Notice descriptive

Biens communaux.

(an XI-1921)

Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montastruc-la-Conseillère
Cote : 2 O 358 12
Intitulé :

Biens communaux.

Date : an XI-1921

Présentation du contenu :

Etats des biens et revenus (an XI-1806).

Transactions immobilières, projet d'aliénation d'un communal (1816) ; aliénations d'une partie de l'ancien chemin de ronde (1875), de communaux sis à la Cote des Ourmets (1875), au Serp (1890) ; échange de chemins et de terrains notamment près de la fontaine de la Crouzette et de la halle aux grains (1882-1883).

Eau, fontaine et abreuvoir, réparation (1855) ; puits, installation de pompes (1894), entretien (1899) ; bassins, construction (1894-1895).

Exploitation des biens, vente de fagots (1921)



Autres données descriptives :

La liasse comprend deux plans :

Commune de Montastruc, plan de la terre du Serp ou Buguet. Clausade. 11 janvier 1890. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.

Commune de Montastruc-la-Conseillère, achat de pompes, coupe. 2 septembre 1894. Ech. n.d. Papier, reproduction. Dim. 0,25 x 0,17 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 358 12 (1) - 2 O 358 12 (2)



Sujet : biens communaux / bois / fontaine / fortification / nappe d'eau / puits / transaction immobilière / équipement collectif / plan
Personne : Clausade
Lieu : La Cote des Ourmets (Montastruc-la-Conseillère, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Serp (Montastruc-la-Conseillère, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Buguet (Montastruc-la-Conseillère, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits

Pour aller plus loin

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