Notice descriptive
Biens communaux.
(an XI-1921)
Biens communaux.
Etats des biens et revenus (an XI-1806).
Transactions immobilières, projet d'aliénation d'un communal (1816) ; aliénations d'une partie de l'ancien chemin de ronde (1875), de communaux sis à la Cote des Ourmets (1875), au Serp (1890) ; échange de chemins et de terrains notamment près de la fontaine de la Crouzette et de la halle aux grains (1882-1883).
Eau, fontaine et abreuvoir, réparation (1855) ; puits, installation de pompes (1894), entretien (1899) ; bassins, construction (1894-1895).
Exploitation des biens, vente de fagots (1921)
La liasse comprend deux plans :
Commune de Montastruc, plan de la terre du Serp ou Buguet. Clausade. 11 janvier 1890. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.
Commune de Montastruc-la-Conseillère, achat de pompes, coupe. 2 septembre 1894. Ech. n.d. Papier, reproduction. Dim. 0,25 x 0,17 m.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 358 12 (1) - 2 O 358 12 (2)
Notices filles
Plan des parcelles à échanger entre M. Teulade et la commune de Montastruc. Durand, géomètre. 1883. Ech. 1/2500.
(1883)Commune de Montastruc-la-Conseillère, projet de bassins et d'une construction au-dessus de l'un des bassins, élévation, coupes longitudinale et transversale, plan et plan de la charpente de la bâtisse, plan et coupes des bassins. Mascard, agent voyer cantonal. 25 décembre 1894. Ech. 1/50.
(1894)