Notice descriptive

Commune de Carbonne. 1 D 11 : Registre de délibérations, 1807, 15 janvier-1824, 29 mai. Registre relié dos parchemin

(1807/1824)

Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Carbonne > Délibérations > 1807-1824
Cote : 2 E 1558
Intitulé :

Commune de Carbonne. 1 D 11 : Registre de délibérations, 1807, 15 janvier-1824, 29 mai. Registre relié dos parchemin

Sources complémentaires (autres producteurs) :

2 Mi 2413

Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Carbonne (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits

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