Notice descriptive

1792-1896 (1792-1896)

Contexte : Justice de paix du canton de Montastruc-La-Conseillère > Fonctionnement, organisation, personnel. > Instructions, décrets, arrêtés et circulaires, correspondance officielle active et passive du greffe en matière civile et pénale.
Cote : 4 U 19 1
Ancienne cote : X 435 / X 56
Intitulé : 1792-1896
Date : 1792-1896

Notes :

À noter pour 1854 : une lettre de félicitations adressée par le Procureur près la Cour impériale de Toulouse à M. Jean Brau, ex juge de paix du canton de Massat (Ariège) et à ce jour juge de paix du canton de Montastruc, pour sa « conduite courageuse et dévouée » pendant l’épidémie de choléra à Massat (copie).

Sujet : épidémie / canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / législation / organisation judiciaire / réglementation
Personne : Brau, Jean (juge de paix)
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Massat (Ariège, France) / Ariège (France ; département) / Massat, Canton de (Ariège, France ; ancien canton) / Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation

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