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Carbonne (Haute-Garonne, France)
Carbonne (Carbona en occitan) est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Carbonnais, Carbonnaises.Le saint patron de la ville est saint Laurent.↑ Nom des habitants des communes françaises sur le site Habitants.fr, consulté le 8 octobre 2013.
Site : http://www.ville-carbonne.fr/
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Muret
- Canton : Canton d'Auterive
- Intercommunalité : Communauté de communes du Volvestre
- Insee : 31107
- Gentilé : Carbonnais, Carbonnaises
- Population : 5164 habitants
- Superficie : 26.59 km2
- Altitude minimale : 183 mètres
- Altitude maximale : 332 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- BH wms
- Extraits de l'histoire religieuse et civile de Capens [Texte dactylographié] / abbé Laffont (1903) ; Extraits de l'histoire de Carbonne pouvant concerner Capens (des premières invasions à la Révolution) [Texte dactylographié] / abbé Dedieu. - 1 vol. (66 p.) ; 27 cm.
- Carbonne au temps de Louis XIV [Texte dactylographié] / Nelly Huerta. - Par l'auteur (Université Toulouse-Le-Mirail), 1984. - 1 vol. (116, VII pp..) ; Mémoire de maîtrise : Histoire : Toulouse : 1984
- Administration politique et sociale
- Circonscriptions administratives
- Archives communales numérisées, communes A à C
- Commune de Carbonne. 1 D 1 : Registre de délibérations consulaires, 1596-1617 (tête-bêche : inventaire des archives communales fait en 1596). Registre relié recouvert parchemin (1596/1617)
- Commune de Carbonne. 1 D 2 : Registre de délibérations consulaires, 1617-1629. Registre recouvert parchemin (1617/1629)
- Commune de Carbonne. 1 D 3 : Registre de délibérations consulaires, 1632-1649. Registre recouvert parchemin (1632/1649)
- Commune de Carbonne. 1 D 4 : Registre de délibérations consulaires, 1650-1673. Registre broché parchemin à relier (1650/1673)
- Commune de Carbonne. 1 D 5 : Registre de délibérations consulaires, 1735-1744. Registre relié parchemin à restaurer (1735/1744)
- Commune de Carbonne. 1 D 6 : Registre de délibérations consulaires, 1748-1756. Registre relié parchemin à restaurer (1748/1756)
- Commune de Carbonne. 1 D 7 : Registre de délibérations consulaires, 1757-1765. Registre relié parchemin à restaurer (1757/1765)
- Commune de Carbonne. 1 D 8 : Registre de délibérations consulaires, 1767-1784. Registrer relié parchemin à restaurer (1767/1784)
- Commune de Carbonne. 1 D 9 : Registre de délibérations, 1784-1790. Registre relié parchemin (1784/1790)
- Commune de Carbonne. 1 D 11 : Registre de délibérations, 1807, 15 janvier-1824, 29 mai. Registre relié dos parchemin (1807/1824)
- Commune de Carbonne. 1 D 12 : Registre de délibérations, 1824, 09 novembre -1842, 10 février. Registre relié dos basane verte (1824/1842)
- Commune de Carbonne. 1 D 13 : Registre de délibérations, 1842, 4 mai-1848, 09 avril. Registre relié dos basane verte (1842/1848)
- Commune de Carbonne. 1 D 15 : Registre de délibérations, 1852, 03 août-1860, 14 janvier. Registre relié dos basane verte (1852/1860)
- Commune de Carbonne. 1 D 16 : Registre de délibérations, 1861, 8 mai-1869, 25 novembre. Registre relié dos basane verte (1861/1869)
- Commune de Carbonne. 1 D 17 : registre de délibérations, 1869-1876 (1869/1876)
- Commune de Carbonne. 1 D 18 : registre de délibérations, 1877-1880 (1877/1880)
- Commune de Carbonne. 1 D 19 : registre de délibérations, 1881-1891 (1881/1891)
- Commune de Carbonne. 1 D 20 : registre de délibérations, 1891-1899 (1891/1899)
- Commune de Carbonne. 1 D 21 : registre de délibérations, 1900-1906 (1900/1906)
- Commune de Carbonne. 1 D 22 : registre de délibérations, 1907-1919 (1907/1919)
- Commune de Carbonne. 1 D 23 : registre de délibérations, 1919-1933 (1919/1933)
- Commune de Carbonne. 1 G 1 : « Compoix et cadastre… » de 1662-70, par Arnaud Cazadebat, notaire et arpenteur de Longages. Registre relié plein cuir, 392 folios (et pièces liminaires) à restaurer (1662/1670)
- Commune de Carbonne. 1 G 2 : Muancier de 1672-[1713]. Registre relié, 400 folios à restaurer (1672/1713)
- Commune de Carbonne. 1 G 3 : Muancier de 1710-[90]. Registre relié, 200 folios à restaurer (1710/1790)
- Commune de Carbonne. 1 G 4 : État de sections (incomplet) de 1791-[1830] à relier en 2 tomes (1791/1830)
- Carbonne. 1 G 6 Cadastre. Livre des mutations. (1819/1839)
- Commune de Carbonne. S 2 : Terrier du domaine royal à Carbonne 1719 (copie authentique).Reg.834 pages les premières très détériorées, à restaurer (1719/1719)
- Commune de Carbonne. S 3 : Reconnaissances de la ville de Carbonne, 1669 (1669/1669)
- Contentieux entre le curé et la communauté relatif aux offices religieux. (1736)
- Personnel du culte catholique
- Administration hospitalière (1 X)
- Carbonne. (1850-1940)
- Administration générale. (1850-1926)
- Finances. (1865-1940)
- Budgets et comptes administratifs. (1865-1940)
- Comptabilité. (1873-1929)
- Biens et revenus. (1855-1936)
- Rentes et inscriptions hypothécaires. (1856-1901)
- Propriétés foncières. (1855-1936)
- Achat. (1855-1861)
- Vente. (1869-1936)
- 1869 (1869)
- [Plan]. [s.n]. 21 février 1869. (21 février 1869)
- 1912 (1912)
- Plans des immeubles que l'hospice de Carbonne se propose d'aliéner, commune de Saint-Sulpice-sur-Lèze, commune de Montaut. [s.n]. 5 juillet 1912. Ech. 0,01 p.m. (1912)
- 1924 (1924)
- Hospice de Carbonne, plan des lieux où se trouvent les immeubles provenant des legs Massat, commune de Latrape, section C du plan cadastral. [s.n]. 10 mars 1924. Ech. 0,35 p.m. (10 mars 1924)
- 1925 (1925)
- Plan de la métairie de Picole avec dépendances. [s.n]. 19 novembre 1925. Ech. 0,05 p.m. (1925)
- Plan des terres de l'ancienne métairie de l'Aiguillon. [s.n]. 19 novembre 1925. Ech. 0,05 p.m. (1925)
- Plan de la métairie de Bourjaguet avec dépendances. [s.n]. 19 novembre 1925. Ech. 0,05 p.m. (1925)
- 1926 (1926)
- Maison Doumeng-Deprat. [s.n]. 15 octobre 1926. Ech. 0,01 p.m. (15 octobre 1926)
- 1935-1936 (1935-1936)
- [Plan]. [s.n]. 29 juin 1935. (29 juin 1935)
- Travaux de construction et d'entretien. (1857-1911)
- Construction. (1857-1911)
- Hospice. (1857-1859)
- Projet d'hospice, élévation du côté du Midi, élévation du côté nord, plan du rez-de-chaussée, plan du premier étage. Chastenet, architecte. 31 juillet 1857. Ech. 0,01 p.m. (1857)
- Projet d'hospice, coupe suivant CD, coupe suivant la ligne AB, coupe suivant EF. [s.n]. 31 juillet 1857. (1857)
- Bâtiment d'hydrothérapie et salle d'opérations. (1902-1911)
- Hospice Jallier, projets de travaux à faire pour l'installation d'une distribution d'eau, la construction d'un bâtiment d'hydrothérapie et l'assainissement de l'hospice, bâtiment d'hydrothérapie, dessins. Delmas, architecte. 27 septembre 1902. Ech. 0,01 p.m. (1902)
- Hospice Jallier, projets de travaux à faire pour l'installation d'une distribution d'eau, la construction d'un bâtiment d'hydrothérapie et l'assainissement de l'hospice, bâtiment d'hydrothérapie, dessins. Delmas, architecte. 27 septembre 1902. Ech. 0,01 p.m. (1902)
- Hospice de Carbonne, construction d'un bâtiment d'hydrothérapie et d'une salle d'opérations, installation d'une distribution d'eau, remaniement des locaux actuels, assainissement de l'hospice, plan d'ensemble. Delmas, architecte. 12 août 1904. Ech. 0,0005 p.m. (1904)
- Hospice de Carbonne, état actuel de l'établissement, élévation et plans, dessins joints au projet de construction d'un bâtiment d'hydrothérapie et d'une salle d'opérations, d'installation d'une distribution d'eau, de remaniement des locaux actuels et d'assainissement de l'hospice. Delmas, architecte. 12 août 1904. Ech. 0,005 p.m. (1904)
- Hospice de Carbonne, construction d'un bâtiment d'hydrothérapie et d'une salle d'opérations, installation d'une distribution d'eau, remaniement des locaux actuels, assainissement de l'hospice, 1er lot, construction d'un bâtiment d'hydrothérapie et d'une salle d'opérations, dessins. Delmas, architecte. 12 août 1904. Ech. 0,01 p.m. (1904)
- Hospice de Carbonne, construction d'un bâtiment d'hydrothérapie et d'une salle d'opérations, installation d'une distribution d'eau, remaniement des locaux actuels, assainissement de l'hospice, 2ème lot, construction d'un hangar d'abri pour le manège, dessins. Delmas, architecte. 12 août 1904. Ech. 0,02 p.m. (1904)
- Hospice de Carbonne, construction d'un bâtiment d'hydrothérapie et d'une salle d'opérations, installation d'une distribution d'eau, remaniement des locaux actuels, assainissement de l'hospice, 3ème lot, remaniement des locaux actuels, dessins. Delmas, architecte. 12 août 1904. Ech. 0,01 p.m. (1904)
- Hospice de Carbonne, construction d'un bâtiment d'hydrothérapie et d'une salle d'opérations, installation d'une distribution d'eau, remaniement des locaux actuels, assainissement de l'hospice, 4ème lot, élévation et distribution d'eau, dessins. Delmas, architecte. 12 août 1904. Ech. 0,02 p.m. (1904)
- Hospice de Carbonne, construction d'un bâtiment d'hydrothérapie et d'une salle d'opérations, installation d'une distribution d'eau, remaniement des locaux actuels, assainissement de l'hospice, 5ème lot, assainissement, dessins. Delmas, architecte. 12 août 1904. Ech. 0,02 p.m. (1904)
- Hospice de Carbonne, construction d'un bâtiment d'hydrothérapie et d'une salle d'opérations, installation d'une distribution d'eau, remaniement des locaux actuels, assainissement de l'hospice, 6ème lot, ouvrages en marbre : baignoires, plinthes, lambris, tablettes, dessins. Delmas, architecte. 12 août 1904. Ech. 0,01 p.m. (1904)
- Hospice de Carbonne, construction d'un bâtiment d'hydrothérapie et d'une salle d'opérations, installation d'une distribution d'eau, remaniement des locaux actuels, assainissement de l'hospice, 7ème lot, installation d'appareils de stérilisation de désinfection et de chauffage, conduites d'eau chaude et d'eau froide, robinetterie, vidange des baignoires, distribution d'eau pour les water-closets et lavabos, dessins. Delmas, architecte. 12 août 1904. Ech. 0,01 p.m. (1904)
- Hospice de Carbonne, construction d'un bâtiment d'hydrothérapie et d'une salle d'opérations, installation d'une distribution d'eau, remaniement des locaux actuels, assainissement de l'hospice, 8ème lot, appareils et mobilier de salles de bains ordinaires et de vapeur et de salles de douches, dessins. Delmas, architecte. 12 août 1904. Ech. 0,01 p.m. (12 août 1904)
- Hospice de Carbonne, construction d'un bâtiment d'hydrothérapie et d'une salle d'opérations, installation d'une distribution d'eau, remaniement des locaux actuels, assainissement de l'hospice, 9ème lot, objets et appareils pour salles d'opérations, laboratoire et salle de pansement, lits et sommiers métalliques, dessins. Delmas, architecte. 12 août 1904. Ech. 0,01 p.m. (12 août 1904)
- Hospice de Carbonne, construction d'un bâtiment d'hydrothérapie et d'une salle d'opérations, installation d'une distribution d'eau, remaniement des locaux actuels, assainissement de l'hospice, 1er lot, construction d'un bâtiment d'hydrothérapie et d'une salle d'opérations, travaux supplémentaires, allongement du pavillon de l'ouest, dessins. Delmas, architecte. 14 juin 1907. Ech. 0,01 p.m. (1907)
- Hospice de Carbonne, construction d'un bâtiment d'hydrothérapie et d'une salle d'opérations, installation d'une distribution d'eau, remaniement des locaux actuels, assainissement de l'hospice, 1er, 2ème et 3ème lots, travaux supplémentaires, construction d'un dépôt mortuaire, dessins. Delmas, architecte. 14 juin 1907. Ech. 0,01 p.m. (14 juin 1907)
- Hospice de Carbonne, chauffage par la vapeur à basse pression, projet présenté par M. J. Gallès ingénieur. 25 octobre 1909. (1909)
- Hospice de Carbonne, travaux supplémentaires, dessins. Delmas, architecte. 12 décembre 1910. Ech. 0,01 p.m. (1910)
- Mur de clôture. (1862-1870)
- Ville de Carbonne, hospice Jallier, projet de mur de clôture, plan général. Esquié, architecte du département. 27 septembre 1862. Ech. 0,002 p.m. (1862)
- Ville de Carbonne, hospice Jallier, projet de mur de clôture, plan général. Fauré, architecte. 27 juillet 1866. Ech. 0,002 p. m. (1866)
- Puits. (1869)
- Commune de Carbonne, croquis du puits à construire au jardin de l'hospice. Fauré, architecte. [1869]. Ech. 0,01 p.m. ([1869])
- Agrandissement. (1863-1876, 1903)
- Hospice Jallier, projet de travaux à faire pour l'agrandissement et la construction des dépendances de cet hospice, façade, coupe. Fauré, architecte. 28 décembre 1866. Ech. 0,01 p.m. (1866)
- Hospice Jallier, projet de travaux à faire pour l'agrandissement et la construction des dépendances de cet hospice, plan du rez-de-chaussée. Fauré, architecte. 28 décembre 1866. Ech. 0,01 p.m. (1866)
- Réparation. (1866, 1891)
- Personnel. Population hospitalisée. (1851-1936)
- Castanet-Tolosan. (an XII-1938)
- Administration générale. Personnel. (1827-1852)
- Finances. (1812-1938)
- Comptabilité. (1812-1900)
- Budgets et comptes administratifs. (1865-1938)
- 1865-1899 (1865-1899)
- 1900-1938 (1900-1938)
- Biens et revenus. (an XII-1914)
- Travaux de construction et d'entretien. (1827-1907)
- Construction. (1876-1880)
- Projet d'achèvement de l'hospice de Castanet, façade et coupe suivant AB. Fitte, architecte. 14 juillet 1876. Ech. 0,01 p.m. (1876)
- Projet pour l'achèvement de l'hospice de Castanet, plan du rez-de-chaussée. Fitte, architecte. 14 juillet 1876. Ech. 0,01 p.m. (1876)
- Projet pour l'achèvement de l'hospice de Castanet, plan du 1er étage. Fitte, architecte. 14 juillet 1876. Ech. 0,01 p.m. (1876)
- Réparation. (1827-1907)
- Hospice. (1853-1863)
- Commune de Castanet, reconstruction de l'hospice. Fitte, architecte. 25 septembre 1858. (1858)
- Commune de Castanet, hospice, plan d'ensemble. Fitte, architecte. 25 septembre 1858. Ech. 0,05 p.m. (25 septembre 1858)
- Ecole des filles. Autres réparations. (1827-1907)
- Sacs à procès 2 B - 009
- Sacs à procès 2 B - 010
- Sacs à procès 2 B - 011
- Sacs à procès 2 B - 013
- Procédure devant la sénéchaussée de Toulouse, entre Pierre Mehé, bourgeois de Carbonne, et le procureur général pour la cause des pauvres de l'hôpital de Carbonne, pour abus de pouvoir et spoliation. (1732-1732)
- Procédure devant la sénéchaussée de Toulouse, entre Pierre Mehé, bourgeois, et le procureur général du roi représentant de la cause des pauvres de Carbonne, pour abus de pouvoir et spoliation. (1732-1732)
- Sacs à procès 2 B - 014
- Communes en A, dossiers d'administration communale
- Bâtiments communaux. Église, travaux, reconstruction (1842-1859), plâtrage (1855-1858), acquisition et pose de vitraux (1858) ; mobilier, acquisition d'un ostensoir et d'un dais (1849-1850), projet d'acquisition d'un maître autel en marbre et d'une balustrade en fonte (1858-1859) ; acquisition d'une horloge chez Dulon, horloger mécanicien à Carbonne (1920). École, construction (1895-1901). (1842-1901)
- Reconstruction de l'église d'Antignac, élévation de la façade occidentale et du clocher, coupe perpendiculaire au grand axe passant par les chapelles latérales. Loupot, architecte. 5 février 1850. Ech. 0,01 p.m. (1850)
- Reconstruction de l'église d'Antignac, coupe longitudinale, plan général de l'église. Loupot, architecte. 5 février 1850. Ech. 0,01 p.m. (1850)
- Élévation latérale de l'église d'Antignac. Loupot, architecte. [1850]. Ech. 0,01 p.m. ([1850])
- Reconstruction de l'église d'Antignac, élévation du clocher et de la façade, modification du premier projet. Loupot, architecture. [1854]. Ech. 1cm = 1m. ([1854])
- [Antignac], élévation de l'abside et de la sacristie. Loupot, architecte. [1854]. Ech. 0,01 p.m. ([1854])
- Projet de maître-autel pour l'église d'Antignac avec plan du sanctuaire. Loupot, architecte. 25 janvier 1858. Ech. 0,03 p.m. (1858)
- Double du plan coté 2 O 9 4 (6).
- Communes en C, dossiers d'administration communale
- Carbonne (an X-1940)
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Comptabilité : actif et passif, comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1922, 1932-1934) (an X-1940) ; pièces comptables (1896-1898) ; budget, dépenses imprévues (1901), modifications (1930), inscription d'une imposition extraordinaire non autorisée (1932). (an X-1940)
- Charges et revenus. (an X-1939)
- Taxes et droits. - Droit de pesage et mesurage, établissement (an X-1807), adjudications (1808-1912), tarifs et règlements (1828-1876). Droits de places, tarifs et règlement (1827-1854), halle aux grains (1828-1912), portes (1831), port Garaud (1831-1877), place ou halle des marchands (1853-1912), place de la volaille (1879-1912). Droit sur le sable et gravier de la Garonne, demande d'établissement, refus (1833). Abattoir, tarifs (1833-1885), adjudications (1833-1912). Droit de surcharge concernant un mur s'appuyant sur celui du cimetière, établissement (1898). Taxe sur les chiens, dégrèvement (1898). Concession d'eau, tarifs et règlement (1909). Taxe d'abattage et d'inspection des viandes, établissement, abonnements, adjudication (1909). Distributeur d'essence, installation (1925). Droit de stationnement, établissement et tarifs (1930-1936). Droits de place, d'abattage, de pesage et mesurage, adjudications, remboursements de cautionnement, tarifs (1923-1939). (an X-1940)
- Charges, frais de notaire et d'enregistrement (1880) ; rentes, rachat par des particuliers (1880-1910), acquisition (1895), arrérages indument perçus par la commune (1904), transfert de titre (1906-1907) ; emprunts (1881-1896). (1880-1910)
- Administration générale. - Contentieux, litige avec M. Dauziès concernant un problème d'urbanisme (an XIII), contestation de marchands de bois afférente à la légitimité du droit de place exigé au port Garaud sur le communal de Cézeret (1809), litige avec Jacques Delhom au sujet d'un droit d'appui sur la chapelle de l'Agonie (1811-1829), poursuite contre le sieur Boussac concernant la construction d'un puits sur un terrain communal (1831-1832), usurpation d'un communal par le sieur Daurie (1843), poursuite contre Ernest Daurie au sujet de dégradations commises sur le chemin de l'Église, au quartier du Préau et au Bout de la Roche (1861), litige avec J. Ganot pour le paiement de fournitures (1874-1875), poursuite contre M. Castres, ancien maire, pour le contraindre au paiement de frais de procès (1877), réclamations de Marcel Hustel au sujet du rétablissement d'une passerelle (1894-1896), de M. Cassagne pour le paiement de sommes dues et au sujet de l'empiétement d'un mur (1896), de Micouleau-Séguret concernant l'usurpation d'une concession funéraire, conciliation (1896), de Mme François, directrice de l'école de filles, au sujet de son logement (1922), de Théophile Laurent, secrétaire de la section S.F.I.O. de Carbonne, et d'administrés, au sujet du dépouillement d'un vote secret (1930), de Pierre Marty, conseiller municipal, concernant l'approbation du compte administratif ainsi que des irrégularités commises par le maire (1930-1933), de la Librairie universelle Gimet et de la société Gestetner pour paiement de sommes dues (1935-1940). Conseil municipal, annulation d'une délibération portant interdiction au garde-champêtre de distribuer des bulletins de vote (1869). Travaux communaux, indemnisation pour des dégâts causés à un particulier (1871). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école maternelle (1884-1894), de presbytère (1897-1898), d'école au hameau de Lançon (1926-1930) ; abonnement à la SACEM (1919) ; assurances contre les accidents professionnels (1927), l'incendie (1927-1939). Assistance, secours à une victime d'incendie (1919). Bibliothèque administrative, demande d'autorisation de détruire le Journal Officiel (1922). Acquisitions, machine à broyer les ravenelles (1922-1923), matériel de lutte contre l'incendie (1929-1933), machine à écrire (1932). Urbanisme, autorisation d'établissement d'un balcon (1928). Sociétés musicales et sportives, société des pêcheurs à la ligne, demande de subvention (1928), Harmonie de Carbonne, suppression de subvention (1930). (an XIII-1940)
- Plan de la maison du sieur Jacques Delhom adossée à la chapelle de l'Agonie dans l'intérieur de la ville de Carbonne, ancien et nouvel état des choses. [1845]. Ech. 1 cm pour 1 m. ([1845])
- Personnel communal. - Nominations et traitements, secrétaire de mairie (1896-1940), femme de service et fontainier communal (1926-1936), fossoyeur (1929), préposé aux droits de places (1936), secrétaire adjoint (1936-1937) ; statut (1924). (1896-1940)
- Bâtiments communaux. (1819-1939)
- Abattoir, construction (1819-1820), réparation (1936-1937). Presbytère, acquisition d'un jardin (1823), réparation (1828-1829), reconstruction (1904-1906). Église, carrellement (1833), construction d'une voûte (1834-1838), vérification de la solidité d'un contrefort (1922-1923), reconstruction de deux pilastres et construction d'un lavoir et d'un mur de soutènement (1927-1929), consolidation et assainissement (1934-1936). Halles, halle au blé ou aux grains, construction (1842-1845), agrandissement (1859-1860), fermeture des arceaux par des rideaux métalliques (1927-1928), réparation et assainissement (1938) ; halle des marchands, reconstruction (1881-1889), installation d'une horloge (1890), réparations (1939). Chapelle de l'Agonie, réparation (1845). (1819-1939)
- [Commune de Carbonne], plan du rez-de-chaussée de la maison Boussac. Pierre Fauré. 25 mars 1881. Ech. 0,01 p.m. (1881)
- [Commune de Carbonne, projet d'établissement d'une ligne d'arceaux formant le coté sud de la halle aux grains et de la future halle aux marchands, élévation, plan]. 2 février 1882. Ech. 0,01 p.m. (1882)
- Ville de Carbonne, halle pour les marchands, plan général des lieux. Jacques Esquié, architecte. 2 septembre 1882. Ech. 0,005 p.m. (1882)
- Ville de Carbonne, halle pour les marchands, élévation. Jacques Esquié, architecte. 2 septembre 1882. [Ech. 0,01 p.m.]. (1882)
- Ville de Carbonne, halle pour les marchands, coupe. Jacques Esquié, architecte. 2 septembre 1882. Ech. 0,01 p.m. (1882)
- Ville de Carbonne, halle pour les marchands, plan. Jacques Esquié, architecte. 2 septembre 1882. Ech. 0,01 p.m. (1882)
- [Commune de Carbonne, plan de la halle et des maisons acquises et à acquérir par la commune]. 1884. Ech. n.d. (1884)
- République française, sous-préfecture de Muret (Haute-Garonne), adjudication de travaux communaux, Carbonne, construction d'une halle pour les marchands. 8 mars 1884. Muret : Imp. L. Marquès. (1884)
- Mairie et justice de paix, réparations ainsi qu'aux écoles et aux halles (1853-1887), projet d'acquisition d'un immeuble attenant pour installation de la justice de paix (1934), exhaussement et aménagement d'un foyer populaire (1936-1939), horloge, acquisition chez Brillié Frères, horlogers à Levallois-Perret, Hauts-de-Seine (1938). Écoles, école de garçons, construction (1860-1868), acquisition et aménagement (1879-1884), réfection de la toiture (1889-1891), réparation (1907-1910), installation du chauffage central ainsi qu'à l'école maternelle (1934-1935) ; école maternelle, construction et aménagement de la maison Gaubert pour le logement des instituteurs et l'installation d'un cours complémentaire (1883-1895) ; école de filles, projet d'agrandissement (1883-1884), reconstruction des cabinets d'aisance (1896), réparations (1903-1905), constat d'installations défectueuses ainsi qu'à l'école maternelle (1913-1914), installation du chauffage central (1934-1935) ; école du hameau de Lançon, aménagement (1926-1927), réclamation concernant le chauffage (1931) ; matériel pédagogique, acquisition (1925-1927). (1853-1939)
- Commune de Carbonne, projet de restauration des bâtiments de la mairie et justice de paix, façade principale, plan, coupe transversale. Chastenet, architecte. 4 juin 1853. Ech. 1 cm pour 1 m. (1853)
- Commune de Carbonne, maison d'école, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Jacques Esquié, architecte du département. 5 mai 1860. Ech. 0,01 p.m. (1860)
- Commune de Carbonne, maison d'école, élévation sur la cour. Jacques Esquié, architecte du département. 5 mai 1860. [Ech. 0,01 p.m.]. (1860)
- Ville de Carbonne. Pierre Fauré, architecte. 17 février 1879. Ech. 1/4000. (1879)
- Commune de Carbonne, plan de la maison Gaubert, plan du rez-de-chaussée. Pierre Fauré, architecte. 11 février 1879. Ech. 0,01 p.m. (1879)
- Commune de Carbonne, plan de la maison Gaubert, plan du rez-de-chaussée. Pierre Fauré, architecte. 11 février 1879. Ech. 0,01 p.m. (1879)
- Ville de Carbonne, maison Gaubert acquise par la commune pour être convertie en maison d'école, projet d'appropriation, plan du rez-de-chaussée. Pierre Fauré, architecte. 17 février 1879. Ech. 0,01 p.m. Plan modifié le 7 novembre 1879 conformément à l'avis du conseil des bâtiments civils en date du 8 août 1879. (1879)
- Ville de Carbonne, maison Gaubert pour être appropriée en une maison d'école, coupe en travers de la salle de classe, coupe de la maison suivant l'axe du corridor, façade au nord sur l'esplanade, façade d'entrée de la maison sur la rue de l'Eglise. Pierre Fauré, architecte. 17 février 1879. Ech. 0,01 p.m. Plan modifié le 7 novembre 1879 conformément à l'avis du conseil des bâtiments civils en date du 8 août 1879. (1879)
- Ville de Carbonne, maison Gaubert, étage au-dessus des écuries, plans des étages. Pierre Fauré, architecte. 17 février 1879. Ech. 0,01 p.m. Plan modifié le 7 novembre 1879 conformément à l'avis du conseil des bâtiments civils en date du 8 août 1879. (1879)
- Commune de Carbonne, maison d'école des garçons, travaux de réparations, plans du rez-de-chaussée, du 1er et 2ème étage, coupe. Delmas, architecte. 7 mars 1908. Ech. 0,01 p.m. (1908)
- Commune de Carbonne, appropriation de la maison Gaubert pour le logement des maîtres de l'école de garçons et l'installation définitive du cours complémentaire, construction d'une école maternelle sur l'emplacement des anciennes écuries de la maison Gaubert, plans du rez-de-chaussée, du 1er et 2ème étage, élévation, coupe en travers. Wallet, architecte. 20 mars 1892. Ech. 0,01 p.m. (1892)
- Commune de Carbonne, exécution de travaux pour aménagement d'un local scolaire, plan d'ensemble, élévations, coupe transversale. Serranie, architecte. 30 septembre 1926. Ech. 0,01 p.m. (1926)
- Bascules publiques, acquisitions et installations (1872-1927). Immeubles divers, maison dite de l'Hôpital, aliénation ainsi que de divers communaux sis aux quartiers de la Vieille Gage, de la Gage, de Gallèpe, de Cézeret et de la Marenne (1881-1882) ; maison Boussac, aliénation (1882-1883) ; maison sise près de la halle aux grains, aliénation (1928) Monuments commémoratifs, monument à Charles de Rémusat, érection (1892), monument aux morts, érection, don d'une concession dans le cimetière (1896), statue dite " La Vendangeuse ", oeuvre d'André Abbal, offerte par le ministre de l'agriculture, érection, aménagement de la place du Préau (1936-1938). Lavoirs, lavoir du Bout de la Roche, construction d'une toiture (1911), lavoir du quartier de la Barre, construction (1934-1935). Chalets de nécessité et urinoirs, construction (1923-1926). (1872-1938)
- Plan pour l'exécution des travaux d'art nécessaires à l'installation d'un pont-bascule pour voiture quatre roues ou wagons force 10000 kg. Usine de La Mulatière, Lyon. 21 juin 1873. Ech. n.d. (1873)
- [Commune de Carbonne, installation d'un pont-bascule], pavillon. 21 juin 1873. Ech. 1/20. (1873)
- [Commune de Carbonne], vue en plan de la bascule installée. 21 juin 1873. Ech. 1/20. (1873)
- [Commune de Carbonne], poids public, plan de la place du Préau et de ses avenues. [1873]. Ech. n.d. ([1873])
- Commune de Carbonne, bascules publiques, construction, coupe, élévation, plan. Serranie, architecte. 26 juillet 1921. Ech. 0,01 p.m. (1921)
- Commune de Carbonne, construction de chalets de nécessité, plan d'ensemble, profil longitudinal de la canalisation, élévation, plan au niveau des fondations, coupes. Serranie, architecte. 19 mars 1923. Ech. 0,005 et 0,01 p.m. (1923)
- Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, échanges de terrains sis au lieu-dit les Grangeasses et au communal de Lille (1808-1811), au quartier de la Gage (1826-1827), contigu au cimetière et rue de l'Église (1920-1921) ; aliénations de communaux sis au levant de la ville (1811), lieu-dit la Coquaire (1815-1816), dans la ville pour en affecter le produit à la réparation d'un pont (1824-1827), quartiers de la Nouvelle Gage et de la Gage pour en affecter le produit à la construction d'une fontaine (1828-1830), près de l'église (1832), lieu-dit l'Esplanade (1832-1834), quartier du Préau (1832-1834), quartiers de Gallèpe et de la Coquaire pour en affecter le produit à la construction d'un étage à la maison commune (1835-1836), hameau de Lasbourdètes (1841-1842), quartiers du Préau, de la Barre, de Laspeyres, de la Rivière (1849-1850), rive gauche de la Garonne (1871-1872) ; demande d'acquisition d'un communal sis dans la ville par un particulier, refus (1903-1904). Eau, fontaine du quartier du Préau, construction (1849-1850), puits du hameau de Lapunte, construction (1902). Exploitation des biens, plantations, entretien (1895), vente d'arbres (1925-1939). (1806-1939)
- Plan géométrique de deux vacants situés dans la commune de Carbonne, quartier de Galèppe et de la Coquaire. Jean-Baptiste-Pierre Panisous, arpenteur-géomètre. 7 mai 1835. Ech. 1/50 et 1/100. (1835)
- Plan géométrique du communal du hameau de Lasbourdètes, commune de Carbonne. Jean-Baptiste-Pierre Panisous, arpenteur-géomètre. 15 décembre 1841. Ech. 1/60. (1841)
- Cimetière. - Concessions, tarifs et règlement (1871-1879), titres (1873-1927), problème de répartition du produit (1901), demande relative au zonage (1921), rétrocession (1931). Police, convois funèbres, inhumations, exhumations, concessions funéraires et dispositions générales (1879-1880). Pompes funèbres, corbillards, acquisitions (1891-1933). Travaux, agrandissement et construction d'un mur de clôture (1894-1897), construction d'un puits (1896). (1871-1933)
- Plan du cimetière de la ville de Carbonne. [1872]. Ech. 1 mm pour 1/2 m. ([1872])
- Commune de Carbone, agrandissement du cimetière, plan parcellaire, élévation des piliers et du portail, coupes des murs. A. Chourre, architecte. 10 novembre 1894. Ech. 0,001 et 0,02 p.m. (1894)
- Commune de Carbone, agrandissement du cimetière, plan général. A. Chourre, architecte. 10 novembre 1894. Ech. 0,00025 p.m. (1894)
- Agriculture, commerce. - Marché, marché aux oies et canards, déplacement. (1896)
- Police. - Police générale, trouble, demande de renseignement concernant la mise en circulation d'une pétition contre l'incinération obligatoire des soldats en temps de guerre (1915). Police locale, bâtiment menaçant ruine, mise en demeure de démolition ou de réparation (1936-1937). (1915-1937)
- Travaux publics. - Éclairage public, adjudications et mises en régie (1852-1908), dépenses et entretien (1895-1914). Électricité, construction d'une usine électrique (1893-1895), concessions ainsi que pour l'eau potable (1902-1928), installation d'un transformateur (1928). Eau, adduction d'eau potable (1898-1909), extension du réseau de distribution au quartier de la Terrasse (1936-1937). (1852-1937)
- Travaux communaux, ville de Carbonne, projet de construction d'une usine municipale d'électricité pour l'éclairage public et particulier, plans des étages de l'usine. Mascard, architecte. 10 mai 1893. Ech. 0,01 p.m. (1893)
- Travaux communaux, ville de Carbonne, projet de construction d'une usine municipale d"électricité pour l'éclairage public et particulier, élévation de la façade principale, élévation latérale, coupes. Mascard, architecte. 10 mai 1893. Ech. 0,01 p.m. (1893)
- Travaux communaux, ville de Carbonne, projet de construction d'une usine municipale d'électricité pour l'éclairage public et particulier, pavillon de prise d'eau et vanne de garde, coupes, plan supérieur, plan. Mascard, architecte. 10 mai 1893. Ech. 0,01 p.m. (1893)
- Travaux communaux, ville de Carbonne, projet de construction d'une usine municipale d'électricité pour l'éclairage public et particulier, section du souterrain, sections normale et renforcée. Mascard, architecte. 10 mai 1893. Ech. 0,10 p.m. (1893)
- Ville de Carbonne, projet d'adduction d'eau potable, plan d'ensemble. A. Soucaret, ingénieur civil. 12 avril 1906. Ech. 0,0005 p.m. (1906)
- Ville de Carbonne, projet d'adduction d'eau potable, plan des canalisations. A. Soucaret, ingénieur civil. 12 avril 1906. Ech. 0,0005 p.m. (1906)
- Ville de Carbonne, projet d'adduction d'eau potable, réservoir, élévation. A. Soucaret, ingénieur civil. 12 avril 1906. Ech. 0,02 p.m. (1906)
- Ville de Carbonne, projet d'adduction d'eau potable, abreuvoir, coupe en long, plan, coupe en travers. A. Soucaret, ingénieur civil. 12 avril 1906. Ech. 0,05 p.m. (1906)
- Ville de Carbonne, projet d'adduction d'eau potable, bâtiment des machines, coupe en long, coupe en travers, élévation, plan. A. Soucaret, ingénieur civil. 12 avril 1906. Ech. 0,02 p.m. (1906)
- Ville de Carbonne, projet d'adduction d'eau potable, galerie et puits de captage, coupes. A. Soucaret, ingénieur civil. 12 avril 1906. Ech. 0,02 p.m. (1906)
- Ville de Carbonne, projet d'adduction d'eau potable, galerie de captage, coupes. A. Soucaret, ingénieur civil. 16 avril 1906. Ech. 0,02 p.m. (1906)
- Ville de Carbonne, projet d'adduction d'eau potable, bâtiment des machines, coupe en long, coupe en travers, élévation, plan. A. Soucaret, ingénieur civil. 16 avril 1906. Ech. 0,02 p.m. (1906)
- Bâtiments communaux. Édifices du culte, église, travaux, restauration (1828-1834), reconstruction (1843-1871), dégagement, cession gratuite d'une maison (1877) ; mobilier, acquisitions d'un ostensoir (1845), d'une horloge chez François Dulon, horloger-mécanicien à Carbonne (1905). Chapelle Sainte-Anne du Lys, construction (1866). École-mairie, acquisition et aménagement (1837), construction (1854), reconstruction (1879-1885), mobilier de l'instituteur, acquisition (1884-1885), préaux, construction et reconstructions (1892-1909), réparations (1925-1932). Hôtellerie du Lys dite Pavillon des Cascades, réparations (1891-1893), reconstruction de l'écurie (1893-1894), mises à ferme (1897-1913). Abri de Pratlong, construction au frais du Club alpin français (1894-1895). Cabanes pastorales, cabane de Gourron Soubiran, reconstruction (1900-1901), cabane de la Coume de Bourg, construction ainsi que d'une passerelle sur le Lys (1927-1928). (1828-1932)
- Projet de restauration de l'église de Castillon-[de-Larboust], coupe, plan, élévation. Salles, architecte. Mai 1830. Ech. 0,01 p.m. (1830)
- Plan détaillé de la maison que le sieur Coudin Pierre en a fait cession gratuite à la commune de Castillon-de-Larboust suivant acte du 9 mai 1877, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, façade, profil. Alexis Laurens, instituteur. 6 juillet 1877. Ech. 1/100. (1877)
- Commune de Castillon-de-Larboust, projet de construction d'une chapelle au quartier du Lys, coupes, plan, élévation. Salles, architecte. 2 juin 1866. Ech. 0,01 p.m. (1866)
- Commune de Castillon, projet de reconstruction de la maison d'école, plan général des lieux, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, profils, élévation principale. Salles, architecte. 26 janvier 1864. Ech. 1 cm pour 2 m et 0,01 p.m. (1864)
- Commune de Castillon, projet de reconstruction de la maison d'école, plan général des lieux, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, profils, élévation principale. Salles, architecte. 26 janvier 1864. Ech. 1 cm pour 2 m et 0,01 p.m. (1864)
- Commune de Castillon-de-Larboust, construction d'une école communale mixte, plan général de l'emplacement. Bauzil. 15 mai 1879. Ech. 1/200. (1879)
- Commune de Castillon-de-Larboust, construction d'une école communale mixte, plan d'ensemble. Bauzil. 15 mai 1879. Ech. 1/1250. (1879)
- Commune de Castillon-de-Larboust, construction d'une école communale, élévation vue de coté, élévation vue de face, coupe en travers, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Bauzil. 15 mai 1879. Ech. 1/100. (1879)
- Commune de Castillon-de-Larboust, plan de l'écurie de l'hôtellerie du Lys, reconstruction, élévation, fondation, coupe. Anizan, géomètre. 24 avril 1893. Ech. 0,01 p.m. (1893)
- Double du plan coté 2 O 123 4 (9).
- Édifices cultuels, chapelle Saint-Roch, réparations (1832-1893). Église, travaux, carrellement et refonte d'une cloche (1839), agrandissement et exhaussement (1864-1875), construction du clocher (1877-1884), réparations ainsi qu'à la chapelle Saint-Roch (1889-1932) ; mobilier, acquisitions de trois cloches chez Barnabé Martin, fondeur de cloches à Foix, Ariège (1886-1892), d'une horloge chez François Dulon, horloger à Carbonne (1922). Presbytère, réparations (1849-1883). Lavoirs, réparations, lavoirs du village (1889-1890), des Clauchards (1890-1891) ; constructions, lavoirs de la Hajole (1899-1901), des Assivets (1902-1903), de Saint-Roch (1930), lavoir non identifié (1932), de l'Ajole et de Flous (1935), du quartier des Maylis (1939-1940) ; réparations diverses (1907-1931). Hangar agricole, construction (1932-1933). Bâtiments communaux divers, réparations (1939-1940). (1832-1940)
- Plan de l'église actuelle de Castillon, telle qu'elle existe aujourd'hui, façades latérale et principale, coupes longitudinale et transversale, plan. A. Castex, neveu, architecte. 15 avril 1865. Ech. 0,01 p.m. (1865)
- [Église de Castillon-de-Saint-Martory], plan général des lieux. A. Castex, neveu, architecte.15 avril 1865. Ech. 0,005 p.m. (1865)
- Projet pour l'agrandissement et pour l'exhaussement de l'église de la commune de Castillon, canton de Saint-Martory, arrondissement de Saint-Gaudens, coupes longitudinale et transversale, façades latérale et principale, plan, vue de la tribune, plan du clocher à l'étage du beffroi. A. Castex, neveu, architecte. 15 avril 1865. Ech. 0,01 p.m. (1865)
- Projet pour l'agrandissement et pour l'exhaussement de l'église de la commune de Castillon-de-Saint-Martory, modifié suivant l'avis de l'architecte diocésain, coupes transversales, façade latérale, plan. A. Castex, neveu, architecte. 7 mars 1866. Ech. 0,01 p.m. (1866)
- [Projet pour l'agrandissement et pour l'exhaussement de l'église de la commune de Castillon-de-Saint-Martory], modifié suivant l'avis de l'architecte diocésain, coupe longitudinale, plans et élévations d'une fenêtre et d'une porte romane. A. Castex, neveu, architecte. 7 mars 1866. Ech. 0,01 et 0,05 p.m. Coul. sur calque. (1866)
- Commune de Castillon-[de-Saint-Martory], projet de construction d'un clocher, plan général de l'emplacement. J.-A. Castex, architecte. 3 mai 1877. Ech. 0,05 p.m. (1877)
- Commune de Castillon-[de-Saint-Martory], projet de construction d'un clocher, façade latérale sur le midi, façade du clocher, plan, coupes. J.-A. Castex, architecte. 3 mai 1877. Ech. 0,01 p.m. (1877)
- Commune de Castillon-de-Saint-Martory, projet de construction d'un lavoir aux Assivets, plan d'ensemble, plan, coupe. Laurent Durran. 12 mai 1902. Ech. 1/500 et 1/100. (1902)
- Église, travaux, construction d'un parvis (1818), du clocher (1834-1849), réparations devant l'édifice (1887) ; mobilier, cloches, refonte et acquisition chez Ursulin Dencausse, fondeur de cloches à Soues, Hautes-Pyrénées (1849-1850), horloges, acquisitions chez Bertrand Colomiès, horloger à Montréjeau (1904), chez François Dulon, horloger à Carbonne (1921-1922). Presbytère, construction (1828). Lavoir, construction sur le ruisseau de Longue Ariège (1878-1881). Monument commémoratif, monument du Centenaire, érection (1889-1890). Pont-bascule, installation (1906-1908), réparation (1934-1935). Foyer populaire, construction (1931-1935). Bâtiments communaux divers, réparation (1932-1933). (1818-1935)
- Projet d'un clocher à construire à Cier-de-Rivière, élévation, coupe, plans. Laffont, architecte. 25 mai 1834. Ech. 0,01 p.m. (1834)
- Tableau indicatif des objets contenus dans ce plan, sol du clocher, terrain pris pour l'agrandissement du cimetière, châtaigneraie. Terris, géomètre. 12 novembre 1834. Ech. 1/1000. (1834)
- Commune de Cier-de-Rivière, projet de construction d'un lavoir, plan d'ensemble, plan, coupe en travers, élévation, profil en long. Terrade, architecte. 19 février 1878. Ech. 0,01 p.m. et 1/2500. (1878)
- Communes de D à F, dossiers d'administration communale
- Presbytère, acquisition (1822-1831), réparation (1877-1880). Église, réparation ainsi qu'au presbytère (1835-1837), construction de deux chapelles latérales (1853-1856), réfection de la toiture (1889-1893), restauration (1905-1910), acquisition d'une horloge chez Dulon, horloger-mécanicien à Carbonne (1911). Tour-horloge du Pujo, projet de construction, refus d'autorisation (1887-1888). Local des pompes à incendie, réparation et reconstruction (1889-1891). Lavoirs, constructions, place du Marjas (1903), quartier de Guyenne et réfection de l'abreuvoir (1927). Écurie du Pont du Roy, location (1906). Pont-bascule, acquisition (1923). (1822-1927)
- Restauration et agrandissement de l'église de Fos, construction de deux chapelles latérales, plan général, coupe longitudinale, coupe en travers. E. Loupot, architecte. 7 février 1854. Ech. 0,005 p.m. (1854)
- [Commune de Fos, projet de grosses réparations à l'église paroissiale], plan d'ensemble de l'église et de ses abords, plan de détail de l'église à niveau de l'entrée. J.-Alexandre Clochard, architecte. 9 février 1905. Ech. 1/1250 et 0,01 p.m. (1905)
- [Commune de Fos, projet de grosses réparations à l'église paroissiale], coupes. J.-Alexandre Clochard, architecte. 9 février 1905. Ech. 0,01 p.m. (1905)
- [Commune de Fos, projet de grosses réparations à l'église paroissiale], façade principale sur l'entrée. J.-Alexandre Clochard, architecte. 9 février 1905. Ech. 0,01 p.m. (1905)
- Commune de Fos, construction d'un lavoir au quartier du Marjas, plan du village, plan, élévation, coupe. 1902. Ech. 1/1250 et 0,01 p.m. (1902)
- Église, réparations (an XI-1847), clocher, réparation et reconstruction de la flèche (1872-1880), horloge, acquisition chez François Dulon, horloger à Carbonne (1908). Presbytère, acquisition de l'ancienne maison presbytérale (1822), réparations (1848-1882), location (1908-1917), réfection de la toiture (1909-1912). Halle, acquisition par voie d'échange avec Mme Beccarie de Pavie (1847-1852), reconstruction (1895-1899) ; mobilier d'étalage, acquisition (1849). Immeubles et constructions adossés à l'église, acquisition par voie d'échange avec Mme de Castelbajac (1886-1887). Bascule publique, établissement (1920-1922). Maison sise au village, location (1922-1931). (an XI-1931)
- Plans et coupes de la maison presbytérale de la commune de Fourquevaux, plans du rez-de-chaussée, du 1er et du 2ème étage, façade nouvelle, coupe transversale. D. Villeneuve, architecte. 5 septembre 1848. Ech. 1/100. (1848)
- Double du plan coté 2 O 192 4 (1).
- Plans et coupes de la maison presbytérale de la commune de Fourquevaux, plans du rez-de-chaussée, du 1er et du 2ème étage, façade nouvelle, coupe transversale. Villeneuve, architecte. 5 septembre 1848. Ech. 1/100. (1848)
- Plan, coupe et élévation de la halle de Fourquevaux. Avignon, agent voyer. 3 janvier 1848. Ech. 1/100. (1848)
- Commune de Fourquevaux, plan du nouveau marché, coupe transversale, façade principale, plan. Denax, architecte. 12 juillet 1895. Ech. 0,01 p.m. (1895)
- [Commune de Fourquevaux, échange d'immeubles avec Mme de Castelbajac], plan d'ensemble. 1886. Ech. n.d. (1886)
- Communes de G à J, dossiers d'administration communale
- Bâtiments communaux. Mairie-école, travaux et transactions, projet d'acquisition par voie d'échange, résiliation de l'échange (1833-1843), acquisition (1843-1861), aménagement (1852-1868), acquisition d'un immeuble contigu pour l'aménagement de la classe de filles (1879-1882), réparations (1896-1936) ; mobilier de l'instituteur, acquisition (1882-1884) ; matériel pédagogique, acquisition de livres (1922-1923) ; demande de renseignements concernant la propriété des locaux scolaires (1923). Église, travaux, construction (1864-1883), réparation ainsi qu'au presbytère suite à l'inondation de juin 1875 (1876-1883), réfection de la toiture (1918-1921) ; mobilier, horloge, acquisition chez M. Dulon, horloger à Carbonne (1901). Presbytère, construction (1869-1883), location (1907-1931). Pont-bascule, construction (1887-1889), réparation (1925). (1833-1936)
- Plan d’une maison et jardin situés dans la commune de Gagnac pour servir d'école primaire et de maison commune, plan du rez-de-chaussée et du 1er étage, façades du midi et du nord. Amat, géomètre. 11 avril 1848. Ech. 0,01 p.m. (1848)
- Commune de Gagnac, projet de réparation à la maison commune et la salle d’école des deux sexes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévation de la façade de l'école au sud, coupes, élévation de la façade de la mairie située au nord. Jullian, agent-voyer. 20 mars 1855. Ech. 0,01 p.m. (1855)
- Commune de Gagnac, maison d'école pour les filles avec logement de l'instituteur, appropriation de l'immeuble Praynet à cette destination, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Jacques Esquié, architecte. 18 juin 1879. Ech. 0,01 p.m. (1879)
- Commune de Gagnac, maison d'école pour les filles avec logement de l'instituteur, appropriation de l'immeuble Praynet à cette destination, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Jacques Esquié, architecte. 20 avril 1881. Ech. 0,01 p.m. (1881)
- Commune de Gagnac, maison d'école pour les filles avec logement de l'instituteur, appropriation de l'immeuble Praynet à cette destination, façade principale, coupe. Jacques Esquié, architecte. 20 avril 1881. Ech. 0,01 p.m. (1881)
- Commune de Gagnac, plan général de l'église, du presbytère et du cimetière projeté. Jacques Esquié, architecte du département. [15 janvier 1864]. Ech. 1/1250. ([1864])
- Commune de Gagnac, église, élévation, plan. Jacques Esquié, architecte du département. 15 janvier 1864. Ech. n.d. (1864)
- Commune de Gagnac, église, coupe longitudinale. Jacques Esquié, architecte du département. 15 janvier 1864. Ech. n.d. (1864)
- Commune de Gagnac, église, plan. Jacques Esquié, architecte. 10 mai 1876. Ech. 1/100. (1876)
- Commune de Gagnac, réparations à la toiture de l’église, plan, coupe. A. Cournac, architecte. 22 octobre 1918. Ech. 0,02 p.m. (1918)
- Double du plan coté 2 O 205 5 (10).
- Commune de Gagnac, presbytère, élévation, coupe. Jacques Esquié, architecte. 15 janvier 1869. Ech. 0,005 p.m. (1869)
- Commune de Gagnac, presbytère, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Jacques Esquié, architecte. 15 janvier 1869. Ech. 0,005 p.m. (1869)
- Projet de pont-bascule à construire à Gagnac, plan général de l'établissement, vue de face du pavillon, coupes, plan du cadre. Gandieu, maçon. 7 novembre 1887. Ech. 0,02 p.m. (1887)
- Bâtiments communaux. Église, travaux, réparations ainsi qu'au presbytère (1822-1841), restauration intérieure (1853-1854), reconstruction (1867-1876), construction de la voûte (1876-1878) ; mobilier, horloge, acquisition chez François Dulon, horloger à Carbonne (1910-1912). Presbytère, reconstruction (1855-1858). École, construction (1887-1892), agrandissement du jardin (1892-1893), réparations (1910-1928), aménagement de la salle de mairie (1913-1914), éclairage et chauffage des classes (1925-1926). Cabane pastorale de Sasparets, construction (1901). Lavoir du canal du Moulin, construction (1903-1907). Logement du pâtre communal et abri de la pompe à incendie, acquisition (1908). Bâtiments divers, réparation (1934-1935). (1822-1935)
- Restauration de l'église de Garin, plan général de l'église, coupe en travers, coupe longitudinale. E. Loupot, architecte. 12 décembre 1853. Ech. 0,005 p.m. (1853)
- Commune de Garin, plan de l'église actuelle, plan, élévation sur l'ancien cimetière, coupe transversale, élévation sur la place. B. Castex, architecte. 1er mai 1868. Ech. 0,005 p.m. (1868)
- Commune de Garin, projet pour la reconstruction de l'église, plan général des lieux. B. Castex, architecte. 1er mai 1868. Ech. 0,005 p.m. (1868)
- Commune de Garin, projet pour la reconstruction de l'église, plan, élévation principale, coupe transversale. B. Castex, architecte. 1er mai 1868. Ech. 0,01 p.m. (1868)
- Commune de Garin, projet pour la reconstruction de l'église, coupe longitudinale. B. Castex, architecte. 1er mai 1868. Ech. 0,01 p.m. (1868)
- Commune de Garin, projet pour la reconstruction de l'église, élévation latérale. B. Castex, architecte. 1er mai 1868. Ech. 0,01 p.m. (1868)
- Reconstruction du presbytère de Garin, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, élévation de la façade actuelle, élévation du pignon au levant, élévation de la façade sur la cour, plans du rez-de-chaussée, du 1er étage et coupe en travers du bâtiment actuel. E. Loupot, architecte. 20 décembre 1855. Ech. 1/100. (1855)
- Commune de Garin, construction d'une maison d'école, plan général de la commune. Bauzil, architecte. 20 mars 1887. Ech. 1/1250. (1887)
- Commune de Garin, construction d'une maison d'école mixte, plan d'ensemble. Bauzil, architecte. 20 mars 1887. Ech. 1/200. (1887)
- Presbytère, ancien presbytère, acquisition par voie d'échange (1820), location (1846-1847) ; nouveau presbytère, construction (1843-1857), clôture du jardin (1876), location (1907-1937). Eglise, travaux, construction d'une voûte (1858-1862), restauration du clocher (1899-1903) ; mobilier, acquisition d'une horloge chez François Dulon, horloger-mécanicien à Carbonne (1908). Halle, acquisition et aménagement (1910). Pont-bascule, construction (1913). Bâtiments divers, réparation (1922). (1820-1937)
- Travaux publics, construction d'un édifice pour servir de presbytère dans la commune de Gratens, plan d'ensemble, élévation et vue de front, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Delhom, géomètre. 20 janvier 1845. Ech. n.d. (1845)
- [Commune de Gratens, construction d'un presbytère], façades donnant sur le jardin et sur le chemin, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Fauré, architecte. 6 mars 1851. Ech. 0,01 p.m. (1851)
- [Commune de Gratens, église, construction d'une voûte], plan, coupes en long et en travers. Lallemand, architecte. 10 mai 1858. Ech. 0,005 p.m. (1858)
- Commune de Gratens, projet d'acquisition et d'appropriation en halle d'une maison située sur le chemin de grande communication n°11 dans la traverse de Gratens, plan des lieux, plan d'ensemble, plan de la maison et du terrain attenant. Bernard Barbe, agent voyer cantonal. 12 février 1910. Ech. 1/625 et 0,005 p.m. (1910)
- Communes en L, dossiers d'administration communale
- Moulin. Presbytère. Eglise. Halle. (an XIII-1937)
- Presbytère de Labarthe-Rivière, plan actuel des lieux, coupe, élévations, plan de la cuisine, de la marquise et de la chambre projetées, plan de l'écurie et de la remise projetées. 2 octobre 1893. Ech. n.d. (1893)
- Projet pour prolonger le coté de l'église, exhausser les murs du clocher et la construction d'une flèche dans la commune de Labarthe-Rivière, plan, façade, coupe. Castex, architecte. 30 juin 1854. Ech. 1/100. (1854)
- Commune de Labarthe-Rivière, église, plan, élévation]. Castex, architecte. 20 mars 1855. Ech. 1/100. (1855)
- Plan du terrain communal et des propriétés privées qui entourent la nouvelle entrée de l'église de la commune de Labarthe-Rivière. Castex, architecte. 4 juillet 1855. Ech. 0,005 p.m. (1855)
- Commune de Labarthe-Rivière, plan, coupes et élévation de l'église existante. J.-A. Castex, architecte. 28 mars 1878. Ech. 0,05 et 0,01 p.m. (1878)
- Eglise de Labarthe-de-Rivière, plan, coupe en travers de l’aqueduc. 1er juillet 1892. Ech. 1/50 et 1/200. (1892)
- Commune de Labarthe-Rivière, restauration de la flèche du clocher, plan de l'enrayure au niveau de la corniche, coupe sur le passage, sol de l'église, élévation nord. Martinez, architecte. 17 janvier 1920. Ech. 0,01 p.m. (1920)
- Double du plan coté 2 O 247 8 (7).
- [Commune de Labarthe-Rivière], halle, plans à un mètre au-dessus du sol, au-dessus du toit, coupes. [Vignaux]. 1er février 1882. Ech. 0,01 p.m. (1882)
- Presbytère. Eglise. Lavoirs. (an XIII-1935)
- [Commune de Lafitte-Vigordane, plan et élévation du presbytère à acquérir]. Jean-Pascal Sancan, géomètre. 26 mai 1841. Ech. n.d. (1841)
- Plans, coupes et élévations d'un projet de reconstruction de l'église de Lafitte-Vigordane, plan au niveau du sol, élévation extérieure d'un coté, élévation intérieure du portail et des tribunes, élévation de la façade, élévation intérieure d'un coté, projection horizontale de la charpente du comble et d'une partie de la voûte, coupes servant à faire connaître les dispositions de la charpente et de certaines parties de la voûte, plan du village. Bayard, géomètre. 6 novembre 1836. Ech. 1/100 et 1/2500. (1836)
- Eglise. Lavoir. Presbytère. (1842-1936)
- [Commune de Lapeyrouse-Fossat], plan des travaux de l'église, plan et coupe. Auguste Virebent, architecte. [15 janvier 1846]. Ech. 1/100. ([1846])
- Projet de tribune pour l'église de Lapeyrouse-Fossat, plan, élévation. Denat, architecte. 28 janvier 1856. Ech. 0,03 p.m. (1856)
- Plan géométrique du lavoir public projeté par la commune de Lapeyrouse, élévation, plan. Rivet, architecte. 6 novembre 1856. Ech. 1/66. (1856)
- Projet de lavoir pour la commune de Lapeyrouse-Fossat, coupe, élévation, plan. Dubois, architecte. 17 décembre 1861. Ech. 0,002 p.m. (1861)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat, reconstruction du presbytère, élévation, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Jullian, architecte. 12 juillet 1872. Ech. 0,01 p.m. (1872)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat, reconstruction du presbytère, plan général des constructions et de leurs tenants. Jullian, architecte. 12 juillet 1872. Ech. 0,005 p.m. (1872)
- Eglise. Lavoir. Presbytère. Pont-bascule. Monuments commémoratifs. (1830-1934)
- Plan général d'un carrèlement à losange pour l'église de Lestelle, escalier de la tribune et escalier du clocher. Poueigh. 6 décembre 1838. Ech. 0,01 et 0,02 p.m. (1838)
- Commune de Lestelle, appropriation et restauration de l'église, coupes en travers et en long, plans, façades latérales, plan général. Fauré, architecte. 5 avril 1859. Ech. 0,01 et 0,0005 p.m. (1859)
- Commune de Lestelle, réparations et restauration de l'église, coupes en travers et en long, plans, façades latérales, plan général. Fauré, architecte. 5 avril 1859. Ech. 0,01 et 0,0005 p.m. (1859)
- Commune de Lestelle, projet de construction du clocher de l'église paroissiale, élévation. Fauré, architecte. 10 juin 1884. Ech. 0,01 p.m. (1884)
- Eglise de Lestelle, [projet de construction du clocher de l'église paroissiale], coupe. Fauré, architecte. 10 juin 1884. Ech. 0,01 p.m. (1884)
- Commune de Lestelle, projet de construction d'un lavoir public, plan général, coupes en long et en travers, façades de tête et sur le boulevard, plan, coupe en travers du tuyau. Fauré, architecte. 30 mai et 12 octobre 1859. Ech. 0,01 p.m. (1859)
- Plan pour l'installation d'un pont à bascule de 10000 kg à la commune de Lestelle, coupes, plan. Carrère. 1894. Ech. n.d. (1894)
- [Commune de Lestelle-de-Saint-Martory, monument aux morts, élévation]. 1921. Ech. n.d. (1921)
- Commune de Longages, construction d'un abattoir public, avis, mairie de Carbonne. 13 décembre 1902. Muret : imp. J. Gasc. (1902)
- Communes en M, dossiers d'administration communale
- Eglise. Presbytère. Maison commune. Mairie. Lavoirs. Hangar. Halle. (an XII-1918)
- [Commune de Marignac-Laspeyres, église, achèvement du clocher], plans d'élévation et parterre. [Daignas]. [1841-1842]. Ech. 1/100. ([1841-1842])
- Commune de Marignac-Laspeyres, projet de lavoirs, coupes, plans, élévation. J. Bilhard. 1er mars 1883. Ech. 0,02 p.m. (1883)
- Edifices cultuels. (1810-1937)
- Commune de Marquefave, coupe sur la longueur de l'église. Rivet, architecte. 23 mai 1844. Ech. 1/100. (1844)
- Commune de Marquefave, plan de l'église où se trouvent tracés les nouvelles constructions projetées. Rivet, architecte. 23 mai 1844. Ech. 1/100. (1844)
- Projet de construction de l'église de Marquefave, élévation principale. Saint-André, architecte. 1er juin 1854. Ech. 0,01 p.m. (1854)
- Projet de construction de l'église de Marquefave, élévation principale modifiée. Saint-André, architecte. 10 mars 1857. [Ech. 1/100]. (1857)
- Commune de Marquefave, construction d'une église, travaux projetés par M. Saint-André, architecte et déjà approuvés en 1854, reprise des travaux sous la direction de l'architecte soussigné, élévation de face, plan. Dutour, architecte. 20 novembre 1871. Ech. 0,01 p.m. (1871)
- Commune de Marquefave, construction d'une église, travaux projetés par M. Saint-André, architecte et déjà approuvés en 1854, reprise des travaux sous la direction de l'architecte soussigné, coupes latérale et longitudinale, petite porte d'entrée. Dutour, architecte. 20 novembre 1871. Ech. 0,01 p.m. (1871)
- Remparts. Eglise. Lavoir. Pont-bascule. Halles. Grange. Bureau de poste. (1838-1932)
- Commune de Martres, église, coupe, plan. Jacques Esquié, architecte du département. 6 novembre 1850. Ech. 1/100. (1850)
- Commune de Martres, clocher, projet de reconstruction, coupe, élévation, plan. Jacques Esquié, architecte du département. 15 décembre 1857. Ech. 0,01 p.m. (1857)
- Pont-bascule à double romaine, coupes, plan. [1882]. Ech. 1/20. ([1882])
- Commune de Martres-Tolosane, projet de halle sur la place de l'église, plan, élévation, coupe. Salles, architecte. Juillet 1920. Ech. 0,01 p.m. (1920)
- [Commune de Martes-Tolosane, bureau de poste], immeuble Cambefort, façade, plans du rez-de-chaussée, du 1er étage et du galetas. [Barthe, architecte. 15 octobre 1922]. Ech. n.d. ([1922])
- [Commune de Martes-Tolosane, bureau de poste], état des lieux avant modification, bâtiment transformé en bureau de poste. [Barthe, architecte. 15 octobre 1922]. Ech. n.d. ([1922])
- Bâtiments communaux. (1842-1935)
- Plan de la maison d'école pour la commune de Mauzac, élévation au midi, façade au levant, plan. [1844]. Ech. 1/50. ([1844])
- [Commune de Mauzac, aliénation de l'ancienne école de garçons, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Richou. 1923]. Ech. 0,01 p.m. ([1923])
- Commune de Mauzac, projet de construction d'une salle d'école, plan, façade, coupes, plan du village. Chaudruc, architecte. 7 mai 1879. Ech. 0,00025 et 0,01 p.m. (1879)
- Commune de Mauzac, école de filles, projet de construction d'un préau couvert et d'un logement pour l'institutrice, façades principale et latérale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupes. Savy, architecte. 20 avril 1892. Ech. 0,01 p.m. (1892)
- Commune de Mauzac, réparations à faire à l'église, plan, coupes, façade de l'entrée. Saint-Giniez, géomètre. 15 décembre 1866. Ech. 0,01 p.m. (1866)
- Plan d'ensemble du village de Mauzac avec indication des bâtiments communaux et de la position que doit occuper la mairie et place couverte projetée, plan d'élévation du mur de refend surmonté du plan d'une ferme. Saint-Giniez. 1er mai 1865. Ech. 1/50 et 1/1000. (1865)
- Commune de Mauzac, projet de construction d'une place couverte et d'une mairie, façade du levant, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Saint-Giniez, géomètre. 1er mai 1865. Ech. 1/50. (1865)
- Eglise. Presbytère. Cabanes pastorales. Lavoirs-abreuvoirs. Mairie-salle des fêtes. (1827-1939)
- Restauration et agrandissement de l'église de Melles, coupe longitudinale et plan général. Loupot, architecte. 1855. Ech. 0,01 p.m. (1855)
- Double du plan coté 2 O 337 6 (1).
- Elévation latérale de l'église de Melles, élévation du clocher en éventail montrant la nécessité de son exhaussement. Loupot, architecte. 1855. Ech. 0,01 p.m. (1855)
- Double du plan coté 2 O 337 6 (3).
- Commune de Melles, projet pour la reconstruction de l'église, plan, façade principale, façade postérieure et façade latérale. Castex, architecte. 5 janvier 1874. Ech. 0,01 p.m. (1874)
- Commune de Melles, projet pour la reconstruction de l'église, coupes longitudinale et transversale, plan du beffroi, plan et élévation de l'ancienne église. Castex, architecte. 5 janvier 1874. Ech. 0,01 p.m. (1874)
- République française, sous-préfecture de Saint-Gaudens, travaux communaux, adjudication, Melles, construction d'une mairie avec salle des fêtes. 5 novembre 1929. Saint-Gaudens : imp. Vanin. (1929)
- Bâtiments communaux. (1823-1936)
- Plan de la petite chapelle de Moncaup, plan de la chapelle avec la nouvelle sacristie, élévation latérale au midi, coupe en travers. Loupot, architecte. 7 mai 1855. Ech. 0,01 p.m. (1855)
- Commune de Moncaup, projet de restauration de l'église, plan, coupes, élévations cotés ouest, sud et nord, détails de la voûte. Castex, architecte. 24 mars 1923. Ech. 1/100. (1923)
- Commune de Moncaup, construction d'une maison d'école mixte, plan général. Bauzil, architecte. 15 décembre 1891. Ech. 1/2500. (1891)
- Double du plan coté 2 O 348 5 (3).
- Commune de Moncaup, construction d'une maison d'école mixte, plan d'ensemble. Bauzil, architecte. 15 décembre 1891. Ech. 1/200. (1891)
- Commune de Moncaup, construction d'une maison d'école mixte, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, façade principale, façade est, coupe. Bauzil, architecte. 15 décembre 1891. Ech. 1/100. (1891)
- Presbytère. Eglise. Croix de mission. (1818-1938)
- République française, préfecture de la Haute-Garonne, commune de Montastruc-la-Conseillère, travaux communaux, adjudication, restauration des bâtiments communaux, agrandissement du cimetière. 27 juin 1936. Toulouse : imp. Douladoure. (1936)
- Bâtiments communaux. (an XIII-1934)
- Commune de Montbrun, construction d'un presbytère, plan général, plan coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Dutour, architecte. 15 mai 1869. Ech. 0,01 p.m. (1869)
- Projet de clocher pour l'église de Montbrun, élévation. Auguste Delort, architecte de Saint-Aubin. 28 juin 1872. Ech. 0,01 p.m. (1872)
- Plan de la maison d'école de Montbrun, plan au niveau du sol, coupe longitudinale, élévation de la façade principale. Diomard. 12 mars 1857. Ech. 0,01 p.m. (1857)
- Commune de Montbrun, projet de construction d'une mairie et maison d'école, plan général, élévation, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Dutour, architecte. 14 août 1876. Ech. 0,002 et 0,01 p.m. (1876)
- Presbytère. Eglise. Halles. Bascule publique. Lavoir. (1825-1936)
- Commune de Montgiscard, plan de la maison presbytérale indiquant les parties à démolir et celles à reconstruire, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe, plan d’élévation. Pinel, architecte. 20 juillet 1883. Ech. 0,01 p.m. (1883)
- Commune de Montgiscard, plan, coupe et élévation du projet d'agrandissement des sacristies de l'église, plan des lieux, coupe, plan d'élévation. Latapie. 1er juin 1885. Ech. 1/100. (1885)
- Commune de Montgiscard, élévation du clocher état actuel, coupe sur l'axe, plan au niveau du sol et niveau CD. Thillet, architecte. 24 mai 1887. [Ech. 0,01 p.m.]. (1887)
- Commune de Montgiscard, projet de reconstruction du clocher, élévation, coupe sur l'axe, plan au niveau du sol et niveau CD. Thillet, architecte. 1er mai 1887. Ech. 0,01 p.m. (1887)
- Plan de la ville de Montgiscard, extrait du plan cadastral. 28 avril 1850. Antonin, maire. Ech. 1/1250. (1850)
- Projet de construction d'une halle pour la commune de Montgiscard, élévation, coupe, plan. Piette, architecte. [1848-1850]. Ech. 1/100. ([1848-1850])
- Projet des travaux à exécuter à la halle aux étalagistes de la ville de Montgiscard, plan d'élévation d'une ferme, élévation, plan, plan d'ensemble. Pinel. 10 mai 1862. Ech. 1/1250 et 1/100. (1862)
- Double du plan coté 2 O 381 5 (7).
- Commune de Montgiscard, projet pour la reconstruction de la halle aux étalagistes, élévation principale, plan, coupe. Fitte, architecte. 18 novembre 1864. Ech. 1/100. (1864)
- Commune de Montgiscard, projet de construction d'un pont à bascule, coupe, plan, élévation. [Carrière]. 8 mai 1876. Ech. 1/50. (1876)
- Commune de Montgiscard, lavoir du canal du Midi affermé à la compagnie, construction d'une toiture et de menus travaux d'amélioration, plan des maçonneries, coupe transversale, élévation et coupe du garde-corps de l'entrée, élévation longitudinale, élévation extérieure et coupe de la lame d'arrêt. Louis Rey, architecte. 10 mai 1894. Ech. 0,02 et 0,05 p.m. (1894)
- Communes de N à R, dossiers d'administration communale
- Bâtiments communaux. (1824-1935)
- Plan de la maison du sieur Jaubard que la commune de Noueilles projette d'acquérir pour servir de salle d'école et de logement pour l'institutrice, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, façade du coté du midi, plan géométrique de la maison et jardin. François-Gabriel Pinaud, géomètre. 29 octobre 1845. Éch. 1/100 et 1/1250. (1845)
- Commune de Noueilles, projet de restauration des bâtiments de la mairie et maison d'école, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, façade principale au sud, coupe longitudinale. De Chastenet, architecte. 14 décembre 1853. Éch. 1/100. (1853)
- Relevé cadastral section A, commune de Noueilles. D. Sarrebressolles, institutrice. 1878. Éch. 1/2500. (1878)
- Commune de Noueilles, [ancienne mairie-école], plan du terrain et de l'immeuble à vendre. Germain Dutour, architecte. 25 juin 1877. Éch. 0,005 p.m. (1877)
- Commune de Noueilles, projet d'une maison d'école mixte avec salle de mairie, élévation, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Germain Dutour, architecte. 5 mai 1877. Éch. 0,01 p.m. (1877)
- Commune de Noueilles, construction d'une maison d'école, élévation, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Germain Dutour, architecte. 31 octobre 1882. Éch. 0,01 p.m. (1882)
- Commune de Noueilles, achèvement par voie de régie du mur de clôture du jardin de la maison d'école, plan d'ensemble, coupe transversale, élévation d'un pilier. Louis Rey, architecte. 8 août 1889. Éch. 0,01 et 0,005 p.m. (1889)
- Commune de Noueilles, projet de construction de cours et de préaux, plan, coupes, élévations. Pinel, architecte. 18 juillet 1887. Éch. 1/200 et 1/100. (1887)
- Commune de Noueilles, mairie et école, reprise des fondations et des portions de murs en élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, façades, coupe indiquant les étais, plan des fouilles. F. Delor, architecte. 30 décembre 1898. Éch. 0,01 et 0,02 p.m. (1898)
- Plans, élévations et coupe du presbytère de Noueilles. De Chastenet, architecte. 31 juillet 1865. Éch. 0,005 p.m. (1865)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)
- Notaires
- Fonds Potier de la Terrasse
- Domaines et propriétés
- Inventaires.- "Inventaire de papiers qui sont à la Terrasse dans un coffre" (17e s.). "Inventaire des titres et actes concernant la maison de la Terrasse" (1690) : 127 numéros, de 1283 à 1671. "Inventaire d'actes concernant la juridiction de la Terrasse, terroir de Monflorès et port de Carbonne, cottés par n°" (17e s.) : 47 numéros, de 1478 à 1548. Inventaires d'actes concernant le moulin de la Terrasse (17e s.) : 8 numéros, de 1494 (n.st.) à 1745. Inventaire des papiers concernant le moulin de la Terrasse et remis à la préfecture de la Haute-Garonne le 20 septembre 1858 : 12 numéros, de 1494 à 1858. (17e s.)
- Hommages, aveux et dénombrements.- Hommage à l'abbé de Bonnefont par Pierre I Potiers, damoiseau, pour la seigneurie de la Terrasse (20 avril 1484). Mandement de François Ier au juge royal de Rieux concernant la reconnaissance faite par Pierre II Potier de la seigneurie de la Terrasse (28 avril 1523). Hommage au roi de France par Pierre II Potier, secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse, pour les seigneuries de Saint-Elix et de Monflourès, le port de Carbonne et le domaine de Villar (13 novembre 1539). Dénombrement au sénéchal et aux capitouls de Toulouse des biens nobles possédés par Pierre II Potier, secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse, Monflourès et Saint-Elix, citoyen de Toulouse (25-27 février 1540, n.st.). Dénombrement au sénéchal et aux capitouls de Toulouse des biens nobles possédés par Pierre II Potier, secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse, Monflourès et Saint-Elix, citoyen de Toulouse (22 octobre 1540). Dénombrement des biens ruraux possédés par Pierre Potier, seigneur de la Terrasse (16e s.). Fragment du dénombrement des biens de Pierre III de Potier, seigneur de la Terrasse (1622). Dénombrement au juge royal de Rieux par Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse, président à mortier au parlement de Toulouse (1669). Reconnaissance au roi de France et à l'abbé de Bonnefont des biens tenus dans la juridiction de Carbonne par Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse (29 juillet 1669). Reconnaissance au roi de France et à l'abbé de Bonnefont des biens possédés à Gonac, dans le juridiction de Carbonne, par Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse (1er août 1669). Dénombrement de la seigneurie de la Terrasse et des terres de Monflourès et du Villar, par Etienne II de Potier, conseiller du roi, président au parlement de Toulouse (1672). Reconnaissance au roi de France et à l'abbaye de Bonnefont des biens possédés dans la juridiction de Carbonne par Joseph Vital de Roux de Potier, abbé de Villelongue, seigneur de la Terrasse (1719). Hommage au roi de France par Etienne de Roux de Potier, pour la seigneurie de la Terrasse et les terres de Monflourès, du Villar et de Galippe (30 septembre 1740). (1484-1740)
- Etat des possessions du seigneur de la Terrasse, indiquant le montant des oublies en provenant. Plusieurs feuillets sont occupés par les comptes domestiques de la famille d'Hautpoul durant les années 1834 et 1835. (16e s.)
- Mémoire sur la seigneurie de la Terrasse, donnant l'analyse de tous les actes la concernant, de 1256 à 1534. (1534 (n.st))
- Seigneurie de la Terrasse. Hommage rendu par Rique de Saint-Félix à l'abbé de Bonnefront pour la métairie de la Terrasse (7 avril 1383). Acquisition de la seigneurie de la Terrasse par Pierre I Potier, habitant de Rieux, puis de Toulouse (1482-1513). Acquisitions diverses réalisées par Pierre I et Pierre II Potier dans la juridiction de la Terrasse (1488-1548). Nomination de Pierre Baresii comme juge de la Terrasse et de Monflourès (8 décembre 1495) ; condamnation à mort de Jean Filhouse par le juge de la Terrasse (6 décembre 1593). Interdictions faites aux consuls de Carbonne de franchir les limites de la juridiction de la Terrasse (1509-1534). Opposition du marquis de Roquefrot à la plantation de bornes dans le parc du château de la Terrasse décidée par le commandeur de Salles (13 mai 1745). (1383-1745)
- Seigneurie de la Terrasse.- Droits seigneuriaux exigés par Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse, de plusieurs amphythéotes des lieux de la Terrasse et de Galippe (1669). Inventaire des meubles de l'auberge ou logis de la Terrasse (1678) ; baux à ferme de l'auberge et de divers maisons ou jardins situés à la Terrasse (1741). Quittance des droits d'albergue payés par les seigneurs de la Terrasse (1649-1689). Remise de la taxe du huitième denier établie sur la seigneurie de la Terrasse, en faveur d'Etienne II de Potier, président à mortier au Parlement de Toulouse (1675-1677). Centième denier dû par le marquis de Roquefort pour la terre de la Terrasse (1760). Déclaration faite pour la fixation du vingtième du revenu des biens-fonds, par François-Claude de Montesquieu, marquis de Roquefort et seigneur de la Terrasse (1750). (1649-1760)
- Domaine de la Terrasse.- Contribution en espèces et en nature payées par Pierre-François d'Hautpoul-Seyre et Marie-François Louis d'Hautpoul (an III-1820). Etat des grains entreposés au château de la Terrasse (1814) ; blé : récolte de 1814 ; quantités de blé versées par les fermiers du Terrefort (1821) ; cahier des semences (1826). Compte des journées payées aux ouvriers agricoles (janvier-avril 1797). Comptes rendus par Gaspard Dourde, fondé de pouvoirs de Pierre-François d'Hautpoul-Seyre (1797) ; compte de Latour, fermier du Terrefort (1809-1814) ; comptes du fermier Soubira (1808-1815). Métairies du Villar (1790-1796), de Laujol (1797-1815) et de Monflourès (1809). Contestations entre Pierre-François d'Hautpoul-Seyre et Laveran, fermier de la briqueterie de la Terrasse (1795), comptes de Jean Méric, tuilier, fermier de la briqueterie de la Terrasse (1806-1818). Pièces comptables diverses (1793-1820). Journal des recettes et des dépenses (1821). (1790-1826)
- Moulin de la Terrasse.- Enquête de commodo et incommodo ordonnée par les maîtres des Eaux-et-Forêts de Languedoc, à la requête de Pierre I Potier, bourgeois de Toulouse et seigneur de la Terrasse, demandant l'autorisation d'édifier un moulin bladier et d'établir un port sur la Garonne (mars 1494 n.st.) ; lettres patentes de Charles VIII autorisant Pierre I Potier à construire un moulin bladier et à établir un port sur la Garonne (27 mai 1494) ; lettres patentes de Louis XII confirmant celles de Charles VIII (14 février 1514 n.st.) ; enregistrement des lettres patentes de Charles VIII par les trésoriers de France (1540). Baux à ferme du moulin de la Terrasse (1602-1795). Comptes-rendus par les fermiers Jean Gisquet (1792) et Page (1813-1815). Confiscation des biens de Jean Trilhe le vieux, chirurgien de Montblanc, caution des fermiers du moulin de la Terrasse (1590). Droit de confirmation dû par le marquis de Roquefort, seigneur de la Terrasse, pour deux moulins sis de la Terasse (1743). Ordonnance royale autorisant Marie-François-Louis d'Hautpoul à construire une digue (14 décembre 1820) ; décret impérial autorisant Alfred d'Hautpoul à établir une prise d'eau (29 juillet 1854). (1494-1854)
- Manufacture de la Terrasse. Historique des manufactures royales de la Terrasse et d'Auterive (1769). Convention passée entre François-Claude de Montesquieu, marquis de Roquefort, seigneur de la Terrasse, et Jean Marcassus, entrepreneur de la manufacture de la Terrasse (7 février 1751). Offre faite par la marquise d'Hautpoul pour passer un nouveau bail de la manufacture de la Terrasse (après 1795). Dommages subis par Jean Marcassus, entrepreneur de la manufacture de la Terrasse, du fait d'un orage (s.d.). Activité des manufactures royales de la Terrasse et d'Auterive (1786-1787). Loyer de la manufacture royale de la Terrasse (1790). Mémoires sur le loyer des manufactures royales de la province de Languedoc (milieu du 18e s.). Correspondance active de Nicolas-Joseph de Marcassus, baron de Puymaurin, entrepreneur de la manufacture, avec Blaise de Montesquieu, marquis de Roquefort, seigneur de la Terrasse, et Pierre-François, marquis d'Hautpoul, seigneur de la Terrasse (1761-1789). Gestion de Nicolas-Joseph de Marcassus (1788-1789). Quittances payées, au nom du marquis de Roquefort, par Nicolas-Joseph de Marcassus (1788-1790). Comptes rendus au marquis de Roquefort et à la marquise d'Hautpoul son héritière, par Nicolas-Joseph et Jean-Pierre-Casimir de Marcassus, barons de Puymaurin (1765-1795). (1754-1795)
- Terres de la juridiction de la Terrasse : Monflourès et port de Carbonne.- Acquisition par Pierre I Potier, seigneur de la Terrasse, et son fils Pierre II, notaire et secrétaire du roi, de la bailie et du bois de Monflourès, ainsi que du port de Carbonne, provenant des domaines royaux aliénés (1495 n.st. - 1548). Remise de la taxe huitième denier établie sur la seigneurie de Monflourès, en faveur d'Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse, président au Parlement de Toulouse (1677-1678). (1495 (n.st.))
- Terres des juridictions de Carbonne et de Rieux.- Biens acquis dans la juridiction de Carbonne par Pierre I et Jean de Potier seigneurs de la Terrasse (1485 n.st. - 1592). Métairies et terres acquises dans la juridiction de Rieux par Pierre II et Jean de Potier, seigneur de la Terrasse (1538-1592). Métairie de Villar : acquisition par Jean et Astorg de Montfort, marchands de Toulouse (1482 n.st.) ; achat par Pierre I Potier, seigneur de la Terrasse, receveur des amendes du Parlement de Toulouse (1505) ; achat de la haute et moyenne et basse justice du Villar par Pierre II Potier, seigneur de la Terrasse, secrétaire du roi (1543) ; mémoire sur la noblesse de la terre du Villar (1636-1671). Participation des seigneurs de la Terrasse aux contributions de la communauté de Rieux (1621-1674). Acquisition par Jean de Potier, maître des Requêtes de l'Hôtel du roi, seigneur de la Terrasse et de Monflourès, des métairies de Gonacs (juridiction de Carbonne), de Saint-Jean et de Claresse (juridiction de Rieux) (1585). (1482 (n.st).)
- Terres des juridictions de Marquefave et de Portet.- Fief de Galippe et de Sainte-Quitterie possédé dans la juridiction de Marquefave par Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse, président au Parlement de Toulouse (1670-1683). Biens acquis dans la juridiction de Portet par Pierre I Potier, seigneur de la Terrasse, par son fils Pierre II, notaire et secrétaire du roi, et par Etienne I Potier, seigneur de la Terrasse et de Saint-Elix, maître des Requêtes de l'Hôtel du roi (1523-1570). Biens divers : acquisition d'une maison noble à Saint-Elix par Pierre II Potier, seigneur de la Terrasse et de Saint-Elix (1530) ; échange entre Pierre II Potier, seigneur de la Terrasse, et Pierre Dufau, habitant de Salles, d'un pré situé à Salles contre un autre sis à Gratens (1538). Biens étrangers à la famille de la Terrasse : accensement de six arpents de terre à Carbonne, par le syndic de l'abbaye de Bonnefont (1481 n.st.) ; achat d'une métairie dans la juridiction de Carbonne par Martin Laveran, habitant de la Terrasse (1627). (1482 n.st.-1683)
- Reconnaissances de la Terrasse.- Procès-verbal d'exécution de lettres patentes de François Ier, en date du 15 octobre 1522, ordonnant au juge Royal de Rieux d'exiger des vassaux de Pierre I Potier père, seigneur de la Terrasse, la reconnaissance des terres qu'ils détiennent (25 novembre 1522-5 janvier 1523 n.st.) (ff. I r° XL v°). Procès-verbal d'exécution d'autres lettres patentes de François Ier, en date du 21 octobre 1523, relatives aux reconnaissances des vassaux de Pierre II Potier fils, seigneur de la Terrasse (25 octobre 1523)-6 avril 1524). "Liber censurim et obliarum loci de la Terrasse pertinentium nobili viro domino Petro Potier, secretario domini nostri Regis et domino dicti loci de La Terrasse" (ff LVII r°-LXVII v°). "Recognitiones facte superius dicto magistro Petro Potier, secretario, filio et heredi dicti quondam Petri Potier, dum viveret domini dicti loci de La Terrasse" (ff. L XVIII r°-LXXI r°). (1522-1524)
- "Extrait du livre des oblies de la Terrasse et de Galleppe au brief..." (1528) (ff XII r°-XL v°). "Les terres et rentes appartenans à Pierre Potier, seigneur de la Terrasse..." (1528) (ff XLI r°-IIIc IIIIxx v°). "Estat des biens, rentes et revenus appartenans au seigneur de la Terrasse..." (1568) (ff IIIc IIIIxx XXX r°-IIIc IIIxx X v°). (1528-1568)
- Reconnaissances féodales souscrites en faveur d'Etienne II de Potier, conseiller du roi, président au Parlement de Toulouse, pour les lieux de la Terrasse, de Monflourès, de Galippe et de Sainte-Quitterie. (1683)
- Reconnaissances féodales souscrites en faveur de Joseph-Vital de Roux et Potier, abbé de Villelongue, seigneur de la Terrasse, pour les lieux sde Galippe et de la Terrasse. (1719)
- Famille Potier (1490-1710)
- Famille Potier.- Mariages. Promesse souscrite au Parlement de Toulouse, époux de Perrette Potier, de restituer à Pierre II Potier, seigneur de La Terrasse, 1000 livres tournois sur la dot de sa fille. Contrat entre Béatrice, fille de Pierre II Potier, notaire et secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse et de Saint-Elix, et François d'Antiquamareta, seigneur de Loubens (10 juin 1536). Augmentation de la dot de Béatrice Potier (5 janvier 1541 n.st.). Contrats : entre Claire, fille de Pierre II Potiers, notaire et secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse et de Saint-Elix, et Pierre de Papus, docteur en droit (22 mars 1542 n.st.) ; entre Jeanne, fille de Pierre II Potier, secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse et de Saint-Elix, et Pierre Robert, conseiller au Parlement de Toulouse (25 avril 1545) ; entre Pierre Potier, maître des Eaux-et-Forêts de Comminges, fils de Pierre II Potier, secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse, de Saint-Elix et de Monflourès, et Marie de Rome (25 mars 1546 n.st.) ; entre Marthe, fille d'Etienne I Potier, seigneur de la Terrasse, premier maître des Requêtes de l'Hôtel du roi, et Jacques de Malenfant, docteur en droit, seigneur de Pressac (28 avril 1571) ; entre Claire, fille de feu Jean de Potier, chevalier, seigneur de la Terrasse, conseiller du roi, président au Parlement de Toulouse, et Jean de Lordat, seigneur de Bram (30 mars 1621). (1532-1621)
- Famille Potier.- Testaments. Pierre I Potier, seigneur de la Terrasse et de Monflourès (8 août 1502) ; Béatrice Bertier, veuve de Pierre II Potier, seigneur de la Terrasse - condicille - (9 mars 1568) ; Françoise de Bourgade, épouse Jean de Potier, seigneur de la Terrasse, conseiller et maître des Requêtes de l'Hôtel du roi (10 juillet 1587) ; François de Potier, ancien prieur de Pommevic, prieur de Montaut, seigneur de la Terrasse (9 octobre 1666) ; Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse, président à mortier au Parlement de Toulouse (23 décembre 1683). (1502-1683)
- Famille Potier.- Privilèges et Offices. Mandement de Louis XII aux trésoriers de France et généraux des Finances, les invitant à empêcher les officiers du Parlement de Toulouse d'exiger de Pierre I Potier, payeur des gages et receveur des amendes, des sommes supérieures à celles fixées par les ordonnances royales autrement qu'en vertu des assignations des gens des Finances (2 mai 1503). Commission donnée par François Ier à Grégoire de Rochefort, seigneur de La Bastide, maître des Eaux et Forêts de Languedoc, et à Pierre II Potier, seigneur de la Terrasse, notaire et secrétaire du roi, pour aliéner une partie des forêts de Languedoc jusqu'à concurrence de 30.000 livres (20 mai 1530). Provision en faveur de Pierre, fils de Pierre II Potier, notaire et secrétaire du roi, de l'office de maître des ports et passages de la sénéchaussée de Toulouse, vacant par la mort de Denis de Beauvoir (1er mai 1540). Provision en faveur d'Etienne I Potier, bachelier en droit, de Toulouse, vacant par la mort de Guillaume de Bernuy (12 décembre 1544). Lettres patentes de François Ier promettant à Etienne I Potier, bachelier en droit, de le pourvoir dans les deux ans d'un office de notaire et secrétaire du roi (12 décembre 1544). Lettres patentes d'Henri II autorisant Etienne I Potier, docteur en droit, à exercer pendant deux ans encore les fonctions de greffier des présentations au Parlement de Toulouse, sans être pourvu d'un office de notaire et secrétaire du roi (13 janvier 1548 n.st.). Echange d'offices entre Etienne I Potier, seigneur de la Terrasse, notaire et secrétaire du roi, greffier des présentations au Parlement de Toulouse d'enregistrer les lettres patentes déchargeant Etienne I Potier, seigneur de la Terrasse, maître des requêtes de l'Hôtel du roi, du payement du droit de franc-fief (7 septembre 1569). Copie d'une lettre de Catherine de Médicis à Henri III, lui demandant d'autoriser Etienne I Potier, seigneur de la Terrasse, à résigner ses fonctions de maître des Requêtes de l'Hôtel en faveur de son fils (4 novembre 1578). Achat par Jean de Potier, seigneur de la Terrasse, maître des Requêtes de l'Hôtel du roi, de l'office de président au Parlement de Toulouse vacant par la mort de Jean de Bertrand (10 mai 1596). Nomination de Jean de Potier, seigneur de la Terrasse, maître des Requêtes de l'Hôtel du roi, président au Parlement de Toulouse, comme conseiller d'Etat (10 décembre 1609).Vente par Françoise de Bourgade, veuve de Jean de Potier, à Jean de Mansencal, conseiller au Parlement de Toulouse, de l'office de président ayant appartenu à son défunt mari (1611). Achat par Pierre III de Potier, seigneur de la Terrasse, de l'office de conseiller-loi au Parlement de Toulouse vacant par la résignation de Mathurin de Saint-Félix, seigneur de Lasserre (1612). Provision de la charge d'aumonier par quartier de Gaston d'Orléans, frère de Louis XIII, en faveur de François de Potier, seigneur de la Terrasses (9 août 1635). Acquisition par Pierre III de Potier, seigneur de la Terrasse, conseiller au Parlement de Toulouse, de l'office de président vacant par la mort de François de Chalvet (1639-1640). Pension annuelle de 2500 livres accordée par le roi à Pierre III de Potier, seigneur de la Terrasse, à la suite de l'achat de l'office de président au Parlement de Toulouse ayant appartenu à Marc de Calvière (1635-1644). (1503-1644)
- Famille Potier.- Procédure soutenue par Pierre I Potier, seigneur de La Terrasse, contre les consuls de Carbonne, au sujet des limites de la juridiction de La Terrasse. (1490-1519)
- Famille Potier.- Procédure soutenue par Pierre I Potier, seigneur de La Terrasse, contre les consuls de Carbonne, au sujet des limites de la juridiction de La Terrasse. (1490-1519)
- Famille Potier.- Procédures soutenues par Pierre I Potier, seigneur de La Terrasse contre les consuls de Carbonne qu l'ont inscrit sur le rôle des estimes de leur ville et ont voulu le contraindre à contribuer aux tailles (1491-1493) ; contre Guillaume Ausat, Philippe Trémolet, Jean Pélicier, Jean de Casenove, Gilbert Bascorrat et autres habitants de Carbonne, coupables d'attentat contre le port de La Terrasse (1494-1519) ; contre Guillaume Ausat, habitant de Carbonne, pour contravention aux arrêts rendus sur les limites de la juridiction de La Terrasse (1510-1514. Saisie des revenus d'Elie Poget, percepteur de Salles, de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, au profit de Pierre I Potier, seigneur de La Terrasse (1495). (1491-1519)
- Famille Potier.- Procédures soutenues par Pierre II Potier, seigneur de La Terrasse, notaire et secrétaire du roi contre les consuls de Carbonne et l'abbé de Bonnefont au sujet des limites de la juridiction de La Terrasse (1523-1534) ; contre Jean Ausat, marchand de Carbonne, pour non restitution de vingt setiers de froment (1527-1531). Enquête sur un vol de bois commis par des habitants de Capens et de Noé au préjudice de Jean de Potier, seigneur de La Terrasse, président du Parlement de Toulouse (début 17e siècle). Procédure soutenue par Françoise de Bourgade, dame de La Terrasse, contre les consuls de Carbonne désireux d'établir un pont sur l'Arize et un port sur la Garonne (1636-1642) ; fragments de procédures soutenues par Françoise de Bourgade (1625-1642). Procédure soutenue par Pierre III de Potier, seigneur de La Terrasse, président au Parlement de Toulouse, contre le procureur général du roi, au sujet d'un legs testamentaire fait par le président Marc de Calvière en faveur de l'Hôtel-Dieu Saint-Jacques de Toulouse (1631-1643). (1523-1643)
- Famille Potier.- Successions. Arrêt du Parlement de Toulouse condamnant Marie de Rome à régler ses dettes envers Etienne Mazade, receveur général des Finances à Toulouse, héritier de feu Pierre II Potier, seigneur de La Terrasse (7 décembre 1549). Désignation de Marie Ramond, épouse d'Etienne Potier, seigneur de La Terrasse, comme légataire universelle de Raynier Barthier, chanoine et prévôt de la cathédrale de Rieux (27 novembre 1579). Testament de Peyronne Laporte, de Vaillac, instituant légataire universel Pierre III de Potier, seigneur de La Terrasse, conseiller au Parlement de Toulouse (16 avril 1631). Descendance de Jean de Potier, seigneur de La Terrasse, et de Françoise Bourgade, son épouse (s.d.). Mandement de Louis XIV déchargeant François de Potier, prieur de Pommevic et aumonier de Gaston d'Orléans, de la saisie d'une maison appartenant à la succession du président Jean de Potier, opérée à la requête de Pierre de Terlon, Conseiller au Parlement de Toulouse (8 mai 1649). Legs faits par Etienne II de Potier, seigneur de La Terrasse, président au Parlement de Toulouse (8 mai 1649). Legs faits par Etienne II de Potier, seigneur de La Terrasse, président au Parlement de Toulouse, à Jacques Anglade, son procureur, à Bernard Argut, son laquais, et à Raymond Laveran, tisserand de Razès (1682-1683). Succession du président Etienne II de Potier seigneur de La Terrasse (+ 4 mai 1684). Affaires diverses.- Lettres de change de Mathurin de Saint-Félix, seigneur de Lasserre, acquittées par Pierre III de Potier, seigneur de La Terrasse, conseiller au Parlement de Toulouse (1612-1613). Lettres adressées à Pierre III de Potier par sa soeur, Françoise, et son beau-frère, François de Pressoires, seigneur et baron de Puivert et de Sainte-Colombes, concernant le meurtre de François de Bruguières (1627) ; procès entre Jean-Antoine de Bruguières, baron de Chalabre, et François de Pressoires, seigneur et baron de Puivert et de Sainte-Colombe, soupçonné de complicité dans le meurtre de François de Bruguières (1627-1628). (1549-1710)
- Famille de Roux (1536-1763)
- Famille de Roux. Mariages.- Contrat entre François Anne de Roux de Monflourès, fils de Pierre de Roux de Montbel, seigneur de Pexiora et de Besplas, et François de Nigry (9 juin 1682). Testaments.- François-Anne de Roux de Potier, seigneur de La Terrasse et de Monflourès (19 janvier 1707) ; Marthe de Peyrat, veuve de Pierre de Roux de Montbel, syndic général de la province de Languedoc (24 août 1711) ; Etienne de Roux de Potier, seigneur de La Terrasse (fragment non daté). (1683-1711)
- Famille de Roux. Procès issus de la succession du président Etienne II de Potier, seigneur de La Terrasse entre Françoise de Nigry, veuve de François-Anne de Roux de Potier, et Joseph-Vital de Roux, abbé de Villelongue (1710-1717) ; entre Etienne de Roux de Potier et Henri de Soulages de Lamée, conseiller au Parlement de Toulouse, et les héritiers de Marie de Vignes de Lamée (1710-1727) (1710-1727)
- Famille de Roux. Procès issus de la succession du président Etienne II de Potier, seigneur de La Terrasse entre Etienne de Roux de Potier et Henri de Soulages de Lamée, conseiller au Parlement de Toulouse. (1728-1733)
- Famille de Roux. Procédures.- Documents produits par Joseph Vital de Roux de Potier, abbé de Villelongue, seigneur de La Terrasse, dans son procès avec l'hôpital Saint-Jacques de Rieux, qui lui réclame une redevance par certains de ses biens situés à Rieux ; ce dossier renferme le rôle de la taille de Rieux pour 1588 (1536-1723). Pièces du procès entre Pierre de Roux de Montbel et François-Anne de Roux de Potier, père et fils syndics-généraux de la province de Languedoc, et Adrien de Bertier, seigneur de Pinsaguel, au sujet des clauses du testament de Françoise de Bourgade, veuve de Jean de Potier, président à mortier au Parlement de Toulouse (1565-1702). Procédure soutenue par Henri de Bermond du Caylar, baron de Puisserguier, contre Pierre de Roux de Montbel, syndic général de la province de Languedoc au sujet de l'acquisition par ce dernier des terres de Pexiora et de Besplas ; ce dossier renferme les comptes d'administration de ces terres pour les années 1683 et 1684 (1682-1688). (1536-1732)
- Famille de Roux. Procédures poursuivies par Etienne de Roux de Potier : contre les créanciers de Joseph-Vital de Roux de Potier, abbé de Villelongue, son frère (1718-1737) ; contre les syndics, intendants et directeurs de l'Hôpital général de Montpellier, qui ont fait saisir le produit du loyer de la manufacture de La Terrasse en leur qualité d'héritiers de feu Jacques Bouniol, receveur des tailles du diocèse du Puy et créancier d'Enri de Soulages de Lamée (1732-1733) ; contre le marquis Joseph d'Hautpoul, Françoise de Nigry, veuve de François-Anne de Roux de Potier, et le marquis François des Pins, au sujet de la succession de Marthe de Peyrat (1736-1737). (1718-1737)
- Famille de Roux.- Généalogie de la famille de Roux de Puyvert (1520-1763). Succession de Pierre de Roux de Montbel, syndic général de la province de Languedoc (1705-1710). Succession de François-Anne de Roux, seigneur de La Terrasse (1715-1737). Succession de Joseph Vital de Roux de Potier, abbé de Villelongue (1727-1739). Factures et mémoires remis à Etienne de Roux, prieur et seigneur de Pommeric (1702-1719). Factures et mémoires remis à Etienne de Roux de Potier, seigneur de La Terrasse (1722-1740). Correspondance passive d'Etienne de Roux de Potier, seigneur de La Terrasse (1727-1740). (1707-1763)
- Pierre et Jean Potier.- Procès avec les consuls de Carbonne et de Portet, procès divers ; achats et ventes de terres à La Terrasse ; attestation de la présence d'Etienne Potier à des séances du Parlement. (1497-1745)
- Famille d'Hautpoul (1746-1830)
- Famille d'Hautpoul.- Correspondance et procès du marquis d'Hautpoul avec son frère le chevalier d'Hautpoul ; correspondance avec M. Teynier, ancien capitoul qui prête de l'argent ; avec divers chevaliers de l'ordre de Malte (pour la réception de ses fils, pour l'autorisation de porter la croix de l'ordre). (1770-1790)
- Famille d'Hautpoul.- Correspondance reçus par Pierre François d'Hautpoul-Seyres. (1746-an IV)
- Famille d'Hautpoul.- Factures, quittances d'impôts, réclamations, certificats de résidence, de non-émigration, extraits de roles, taxes à l'emprunt forcé. (1792-1797)
- Famille d'Hautpoul.- Correspondance reçue par Marie-François-Louis d'Hautpoul. (1807-1830)
- Famille d'Hautpoul.- Livre de compte. (1766-1772)
- Famille d'Hautpoul.- Procès de la marquise d'Hautpoul, héritière du marquis de Roquefort, contre Cabaldy, baron de Montfaucon, seigneur de Latrape. (1770-1777)
- Résidu.
- Divers (1433-XIXe s.)
- Famille Montesquieu de Roquefort.- Compte de la tutelle des enfants de Jean Hyacinthe de Montesquieu, rendu par sa veuve Marie-Anne de Roux. Quittances et reçus à François-Claude de Montesquieu ; quittances et notes diverses. (1713-fin 18e s.)
- Divers.- Remboursement des frais de voyage en Languedoc de Guillemin Guillaume, chevaucheur des écuries du roi (1433) ; montrée d'une compagnie (1437) ; arrêt du Parlement pour Balades de Boriage contre Tournemire (1490) ; autre pour Rigal contre Jean de Régnier (1588) ; lettre d'Henri de Montmorency nommant Jean-Baptiste Girard secrétaire de la comtesse d'Auvergne (1603). Testament de Barthélémy Vidal de la Brotte (30 août 1571) ; contrats de mariage de Jehan Gangiel et Louise Rigaude (13 juin 1573), de François de Papus et Claire de Bonnefoy (26 juin 1573). Extrait des provisions d'office de président au Parlement de Toulouse pour M. de Caumels, successeur de M. de Bertrand (mars 1585). (1433-1603)
- Divers.- Procès : Françoise de Roux contre Blaise de Lascaris, Jacques de Foucaud d'Alzon contre Hector d'Ouvrier, Guillaume de Roys contre Louis Domergue et Victor de la Coste (18e siècle). Constitutions de rentes de Blaise de Montesquieu à M. de Boisset de Glassac, de M. de Puylaroque à Françoise de Courdurier (18e siècle). Extraits de sentences diverses du Parlement de Toulouse. Copie d'une donation du comte de Toulouse à Gaillac. Lettres diverses (18e-19e siècles). Succession de la marquise de Lordat (début 19e siècle). (18e-19e s.)
- Table (18e siècle) du "registrum curiae Franciae domini Regis de feudis et negociis senescaliarum Carcassonne, Bellicadri et Tholosani et caturcensis et ruthenensis" (1209-1317). (1209-1317)
- "Recueil des arrêts de conséquence donnés par la Cour depuis 1664 jusques en 1693". (1664-1693)
- Plébiscites et élections
- Cantons d'Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle. (1924/1924)
- Arrondissement de Muret, cantons d'Auterive, Carbonne, Le Fousseret, Montesquieu-Volvestre, Saint-Lys. (1925/1925)
- Arrondissement de Toulouse, cantons d'Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Rieumes, Rieux, Saint-Lys. (1937/1937)
- Carbonne (1831/1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Section H du Bernes, 3ème feuille, éch. 1/2000. (1810 - 1810)
- Section H du Bernes, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1810 - 1810)
- Section H du Bernes, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1810 - 1810)
- Section H, tableau d'assemblage, éch. 1/4000 (1810 - 1810)
- Section G de Bordeneuve, 4ème feuille, éch. 1/2000. (1810 - 1810)
- Section G de Bordeneuve, 3ème feuille, éch. 1/2000. (1810 - 1810)
- Section G de Bordeneuve, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1810 - 1810)
- Section G de Bordeneuve, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1810 - 1810)
- Section G, tableau d'assemblage, éch. 1/4000 (1810 - 1810)
- Section F de la Terrasse, 3ème feuille, éch. 1/2000. (1810 - 1810)
- Section F de la Terrasse, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1810 - 1810)
- Section F de la Terrasse, 1ère feuille, éch. 1/2000. (s.d.)
- Section F, tableau d'assemblage, éch. 1/4000 (s.d.)
- Section E de Mancie, 2ème feuille, éch. 1/2000. (s.d.)
- Section E de Mancie, 1ère feuille, éch. 1/2000. (s.d.)
- Section E, tableau d'assemblage, éch. 1/4000 (s.d.)
- Section D de Sainte-Quitterie, 2ème feuille, éch. 1/2000. (s.d.)
- Section D de Sainte-Quitterie, 1ère feuille, éch. 1/2000. (s.d.)
- Section D, tableau d'assemblage, éch. 1/4000 (s.d.)
- Section C de Bax, 3ème feuille, éch. 1/2000. (s.d.)
- Section C de Bax, 2ème feuille, éch. 1/2000. (s.d.)
- Section C de Bax, 1ère feuille, éch. 1/2000. (s.d.)
- Section C, tableau d'assemblage, éch. 1/4000 (s.d.)
- Section B de la Ville, 5ème feuille, éch. 1/1000. (s.d.)
- Section B de la Ville, 4ème feuille, éch. 1/1000. (s.d.)
- Section B de la Ville, 3ème feuille, éch. 1/2000. (s.d.)
- Section B de la Ville, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1811 - 1811)
- Section B de la Ville, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1811 - 1811)
- Section B, tableau d'assemblage, éch. 1/4000 (1811 - 1811)
- Section A de Lançon, 4ème feuille, éch. 1/2000. (1811 - 1811)
- Section A de Lançon, 3ème feuille, éch. 1/2000. (1811 - 1811)
- Section A de Lançon, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1811 - 1811)
- Section A de Lançon, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1811 - 1811)
- Section A, tableau d'assemblage, éch. 1/4000 (1811 - 1811)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/20000. (1824 - 1824)
- Assistance sociale (3X)
- Commissions cantonales : enquêtes administratives. - Aspet (1935-1939) ; Aurignac (1939) ; Auterive (1934-1939) ; Boulogne[-sur-Gesse] (1937-1938) ; Cadours (1934-1938) ; Caraman (1934-1939) ; Carbonne (1935-1938) ; Castanet[-Tolosan] (1934-1939) ; Cazères (1938) ; Revel (1934-1938) ; Cintegabelle (1937-1939) ; Le Fousseret (1936-1939) ; Fronton (1934-1939) ; Grenade (1934-1936) ; Isle-en-Dodon (1938) ; Léguevin (1938) ; Lanta (1937-1939) ; Montastruc-la-Conseillère (1935-1939) ; Montesquieu-Volvestre (1938) ; Montgiscard (1936-1939) ; Muret (1934-1939) ; Nailloux (1934-1939) ; Rieumes (1935-1939) ; Saint-Gaudens (1937-1939) ; Saint-Lys (1934-1939) ; Salies-du-Salat (1934-1938) ; Toulouse (1934-1939) ; Verfeil (1937-1939) ; Villefranche-de-Lauragais (1938-1939) ; Villemur-sur-Tarn (1937-1939). (1934-1939)
- Certificats médicaux pour la commune de Saint-Gaudens, bons de consultation et feuilles de maladie pour les communes de Avignonet-Lauragais, Carbonne, Cintegabelle, Montgiscard, Muret et Villefranche-de-Lauragais, prescriptions médicales, bons d'achat de produits pharmaceutiques ; frais de soins médicaux et de vaccination antivariolique : note d'honoraires, factures, états des sommes dues aux médecins mandatés par les communes de Auterive, Avignonet-Lauragais, Baziège, Cazères, Cintegabelle et Revel. (1939)
- Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N).
- Inspection, dans l’arrondissement de Saint-Gaudens, des gendarmeries d’Aurignac, Saint-Gaudens, Saint-Martory, Saint-Béat (1839-1840). Demande de création de brigades de gendarmerie à Carbonne, Saint-Elix-le-Château et Saint-Plancard (1872). Permutations et transformations de brigades (1902-1903). (1839-1903)
- Carbonne. (1893-1938)
- Justice de paix des cantons du Lherm et de Muret
- Justice de paix des cantons de Noé, Saint-Sulpice-sur-Lèze, et Carbonne
- Justice de paix du canton de Carbonne (1791-1959)
- Fonctionnement, organisation, personnel. (an III-1948)
- an III-an V, an VII-an IX (an III-an IX)
- 1813-1888 (1813-1888)
- 1902-1948 (1902-1948)
- Attributions civiles et pénales
- Répertoires. (an VI-1945)
- an VI (4 vendémiaire)-an X (2 pluviôse) (an VI-an X)
- an X (16 ventôse)-1824 (29 novembre) (an X-1824)
- 1824 (9 décembre)-1832 (25 octobre) (1824-1832)
- 1885 (14 janvier)-1945 (27 décembre) (1885-1945)
- Minutes
- Ville. (1791-an II)
- Jugements civils et actes civils. (1791-an II)
- 1791 (7 février-21 décembre) (1791)
- 1792 (2 janvier-19 septembre) (1792)
- 1792 (27 septembre)-an II (2 thermidor) (1792-an II)
- Affaires en conciliation. (1791)
- 1791 (7 février-23 mars) (1791)
- 1791 (8 avril-3 juillet, 11 décembre) (1791)
- Canton forain. (1791-an IV)
- Jugements civils et affaires en conciliation. (1791-an IV)
- 1791 (14 février)-1792 (30 septembre) (1791-1792)
- 1792 (9 décembre)-an II (22 messidor) (1792-an II)
- an II (12 thermidor)-an IV (14 brumaire) (an II-an IV)
- Actes civils. (1791-an IV)
- 1791 (9 mai)-1792 (13 novembre) (1791-1792)
- 1793 (24 mars)-an III (3 germinal) (1793-an III)
- an III (6 fructidor)-an IV (4 brumaire) (an III-an IV)
- Affaires en conciliation. (1791-an IV)
- 1791 (4 mai)-an IV (28 brumaire) (1791-an IV)
- 1791 (25 février-9 avril) (1791)
- an III (23 thermidor)-an IV (14 brumaire) (an III-an IV)
- Canton (an IV-1959)
- Affaires en conciliation. (an IV-an VIII)
- an IV (5 frimaire)-an VI (21 pluviôse) (an IV-an VI)
- an VI (27 pluviôse)-an VIII (jour complémentaire) (an Vi-an VIII)
- Jugements civils et actes civils. (an IV-an XIV)
- an IV (7 floréal)-an V (jour complémentaire) (an IV-an V)
- an VII (an VII)
- an VIII (7 vendémiaire)-an X (14 ventôse) (an VIII-an X)
- an X (16 ventôse)-an XII (5 brumaire) (an X-an XII)
- an XII (11 brumaire)-an XIV (23 brumaire) (an XII-an XIV)
- Jugements civils, de police et actes civils. (an XIV-1825)
- an XIV (23 brumaire)-1808 (29 décembre) (an XIV-1808)
- 1809 (5 janvier)-1811 (7 février) (1809-1811)
- 1811 (7 février)-1813 (8 avril) (1811-1813)
- 1813 (8 avril)-1816 (2 janvier) (1813-1816)
- 1816 (6 janvier)-1820 (17 mars) (1816-1820)
- 1820 (25 mars)-1822 (8 mai) (1820-1822)
- 1822 (9 mai)-1824 (26 novembre) (1822-1824)
- 1824 (29 novembre)-1827 (10 janvier) (1824-1827)
- Jugements civils et actes civils. (1827-1865)
