Notice descriptive
Emprunt. Dépense de fonctionnement.
(1840-1895)
Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montastruc-la-Conseillère > Finances de la commune et contributions. > Charges et revenus.
Cote : 2 O 358 5
Intitulé :
Emprunt. Dépense de fonctionnement.
Date : 1840-1895
Présentation du contenu :
Emprunt, remboursement (1840), réalisation pour travaux de voirie et entretien des puits (1894-1895).
Ouverture de crédit (1859).
Frais d'expertise (1878)
Sujet : dette publique / dépense de fonctionnement / puits / réseau routier / finances communales / fiscalité
Lieu : Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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