Notice descriptive
Plumitif, notes d’audience, Agenda. (1811-1913)
Contexte : Justice de paix du canton de Montastruc-La-Conseillère > Attributions civiles et pénales. > Procédure civile et pénale. > Audience.
Cote : 4 U 19 133 - 140
Intitulé : Plumitif, notes d’audience, Agenda.
Date : 1811-1913
Importance matérielle : Registres, cahiers, et feuilles volantes.
Présentation du contenu :
Quelques lacunes dans la collection, ainsi qu’à l’intérieur des séries.
Notes :
Registres cotés 4 U 19/ 137 et 139-140 : ne pas tenir compte du titre de couverture (« plumitif pour l’appel des causes »).
Sujet : canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / police
Lieu : Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Notices filles
- 1811 ([11 janvier ?])-1834 (24 octobre) (1811-1834)
- 1836 (6 novembre)-1845 (25 octobre) (1836-1845)
- 1845 (30 octobre)-1860 (8 décembre) (1845-1860)
- 1860 (15 décembre)-1872 (3 août) (1860-1872)
- 1872 (10 août)-1874 (17 mai) (1872-1874)
- 1874 (23 mai)-1890 (25 octobre) (1874-1890)
- 1904 (8 octobre)-1909 (8 mai) (1904-1908)
- 1909 (29 mai)-1913 (6 septembre) (1909-1913)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Justice de paix du canton de Montastruc-La-ConseillèreLe formulaire de recherche :
