Notice descriptive
Divers.- Procès : Françoise de Roux contre Blaise de Lascaris, Jacques de Foucaud d'Alzon contre Hector d'Ouvrier, Guillaume de Roys contre Louis Domergue et Victor de la Coste (18e siècle). Constitutions de rentes de Blaise de Montesquieu à M. de Boisset de Glassac, de M. de Puylaroque à Françoise de Courdurier (18e siècle). Extraits de sentences diverses du Parlement de Toulouse. Copie d'une donation du comte de Toulouse à Gaillac. Lettres diverses (18e-19e siècles). Succession de la marquise de Lordat (début 19e siècle). (18e-19e s.)
Contexte : Fonds Potier de la Terrasse > Divers
Cote : 3 J 39
Intitulé : Divers.- Procès : Françoise de Roux contre Blaise de Lascaris, Jacques de Foucaud d'Alzon contre Hector d'Ouvrier, Guillaume de Roys contre Louis Domergue et Victor de la Coste (18e siècle). Constitutions de rentes de Blaise de Montesquieu à M. de Boisset de Glassac, de M. de Puylaroque à Françoise de Courdurier (18e siècle). Extraits de sentences diverses du Parlement de Toulouse. Copie d'une donation du comte de Toulouse à Gaillac. Lettres diverses (18e-19e siècles). Succession de la marquise de Lordat (début 19e siècle).
Date : 18e-19e s.
Importance matérielle : 10 p. parchemin, 42 p. papier, 2 cah. papier
Sujet : administration seigneuriale / auxiliaire de justice / comptabilité privée / droits seigneuriaux / dénombrement seigneurial / exploitation agricole / famille / fiscalité directe d'Ancien Régime / histoire des familles / hommage / juge / justice seigneuriale / manufacture / mariage / moulin / noblesse / notaire / office d'Ancien Régime / officier de justice d'Ancien Régime / patrimoine privé / patrimoine écrit / port fluvial / reconnaissance seigneuriale / régime matrimonial / régime seigneurial / seigneurie / succession
Personne : Hautpoul d' (famille) / Potier de (famille) / Roux de (famille) / Montesquieu de Roquefort de (famille)
Lieu : Carbonne (Haute-Garonne, France) / Marquefave (Haute-Garonne, France) / Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
