation, plan d'ensemble. Gaulène, capitaine du génie. 15 juillet 1902. Ech. 1/250. (1902)
- Commune de Montastruc-la-Conseillère, travaux d'adduction d’eau potable, installation des pompes et moteur, ensemble de l'installation. Etablissements L. Dumontant et Cie. 7 mars 1902. Ech. 1/50. (1902)
- Commune de Montastruc-la-Conseillère, travaux d'adduction d'eau potable, constructions et terrassements, hangar aux machines, coupes, plan. Gaulène, capitaine du génie. 15 juillet 1902. Ech. 1/30. (1902)
- Commune de Montastruc-la-Conseillère, travaux d'adduction d'eau potable, constructions et terrassements, lavoir, coupes, plan, élévation. Gaulène, capitaine du génie. 15 juillet 1902. Ech. 1/20 et 1/50. (1902)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)
- Notaires
- Plébiscites et élections
- Communes de l'arrondissement de Toulouse (1925/1925)
- Cantons de Grenade, Léguevin, Montastruc-la-Conseillère. (1924/1924)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Fronton et de Montastruc. (1922/1922)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Montastruc-la-Conseillère, Revel et Villefranche-de-Lauragais. (1934/1934)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Montastruc-la Conseillère et Toulouse-Ouest. (1937/1937)
- Communes des arrondissements de Saint-Gaudens et Toulouse (Azas, Bazus, Le Fossat, Garidech, Gémil, Lapeyrouse, Montpitol, Roqueserière,Saint-Jean-Lherm, Montastruc-la-Conseillère, Escanecrabe, Barbazan, Nizan, Pointis-Rivière, Ciadoux) (1813/1815)
- Montastruc-la-Conseillère (1831/1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1837 - 1837)
- Section A des Birats, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section A des Birats, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section A des Birats, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section B d'Endouat, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section B d'Endouat, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section C de la Ville, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section C de la Ville, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Section C de la Ville, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1837 - 1837)
- Assistance sociale (3X)
- Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N).
- Justice de paix du canton de Montastruc-La-Conseillère
- Fonctionnement, organisation, personnel. (1792-1957)
- Instructions, décrets, arrêtés et circulaires, correspondance officielle active et passive du greffe en matière civile et pénale. (1792-1955)
- 1792-1896 (1792-1896)
- 1921-1955 (1921-1955)
- Personnel (1847-1943). Enfants naturels (1939-1949). Tribunal paritaire cantonal des baux ruraux (1946, 1957). Statistiques agricoles (1954-1957). (1847-1957)
- Cartons et/ou bandes d’origine ayant servi à envelopper les minutes. (an XI-1840)
- Comptabilité. (1835-1953)
- Émoluments dus au greffier. (1835-1896)
- 1835 (2 juillet)-1841 (29 décembre) (1835-1841)
- 1860 (7 juillet)-1896 (26 décembre) (1860-1896)
- Pièces comptables. (1850-1953)
- Attributions civiles et pénales. (1791-1959)
- Répertoires. (an VII-1959)
- an VII (16 nivôse)-1839 (26 décembre) (an VII-1839)
- 1840 (9 janvier)-1890 (30 décembre), 1957 (10 janvier)-1959 (11 juin) (1840-1959)
- Minutes. (1791-1959)
- Jugements civils. (1791-1959)
- 1791 (7 mars-10 décembre) (1791)
- 1791 (17 décembre)-an II ([15 brumaire]) (1791-an II)
- an II ([15 brumaire])-an V (jour complémentaire) (an II-an V)
- an VI-an XI (an VI-an XI)
- an XII-1810 (an XII-1810)
- 1811-1820 (1811-1820)
- 1821-1830 (1821-1830)
- 1831-1835 (1831-1835)
- 1836-1840 (1836-1840)
- 1841-1845 (1841-1845)
- 1846-1850 (1846-1850)
- 1851-1855 (1851-1855)
- 1856-1860 (1856-1860)
- 1861-1865 (1861-1865)
- 1866-1870 (1866-1870)
- 1871-1873 (1871-1873)
- 1874 (2 janvier)-1876 (9 septembre) (1874-1876)
- 1876 (9 décembre)-1887 (17 décembre) (1876-1887)
- 1888-1897 (1888-1897)
- 1898-1908 (1898-1908)
- 1909-1926 (1909-1926)
- 1927-1937 (1927-1937)
- 1938-1949 (1938-1949)
- 1950 (14 janvier)-1959 (26 février) (1950-1959)
- Affaires en conciliation (an II, an VI-an VII). (an II-an VII)
- an II (an II)
- an VI (24 prairial)-an VII (9 frimaire) (an VI-an VII)
- Actes civils. (1791-1959)
- 1791 (3 avril)- an VII (14 germinal) (1791-an VII)
- 1791 (2 juin)-an VII (13 pluviôse) (1791-an VII)
- an VII (16 floréal)-1809 (10 août) (an VII-1809)
- an IV (1er vendémiaire)-an VII (jour complémentaire) (an IV-an VII)
- an VIII-an XI (an VIII-an XI)
- an XII-an XIV (an XII-an XIV)
- 1806-1810 (1806-1810)
- 1811-1815 (1811-1815)
- 1816-1820 (1816-1820)
- 1821-1827 (1821-1827)
- 1828-1835 (1828-1835)
- 1836-1840 (1836-1840)
- 1876 (10 septembre)-1881 (31 décembre) (1876-1881)
- 1882-1895 (1882-1895)
- 1896-1904 (1896-1904)
- 1905-1913 (1905-1913)
- 1914-1925 (1914-1925)
- 1926-1930 (1926-1930)
- 1931-1937 (1931-1937)
- 1938-1943 (1938-1943)
- 1944-1949 (1944-1949)
- 1950-1955 (1950-1955)
- 1956 (19 janvier)-1959 (19 février) (1956-1959)
- Jugements de police. (1792-1958)
- 1792, an II-an IV (1792-an IV)
- an V-an VI (an V-an VI)
- an VII-an IX (an VII-an IX)
- an X-an XIV (an X-an XIV)
- 1806-1810 (1806-1810)
- 1811-1815 (1811-1815)
- 1816-1820 (1816-1820)
- 1821-1825 (1821-1825)
- 1826-1830 (1826-1830)
- 1831-1835 (1931-1835)
- 1836-1840 (1836-1840)
- 1876 (7 octobre)-1882 (9 décembre) (1876-1882)
- 1883-1890 (1883-1890)
- 1891-1899 (1891-1899)
- 1900-1905 (1900-1905)
- 1906-1913 (1906-1913)
- 1914-1920 (1914-1920)
- 1921-1930 (1921-1930)
- 1931-1937 (1931-1937)
- 1938-1947 (1938-1947)
- 1950-1951, 1954-1956, 1958 (1950-1958)
- Procédure civile. (1791-1959)
- Avertissements [en conciliation] délivrés par le greffier. (1855-1958)
- 1855 (14 juillet)-1864 (10 décembre) (1855-1864)
- 1865 (14 janvier)-1870 (1er octobre) (1865-1870)
- 1870 (8 octobre)-1877 (1er septembre) (1870-1877)
- 1877 (8 septembre)-1885 (12 septembre) (1877-1885)
- 1885 (19 septembre)-1897 (24 juillet) (1885-1897)
- 1897 (24 juillet)-1915 (25 septembre) (1897-1915)
- 1915 (25 septembre)-1958 (18 décembre) (1915-1958)
- Audience. (1929-1959)
- Registre-plumitif. (1929-1932)
- 1929 (1er juin)-1932 (17 décembre) (1929-1932)
- 1956 (20 septembre)-1958 (17 avril) (1956-1958)
- 1958 (17 avril)-1959 (22 septembre) (1958-1959)
- Audience sur citation. (1955-1959)
- Dossiers de procédure. (1881-1953)
- Droit commun, loyer, paritaire. (1862-1953)
- Réquisitions militaires. (1939-1941)
- Pièces de procédure isolées relatives aux affaires en cours. (1791-1949)
- Pièces sans dates [18ème-20ème siècles]. (1791-1900)
- 1791-1815 (1791-1815)
- 1816-1829 (1816-1829)
- 1830-1839 (1830-1839)
- 1840-1849 (1840-1849)
- 1850-1859 (1850-1859)
- 1860-1872 (1860-1872)
- 1873-1879 (1873-1879)
- 1880-1897 (1880-1897)
- 1905-1918 (1905-1918)
- 1920-1949 (1920-1949)
- Procédure pénale. (1791-1956)
- Registre des consignations. (1833-1836)
- Registre des informations en matière criminelle. (1892-1895)
- Dossiers de procédure. Procès-verbaux d’infraction, dénonces et plaintes isolés. Pièces de procédure isolées relatives aux affaires en cours. (1791-1956)
- 1791-an III, an V, an IX-an XIV (1791-an XIV)
- 1806-1810 (1806-1810)
- 1811-1815 (1811-1815)
- 1816 (1816)
- 1817-1825 (1817-1825)
- 1826-1829 (1826-1829)
- 1830-1839 (1830-1839)
- 1840-1849 (1840-1849)
- 1850-1855 (1850-1855)
- 1856-1859 (1856-1859)
- 1860-1865 (1860-1865)
- 1866-1872 (1866-1872)
- 1873-1884 (1873-1884)
- 1885-1896 (1885-1896)
- 1912-1933 (1912-1933)
- 1942-1956 (1942-1956)
- Procédure civile et pénale. (1791-1950)
- Assignations, cédules, citations isolées. Billets d'avis. (1791-1950)
- 1791 (27 avril)-1792 (28 octobre), an VI-an VII, an IX-an XIV (1791-an XIV)
- 1806-1810 (1806-1810)
- 1811-1816 (1811-1816)
- 1817-1823 (1817-1823)
- 1824-1830 (1824-1830)
- 1831-1835 (1831-1835)
- 1836-1839 (1836-1839)
- 1840 (1840)
- 1849,1859, 1869, 1879, 1889-1893 (1849-1893)
- 1906-1950 (1906-1950)
- Audience. (1808-1913)
- Registre ou feuille. (1808-1840)
- Plumitif, notes d’audience, Agenda. (1811-1913)
- 1811 ([11 janvier ?])-1834 (24 octobre) (1811-1834)
- 1836 (6 novembre)-1845 (25 octobre) (1836-1845)
- 1845 (30 octobre)-1860 (8 décembre) (1845-1860)
- 1860 (15 décembre)-1872 (3 août) (1860-1872)
- 1872 (10 août)-1874 (17 mai) (1872-1874)
- 1874 (23 mai)-1890 (25 octobre) (1874-1890)
- 1904 (8 octobre)-1909 (8 mai) (1904-1908)
- 1909 (29 mai)-1913 (6 septembre) (1909-1913)
- Dispositif des jugements. (1857-1875)
- 1857 (1er juillet)-1862 (31 décembre) (1857-1862)
- 1863 (3 janvier)-1870 (14 novembre) (1863-1870)
- Attributions administratives. (an II-1963)
- Enregistrement et contrôle. (1864-1963)
- Professions réglementées. (1864-1890)
- Dépôt d'actes. (1928-1963)
- Registre d' inscription. (1928-1956)
- 1928 (16 mars)-1954 (15 juin) (1928-1954)
- 1954 (2 juillet)-1956 (19 juillet) (1954-1959)
- Registre des transcriptions. (1956-1963)
- Déclarations. (1936-1956)
- Accidents du travail. (1936)
- Nationalité. (1944-1956)
- Certificats. (1948-1956)
- Dossiers individuels de demandes. (1944-1950)
- Commissions. (an II-1951)
- Commissions cantonales d’assistance. (1913-1923)
- Jurés-jurys. (an Ii-1951)
- Élections consulaires. (1889-1935)
- Tribunal de commerce de Toulouse. (1889-1935)
- Chambre de commerce de Toulouse. (1922-1935)
- Jury criminel du département. (an II-1951)
- Liste générale. (1852-1873)
- Listes des jurés du canton désignés par le sort pendant l’année courante et l’année précédente [et ne pouvant pas être désignés pour l’année suivante]. (1861-1944)
- Listes préparatoires nominatives. (1852-1951)
- 1852, 1874-1899 (1852-1899)
- 1900-1913, 1915-1916, 1918-1920 (1900-1920)
- 1928-1931, 1933-1942, 1944-1951 (1928-1951)
- Correspondance. Procédure. (an II-1949)
- Assistance judiciaire. (1880-1935)
- Justice de paix du canton de Verfeil
- Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal (2 C / 5 B)
- 1702, 9 avril-1704, 16 décembre (1702/1704)
- 1706, 26 avril-1707, 1 er octobre (1706/1707)
- 1710, 1er avril-1712, 5 avril (1710/1712)
- 1712, 6 avril-1715, 10 septembre (1712/1715)
- 1715, 10 septembre-1717, 20 mai (1715/1717)
- 1717, 20 mai-1719, 21 avril (1717/1719)
- 1719, 2 mai-1720, 30 juin (1719/1720)
- 1720, 2 juillet-1722, 10 février (1720/1722)
- 1722, 10 février-1724, 15 octobre (1722/1724)
- 1724, 15 octobre-1727, 10 janvier (1724/1727)
- 1727, 11 janvier-1728, 30 novembre (1727/1728)
- 1728, 30 novembre-1731, 20 janvier (1728/1731)
- 1731, 25 janvier-1732, 31 décembre (1731/1732)
- 1733, 6 janvier-1734, 12 juin (1733/1734)
- 1734, 12 juin-1735, 1er novembre (1734/1735)
- 1735, 2 novembre-1737, 7 mars (1735/1737)
- 1737, 8 mars-1738, 6 octobre (1737/1738)
- 1738, 6 octobre-1740, 22 janvier (1738/1740)
- 1740, 22 janvier-1742, 22 décembre (1740/1742)
- 1742, 22 décembre-1746, 31 janvier Porte les mentions : Généralité de Toulouse, département de Castelnaudary. (1742/1746)
- 1746, 1er février-1748, 25 mai (1746/1748)
- 1748, 25 mai-1750, 29 août (1748/1750)
- 1750, 31 août-1752, 26 octobre (1750/1752)
- 1752, 27 octobre-1754, 26 juillet (1752/1754)
- 1754, 27 juillet-1756, 29 février (1754/1756)
- 1756, 1er mars-1757, 20 septembre (1756/1757)
- 1757, 20 septembre-1759, 10 mai (1757/1759)
- 1759, 10 mai-1760, 8 décembre (1759/1760)
- 1760, 8 décembre-1762, 10 mai (1760/1762)
- 1762, 11 mai-1763, 31 décembre (1762/1763)
- 1763, 31 décembre-1765, 10 novembre (1763/1765)
- 1765, 11 novembre-1767, 21 mai (1765/1767)
- 1767, 22 mai-1769, 9 mars (1767/1769)
- 1769, 10 mars-1771, 26 janvier (1769/1771)
- 1771, 27 janvier-1772, 28 septembre (1771/1772)
- 1772, 29 septembre-1774, 15 avril (1772/1774)
- 1774, 15 avril-1775, 5 novembre (1774/1775)
- 1775, 6 novembre-1777, 27 mai (1775/1777)
- 1777, 28 mai-1779, 14 janvier (1777/1779)
- 1779, 15 janvier-1780, 8 octobre (1779/1780)
- 1780, 9 octobre-1782, 17 avril (1780/1782)
- 1782, 18 avril-1783, 8 décembre (1782/1783)
- 1785, 20 juin-1786, 14 septembre (1785/1786)
- 1786, 14 septembre-1787, 14 décembre (1786/1787)
- 1787, 15 décembre-1789, 29 mai (1787/1789)
- 1711, 30 mai-1718, 10 février Concerne le bureau de Montastruc-la-Conseillère et non celui de Buzet (1711/1718)
- 1718, 20 février-1720, 30 juin (1718/1720)
- 1720, 2 juillet-1725, 9 octobre (1720/1725)
- 1725, 9 octobre-1732, 12 août (1725/1732)
- 1732, 12 août-1741, 10 novembre (1732/1741)
- 1769, 23 janvier-1776, 10 avril (1769/1776)
- 1776, 10 avril-1781, 14 avril (1776/1781)
- 1781, 15 avril-1787, 26 janvier (1781/1787)
- 1787, 27 janvier-1791, 6 février (1787/1791)
- 1704, 1er octobre-1710, 20 janvier (1704/1710)
- 1713, 28 novembre-1719, 30 décembre (1713/1719)
- 1719, 30 décembre-1720, 30 juin (1719/1720)
- 1720, 10 juillet-1725, 10 mai (1720/1725)
- 1726, 21 janvier-1730, 11 décembre (1726/1730)
- 1730, 12 décembre-1735, 9 octobre (1730/1735)
- 1735, 14 octobre-1740, 9 février (1735/1740)
- 1740, 9 février-1745, 21 décembre (1740/1745)
- 1746, 8 janvier-1751, 8 juillet (1746/1751)
- 1751, 8 juillet-1756, 16 février (1751/1756)
- 1756, 1er mars-1760, 2 mai (1756/1760)
- 1760, 6 mai-1764, 29 octobre (1760/1764)
- 1764, 2 novembre-1769, 11 janvier (1764/1769)
- 1769, 11 janvier-1773, 6 janvier (1769/1773)
- 1773, 7 janvier-1775, 6 avril (1773/1775)
- 1775, 6 avril-1777, 15 octobre (1775/1777)
- 1777, 15 octobre-1780, 16 mai (1777/1780)
- 1780, 18 mai-1782, 31 octobre (1780/1782)
- 1782, 31 octobre-1785, 16 février (1782/1785)
- 1785, 16 février-1787, 20 novembre (1785/1787)
- 1787, 21 novembre-1791, 11 juin (1787/1791)
- Table des arrêts, jugements et sentences portant sur titres translatifs de propriété, 1746-1793 (1746/1793)
- Sommier des droits de franc-fief, portés en contrainte, 1733-1785 (1733/1785)
- Sommier des droits de franc-fief, portés en contrainte rendus certains, 1734-1777 (1734/1777)
- Amortissements et fracs-fiefs, 1727, 23 avril-1728, 22 janvier (1727/1728)
- Amortissements et francs-fiefs, 1735, 9 juillet-1782, 25 septembre (1735/1782)
- Compoix et autres documents cadastraux (5 E)
- Fabriques
- Paroisses des communes de Mondavezan à Montclar-Lauragais. 1894-1906 Mondavezan (1895-1905) ; Mondilhan (1894-1903) ; Mondonville (1894-1905) ; Mons (1894-1895, 1897-1905) ; Montaigut-sur-Save (1894-1906) ; Montastruc-de-Salies (1894-1896, 1898-1906), annexe de Saint-Martin (1894, 1898-1900, 1905-1906) ; Montastruc-la-Conseillère (1897-1899, 1901-1905) ; Montaut (1895-1906) ; Montberaud (1895-1906) ; Montbernard (1897-1899, 1901-1902) ; Montberon (1894-1906) ; Montbrun-Lauragais (1894-1895, 1899-1906) ; Montclar-de-Comminges (1900-1904) ; Montclar-Lauragais (1900-1904). (1894-1906)
- Listes des trésoriers-comptables des fabriques par cures et succursales (par arrondissement). Arrondissement de Muret : doyennés de Muret, Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Fousseret (Le), Montesquieu-Volvestre, Rieumes, Rieux, Saint-Lys. Arrondissement de Saint-Gaudens : doyennés de Saint-Gaudens, Aspet, Aurignac, Bagnères-de-Luchon, Boulogne, Isle-en-Dodon (L'), Montréjeau, Saint-Béat, Saint-Bertrand, Saint-Martory, Salies-du-Salat. Arrondissement de Toulouse : doyennés de Saint-Etienne, Saint-Sernin, La Daurade, Saint-Nicolas, Cadours, Castanet, Fronton, Grenade, Léguevin, Montastruc, Verfeil, Villemur. Arrondissement de Villefranche : doyenné de Villefranche, Caraman, Lanta, Montgiscard, Nailloux, Revel. (1893)
- Lourde (1839) ; Lussan-Adeilhac (1871) ; Lux (1893) ; Malvezie (1874) ; Mancioux (1833) ; Mane (1832) ; Marignac (1830) ; Marignac-Lasclare (1840, 1869-1870) ; Martisserre (1835) ; Martres-de-Rivière (1851) ; Mascarville (1842) ; Massabrac (1836) ; Maureville (1830) ; Mauvaisin (1839) ; Mauvezin (1835) ; Melles (1849) ; Menville (1833-1853) ; Merville (1871-1873) ; Milhas-Razecueillé (1833, 1850) ; Molas (1835, 1848) ; Mondilhan (1831) ; Mondonville (1836) ; Mondouzil (1818, 1831) ; Mons (1846-1873) ; Montaigut-sur-Save (1840-1875) ; Montastruc-de-Salies (1852) ; Montastruc-la-Conseillère (1896) ; Montauban-de-Luchon (1832) ; Montbéraud (1828) ; Montbernard (1835) ; Montbéron (1830-1839) ; Montbrun-Bocage (1890-1891) ; Montbrun-Lauragais (1849) ; Montclar-de-Comminges (1889-1890, 1900) ; Montclar-Lauragais (1832, 1899-1900), Montégut [-Lauragais ?] (1851, 1887) ; Montespan (1851, 1896-1897) ; Montesquieu-Guittaut (1846, 1891) ; Montgaillard-de-Salies (1871-1872). (1830-1900)
- Latrape (1851) ; Launac, annexe de Galembrun (1852) ; Lautignac (1844-1846) ; Lavernose-Lacasse (1835) ; Lestelle-de-Saint-Martory (1870) ; Lévignac (1873-1877) ; Malvezie (1852-1886) ; Mane (1833) ; Marignac-Lasclares (1881) ; Marquefave (1885) ; Mauvaisin (1845) ; Mauzac (1836-1847) ; Mondavezan (1834) ; Montaigut-sur-Save (1827-1837) ; Montastruc-la-Conseillère (1815-1836) ; Montbrun-Bocage (1891) ; Montégut-Bourjac (1882) ; Montesquieu-Lauragais (1874-1875) ; Montesquieu-Volvestre (1848) ; Montgiscard (1871-1883) ; Montgazin (1884) ; Montlaur (1888) ; Montoussin (1881-1882) ; Montréjeau (1851-1854) ; Muret (1857) ; Nailloux (1820-1882) ; Nizan-Gesse (1878-1879) ; Noé (1835). (1815-1891)
- Daux (1803, 1807, 1809) ; Drémil-Lafage (1806-1809), annexe de Montauriol (1803, 1806, 1807, 1809) ; Drudas (1803-1806, 1809) ; Fenouillet (1808, 1822) ; Flourens (1803,1806-1808), annexe de Péchauriole (1809) ; Fonbeauzard (1809) ; Fonsorbes (1806-1809) ; Fronton (1806, 1829, 1822) ; Gagnac-sur-Garonne (1808) ; Garac (1806-1808) ; Gargas (1808-1809) ; Garidech (1803-1804, 1809), Gauré (1809) ; Gémil (1808) ; Gragnague (1806-1808) ; Gratentour (1803, 1809) ; Grenade (1808) ; Grès (Le) (1806-1808) ; Labastide-Saint-Sernin (1809) ; Labège (1803-1804, 1807-1809) ; Lacroix-Falgarde (1809) ; Lagraulet-Saint-Nicolas (1803, 1809, 1822) ; Lapeyrouse-Fossat (1807-1809) ; Laréole (1807-1808) ; Lasserre (1803-1808) ; Launac (1806, 1809) ; Launaguet (1809) ; Lavalette (1803, 1808) ; Layrac-sur-Tarn (1808) ; Léguevin (1807, 1822) ; Lespinasse (1808-1809) ; Lévignac (1803, 1806-1808) ; Menville (1806, 1809) ; Mérenvielle (1803 1808) ; Mervilla, (1806, 1808) ; Merville (1806-1808) ; Mirepoix-sur-Tarn (1807-1808) ; Mondonville (1808-1809) ; Mondouzil (1808-1809) ; Mons (1809) ; Montaigut-sur-Save (1806-1808) ; Montastruc-la-Conseillère (1803, 1808-1809, 1822) ; Montberon (1809) ; Montjoire (1803-1809). (1803-1822)
- Merville (1885) ; Miremont (1847-1891) ; Mirepoix-sur-Tarn (1870-1875) ; Mondavezan (1836) ; Mondonville (1826) ; Mondouzil (1806-1809) ; Mons (1889) ; Montaigut-sur-Save (1806-1892) ; Montastruc-la-Conseillère (1833-1894) ; Montaut (1806-1903). (1806-1903)
- Montaigut-sur-Save (1860-1861) ; Montastruc-la-Conseillère (1808-1811) ; Montaut (1839-1840) ; Montclar-Lauragais (1875-1876) ; Montespan (1822-1883) ; Montgiscard (1881-1894) ; Montjoire (1842-1878) ; Montmaurin (1842-1843) ; Montoussin (1894) ; Montréjeau (1865-1895) ; Muret (1812-1892) ; Nailloux (1841-1899) ; Noé (1894-1898) ; Ondes (1852-1897) ; Ore (1878) ; Payssous (1877) ; Pelleport (1846-1864) ; Pibrac (1878-1879). (1808-1899)
- Clergé catholique régulier
- Frères des Écoles chrétiennes dits de Saint-Yon (Paris). Établissements situés hors du département de la Haute-Garonne, fermeture des établissements de Saint-Sulpice et de Briatexte, département du Tarn (1903-1910), de Montbeton, département du Tarn-et-Garonne (1906), de Foix, Tarascon-sur-Ariège et de Pamiers, département de l'Ariège (1907). Établissements situés en Haute-Garonne hors ville de Toulouse, fermeture et liquidation des établissements de Fronton, Saint-Jory, Grenade, Grenade-Larra, Seysses, Auterive-Saint-Paul, Rieux-Volvestre, Montesquieu-Volvestre, Aspet, Saint-Béat, Salies-du-Salat, Touille, Aurignac, Montréjeau, Caraman, Revel, Saint-Gaudens, Montastruc, Villemur-sur-Tarn, Muret, Bagnères-de-Luchon (1904-1913). Établissements situés sur la commune de Toulouse, fermeture et liquidation des établissements situés rue Riquet, rue Belle-Paule, Grande-Rue-Saint-Michel, Allées du Canal de Brienne, rue Lakanal, place Lucas, rue Saint-Louis, rue Bida, rue Sainte-Anne, rue Saint-Joseph-de-la-Grave, rue des Cuves-Saint-Sernin, chemin des Braves, pensionnat Saint-Joseph, rue de la Dalbade, route de Seysses, rue des Morars, (1904-1913), réouvertures d'écoles place Lucas, rue de la Dalbade, rue Riquet, demande de renseignements sur le personnel de l'école de la place Lucas (1904-1922), poursuites à l'encontre d'un ancien congréganiste de la rue Lakanal (1905), dates d'ouverture des écoles des frères à Toulouse (1905), vente de biens sis rue Merly, vieux chemin de Lasbordes et commune de Fronton (1905-1913). Liquidation (1904-1907). Pensions et hospitalisations d'anciens congréganistes, demandes (1905-1908) et dossiers individuels (par ordre chronologique), Bouthiaux (1905), Maffre (1905-1906), Cèbe (1905-1908), Marty (1905-1917), Bastide (1906), Feuillerat (1906-1915), Giscaro (1907), Baillé (1907), Pradères (1907), Rey et Pujos (1908), Boucard (1909), Bousignac (1910), Raynaud (1912-1913). Maisons de retraites, renseignements et liquidation (1905-1921). Réouvertures d'écoles secondaires libres, rues Malaret et de l'Étoile à Toulouse, réinstallation des frères de Lès (Espagne) dans leurs anciens locaux de Pibrac, tableaux du personnel des trois établissements, manœuvres politiques (1925-1926). (1903-1926)
- Sœurs de la Charité et de l'Instruction chrétienne (Nevers, Nièvre). Demande d'autorisation pour les établissements de Beaumont-sur-Lèze, Blagnac, Saint-Gaudens, Grenade et Toulouse, enquêtes, rejet, fermeture des établissements de Beaumont-sur-Lèze, Blagnac, Saint-Gaudens, Toulouse et des écoles annexées à l'orphelinat et à l'hospice de Grenade (1901-1907), enquêtes sur les écoles de Grenade (1910-1911), maintien illégal de l'établissement de Beaumont-sur-Lèze (1912) ; aliénation d'un immeuble sis rue du Taur à Toulouse (1910-1912) ; modification des statuts (1924). Sœurs de la Croix (Lavaur, Tarn). Demande d'autorisation pour les établissements de Toulouse, Auterive (La Madeleine), Saint-Julia-de-Gras-Capou, Revel, Saint-Félix-Lauragais et Cintegabelle, enquêtes, rejet (1901-1903), enquête sur la réouverture d'une école à Revel (1904) ; fermeture de l'école de Lugan, Tarn (1908) ; suspension de l'exécution de fermeture de l'établissement de Verfeil, (1914) ; aliénation et acquisition d'immeubles à Verfeil et Lavaur (1930). Sœurs de Saint-Joseph-de-Bon-Secours (Toulouse). Demande d'autorisation pour l'établissement de Toulouse, enquête, ajournement (1901-1930). Sœurs de la Sagesse (Saint-Laurent-sur-Sèvre, Vendée). Demande d'autorisation pour les établissements de Toulouse, orphelinat et clinique rue des Bûchers, établissement des sourdes-muettes rue des Trente-Six-Ponts, asile d'aliénées de Braqueville, clinique rue Laganne, orphelinat et école de Salies-du-Salat dit Œuvres de Notre-Dame de Montayan (1901), enquêtes et rapports (1901-1902), fermeture de l'école annexée à l'orphelinat de la rue des Bûchers (1906), liste du personnel employé dans l'établissement de Salies-du-Salat (1902) et fermeture de l'école annexée à l'établissement (1914) ; fondation de l'institution des sourds-muets, 25 rue des Trente-Six-Ponts, reconnu d'utilité publique (1930) ; modification des statuts de la congrégation (1930-1932). Sœurs Servantes de Marie (Anglet, Pyrénées-Atlantiques). Demande d'autorisation pour les établissements d'Auriac-sur-Vendinelle, Cierp-Gaud, Frouzins, Labarthe-Inard, Lavalette, Mazères-sur-Salat, Merville, Montastruc-la-Conseillère, Montauban-de-Luchon, Montgeard, Muret (Estantens), Rieux-Volvestre, quartiers Bonnefoy et Croix-Daurade à Toulouse, Valentine, enquêtes, rejet et fermeture (1902-1903), maintien de Sœurs sur la commune de Montauban-de-Luchon (1902-1903), réouverture d'une école à Montastruc-la-Conseillère par une ancienne congréganiste sécularisée, poursuites (1904-1907). Sœurs du Saint Nom de Marie (Toulouse). Renseignements (1903). (1901-1932)
- Commerce
- 8 U 3
- Joseph Florentin Arnaud, 1869 (1er janvier)-1897 (6 janvier), Joseph Marius Saint-Geniest, 1897 (10 janvier-26 décembre), notaires à Montastruc-la-Conseillère, 1869-1897 (1869/1897)
- Jean Justin Dardignac, notaire à Montastruc-la-Conseillère, 1831 (31 janvier)-1862 (31 décembre) (1831/1862)
- Jean Vidal ou Vidien Dardignac, notaire à Montastruc-la-Conseillère, 1799 (22 septembre)-1827 (1er janvier) (1799/1827)
- Marie Joseph Charles Laforgue, 1864 (15 mai)-1869 (14 juin), Henri Elie Marty, 1869 (27 juin-20 décembre), notaire à Montastruc-la-Conseillère, 1864-1869 (1864/1869)
- Henri Elie Marty, 1870 (1er janvier)-1872 (28 mars), Jean Pierre Amat, 1872 (9 avril-1er décembre), notaires à Montastruc-la-Conseillière, 1870-1872 (1870/1872)
- Jean Antoine Olagnon, notaire à Bessière, 1826 (1er janvier)-1827 (13 avril) puis à Montastruc-la-Conseillère, 1827 (14 avril)-1868 (27 décembre) (1826/1868)
- Joseph Florentin Arnaud, 1873 (1er janvier-27 juillet), Jean Pelous, 1873 (7 août)-1879 (22 avril), notaires à Montastruc-la-Conseillère, 1873-1879 (1873/1879)
- Joseph Marius Saint-Geniest, notaire à Montastruc-la-Conseillère, 1898 (1er janvier)-1922 (31 décembre) (1898/1922)
- Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
- La Haute-Garonne. 719. Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] : château et parc de Mme Sarthe. TW 16966 / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, [entre 1939 et 1945]. - Carte postale (1939/1945)
- La Haute-Garonne. 720. Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] : place d'Orléans / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampons d'édition du 9 janvier 1917 et du 31 novembre [sic] 1927. - Carte postale (1911/1927)
- La Haute-Garonne. 721. Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] : château de M. Teulade. TW 16979 / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : éditions Pyrénées-océan, Labouche frères, [entre 1939 et 1945]. - Carte postale (1939/1945)
- La Haute-Garonne. 722. Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] : le château de M. Teulade (côté de la ville) / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, marque LF, [entre 1937 et 1950]. - Carte postale (1937/1950)
- La Haute-Garonne. 723. Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] : la mairie / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, marque LF, [entre 1937 et 1950]. - Carte postale (1937/1950)
- La Haute-Garonne. 725. Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] : avenue de la Conseillère. TW 16976 / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, [entre 1939 et 1945]. - Carte postale (1939/1945)
- La Haute-Garonne. 726. Montastruc : la Conseillère [relais de la Conseillère : hôtel situé à l'emplacement d'un ancien relais de poste] / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 31 novembre [sic] 1927. - Carte postale (1918/1927)
- La Haute-Garonne. 718. Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] : vue générale / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, marque LF, [entre 1937 et 1950]. - Carte postale (1937/1950)
- La Haute-Garonne. 721. Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] : l'église / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, marque LF, [entre 1937 et 1946]. - Carte postale (1937/1946)
- Montastruc-la-Conseillère : route de Lyon. - Toulouse : phototypie Labouche frères, J.-M. Jean éditeur, marque LF au verso, [1905]. - Carte postale (1905/1905)
- Montastruc-la-Conseillère : vue générale. - Toulouse : phototypie Labouche frères, J.-M. Jean éditeur, [entre 1905 et 1937]. - Carte postale (1905/1937)
- Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)
- La Haute-Garonne. 718. Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] : vue générale / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, marque LF, [entre 1937 et 1950]. - Carte postale (1937/1950)
- La Haute-Garonne. 719. Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] : château et parc de Mme Sarthe. TW 16966 / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, [entre 1939 et 1945]. - Carte postale (1939/1945)
- La Haute-Garonne. 720. Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] : place d'Orléans / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampons d'édition du 9 janvier 1917 et du 31 novembre [sic] 1927. - Carte postale (1911/1927)
- La Haute-Garonne. 721. Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] : l'église / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, marque LF, [entre 1937 et 1946]. - Carte postale (1937/1946)
- La Haute-Garonne. 721. Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] : château de M. Teulade. TW 16979 / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : éditions Pyrénées-océan, Labouche frères, [entre 1939 et 1945]. - Carte postale (1939/1945)
- La Haute-Garonne. 722. Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] : le château de M. Teulade (côté de la ville) / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, marque LF, [entre 1937 et 1950]. - Carte postale (1937/1950)
- La Haute-Garonne. 723. Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] : la mairie / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, marque LF, [entre 1937 et 1950]. - Carte postale (1937/1950)
- La Haute-Garonne. 725. Montastruc [Montastruc-la-Conseillère] : avenue de la Conseillère. TW 16976 / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, [entre 1939 et 1945]. - Carte postale (1939/1945)
- La Haute-Garonne. 726. Montastruc : la Conseillère [relais de la Conseillère : hôtel situé à l'emplacement d'un ancien relais de poste] / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 31 novembre [sic] 1927. - Carte postale (1918/1927)
- Montastruc-la-Conseillère : route de Lyon. - Toulouse : phototypie Labouche frères, J.-M. Jean éditeur, marque LF au verso, [1905]. - Carte postale (1905/1905)
- Montastruc-la-Conseillère : vue générale. - Toulouse : phototypie Labouche frères, J.-M. Jean éditeur, [entre 1905 et 1937]. - Carte postale (1905/1937)
- Château de Campagne. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [entre 1930 et 1937]. - Carte postale
- [Montastruc-la-Conseillère : place d'Orléans et Grande rue menant à l'église Saint-Barthelémy]. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1950 et 1960]. - Photographie (1950/1960)
- [Montastruc-la-Conseillère : place de l'Hôtel de ville et l'église]. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1950 et 1960]. - Photographie (1950/1960)
- [Montastruc-la-Conseillère : la gare]. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1930 et 1960]. - Photographie (1930/1960)
- Fonds d'affiches illustrées < 51 x 76 cm
- Orchestre de Chambre national de Toulouse. Oeuvres de Mozart - Dvorak - Britten - Chostakovitch. Montastruc-la-Conseillère : salle Jacques Brel : samedi 22 février 1992 à 21 h / CODIC concept. - [Toulouse] : association départementale pour le développement des arts de la Haute-Garonne : Conseil général de la Haute-Garonne, 1992. - Affiche-texte
- Festival fédéral de chorales. Montastruc-la-Conseillère : salle Jacques Brel : dimanche 24 janvier 1993 à 15 heures / CODIC concept. - [Toulouse] : association départementale pour le développement des arts de la Haute-Garonne : Conseil général de la Haute-Garonne, [ca 1993]. - Affiche-texte
- Mississippi jazz band. Montastruc-la-Conseillère : salle Jacques Brel : samedi 15 mai 1993 à 21 h / CODIC concept. - [Toulouse] : association départementale pour le développement des arts de la Haute-Garonne : Conseil général de la Haute-Garonne, 1993. - Affiche-texte
- Bureau d'enregistrement de Montastruc-la-Conseillère
- Instruments de recherche. (1785-1969)
- Tables des successions et absences. (1787-1961)
- Tables alphabétiques des extraits de sépulture, ensemble des personnes réputées mortes par une longue absence. (1787-1812)
- 1787-an XII (volume 1). (1787-1804)
- 1787-an XII (1787-1804)
- an XIII (volume 2). (1804-1805)
- an X-1812 (volume 3). (1802-1812)
- Tables alphabétiques des successions et des absences. (1811-1961)
- 1811-1821 (1811-1821)
- 1817-1822 (1817-1822)
- 1822-1825 (1822-1825)
- 1876-1890 (1876-1890)
- 1907-1924 (volume 8). (1907-1924)
- 1925-1940 (volume 9). (1925-1940)
- 1941-1957 (volume 10). (1941-1957)
- 1958-1961 (volume 11). (1958-1961)
- Table des testaments et donations. (1844-1860)
- Tables des contrats de mariages. (1812-1865)
- 1812-1821 (1812-1821)
- 1842-1854 (1842-1854)
- 1854-1865 (1854-1865)
- Tables des partages et copartageants. (1820-1825)
- Table des partages. (1820-1824)
- Table des copartageants. (1821-1825)
- Tables des acquéreurs - Tables des vendeurs. (1785-1865)
- 1785-an VIII. (1785-1800)
- 1800-1824 (1800-1824)
- Tables des vendeurs. (1800-1824)
- an IX-1808 (1800-1800)
- 1808-1811 (1808-1811)
- 1811-1813 (1813-1817)
- 1817-1821 (1817-1821)
- 1813-1817 (1813-1817)
- 1822-1824 (1822-1824)
- 1825-1865 (1825-1865)
- Tables des acquéreurs. (1825-1865)
- 1825-1829 (volume 1). (1825-1829)
- 1828-1834 (volume 2). (1828-1834)
- 1834-1839 (volume 3). (1834-1839)
- 1839-1844 (volume 4). (1839-1844)
- 1845-1849 (volume 5). (1845-1849)
- 1850-1854 (volume 6). (1850-1854)
- 1859-1863 (volume 8). (1859-1863)
- 1863-1865 (volume 9). (1863-1865)
- Tables des vendeurs. (1825-1844)
- 1825-1834 (1825-1834)
- 1835-1844 (1835-1844)
- Répertoire général des enregistrements et déclarations. (1866-1969)
- Ouvert le 2 janvier 1866 (volume 1). (1866-[1969])
- Ouvert le 26 avril 1866 (volume 2). (1866-[1969])
- Ouvert le 4 septembre 1866 (volume 3). (1866-[1969])
- Ouvert le 14 mai 1867 (volume 4). (1867-[1969])
- Ouvert le 15 novembre 1867 (volume 5). (1867-[1969])
- Ouvert le 19 novembre 1867 (volume 6). (1867-[1969])
- Ouvert le 19 novembre 1867 (volume 7). (1867-[1969])
- Ouvert le 17 septembre 1868 (volume 8). (1868-[1969])
- Ouvert le 17 septembre 1868 (volume 9). (1868-[1969])
- Ouvert le 14 septembre 1869 (volume 10). (1869-[1969])
- Ouvert le 17 septembre 1868 (volume 11). (1868-[1969])
- Ouvert le 29 septembre 1871 (volume 12). (1871-[1969])
- Ouvert le 25 août 1871 (volume 13). (1871-[1969])
- Ouvert le 19 mars 1872 (volume 14). (1872-[1969])
- Ouvert le 19 septembre 1873 (volume 15). (1873-[1969])
- Ouvert le 12 août 1874 (volume 16). (1874-[1969])
- Ouvert le 11 août 1875 (volume 17). (1875-[1969])
- Ouvert le 8 novembre 1877 (volume 18). (1877-[1969])
- Ouvert le 12 novembre 1878 (volume 19). (1878-[1969])
- Ouvert le 14 août 1879 (volume 20). (1879-[1969])
- Ouvert le 14 août 1879 (volume 21). (1879-[1969])
- Ouvert le 11 novembre 1880 (volume 22). (1880-[1969])
- Ouvert le 12 novembre 1883 (volume 23). (1883-[1969])
- Ouvert le 12 novembre 1884 (volume 24). (1884-[1969])
