Notice descriptive
Audience. (1808-1913)
Registre-plumitif, notes, feuilles.
Pour 1811 à 1840, on trouvera une double série de registres : l’une, intitulée « Registre ou feuille d’audience » (4 U 19/ 132), l’autre « Plumitif d’audience ou « notes d’audience » - voire « Agenda » selon les années (4 U 19/ 133-134).
La première série de registres présente chaque affaire de façon très succincte : date d’audience, numéro d’enregistrement, descriptif sommaire et dispositif de l’affaire, suivis des signatures du juge de paix et de son greffier. Ces registres sont à rapprocher des registres d’ordre, ou de mise au rôle des causes.
La seconde série est dépourvue de numéros d’enregistrement (ou de mise au rôle). On y trouvera en revanche la transcription intégrale d’un grand nombre d’affaires (en particulier tout ce qui concerne les procès-verbaux d’enquête et/ ou déclaration de témoins, transports du juge de paix sur les lieux, rapports d’expertise…)
On ne retrouve pas forcément les mêmes affaires dans les deux séries de registres : pour une recherche exhaustive et pour une même période, il conviendra donc de consulter les deux séries.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Justice de paix du canton de Montastruc-La-ConseillèreLe formulaire de recherche :
