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Bureau d'enregistrement de Montastruc-la-Conseillère

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Présentation du fonds

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  • Contexte
  • Producteur
    France. Bureau de l'enregistrement (Montastruc-la-Conseillère, Haute-Garonne)
  • Présentation du producteur

    Bureau rattaché à Toulouse en 1961.

  • Historique de la conservation

    Il semblerait qu'un certain nombre de registres soient restés dans un des bâtiments communaux de Montastruc-la-Conseillère, qu'occupait le bureau d'enregistrement. Certains étaient dans un tel état de dégradation, qu'ils ont été jetés par la municipalité.

  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    Années 2000.

  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Instruments de recherche : tables des successions et absences (1787-1961) ; table des testaments et donations (1844-1860) ; tables des contrats de mariage (1812-1865) ; tables des partages (1820-1825) ; tables des acquéreurs et des vendeurs (an IX-1865) ; répertoires généraux des enregistrements...

     ...  

  • Indexation
  • Sujets
    enregistrement
  • Lieux
    Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France)

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Se reporter à la législation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux réglements en vigueur.


  • Notes
  • La cote 3 Q 17/18 est vacante.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

    Rédigé par Sophie Thérond (archiviste) et Francis Béthune (archiviste) sous la direction d'Anne Goulet (directrice), de Marie-Astrid Zang et de Nathalie Regagnon (directrices adjointes).

  • Date de création :
    16/07/2015
  • Dernière mise à jour :
    12/07/2023 13:48:43
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


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