Notice descriptive
1791 (25 février-9 avril) (1791)
Cahier n° 5, composé de deux parties distinctes (du 3 mars au 9 avril, puis du 25 février au 22 mars) contenant la transcription d’actes à l’origine transcrits sur feuilles volantes. Ces deux cahiers ont été reliés ensemble par la suite. [Voir à ce sujet la note du juge de paix Dupau en début de cette seconde partie du cahier : « Le présent cahier a été composé de plusieurs feuilles contenant des procès-verbaux de conciliations… opérées dans plusieurs municipalités dépendantes de notre ressort (…), n’étant point nanti du cahier »].
En titre : « Petit registre des conciliations de la justice de paix du canton de Carbonne » ou : « Registre particulier du bureau de paix et de conciliation ».
Cahier n° 5.
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