Cote : 1 X 91

Intitulé : Administration générale.

Date : 1850-1926

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Création et organisation de la commission administrative : décret, extraits de délibération, correspondance, journal la clochette, rapport sur l'estimation des biens, extraits de la matrice cadastrale (1850-1854).

Contentieux entre les mairies de Carbonne et Bois-de-la-Pierre concernant la composition de la commission administrative de l'hospice : minutes, courriers, arrêté (1851-1909).

Inspection : correspondance, rapport (1864).

Contentieux concernant un legs : courriers, extraits de délibération, arrêté (1876-1882).

Organisation d'un hôpital militaire temporaire : minutes, extraits de délibération, courriers (1914-1916).

Assurances : contrats, courrier (1924-1926)

Sujet : santé / organisation sanitaire / population hospitalière / construction hospitalière / établissement de santé / profession médicale / établissement médico social

Lieu : Carbonne (Haute-Garonne, France)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal