Cote : 2 O 358 13

Ancienne cote : 2 O 204 / 2 O 534 / 2 O 884 / 2 O 885 / 2 O 891 / O 108 bis / O 1414 / O 1587

Intitulé : Cimetière.

Date : an XII-1937

Présentation du contenu :

Etat (an XII).

Travaux, projet de translation (1806-1809), agrandissement (1844), construction d'un mur de clôture (1864-1865), nouvel agrandissement (1936-1937).

Concessions funéraires, demandes d'acquisition et fixation des tarifs (1843-1851), tarifs et règlement (1860-1924), titres (1862-1926), cession gratuite pour les prêtres de la paroisse (1888-1889), échange (1890).

Ancien cimetière Saint-Martin, aliénation (1850).

Police, police générale et des sépultures (1898-1899), demande de pose d'une pierre sépulcrale (1936).

Autres données descriptives :

La liasse comprend trois plans :

Plan de Montastruc (extrait du cadastre). 1844. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,32 x 0,23 m.

Plan géométrique du terrain destiné pour servir à l'agrandissement du cimetière de Montastruc. Hyppolite Cabié et Jean-Antoine Lassalle, géomètres. 20 janvier 1844. Ech. 1/250. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,18 m.

Plan géométrique du cimetière de Montastruc. Cabié, géomètre. 9 décembre 1843. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,19 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 358 13 (1).

Sujet : cimetière / concession funéraire / règlementation / plan

Personne : Cabié, Hyppolite (géomètre) / Lassalle, Jean-Antoine (géomètre)

Lieu : Saint-Martin (Montastruc-la-Conseillère, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France)