Notice descriptive
1840 (9 janvier)-1890 (30 décembre), 1957 (10 janvier)-1959 (11 juin) (1840-1959)
Contexte : Justice de paix du canton de Montastruc-La-Conseillère > Attributions civiles et pénales. > Répertoires.
Cote : 4 U 19 9
Ancienne cote : Entrée n° 6108, vrac / 2705 W 74 / 5394 W 142
Intitulé : 1840 (9 janvier)-1890 (30 décembre), 1957 (10 janvier)-1959 (11 juin)
Date : 1840-1959
Importance matérielle : Registre (1840-1876), puis liasses (cahiers et feuilles volantes).
Présentation du contenu :
Justice de paix du canton de Montastruc-la-Conseillère (janvier 1957-février 1959), puis Tribunal d’instance de Toulouse centre, section rurale de Montastruc-la-Conseillère.
Notes :
La feuille concernant l'année 1959 est une photocopie. L’original est conservé dans le fonds du Tribunal d’instance de Toulouse section centre, section rurale de Montastruc-la-Conseillère, sous la cote 6642 W 54.
Sujet : tribunal d'instance / canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / police
Lieu : Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Justice de paix du canton de Montastruc-La-ConseillèreLe formulaire de recherche :
