Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Carbonne
Cote : 2 O 107 1-3
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an X-1940
Importance matérielle : 3 liasses.
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Carbonne (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptabilité : actif et passif, comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1922, 1932-1934) (an X-1940) ; pièces comptables (1896-1898) ; budget, dépenses imprévues (1901), modifications (1930), inscription d'une imposition extraordinaire non autorisée (1932). (an X-1940)
- Charges et revenus. (an X-1939)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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