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Castanet-Tolosan (Haute-Garonne, France)
Castanet-Tolosan (occitan : Castanet Tolosan) est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Castanéens.
Site : http://www.castanet-tolosan.fr
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Toulouse
- Canton : Canton de Castanet-Tolosan
- Intercommunalité : Sicoval
- Insee : 31113
- Gentilé : Castanéens, Castanéennes
- Population : 11440 habitants
- Superficie : 8.22 km2
- Altitude minimale : 145 mètres
- Altitude maximale : 281 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Antiquités et objets d'art
- Administration politique et sociale
- Circonscriptions administratives
- Archives communales numérisées, communes A à C
- Castanet-Tolosan. 1 D 1 Registre de délibérations (1784 - an II)
- Castanet-Tolosan. 1 D 2 Registre de délibérations (An II - An X)
- Commune de Castanet-Tolosan. 1 D 3 : Registre de délibérations, An XIII-1810. Registre relié parchemin (1805/1810)
- Commune de Castanet-Tolosan. 1 D 4 : Registre de délibérations, 1810-1834. Registre dos décollé (1810/1834)
- Commune de Castanet-Tolosan. 1 D 5 : Registre de délibérations, 1834-1851. Registre dos décollé (1834/1851)
- Commune de Castanet-Tolosan. 1 D 7 : Registre de délibérations, 1855-1884. Registre relié dos toile noire (1855/1884)
- Commune de Castanet-Tolosan. 1 D 8 : Registre de délibérations, 1884-1896. Registre relié dos toile noire (1884/1896)
- Castanet-Tolosan. 1 D 9 Conseil municipal. Délibérations. (1896/1938)
- Commune de Castanet-Tolosan. 1 G 1 : Compoix de 1760-73 par Léger Gary, arpenteur de Portet-sur-Garonne. Registre 110 f° et table, relié cuir ancien, à restaurer. Voir 1 S 1 (1760/1773)
- Commune de Castanet-Tolosan. 1 G 2 : Plan correspondant au compoix précédent. Registre 13 plans relié cuir ancien (1760/1773)
- Commune de Castanet-Tolosan. 1 G 3 : Muancier de 1773-1790. Registre 126 folios et table relié cuir ancien. (1773/1790)
- Commune de Castanet-Tolosan. 1 G 4 : Etat de sections de 1791. 3 cahiers, à relier (1791/1791)
- Castanet-Tolosan. Reproduction numérique du " libre de Castanet : pouèmes-proso-countes " de 1949 par Jan Pitchou (Danton Cazelles). Illustré de nombreux dessins encre et crayons de couleur. (1949/1949)
- Commune de Castanet-Tolosan. S 1 : Plans de la commune de Castanet appartenant à M. Berger. Registre 13 pl. correspondance au compoix de 1773 (G 1) mais mentionnant les propriétés de M. Berger. Relié cuir (1773/1773)
- Castanet-Tolosan. « Le livre d’or de la ville de Castanet » de 1904 Ce livre se divise en plusieurs séquences : La liste des maires et adjoints municipaux de 1904 à 1906 ; Une éphéméride de 1904 à 1916 ; 1960-1970 ; Cérémonies officielles (à noter la signature de Lionel Jospin et Mme Kennedy Shriver, sœur du Président John Fitzgerald Kennedy) ; Hommage aux combattants de la guerre de 1914-1918 (présence de nombreux dessins aquarellés de Danton Cazelles) (1904/1904)
- Sacs à procès 2 B - 013
- Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil
- Communes en C, dossiers d'administration communale
- Castanet-Tolosan (1761-1898)
- Finances de la commune et contributions. (1761-1940)
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1814, 1875, 1921-1922, 1932-1934) (an XI-1940) ; budget, crédits, établissement d'office pour les dépenses obligatoires (1840-1842), ouverture (1895) ; état des comptes courants avec le trésor public (1886) ; titres de perception (1925-1928) ; admission en non valeur du droit de places (1939). (an XI-1940)
- Charges et revenus, rentes, recouvrement (1761-1827), établissement et rachat (1822-1879), amortissement (1825), acquisition (1892-1894), aliénation (1930-1931) ; taxes et droits, droit de places, adjudications (1845-1911), tarifs et règlement (1852-1861), mise en régie et nomination d'un régisseur (1938), saisie de cautionnement (1939), droit de pesage, tarifs et règlement (1884-1885), adjudications (1885-1920), taxe d'abattage, tarifs (1926-1936) ; charges, frais de procès (1892). Service télégraphique, création (1885). Contributions, impôt extraordinaire, prorogation (1891), suppression (1901). (1761-1939)
- Administration générale. - Contentieux, poursuites contre Guillaume Dardignac au sujet d'arrérages de rentes non payés (1806-1829), usurpation de communaux (1854), différends avec Joseph Carcy, fermier du droit de places, concernant un droit à percevoir sur les bestiaux (1892), pour non paiement d'arrérages (1895). Mobilier de la mairie, inventaire et récolement des archives suite au changement de maire (1935), demande d'attribution d'un portrait du président de la République (1909), installation du portrait de l'ancien maire dans la salle des délibérations du conseil municipal (1926). Contrats, location d'immeuble pour servir de logement à l'institutrice et d'école (1872-1887), location verbale d'un terrain pour servir de parc des sports, observation préfectorale (1938) ; abonnement à la SACEM (1905-1923). Etat civil, demandes de renseignements concernant la délivrance d'un certificat d'hérédité (1932), la procédure à suivre pour le mariage d'un mineur (1933). (1806-1938)
- Personnel communal. - Nominations, femme de service de l'école enfantine (1922), cantonnier communal (1928), secrétaire de mairie (1929). (1922-1929)
- Bâtiments communaux. (an IX-1936)
- Édifices du culte, église paroissiale, travaux, construction, entretien du local servant provisoirement aux offices situé dans l'hospice (an IX-1863), réparation de la toiture et exécution de peintures par le sieur Borios, peintre décorateur (1902-1903), mobilier, horloge, acquisitions chez Pierre Delpy, horloger-mécanicien à Toulouse (1845-1847), chez François Dulon, horloger à Carbonne (1920), réparation (1892), don par le ministère de l'Intérieur d'un tableau représentant la Vierge à l'Enfant peint par Melle Thibault (1849), demande de renseignements auprès de la préfecture relativement à l'affichage sur les murs (1907) ; chapelle Sainte-Catherine, installation de la mairie (1809) ; ancienne église paroissiale, cession pour incorporation du terrain au cimetière (1809-1810). Presbytère, acquisition (1862-1876), construction d'un mur de clôture (1864), réparations (1867-1870), reconstruction de la façade principale (1881-1885), restauration (1897). (an IX-1920)
- Préfecture de la Haute-Garonne, arrêté qui approuve la délibération de la fabrique de Castanet du 28 août 1832, relative à la construction d'une église paroissiale. 22 novembre 1834. Toulouse : Imp. Jean-Matthieu Douladoure. (1834)
- Plan géométral de l'église de Castanet établie en 1832 sur les anciens fondements bâtis en 1789. D. Villeneuve, architecte. 1er septembre 1832. Ech. 0,01 p.m. (1832)
- Élévation principale de l'église de Castanet. D. Villeneuve, architecte. 1er septembre 1832. Ech. 0,01 p.m. (1832)
- [Commune de Castanet-Tolosan, église], élévation de la façade latérale, coupe transversale du coté de l'entrée, façade postérieure du sanctuaire. D. Villeneuve, architecte. 1er septembre 1832. Ech. 0,01 p.m. (1832)
- [Commune de Castanet-Tolosan, église], coupe longitudinale. D. Villeneuve, architecte. 1er septembre 1832. Ech. 0,01 p.m. (1832)
- Plan et élévation en coupe du bas-côté nord de l'église de Castanet. D. Villeneuve, architecte. 26 décembre 1856. Ech. 0,01 p.m. (1856)
- Plan, coupe et élévation d'une maison que la commune de Castanet à l'intention d'acquérir pour en former le presbytère, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupes en long et en travers, élévation de la façade principale, plan des lieux. [Aliot], architecte. 3 février 1863. Ech. 0,01 p.m. (1863)
- Castanet, réparations au presbytère, élévation sur la route, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. G. Dutour, architecte. 8 février 1867. Ech. 0,01 p.m. (1867)
- Commune de Castanet, projet de reconstruction du mur de façade du presbytère et du plancher sur le vestibule d'entrée, élévations de la façade actuelle et de la façade projetée, coupe transversale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage en l'état actuel et en l'état projeté. Dargassies, architecte. 28 juin 1881. Ech. 0,01 p.m. (1881)
- Mairie et écoles. - Mairie avec école et salle d'audience pour la justice de paix, projet de construction (1831-1832), construction (1877-1884), acquisition du mobilier de la salle d'audience (1885), réparations ainsi qu'à l'école de filles (1894-1929), construction de clôtures (1900-1912), transferts de classes (1926-1927), affectation de la salle d'audience de la justice de paix à la deuxième classe de garçons, aménagement (1930). Ecole de garçons, projet de construction (1849). Ecole de filles et école maternelle, projet de construction (1882-1895), acquisition et aménagement (1899-1907), réparations (1920-1936), logement de l'institutrice, constat d'insalubrité (1930-1931). Ecole congréganiste, projet de construction, désignation d'un architecte (1891). Ancienne mairie, location (1913). Locaux scolaires, demande de renseignement concernant leur propriétaire (1923). (1831-1936)
- Commune de Castanet, projet de construction d'une maison d'école et de mairie et salle de justice de paix, façade principale, coupe transversale, plan d'ensemble du sol et des constructions projetées, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe transversale du préau, face des cabinets. Dargassies, architecte. 16 juin 1879. Ech. 0,01 p.m. 0,005 mm p.m. (1879)
- République française, préfecture de la Haute-Garonne, travaux communaux, adjudication, Castanet, réparation des écoles et de la salle de mairie ; Buzet-sur-Tarn, construction d'un aqueduc ; Beauzelle, construction d'un mur de clôture au cimetière ; Verfeil, réfection du dallage de la halle aux grains. 10 décembre 1908. Toulouse : Imp. Douladoure. (1908)
- Commune de Castanet, projet de clôture du jardin de la mairie, élévation, plan, détail de l'assemblage des montants avec les barres horizontales. Alba, architecte. 12 juin 1912. Ech. 1/50. (1912)
- Esquisse, projet d'une maison d'école pour Castanet, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupes longitudinale et transversale, élévation de la façade principale. 15 juillet 1849. Ech. 1 cm pour 1 m. (1849)
- République française, préfecture de la Haute-Garonne, travaux communaux, adjudication, Castanet, appropriation d'une école de filles avec classe enfantine. 20 juillet 1903. Toulouse : Imp. Douladoure. (1903)
- Double de l'affiche cotée 2 O 113 6 (5).
- Triple de l'affiche cotée 2 O 113 6 (7).
- Abattoir, construction (1853-1855), reconstruction (1913-1915). Halles, halle aux grains, agrandissement (1856-1857), démolition (1928) ; halle métallique, construction (1928). Immeubles divers, maison Dupont, mise à ferme (1882-1895), réparation (1908-1909) ; maison Izard-Duffau, acquisition et démolition en vue de l'agrandissement d'une place publique (1931-1932). Bascules publiques, acquisitions et installation (1882-1911). Lavoirs, lavoirs de Rieupeyre, Semenben et du Barry, construction (1900) ; lavoir du Broc, construction (1908-1910), installation d'une pompe électrique (1912). Monuments commémoratifs, apposition de plaques portant le nom des soldats de Castanet morts pour la patrie (1918). Bureau de la perception, installation dans l'ancien logement de l'institutrice (1932). Travaux divers, restauration de la halle aux grains, construction de lavoirs, d'une clôture à la mairie, d'un puits place du Marché, établissement de gondoles rue Malcousinat et rue de l'Eglise (1900). (1853-1932)
- Ville de Castanet, projet de construction d'un abattoir municipal, plan d'ensemble, plan des propriétés, maisons d'habitation voisin de l'abattoir municipal projeté, rayon de 500 m. [1913]. Ech. 1/2500. ([1913])
- Ville de Castanet, projet de construction d'un abattoir municipal, façade principale, plan d'ensemble. Laporte, architecte. 31 mai 1913. Ech. 0,01 p.m. (1913)
- Double du plan coté 2 O 113 7 (2).
- République française, mairie de Castanet, établissements insalubres ou incommodes de 1ère classe, ville de Castanet, construction d'un abattoir public, enquête, avis. 10 mars 1914. Toulouse : Imp. G. Berthoumieu. (1914)
- République française, mairie de Portet, établissements insalubres ou incommodes de 1ère classe, ville de Castanet, construction d'un abattoir public, enquête, avis. 10 mars 1914. Toulouse : Imp. G. Berthoumieu. (1914)
- République française, mairie de Toulouse, établissements insalubres ou incommodes de 1ère classe, ville de Castanet, construction d'un abattoir public, enquête, avis. 10 mars 1914. Toulouse : Imp. G. Berthoumieu. (1914)
- République française, mairie de ..., établissements insalubres ou incommodes de 1ère classe, ville de Castanet, construction d'un abattoir public, enquête, avis. 10 mars 1914. Toulouse : Imp. G. Berthoumieu. (1914)
- République française, travaux communaux, adjudication, Castanet, couverture du ruisseau dit de Lascardos, restauration d'une maison appartenant à la commune. 30 juillet 1908. Toulouse : Imp. Douladoure. (1908)
- Commune de Castanet, projet de pont à bascule, face principale, coupe longitudinale du tablier, plan horizontal, plan de la maçonnerie. Dargassies, architecte. 20 février 1882. Ech. 0,02 p.m. (1882)
- Commune de Castanet, construction d'un lavoir au quartier du Broc, plan coupe, détail des rigoles, coupe en travers des bassins. Alba, architecte. 20 août 1908. Ech. 0,02 et 0,10 p.m. (1908)
- République française, préfecture de la Haute-Garonne, chemins vicinaux, travaux communaux, adjudication, chemin de grande communication n°1 de Toulouse à Bessières et n°22 de Villebrumier à Mézens, enretien des tabliers des ponts suspendus de Layrac, Mirepoix, Bessières et Buzet-sur-Tarn, chemin de grande communication n°9 de Grenade à Villemur, entretien du tablier du pont suspendu de Grenade-sur-Garonne, commune de Pechbonieu, chemin vicinal n°10 dit Moureau, construction d'une section, commune de Castanet, construction d'un lavoir, commune de Montpitol, construction d'un préau à l'école. 12 juin 1909. Toulouse : Imp. Douladoure-Privat. (1909)
- Biens communaux. - Partage des biens communaux (an II-1809). État des biens et revenus (an XIV). Exploitation des biens, mises à ferme du communal de Costes (1806-1809), de divers communaux (1817-1846), des terrains provenant du legs Dupont sis sur le territoire communal ainsi qu'à Pechabou et Auzeville (1875-1914) ; vente d'arbres (1838-1905). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain dit de la Fontasse (1837-1838), de terrains usurpés (1840-1842), de terrains sis au village (1843), sis aux quartiers du Barry et du Grand Chemin pour en affecter le produit à l'agrandissement du cimetière (1850-1851), de terrains provenant du legs Dupont (1923-1924). Eau, puits, puits de la rue du Fort, comblement et reconstruction (1840) ; constructions des puits de la place du Marché (1900-1901), du quartier du Broc (1906-1907) ; nettoyage et entretien (1892-1893). (an II-1924)
- Cimetière. - État des lieux (an XII). Travaux, agrandissement (1851-1861), clôture, construction (1875-1884). Concessions, tarifs et règlement (1860-1874), titres (1874-1926), notifications d'envoi de titres pour approbation (1926-1932). Police, enlèvement de pierres tombales (1874), inhumation d'un indigent, demande de renseignement auprès de la préfecture (1906). Pompes funèbres, acquisition d'un corbillard (1904-1905), transport de corps et enlèvement des ordures ménagères, adjudication (1905). (an XII-1932)
- Copie de l'atlas parcellaire de la commune de Castanet. Symphorien Quercy, géomètre expert. 5 août 1854. Ech. 1/10000. (1854)
- Cours d'eau. - Ruisseau de Lascardos, couverture. (1904-1909)
- Police. - Police locale, demande de translation des ossements de M. Babut de Nogaret dans l’église de Castanet, refus (1846), interdiction de dépôts sur la voie publique (1898). Police urbaine, circulation, règlementation de la vitesse des véhicules (1905). (1846-1905)
- Travaux publics. - Éclairage public, éclairage au gaz, installation (1892), éclairage électrique, installation de lampes supplémentaires (1935). Eau, projet d'adduction d'eau potable (1910). (1892-1935)
- Transports publics. - Voiture publique, ligne Castanet-Saint-Agne, subventions du Conseil général. (1911-1913)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)
- Notaires
- Plébiscites et élections
- Plans du cadastre napoléonien
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1810 - 1810)
- Section A du Perries, feuille unique, éch. 1/2500. (1810 - 1810)
- Section B de Borde Neuve, feuille unique, éch. 1/2500. (1810 - 1810)
- Section C de Saint-Saizy, feuille unique, éch. 1/2500. (1810 - 1810)
- Section D de Desmals, feuille unique, éch. 1/2500. (1810 - 1810)
- Section E du Village, feuille unique, éch. 1/1250. (1810 - 1810)
- Section F des Moulins, feuille unique, éch. 1/2500. (1810 - 1810)
- Section G de Blanconne, feuille unique, éch. 1/2500. (1811 - 1811)
- Justice de paix du canton de Castanet-Tolosan
- Fonctionnement, organisation, personnel. (an III)
- Attributions civiles et pénales
- Répertoires. (1937-1969)
- 1937 (23 février)-1948 (17 février) (1937-1948)
- 1948 (19 février)-1952 (8 avril) (1948-1952)
- 1952 (18 avril)-1956 (24 janvier) (1952-1956)
- 1956 (31 janvier)-1969 (26 février) (1956-1969)
- Minutes
- Jugements civils. (1791-1959)
- 1791 (5 février)-an III (11 frimaire) (1791-an III)
- 1937-1944 (1937-1944)
- 1945-1949 (1945-1949)
- 1950-1955 (1950-1955)
- 1956 (17 janvier)-1959 (17 février) (1956-1959)
- Actes civils. (1791-1959)
- 1791 (16 avril)-an III (22 nivôse) (1791-an III)
- 1931, 1936-1942 (1931, 1936-1942)
- 1943-1946 (1943-1946)
- 1947-1950 (1947-1950)
- 1951-1955 (1951-1955)
- 1956 (27 janvier)-1959 (17 février) (1956-1959)
- Jugements de police. (1937-1957)
- 1937-1939 (1937-1939)
- 1940-1941 (1940-1941)
- 1942 (1942)
- 1943-1944, 1948-1949, 1951, 1952, 1954, 1957 (1943-1957)
- Procédure civile
- Plumitif pour l’appel des causes. (1950-1969)
- Saisie-arrêt-recouvrement des petites créances. (1958-1969)
- Dossiers de procédure. Pièces de procédure isolées relatives aux affaires en cours. (1941-1958)
- Procédure pénale. (1791-1943)
- Attributions administratives
- Dépôts d'actes. Warrants agricoles. (1933-1961)
- 1933 (22 mai)-1953 (15 octobre), volume 2. (1933-1953)
- 1954 (10 février)-1961 (9 juin), volume 3 (1954-1961)
- Déclarations
- Tribunal paritaire cantonal des baux ruraux. (1946-1969)
- Nationalité. (1945-1966)
- Documentation. (1945)
- Déclarations d’option dans la nationalité française ou en vue de décliner la qualité de français. (1946-1963)
- Certificats. (1952-1966)
- 1952 (3 janvier)-1957 (9 janvier) (1952-1957)
- 1957 (15 janvier)-1966 (20 décembre) (1957/1966)
- Immeubles et bâtiments paroissiaux
- Préfecture de la Haute-Garonne. Arrêté qui approuve la délibération de la fabrique de Castanet du 28 août 1832, relative à la construction d'une église paroissiale. 22 novembre 1834. Toulouse : impr. Douladoure. (1834/1834)
- Commune de Castanet, dessin joint au projet de restauration de l'église, [plan au sol], élévation d'une travée, coupe transversale. Thillet, architecte. 22 février 1901. Ech. 0,01 p.m. (1901/1901)
- Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal
- Fabriques
- Paroisses des communes de Canens à Castelnau-Picampeau. 1894-1906 Canens (1894-1895, 1898-1902, 1906) ; Capens (1894-1895,1897-1906) ; Caragoudes (1894-1903, 1905-1906) ; Caraman (1891,1894-1905) ; Carbonne (1897-1906) ; Cardeilhac (1894,1896-1906) ; Cassagnabère-Tournas (1894-1895, 1897-1898, 1901-1906) ; Cassagne (1894-1906) ; Castagnac (1894, 1898-1904) ; Castanet-Tolosan (1894-1906) ; Castelbiague (1894-1896,1898-1906) ; Castelgaillard (1896-1906) ; Castelginest (1894-1895, 1901-1904) ; Castelmaurou (1894-1905) ; Castelnau-d'Estrétefonds (1894-1906) ; Castelnau-Picampeau (1894-1904). (1894-1906)
- Listes des trésoriers-comptables des fabriques par cures et succursales (par arrondissement). Arrondissement de Muret : doyennés de Muret, Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Fousseret (Le), Montesquieu-Volvestre, Rieumes, Rieux, Saint-Lys. Arrondissement de Saint-Gaudens : doyennés de Saint-Gaudens, Aspet, Aurignac, Bagnères-de-Luchon, Boulogne, Isle-en-Dodon (L'), Montréjeau, Saint-Béat, Saint-Bertrand, Saint-Martory, Salies-du-Salat. Arrondissement de Toulouse : doyennés de Saint-Etienne, Saint-Sernin, La Daurade, Saint-Nicolas, Cadours, Castanet, Fronton, Grenade, Léguevin, Montastruc, Verfeil, Villemur. Arrondissement de Villefranche : doyenné de Villefranche, Caraman, Lanta, Montgiscard, Nailloux, Revel. (1893)
- Bragayrac (1866-1886) ; Brax (1846) ; Brignemont (1871) ; Bruguières (1838) ; Burgaud (Le)(1876-1905) ; Cabanac, annexe de Séguenville (1840-1852) ; Cabanial (Le) (1839-1876) ; Cambiac (1825) ; Canens (1848) ; Cardeilhac (1835) ; Cassagne (1849) ; Castagnède (1906) ; Castanet-Tolosan (1839) ; Castelgaillard (1828-1841) ; Castelginest (1838-1874) ; Castelmaurou (1828) ; Castillon-de-Saint-Martory (1854-1901) ; Cazaunous (1849-1850) ; Cazeaux-de-Larboust (1877-1890) ; Cépet (1838) ; Cessales (1893-1894) ; Charlas (1889) ; Cier-de-Rivière (1886) ; Cierp-Gaud (1832) ; Cintegabelle, annexes d'Aignes (1828-1839), de Tramezaygues (1837) ; Cirès (1840) ; Clermont-le-Fort (1825-1849) ; Colomiers (1840) ; Cornebarieu (1829) ; Corronsac (1845-1896) ; Couladère (1888-1894) ; Couret (1847) ; Cox (1852) ; Cugnaux (1835) ; Cuguron (1875). (1828-1906)
- Cabanial (Le) (1886-1887) ; Cadours (1804) ; Calmont (1893) ; Cardeilhac (1882) ; Cassagnabère-Tournas (1881) ; Cassagne (1834) ; Castanet-Tolosan (1834) ; Castelginest (1843-1846) ; Castelnau-d'Estréfonds (1812-1834) ; Castillon-de-Saint-Martory (1872) ; Caubiac (1832-1892) ; Cazères (1830-1841) ; Charlas (1870-1883) ; Cier-de-Rivière (1840) ; Cirès (1834-1838) ; Colomiers (1807) ; Couret (1854) ; Cugnaux (1835) ; Daux (1844-1849) ; Donneville (1838-1839) ; Drudas (1889-1890) ; Eoux (1838-1850) ; Escanecrabe (1880) ; Estadens, annexe de Pujos (1870). (1804-1893)
- Aucamville (1809) ; Aussonne (1822) ; Auzeville-Tolosane (1806-1809) ; Azas (1803-1808) ; Balma (1803-1808) ; Bazus (1803-1807 ; 1809) ; Beauzelle (1806-1809) ; Bellegarde-Sainte-Marie (1809) ; Bellesserre (1803-1809) ; Bessières (1803-1804, 1806, 1808-1809) ; Blagnac (1807-1808, 1822) ; Bonrepos-Riquet (1808) ; Born (Le) (1803, 1808) ; Bouloc (1803, 1806-1808) ; Brax (1806, 1808), Bretx (1790, 1806, 1808-1809) ; Brignemont (1803, 1806-1807, 1809) ; Bruguières (1806, 1808-1809) ; Burgaud (Le) (1763-1764, 1803, 1806, 1808) ; Buzet-sur-Tarn (1803, 1805, 1806-1809) ; Cabanac-Séguenville (1803,1807-1809) ; Cadours (1806, 1808, 1809) ; Castanet-Tolosan (1803, 1807) ; Castelginest (1803, 1808, 1822) ; Castelmaurou (1806) ; Castelnau-d'Estrétefonds (1806-1809) ; Castéra (Le) (1806-1808) ; Caubiac (1803-1806, 1808) ; Cépet (1806-1808) ; Clermont-le-Fort (1809) ; Colomiers (1804, 1808) ; Cornebarrieu (1809) ; Cox (1803, 1809) ; Cugnaux (1808, 1822). (1763-1822)
- Agassac : pose d'une rosace au chevet de l'église (1887), achat d'une cloche et travaux au jardin du presbytère (1898-1901) ; Arnaud-Guilhem : achat d'un maître-autel et de deux vitraux (1891) ; Aspret [-Sarrat] : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers (1884) ; Bellegarde : demande de secours (1891) ; Burgalays : demande de secours pour l'achat d'une cloche (1897-1898) ; Burgaud (Le) : achat d'objets du culte, aube et calice (1806) ; Carbonne : aliénation d'un cadre/tableau se trouvant dans la chapelle de la Vierge (1899, achat d'une nouvelle chaire (1902-1903) ; Castanet-Tolosan : achat d'une cloche et remplacement d'une autre cloche à l'église de l'hospice (1829-1830) ; Castelgaillard : secours pour l'acquisition d'un harmonium (1883-1885) ; Castillon-de-Saint-Martory : demande de secours pour l'achat d'ornements pour la célébration du culte (1881-1883) ; Caubiac : achat de divers ornements (1831) ; Clarac : secours pour l'achat d'un harmonium (1889) ; Encausse-les-Thermes : achat d'une cloche (1863) ; Escanecrabe : demande de secours pour achat d'un harmonium (1883-1884) ; Galié : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers (1882-1883) ; Gardouch : demande de secours pour achat d'un meuble pour les ornements de l'église (1887-1888), pour l'achat d'un autel [plan] (1889-1890) ; Gouaux-de-Luchon : achat d'un dais et d'un ostensoir (1883) ; Grenade : demande de secours pour la construction de l'église (1869-1871) ; Isle-en-Dodon (L') : achat d'un orgue (1886) ; Labarthe-Inard : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers (1886-1888) ; Laffite-Toupière : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers nécessaires à l'exercice du culte (1878-1881), pour l'achat d'un confessionnal (1884-1885) ; Lagarde : demande de secours pour l'achat d'un harmonium (1882-1883) ; Lieoux : demande de secours pour l'achat d'un harmonium (1882-1883) ; Loudet : demande de secours pour l'achat d'ornements pour la célébration du culte et d'un vestiaire (1883-1887). (1806-1903)
- Emprunts. Aureville : emprunt pour restauration du presbytère (1893-1898) ; Auriac-sur-Vendinelle : remboursement d'un emprunt irrégulièrement contacté (1894) ; Bagnères-de-Luchon : emprunt pour l'achat d'un orgue (1880-1882) ; Bessières : emprunt pour frais de procès et travaux à l'église (1894-1895) ; Castanet-Tolosan : emprunt pour paiement d'honoraires d'architecte (1863) ; Cugnaux : emprunt pour travaux à l'église (1854) ; Gagnac-sur-Garonne : emprunt pour travaux de peinture à l'église (1879-1883) ; Latrape : emprunt pour des réparations à l'église (1876-1877) ; Launac : emprunts pour reconstruction du presbytère, paiement droit de mutation, achat d'un autel et solde des dettes de la fabrique (1860-1865) ; Mondouzil : emprunt pour paiement de droit de mutation (1847-1848) ; Rieux-Volvestre : emprunt pour paiement d'une dette due au sieur Pédoya, peintre-décorateur, (1861) ; Saint-Béat : emprunt pour travaux à l'église (1900-1901) ; Toulouse- église Daurade (Notre Dame de la) : emprunt pour travaux de décoration intérieure [plan] (1875-1892) : Toulouse église des Minimes : emprunt pour paiement de dettes 1858-1862 (1858-1892) . (1847-1901)
- Clergé catholique régulier
- Albums et tirages photographiques (fonds Charles Chevillot)
- Plaques de verre (fonds Charles Chevillot) : région Occitanie, 1923-1960
- Sacs à procès 8 B - 001
- Commerce
- Photographies aériennes de Jean Quéguiner
- Fonds de tirages photographiques, de dimensions inférieures à 24 x 30 cm (24 FI)
- Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
- La Haute-Garonne. 163. Castanet : l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1917], tampons d'édition du 17 mars 1917 et du 21 juin 1919. - Carte postale (1917/1919)
- La Haute-Garonne. 164. Castanet : la mairie / [photographie Amédée Trantoul (1837-1910)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918]. - Carte postale (1918/1918)
- La Haute-Garonne. 165. Castanet : Grand'rue et route nationale de Narbonne / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1911 et 1917]. - Carte postale (1911/1917)
- La Haute-Garonne. 165. Castanet : place de l'église et route nationale de Narbonne. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [entre 1937 et 1950]. - Carte postale (1937/1950)
- La Haute-Garonne. 165 bis. Castanet : l'église et la route nationale de Narbonne. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1917]. - Carte postale (1917/1917)
- La Haute-Garonne. 166. Castanet : le marché. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1917], tampons d'édition du 17 mars 1917 et du 14 novembre 1919. - Carte postale (1917/1919)
- La Haute-Garonne. 1342. Castanet : avenue de la Vierge. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [1917], tampons d'édition du 6 février 1917 et du 21 juin 1919. - Carte postale (1917/1919)
- La Haute-Garonne. 1343. Castanet : un coin de marché. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampons d'édition du 17 mars 1917 et du 1er octobre 1922. - Carte postale (1911/1922)
- La Haute-Garonne. 162. Castanet : vue générale / [photographie Amédée Trantoul (1837-1910)]. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, marque LF, [entre 1937 et 1950]. - Carte postale (1937/1950)
- La Haute-Garonne. 1820. Castanet : le canal du Midi. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, marque LF, [entre 1937 et 1950]. - Carte postale (1937/1950)
- Castanet (H.-Gar.) : la promenade, café Lagravère. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [entre 1905 et 1920]. - Carte postale (1905/1920)
- Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)
- La Haute-Garonne. 162. Castanet : vue générale / [photographie Amédée Trantoul (1837-1910)]. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, marque LF, [entre 1937 et 1950]. - Carte postale (1937/1950)
- La Haute-Garonne. 163. Castanet : l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1917], tampons d'édition du 17 mars 1917 et du 21 juin 1919. - Carte postale (1917/1919)
- La Haute-Garonne. 164. Castanet : la mairie / [photographie Amédée Trantoul (1837-1910)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918]. - Carte postale (1918/1918)
- La Haute-Garonne. 165. Castanet : Grand'rue et route nationale de Narbonne / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1911 et 1917]. - Carte postale (1911/1917)
- La Haute-Garonne. 165. Castanet : place de l'église et route nationale de Narbonne. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [entre 1937 et 1950]. - Carte postale (1937/1950)
- La Haute-Garonne. 165 bis. Castanet : l'église et la route nationale de Narbonne. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1917]. - Carte postale (1917/1917)
- La Haute-Garonne. 166. Castanet : le marché. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1917], tampons d'édition du 17 mars 1917 et du 14 novembre 1919. - Carte postale (1917/1919)
- La Haute-Garonne. 1342. Castanet : avenue de la Vierge. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [1917], tampons d'édition du 6 février 1917 et du 21 juin 1919. - Carte postale (1917/1919)
- La Haute-Garonne. 1343. Castanet : un coin de marché. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampons d'édition du 17 mars 1917 et du 1er octobre 1922. - Carte postale (1911/1922)
- La Haute-Garonne. 1819. Castanet[-Tolosan] : entrée de la ville et église. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1940]. - Photographie (1900/1940)
- La Haute-Garonne. 1820. Castanet : le canal du Midi. - Toulouse : éditions Pyrénées-Océan, Labouche frères, marque LF, [entre 1937 et 1950]. - Carte postale (1937/1950)
- Castanet (H.-Gar.) : la promenade, café Lagravère. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [entre 1905 et 1920]. - Carte postale (1905/1920)
- Haute-Garonne. Castanet : la grande rue et l'église / cliché A. Trantoul [photographie Amédée Trantoul (1837-1910)]. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1910]. - Photographie (1900/1910)
- Haute-Garonne. Castanet : la mairie / cliché A. Trantoul [photographie Amédée Trantoul (1837-1910)]. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1910]. - Photographie (1900/1910)
- Haute-Garonne. Castanet : vue générale et vallée de l'Hers / cliché A. Trantoul [photographie Amédée Trantoul (1837-1910)]. - Toulouse : maison Labouche frères, [entre 1900 et 1910]. - Photographie (1900/1910)
- Haute-Garonne (catalogue des photographies du fonds Labouche)
- Plaques de verre sur la Haute-Garonne et autres départements (27 Fi)
- Cartes postales de différents éditeurs
- Fonds d'affiches illustrées inférieures à 51 x 76 cm
- Ensemble vocal de Castanet-Tolosan, Orchestre de l'Université de Toulouse ... Eglise de Castanet, mercredi 5 juin ... / CODIC concept. - [Toulouse] : association départementale pour le développement des arts de la Haute-Garonne : Conseil général de la Haute-Garonne, [entre 1980-1995 ?]. - Affiche-texte
- 12e coupe de France de football des conseils généraux et préfectures : du 8 au 12 mai 91 en Haute-Garonne. - [Toulouse] : Conseil général de la Haute-Garonne, 1991. - Affiche-texte illustrée
- Fonds photographique des Antiquités Objets d'Art (40 Fi)
- Fonds iconographique de la société GE-infra géomètres experts (76 Fi)
- Fonds Bernard et Henri Calley
- Photographies contemporaines de la Haute-Garonne (opérations Rephotographions la Haute-Garonne 2017-2023)
- Castanet-Tolosan (2017/2017)
- La Haute-Garonne. 165. Castanet : place de l'église et route nationale de Narbonne. - Toulouse : phototypie Labouche Frères, [entre 1905 et 1937]. - Photographie numérique (1905/1937)
- Place de l'église et route de Narbonne / Julie Amilhau photographe. - 3 novembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- Place de l'église et route de Narbonne / Quentin Lacroix photographe. - 11 octobre 2017 et 30 octobre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- Place de l'église et route de Narbonne / Patrick Portes photographe. - 2 novembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- Place de l'église et route de Narbonne / Grégory Solomiac photographe. - 31 juillet 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La Haute-Garonne. 164. Castanet : la mairie / [photographie Amédée Trantoul (1837-1910)]. - Toulouse : phototypie Labouche Frères, [entre 1905 et 1937]. - Photographie numérique (1905/1937)
- La mairie / Julie Amilhau photographe. - 3 novembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La mairie / Nicolas Belcourt photographe. - 11 octobre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La mairie / Nicolas Courjault photographe. - 18 septembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La mairie / Quentin Lacroix photographe. - 9 octobre 2017 et 30 octobre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La Haute-Garonne. 166. Castanet : le marché. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1917], tampons d'édition du 17 mars 1917 et du 14 novembre 1919. - Carte postale (1917/1919)
- Le marché / Julie Amilhau photographe. - 3 novembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- Le marché / Nicolas Belcourt photographe. - 11 octobre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- Fonds Réginald Sorbara sur les églises et chapelles de la Haute-Garonne (86 Fi / 1 J 1998)
- Fonds Guy Jungblut (93 Fi)
- Fonds Abel Fabre (94 FI)
- Fonds Corlouër-Linarès
- Projets pour le groupe la Dépêche du midi (1929-1974)
- Hall La Dépêche du Midi, angle cours de la République et rue Marcellin Coural, 11100 Narbonne. Commanditaire : La Dépêche du Midi, 57 rue Bayard, 31000 Toulouse. Architecte : Yvonnick Corlouër, 48 rue Monplaisir, 31000 Toulouse. Travaux de réfection du hall : compte-rendus de chantiers, plans, décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1929/1965)
- Hall La Dépêche du Midi, rue Courtejaire et rue Denisse, 11000 Carcassonne. Commanditaire : La Dépêche du Midi, 57 rue Bayard, 31000 Toulouse. Architectes : Louis Corlouër, 9 bis boulevard des filles du calvaire, 75003 Paris ; Yvonnick Corlouër, 46 rue de Fleurance, 31000 Toulouse. YC12, travaux d'aménagement du hall : compte-rendus de chantiers, plans, décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1961/1963)
- Hall La Dépêche du Midi, Palais des Pyrénées, 64000 Pau. Commanditaire : La Dépêche du Midi, 57 rue Bayard, 31000 Toulouse. Architecte : Yvonnick Corlouër, 48 rue Monplaisir, 31000 Toulouse. YC41, travaux d'aménagement du hall : plans, devis, décomptes définitifs, correspondance, documents de travail. (1964/1966)
- Logements La Dépêche du Midi, boulevard de l'embouchure et avenue Parmentier, 31200 Toulouse. Commanditaire : Société mutualiste des employés de La Dépêche du Midi, 57 rue Bayard, 31000 Toulouse. Architecte : Louis Corlouër, 9 bis boulevard des filles du calvaire, 75003 Paris. Construction de 24 logements pour les employés du groupe : plans, décomptes définitifs, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1960/1963)
- Immeuble La Dépêche du Midi, 35 rue de Lorraine, 32000 Auch. Commanditaire : La Dépêche du midi, 57 rue Bayard, 31000 Toulouse. Architecte : Yvonnick Corlouër, 48 rue Monplaisir, 31000 Toulouse. YC97, travaux d'aménagement et de modernisation du hall : plans, décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail, photographies. (1965/1973)
- Hall La Dépêche du Midi, 65 rue Charles de Gaulle, 47200 Marmande. Commanditaire : La Dépêche du Midi, 57 rue Bayard, 31000 Toulouse. Architecte : Yvonnick Corlouër, 48 rue Monplaisir, 31000 Toulouse. YC111, travaux d'aménagement du hall : plans, décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1966/1968)
- Hall La Dépêche du Midi, 75 boulevard Gambetta et rue du maréchal Joffre, 46000 Cahors. Commanditaire : La Dépêche du Midi, 57 rue Bayard, 31000 Toulouse. Architecte : Yvonnick Corlouër, 25 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse. YC118, travaux d'aménagement et de réfection du hall : plans, décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1966/1969)
- Immeuble La Dépêche du Midi, 42 bis rue Alsace-Lorraine, 31000 Toulouse. Commanditaire : La Dépêche du Midi, 57 rue Bayard, 31000 Toulouse. Architectes : Yvonnick Corlouër, 25 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse ; Jean-Louis Roux, 4 rue Vrillières, 75001 Paris. (1966/1974)
- YC86, création de bureaux : plans, décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1964/1965)
- YC116, aménagement d'un drugstore : dossier de permis de construire, dossier de sécurité, dossiers de candidatures, compte-rendus de chantiers. (1966/1967)
- YC116, aménagement d'un drugstore : plans. (1966/1968)
- YC116, aménagement d'un drugstore : plans. (1967/1967)
- YC116, aménagement d'un drugstore : décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance. (1966/1970)
- YC116, aménagement d'un drugstore : correspondance, dossier de sinistre, dossier technique, documents de travail. (1968/1974)
- YC133,140, travaux de rénovation du système d'évacuation : compte-rendus de chantiers, plans, devis, décomptes définitifs, correspondance. (1968/1969)
- YC178, aménagement de bureaux : plans, devis, décomptes définitifs, correspondance, documents de travail. (1969/1971)
- Projets pour la commune de Valence-d'Agen (1950-1985)
- Collège Léo Gipoulou, 82400 Valence-d'Agen. Commanditaire : Commune de Valence-d'Agen, 82400 Valence-d'Agen. Architecte : Yvonnick Corlouër, 25 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse. (1950/1973)
- YC79, construction d'un réfectoire et aménagement de la cuisine : dossiers de candidatures, compte-rendus de chantiers, plans. (1950/1969)
- YC79, construction d'un réfectoire et aménagement de la cuisine : plans, décomptes définitifs, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail, photographies. (1950/1970)
- YC213, réfection des installations électriques : compte-rendus de chantiers, plans, décomptes définitifs, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance. (1970/1973)
- Hôpital rural, boulevard de l'Hospice, 82400 Valence d'Agen. Commanditaire : Commission administrative des Hôpitaux de Valence d'Agen, Hôpital rural, boulevard de l'Hospice, 82400 Valence-d'Agen. Architectes : Louis Corlouër, 9 bis boulevard des filles du calvaire, 75003 Paris ; Yvonnick Corlouër, 25 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse. (1957/1978)
- YC137, travaux de modernisation et d'extension : programme, avant-projet, dossier d'adjudication et de concours établis pour l'autorisation préalable. (1957/1977)
- YC137, travaux de modernisation et d'extension : dossiers de candidature. (1971/1973)
- YC137, travaux de modernisation et d'extension : compte-rendus de chantier, plans. (1970/1973)
- YC137, travaux de modernisation et d'extension : notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, dossier de sinistre, correspondance, documents de travail. (1963/1977)
- YC388, création d'une section pour convalescents : esquisses, plans d'architecte, compte-rendus de chantiers, plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance. (1976/1978)
- Ecole de jeunes filles, route nationale Bordeaux-Toulouse, 82400 Valence-d'Agen. Commanditaire : Commune de Valence-d'Agen, 82400 Valence-d'Agen. Architectes : Louis Corlouër, 9 bis boulevard des filles du calvaire, 75003 Paris ; Yvonnick Corlouër, 25 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse. YC19, construction de trois classes et d'une chaufferie : compte-rendus de chantiers, plans, pièces contractuelles, correspondance. (1959/1963)
- Piscine et centre de plein air, chemin vicinal n°4, 82400 Valence-d'Agen. Commanditaire : Commune de Valence-d'Agen, 82400 Valence-d'Agen. Architecte : Yvonnick Corlouër, 25 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse. (1964/1972)
- YC108, construction d'une piscine et d'un centre de plein air : avant-projet, plans, devis. (1964/1969)
- YC108, construction d'une piscine et d'un centre de plein air : procès-verbaux de réception définitive des travaux, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1965/1972)
- Ecole maternelle Adrienne Chaix, chemin de Castels, 82400 Valence-d'Agen. Commanditaire : Commune de Valence-d'Agen, 82400 Valence-d'Agen. Architecte : Yvonnick Corlouër, 25 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse. YC163, construction de l'école maternelle : dossiers de candidatures, compte-rendus de chantiers, plans, décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1970/1971)
- Collège Jean Rostand, route de Cahors, 82400 Valence d'Agen. Commanditaire : Ministère de l'Education, direction départementale des équipements et des constructions, 82000 Montauban. Architectes : Roger Taillibert, 163 rue de la pompe, 75016 Paris ; Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. (1974/1985)
- Affaire n°427, construction du collège Jean Rostand : esquisses, plans. (1975/1985)
- Affaire n°427, construction du collège Jean Rostand : notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance. (1974/1982)
- Stade municipal de Valence d'Agen, 82400 Valence d'Agen. Commanditaire : Commune de Valence d'Agen, 82400 Valence d'Agen. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. (1975/1979)
- YC183, construction de tribunes et d'une loge au stade municipal : dossiers de candidatures. (1975/1975)
- YC183, construction de tribunes et d'une loge au stade municipal : dossiers de candidatures. (1975/1975)
- YC183, construction de tribunes et d'une loge au stade municipal : dossiers de candidature, dossier d'appel d'offres. (1975/1975)
- YC183, construction de tribunes et d'une loge au stade municipal : compte-rendus de chantiers, plans. (1976/1977)
- YC183, construction de tribunes et d'une loge au stade municipal : plans, devis. (1975/1977)
- YC183, construction de tribunes et d'une loge au stade municipal : décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance. (1975/1979)
- Complexe sportif couvert, 82400 Valence-d'Agen. Commanditaire : Commune de Valence-d'Agen, 82400 Valence-d'Agen. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Groupe coopératif d'architecture, 81 rue Pargaminières, 31000 Toulouse. Bureau d'études techniques : Ingénierie générale du bâtiment, 16 avenue Armand Letrue, 31400 Toulouse. Affaire n°547, construction du complexe sportif couvert : plans, pièces contractuelles. (1982/1983)
- Caserne de pompiers, boulevard de l'Hospice, 82400 Valence d'Agen. Commanditaire : Commune de Valence d'Agen, 82400 Valence d'Agen. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Affaire n°589, travaux d'extension : avant-projet détaillé, compte-rendus de chantiers, plans, décomptes définitifs, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, dossier technique, documents de travail, photographies. (1983/1984)
- Projets pour la direction régionale du Ministère des Postes et des Télécommunications (1968-1989)
- Centre téléphonique de Pamiers, 09100 Pamiers. Commanditaire : Ministère des Postes et Télécommunications, direction des télécommunications de la région de Toulouse, 5 rue Camichel, 31049 Toulouse cedex. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. YC180, construction du centre téléphonique : compte-rendus de chantiers, plans, décomptes définitifs, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, photographies. (1968/1981)
- Centre téléphonique de L'Union, 31240 L'Union. Commanditaire : Ministère des Postes et Télécommunications, direction des télécommunications de la région de Toulouse, 5 rue Camichel, 31049 Toulouse cedex. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. YC273, construction du centre téléphonique : compte-rendus de chantiers, plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1975/1981)
- Centre téléphonique de Blagnac, 31700 Blagnac. Commanditaire : Ministère des Postes et Télécommunications, direction des télécommunications de la région de Toulouse, 5 rue Camichel, 31049 Toulouse cedex. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Affaire n°306, construction du centre téléphonique : projet, compte-rendus de chantiers, plans, devis, pièces contractuelles, correspondance. (1975/1978)
- Centre téléphonique Lafilaire, chemin Duroux, 31500 Toulouse. Commanditaire : Ministère des Postes et Télécommunications, direction des télécommunications de la région de Toulouse, 5 rue Camichel, 31049 Toulouse cedex. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Affaire n°489, extension du centre téléphonique : avant-projet détaillé, compte-rendus de chantiers, plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles. (1979/1982)
- Centre de construction des lignes, avenue Sambre et Meuse, 32000 Auch. Commanditaire : Direction opérationnelle des télécommunications, avenue de l'Echez, 65014 Tarbes. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. (1983/1985)
- Affaire n°601, construction du centre de construction des lignes : avant-projet détaillé, compte-rendus de chantiers, plans. (1983/1984)
- Affaire n°601, construction du centre de construction des lignes : plans, décomptes définitifs, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1983/1985)
- Centre de tri automatique, boulevard Herriot, 82000 Montauban. Commanditaire : Ministère des Postes et Télécommunications, Direction régionale des Postes de Midi-Pyrénées, 5 rue Camichel, 31049 Toulouse Cedex. Architectes : Yvonnick Corlouër, François Linarès, A. de Santi et J. Zoppis, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Bureau d'études techniques : Oth Sud Ouest, 8 rue Ringaud, 31500 Toulouse. (1983/1989)
- Affaire n°87.04, construction du centre de tri automatique : programme, projet. (1983/1988)
- Affaire n°87.04, construction du centre de tri automatique : projet. (1988/1988)
- Affaire n°87.04, construction du centre de tri automatique : assistance au marché de travaux, compte-rendus de chantiers, devis. (1988/1989)
- Affaire n°87.04, construction du centre de tri automatique : plans. (1988/1989)
- Affaire n°87.04, construction du centre de tri automatique : plans. (1988/1989)
- Affaire n°87.04, construction du centre de tri automatique : notes d'honoraires, pièces contractuelles, décomptes définitifs, correspondance, dossier de litige. (1988/1990)
- Centre de tri automatique, 32000 Auch. Commanditaire : Ministère des Postes et Télécommunications, Direction des télécommunications de la région de Toulouse, 5 rue Camichel, 31049 Toulouse cedex. Architectes : Yvonnick Corlouër, François Linarès et Roger Lasnier, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Bureau d'études techniques : Séchaud - Bossuyt, 14 rue J. Thibaud, Les Aubières, 33000 Bordeaux-Lac. (1984/1987)
- Affaire n°84.19, construction du centre de tri automatique : dossier de permis de construire, projet. (1984/1986)
- Affaire n°84.19, construction du centre de tri automatique : projet, compte-rendus de chantiers, devis, correspondance, documents de travail. (1984/1987)
- Commerces (1969-2000)
- Librairie Castela, 20 place du Capitole, 31000 Toulouse. Commanditaire : Madame Bezagu et monsieur Fantini, Librairie Castela, 20 place du Capitole, 31000 Toulouse. Architectes : Yvonnick Corlouër, 48 rue Monplaisir, 31000 Toulouse ; Alain Villaret, 27 rue Perchepinte, 31000 Toulouse. (1969/1975)
- YC184, travaux de transformation : candidatures non retenues, compte-rendus de chantiers, plans, devis. (1969/1975)
- YC184, travaux de transformation : devis, décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1969/1975)
- Affaire n°14.18, travaux d'extension : rapport d'expertises, plans, pièces contractuelles, correspondance. (1970/1991)
- Café "Mon Café", 20 place du Capitole, 31000 Toulouse. Commanditaire : Groupe des compagnies d'assurance de la Paix, 58 rue Taitbout, 75009 Paris. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31000 Toulouse. YC225, travaux de renforcement des poutres : compte-rendus de chantiers, plans, pièces contractuelles, correspondance. (1970/1975)
- Mc Donald's, 20 place du Capitole, 31000 Toulouse. Commanditaire : Mc Donald's system of France, 28 avenue de Messine, 75008 Paris. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Affaire n°84.07, travaux d'extension : avant projet détaillé, compte-rendus de chantiers, plans, pièces contractuelles, documents de travail. (1984/1984)
- Hôtel Guillaume Tell, 42 boulevard Carnot, 31000 Toulouse. Commanditaire : Marianne Bayle, 42 boulevard Carnot, 31000 Toulouse. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31000 Toulouse. Affaire n°84.09, travaux de surélévation : avant-projet détaillé, compte-rendus de chantiers, plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance. (1986/1987)
- Centre commercial l'Autan, La vignasse, CD 16, 31320 Labège cedex. Commanditaire : madame Sabatier, SCI du Centre commercial Labège, La vignasse, CD 16, 31320 Labège. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Affaire n°86.05, travaux d'extension : études, dossier de permis de construire, avant projet détaillé, compte-rendus de chantiers, notes d'honoraires, pièces contractuelles, dossier de sinistre, correspondance, documents de travail. (1986/1990)
- Centre commercial de Bellefontaine, ZAC de Bellefontaine, avenue de la Reynerie, 31000 Toulouse. Commanditaire : SODES, 41 avenue Montaigne, 75008 Paris. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse ; Bernard Durand, 98 rue de Sevres, 75005 Paris. Bureau d'études techniques : Beterem, Parc Club, 78 chemin des Sept Deniers, 31200 Toulouse. Affaire n°99.17, construction du centre commercial : dossier de marché. (2000/2000)
- Constructions scolaires et universitaires (1968-2000)
- Ecole Vidal, 30 rue de Metz, 31000 Toulouse. Commanditaire : madame de Salvagnac, Ecole Vidal, 30 rue de Metz, 31000 Toulouse. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse.YC141, travaux de rénovation : plans, devis, correspondance, documents de travail (1968-1973). (1968/1973)
- Ecole maternelle La Croutz, 22 rue de la fontaine des lépreux, 32500 Fleurance. Commanditaire : Commune de Fleurance, 32500 Fleurance. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. (1975/1977)
- YC375, construction de l'école maternelle La Croutz : compte-rendus de chantiers, plans. (1976/1976)
- YC375, construction de l'école maternelle La Croutz : plans, décomptes définitifs, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail, photographies. (1975/1977)
- Institut Limayrac, 50 rue Limayrac, 31500 Toulouse. Commanditaire : Association Maison d'Accueil, Institut Limayrac, 50 rue Limayrac, 31500 Toulouse. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. (1989/1994)
- Affaire n°88.03, travaux de surélévation, d'extension et construction d'un foyer-cafétéria : dossier de permis de construire, avant-projet détaillé, dossiers de chantiers, plans. (1989/1991)
- Affaire n°88.03, travaux de surélévation, d'extension et construction d'un foyer-cafétéria : devis, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1989/1992)
- Affaire n°88.03, travaux de surélévation, d'extension et construction d'un foyer-cafétéria : dossier des ouvrages exécutés. (1991/1991)
- Affaire n°92.07, création d'une salle de conférence : compte-rendus de chantiers, plans, devis, correspondance. (1992/1992)
- Affaire n°92.13, création d'un ascenseur : rapports de sécurité, plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance. (1993/1994)
- Collège Jean Jaurès, ZAC de Rabaudy, 31320 Castanet-Tolosan. Commanditaire : Conseil Général de la Haute-Garonne, place Saint-Etienne, 31090 Toulouse. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Bureau d'études technique : BEFS, 6 chemin du pigeonnier, 31100 Toulouse. (1992/1995)
- Affaire n°92.04, construction du collège Jean Jaurès : dossier de permis de construire, dossier de sécurité, avant-projet sommaire, dossier de marché. (1992/1993)
- Affaire n°92.04, construction du collège Jean Jaurès : dossier de marché. (1993/1993)
- Affaire n°92.04, construction du collège Jean Jaurès : dossier de chantier. (1993/1995)
- Affaire n°92.04, construction du collège Jean Jaurès : plans. (1993/1994)
- Affaire n°92.04, construction du collège Jean Jaurès : plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles. (1993/1994)
- Affaire n°92.04, construction du collège Jean Jaurès : correspondance, dossier technique. (1994/1995)
- Affaire n°92.04, construction du collège Jean Jaurès : dossier de récolement. (1993/1994)
- Affaire n°92.04, construction du collège Jean Jaurès : dossier de récolement, documents de travail. (1993/1994)
- Institut d'études politiques, 2 ter rue des puits creusés, 31000 Toulouse. Commanditaire : Institut d'études politiques, 2 ter rue des puits creusés, 31000 Toulouse. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Affaire n°98.02, travaux d'aménagement et de rénovation : pièces contractuelles. (1995/1998)
- Ecole maternelle de Lézat-sur-Leze, Lieu dit Le Biac, 09210 Lézat-sur-Lèze. Commanditaire : Commune de Lézat-sur-Leze, place de l'Hôtel de Commune, 09210 Lézat-sur-Léze. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Bureau d'études techniques : OTCE, 95 rue des Amidonniers, 31069 Toulouse cedex. (1998/1999)
- Affaire n°97.09, construction de quatre classes : dossier de permis de construire, dossiers de candidatures, compte-rendus de chantiers, projet. (1998/1999)
- Affaire n°97.09, construction de quatre classes : projet. (1998/1998)
- Affaire n°97.09, construction de quatre classes : projet. (1998/1998)
- Affaire n°97.09, construction de quatre classes : projet, dossier des ouvrages exécutés. (1998/1998)
- Collège Louisa Paulin, rue du commandant Montalègre, 31600 Muret. Commanditaire : Conseil Général de la Haute-Garonne, 1 boulevard de la marquette, 31090 Toulouse. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Bureau d'études techniques : Beterem Ingénierie, Parc Club, 78 chemin des Sept Deniers, 31200 Toulouse. (1999/2000)
- Affaire n°98.14, restructuration de la demi-pension : dossier de chantiers, devis. (1999/2000)
- Affaire n°98.14, restructuration de la demi-pension : dossier de sécurité, dossier de récolement, dossier des ouvrages exécutés. (1999/1999)
- Equipements sportifs et culturels (1968-1997)
- Base nautique, 82250 Laguépie. Commanditaire : Commune de Laguépie, 82250 Laguépie. Architecte : Yvonnick Corlouër, 25 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse. YC128, construction de la base nautique : plans, pièces contractuelles. (1968/1968)
- Médiathèque, place Jean Jaurès, 31520 Ramonville-Saint-Agne. Commanditaire : Commune de Ramonville-Saint-Agne, place Charles de Gaulle, 31520 Ramonville-Saint-Agne. Architectes : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse ; François Linarès, 93 route de Paris, 31150 Saint-Jory. Bureau d'études techniques : Betem Engineering, avenue de Lavaur, 31500 Toulouse. (1985/1989)
- Affaire n°584, construction de la médiathèque : projet. (1985/1985)
- Affaire n°584, construction de la médiathèque : dossier de marché, compte-rendus de chantiers, plans. (1985/1986)
- Affaire n°584, construction de la médiathèque : décomptes définitifs, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1986/1989)
- Patinoire, ZAC du Grand Noble, 31700 Blagnac. Commanditaire : Commune de Blagnac, Place Jean-Louis Puig, 31700 Blagnac. Architectes : Jean-Paul Rault, architecte DPLG, 4 l'Orée de Marly, 78590 Noisy-le-Roi ; Yvonnick Corlouër et François Linarès, architectes, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Bureau d'études techniques : SAES, 109 avenue de Lespinet, BP 4195, 31031 Toulouse cedex. (1983/1995)
- Affaire n°591, construction de la patinoire : dossier de permis de construire, avant-projet, projet-type, projet. (1983/1988)
- Affaire n°591, construction de la patinoire : dossier de sécurité, dossier de marché. (1987/1995)
- Affaire n°591, construction de la patinoire : dossier de marché. (1987/1988)
- Affaire n°591, construction de la patinoire : compte-rendus de chantiers, plans. (1987/1989)
- Affaire n°591, construction de la patinoire : plans. (1983/1988)
- Affaire n°591, construction de la patinoire : correspondance, dossier des ouvrages exécutés, documents de travail. (1988/1989)
- Gymnase du collège Jean Jaurès, 31320 Castanet-Tolosan. Commanditaire : Commune de Castanet-Tolosan, BP 105, 31325 Castanet-Tolosan Cedex. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse ; Georges Barrué, 4 rue Godolin, 31000 Toulouse. (1992/1995)
- Affaire n°92.15, construction du gymnase : dossier de permis de construire, projet, dossier de chantiers, plans. (1992/1995)
- Affaire n°92.15, construction du gymnase : notes d'honoraires, pièces contractuelles. (1993/1995)
- Affaire n°92.15, construction du gymnase : dossier de sécurité, dossier des ouvrages exécutés. (1994/1995)
- Théâtre du Capitole, place du Capitole, 31000 Toulouse. Commanditaire : Commune de Toulouse, place du Capitole, 31000 Toulouse. Architectes : Jean-Loup Roubert, architecte en chef des bâtiments civils et palais nationaux, 9 rue Gludo, 75009 Paris ; Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Richard Peduzzi, décorateur-scénographe. Bureau d'études techniques : Oth Sud Ouest, 7 avenue Parmentier, 31200 Toulouse. (1993/1997)
- Affaire n°93.02, travaux de rénovation, de sécurité générale et d'aménagement des services : esquisses, dossier de sécurité. (1993/1995)
- Affaire n°93.02, travaux de rénovation, de sécurité générale et d'aménagement des services : diagnostic de la stucture métallique, schéma directeur, programme, projet, compte-rendus de chantiers. (1993/1994)
- Affaire n°93.02, travaux de rénovation, de sécurité générale et d'aménagement des services : plans, devis, décomptes définitifs, notes d'honoraires. (1993/1996)
- Affaire n°93.02, travaux de rénovation, de sécurité générale et d'aménagement des services : pièces contractuelles. (1994/1996)
- Affaire n°93.02, travaux de rénovation, de sécurité générale et d'aménagement des services : pièces contractuelles. (1994/1995)
- Affaire n°93.02, travaux de rénovation, de sécurité générale et d'aménagement des services : dossier des ouvrages exécutés. (1996/1996)
- Affaire n°93.02, travaux de rénovation, de sécurité générale et d'aménagement des services : dossier des ouvrages exécutés. (1996/1996)
- Affaire n°93.02, travaux de rénovation, de sécurité générale et d'aménagement des services : documents de travail, photographies. (1995/1997)
- Habitations (1965-1984)
- Propriété Subirana, 37 rue de la République et 5 rue réclusane, 31000 Toulouse. Commanditaire : Monsieur Subirana, 5 rue Réclusane, 31000 Toulouse. Architecte : Yvonnick Corlouër, 48 rue Monplaisir, 31000 Toulouse. YC103, travaux d'aménagement : plans, pièces contractuelles, correspondance. (1965/1968)
- Villa Saint-Philibert, 56470 Trinité-sur-Mer. Commanditaire et architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. YC144, travaux de rénovation : plans, documents de travail. (1967/1969)
- Appartement Salvagnac, 18 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse. Commanditaire : Madame de Salvagnac, 18 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Mission d'expertise : dossier de sinistre, devis, correspondance, documents de travail. (1968/1974)
- Lotissement Saint-Laurent, 31120 Portet-sur-Garonne. Commanditaire : Jean Corlouër, 48 rue Monplaisir, 31000 Toulouse. Architectes : Yvonnick Corlouër, 25 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse ; Jean Thillet, 6 boulevard Carnot, 31000 Toulouse. (1968/1974)
- YC147-148, construction de deux villas sur les lots n°3 et 4 : plans, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1968/1969)
- YC171, construction d'une villa sur le lot n°31 : plans, devis, correspondance, documents de travail. (1968/1969)
- YC198, modification d'implantation des lots : plans, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1970/1970)
- Mission de contrôle des dossiers de construction : attestations, plans. (1973/1974)
- HLM Les peupliers, route nationale 21, 32500 Fleurance. Commanditaire : Office public départemental du Gers, 71 rue Jeanne d'Albret, BP 547, 32021 Auch cedex. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. YC304, construction de logements : compte-rendus de chantiers, plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1973/1983)
- HLM du Gebra, Lotissement du Gebra, chemin rural n°10, 32500 Fleurance. Commanditaire : Office public départemental du Gers, 4 rue Alem Rousseau, 32000 Auch. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. (1974/1984)
- YC345, construction de 72 logements : plans, pièces contractuelles. (1975/1975)
- YC345.2, construction de 24 logements HLM : projet, compte-rendus de chantiers, plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles. (1974/1977)
- YC345.2, construction de 48 logements HLM : projet, plans, compte-rendus de chantiers, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1975/1984)
- Missions de contrôle ou d'expertise (1987-1994)
- SICOVAL, Labège Innopole, BP 136, 31328 Labège cedex. Commanditaire : SICOVAL, Labège Innopole, BP 136, 31328 Labège cedex. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse (1987/1993)
- Missions d'expertises : notes d'honoraires, pièces contractuelles. (1987/1991)
- Affaire n°92.18, aménagement et réalisation de bureaux : dossier de permis de construire, règlement public d'appel d'offres, projet, rapports, dossier de marché, notes d'honoraires, correspondance, documents de travail. (1990/1993)
- Midica, 13 place Esquirol, 31000 Toulouse. Commanditaire : Indivision Dastarac, 3 rue Jules de Resseguier, 31000 Toulouse. Architectes : Henri Rouch et Rui Gamboa, 8 rue sainte Anne, 31000 Toulouse ; SCPA Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Mission de contrôle des travaux pour la création d'un ascenseur : compte-rendus de chantiers, plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance. (1990/1991)
- Groupe scolaire maternel et primaire Jean Chaubet, place Victor Basch et 12 avenue Camille Pujol, 31000 Toulouse. Commanditaire : Commune de Toulouse, place du Capitole, 31000 Toulouse. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Affaire n°95.06, mission d'expertise : plans, correspondance, documents de travail. (1994/1995)
- Programmes techniques et bureaux (1965-2001)
- Immeubles de la Compagnie d'assurances La Paix 30 rue de Metz, 2 rue du Taur et 20 place du Capitole, 31000 Toulouse. Commanditaire : Groupe des Compagnies d'assurances "La Paix", 58 rue Taitbout, 75009 Paris. Architecte : Yvonnick Corlouër, 48 rue Monplaisir, 31000 Toulouse. (1965/1973)
- Immeuble de la Compagnie d'assurances La Paix 30 rue de Metz, travaux d'aménagement du hall et de la cage d'escalier : plans, pièces contractuelles, correspondance. (1965/1966)
- YC136, immeuble de la compagnie d'assurances La Paix 30 rue de Metz, travaux de branchement à l'égoût : plans, notes d'honoraire, pièces contractuelles, correspondance. (1968/1969)
- Immeuble de la Compagnie d'assurances La Paix 2 rue du Taur, travaux d'aménagement d'un local de réunion pour la Société mutualiste des voyageurs de commerce : devis, correspondance. (1966/1966)
- Immeuble de la Compagnie d'assurances La Paix 2 rue du Taur, travaux d'aménagement : devis. (1966/1968)
- Immeuble de la Compagnie d'assurances La Paix 2 rue du Taur, travaux d'aménagement d'une étude de notaires : plans, pièces contractuelles, correspondance, calques. (1969/1970)
- YC254, immeuble de la compagnie d'assurances La Paix 2 rue du Taur, travaux de ravalement des façades et démolition du auvent d'entrée : plans, devis, pièces contractuelles, correspondance. (1969/1972)
- Immeuble de la Compagnie d'assurances La Paix 20 place du Capitole et 30 rue de Metz, travaux d'aménagement : correspondance. (1965/1968)
- YC8, immeuble de la compagnie d'assurances La Paix 20 place du Capitole, litiges suite aux travaux réalisés à la librairie Castéla : procès-verbaux de constats et correspondance. (1970/1972)
- YC131, immeuble de la compagnie d'assurances La Paix 20 place du Capitole, travaux d'aménagement des bureaux et branchement à l'égoût : plans, pièces contractuelles, correspondance. (1965/1968)
- YC179, immeuble de la compagnie d'assurances La Paix 20 place du Capitole, création d'un ascenseur : plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1967/1969)
- YC188, immeuble de la compagnie d'assurances La Paix 20 place du Capitole, travaux d'aménagement des locaux : compte-rendus de chantiers, plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1968/1971)
- YC193, immeuble de la compagnie d'assurances La Paix 20 place du Capitole, redistribution de l'ancien hôtel Trianon et raccordement avec l'ancien immeuble Laurent : pièces contractuelles, correspondance. (1970/1971)
- YC218, immeuble de la compagnie d'assurances La Paix 20 place du Capitole, réfection de la toiture : plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance. (1966/1968)
- YC262, immeuble de la compagnie d'assurances La Paix 20 place du Capitole, travaux d'aménagement des bureaux : compte-rendus de chantiers, plans, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1972/1973)
- Gendarmerie, route nationale 21, 32500 Fleurance. Commanditaire : Commune de Fleurance, 32500 Fleurance. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. YC248, construction de la gendarmerie : compte-rendus de chantiers, plans, devis. (1974/1981)
- Château de Montauriol, Conseil général de Tarn-et-Garonne, boulevard Montauriol, 82000 Montauban. Commanditaire : Conseil Général de Tarn-et-Garonne, 82000 Montauban. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Bureau d'études techniques : Sud Etudes, 2 rue Jolimont, 31500 Toulouse. (1987/1990)
- Affaire n°86.15, travaux de réaménagement de l'ancien château de l'évêché : compte-rendus de chantiers, plans. (1987/1987)
- Affaire n°86.15, travaux de réaménagement de l'ancien château de l'évêché : pièces contractuelles. (1987/1990)
- Affaire n°86.15, travaux de réaménagement de l'ancien château de l'évêché : notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, dossier de sinistre, documents de travail. (1988/1990)
- Hôtel de police, 23 boulevard de l'embouchure, 31200 Toulouse. Commanditaire : Ministère de l'Intérieur, direction de la programmation, des affaires financières et immobilières, 7 rue Nelaton, 75015 Paris. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse ; Jean Loup Roubert, Henri Dumont et Jacques Bléhaut, 65 rue Gambetta 51100 Reims. Bureau d'études techniques : SA Sechaud et Bossuy, Les mercuriales, 40 rue Jean Jaures, 93176 Bagnolet cedex. (1989/1994)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : dossier de permis de construire, projet. (1989/1993)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : projet. (1989/1990)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : projet. (1989/1990)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : projet. (1989/1990)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : projet. (1989/1990)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : assistance au marché de travaux. (1989/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : dossier de chantiers. (1989/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : dossier de chantiers. (1992/1993)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : dossier de chantiers. (1993/1993)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : plans. (1992/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : plans. (1992/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : plans. (1992/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : plans. (1992/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : plans. (1992/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : devis, situations, décomptes définitifs. (1992/1994)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : notes d'honoraires, correspondance. (1992/1993)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : correspondance, documents de travail. (1991/1993)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : dossier des ouvrages exécutés. (1992/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : dossier des ouvrages exécutés. (1992/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : dossier des ouvrages exécutés. (1992/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : dossiers techniques. (1992/1993)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : dossiers de récolement. (1992/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : dossier de récolement. (1992/1993)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : maquette.
- Centre régional de transfusion sanguine, place du Dr Baylac, 31052 Toulouse Cedex. CHU Purpan, place du Dr Baylac, 31052 Toulouse Cedex. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. (1990/1992)
- Affaire n°87.12, travaux d'extension : dossiers de candidatures, rapport d'appel d'offres, compte-rendus de chantiers. (1990/1991)
- Affaire n°87.12, travaux d'extension : plans. (1991/1991)
- Affaire n°87.12, travaux d'extension : plans, devis. (1992/1992)
- Affaire n°87.12, travaux d'extension : dossier de chantiers, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1990/1992)
- Centre Hospitalier Universitaire de Purpan, place du Dr Baylac, 31059 Toulouse. Commanditaire : Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse, Hôtel Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, 31059 Toulouse cedex 9. Bureau d'étude technique : Beterem bâtiment, Parc de la plaine, 8 rue Maryse Hilses, 31500 Toulouse. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31000 Toulouse. Affaire n°97.09, installation d'un ensemble Pet Scan : pièces contractuelles, dossier des ouvrages exécutés. (1998/1999)
- Commissariat de police de Bellefontaine, 62 allée de Bellefontaine, 31100 Toulouse. Commanditaire : Ministère de l'Intérieur, Délégation régionale de Toulouse, BP 37, 31091 Toulouse cedex ou Commune de Toulouse, place du Capitole, 31000 Toulouse. Mandataire : SETOMIP, 6 impasse Michel Labrousse, BP 1307, 31106 Toulouse cedex 1. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse ; Bernard Durand, 98 rue de Sèvres, 75005 Paris. Bureau d'études techniques : Beterem, Parc Club, 78 chemin des Sept Deniers, 31200 Toulouse. (1999/2001)
- Affaire n°20.02, construction du commissariat de police : esquisses, dossier de permis de construire, programme, projet. (1999/2000)
- Affaire n°20.02, construction du commissariat de police : projet, rapport d'analyse des offres. (2000/2001)
- Affaire n°20.02, construction du commissariat de police : dossier de marché. (2000/2000)
- Affaire n°20.02, construction du commissariat de police : compte-rendus de chantiers, correspondance, dossier des ouvrages exécutés, documents de travail. (1999/2001)
- Fonds Jean-Marie Paul Lefèvre
- Circonscription fiscale de Toulouse
- 5203W
- 5827W
- Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Saint-Aventin 130B225 ; Landorthe/Savarthès/Saint-Médard 130B226 ; Castanet-Tolosan 130B227 ; Carbonne 130B228). (1966/1975)
- Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Marquefave 130B302 ; Estancarbon 130B303 ; Castanet-Tolosan 130B304 ; Blajan/Boulogne-sur-Gesse 130B305 ; Montastruc la Conseillère 130B306). (1968/1976)
- 5904W
- Castanet-Tolosan. (1959-1974)
- Etat à C. (1959-1974)
- D à L. (1959-1974)
- M à Z. (1959-1974)
- Comptes supprimés. (1959-1974)
- Castanet-Tolosan. (1959)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1959-1975)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1968)
- Section AB, éch. 1/2000. (1959)
- Section AC, éch. 1/2000. (1959)
- Section AC, éch. 1/2000. (1968)
- Section AD, éch. 1/2000. (1959)
- Section AD, éch. 1/2000. (1959)
- Section AD, éch. 1/2000. (1975)
- Section AE, éch. 1/2000. (1959)
- Section AH, éch. 1/1000. (1959)
- Section AI, éch. 1/2000. (1959)
- Section AM, éch. 1/2000. (1959)
- Section ZA, éch. 1/2000. (1975)
- 5980W
- 6287 W
- 6552 W
- 6588 W
- 6595 W
- DUP du 24 octobre 1988 (Rieumes, extension des bureaux administratifs de la mairie). DUP du 23 mars 1990 (Castanet-Tolosan, ZAC du parc de Rabaudy). (1988-1990)
- DUP du 21 juin 1994 prorogée le 29 mars 1999 (Castanet-Tolosan, ZAC du parc de Rabaudy). (1994-1999)
- Seilh, acquisition de parcelles appartenant au CHR de Toulouse pour la création d'une zone de loisirs (1993). Toulouse, aménagement du chemin de Catala (1997). Castanet-Tolosan, réalisation d'un lotissement à usage d'activités artisanales (février 1998). Toulouse, élargissement et prolongation de la rue Paul Valéry (août 1998). (1993-1998)
- 6603 W
- Section sud, section rurale de Castanet-Tolosan. (1959-1969)
- Jugements civils (1959, 9 avril-1969, 20 février). (1959-1969)
- Actes civils. (1959-1969)
- 1959, 10 mars-1963, 23 décembre. (1959-1963)
- 1964, 15 février-1969, 13 février. (1964-1969)
- Dossiers civils. (1959-1968)
- Minutes des tutelles (1965-1966, 1968). (1965-1968)
- Section ouest, section rurale de Cadours. (1959-1974)
- Jugements civils. (1959-1974)
- 1959, 16 juin-1961, 7 décembre. (1959-1961)
- 1965, 25 février-1974, 1er mars. (1965-1974)
- Actes civils. (1959-1974)
- 1959, 23 mars-1961, 26 octobre. (1959-1961)
- 1965, 28 janvier-1974, 18 février. (1965-1974)
- Minutes des tutelles mineurs et incapables majeurs : jugements et ordonnances sur requêtes, procès-verbaux (1966, 1969, 1971-1974). (1966-1974)
- 6642 W
- Organisation générale du tribunal. (1959-1988)
- Instructions, décrets, arrêtés et circulaires, correspondance officielle passive et active du juge directeur relative aux affaires en cours, organisation générale du tribunal, personnel. (1959-1979)
- 1959-1960. (1959-1960)
- 1961-1963. (1961-1963)
- 1964-1966. (1964-1966)
- 1967-1968. (1967-1968)
- 1969-1970. (1969-1970)
- 1971 (1971)
- 1977-1979. (1977-1979)
- Service de la Nationalité : instructions, décrets, arrêtés et circulaires, correspondance officielle, documentation écrite, imprimés vierges (contient quelques pièces antérieures à mars 1959). (1949-1985)
- Service de l'État civil : instructions, décrets et circulaires, correspondance officielle relatifs à l'élaboration, à la tenue, à la vérification et au dépôt des registres (en particulier concernant les mairies), accusés de réception des registres déposés au greffe. (1960-1969)
- "Application de la loi du 14 décembre 1964 modifiant les dispositions du Code civil relatives à la tutelle et à l’émancipation : mise en place du service (instructions, décrets, arrêtés et circulaires, documentation écrite (brochures et coupures de presse, imprimés vierges), correspondance officielle (répartition des taches entre les divers greffes, nomination du juge des tutelles, demande de matériel pour le bureau), répartition des attributions entre les différents services) (1965-1974). Correspondance avec l’A.T.I. [Association de tutelle et d’intégration], cas spéciaux (domiciliation des incapables majeurs) (1988)." (1965-1988)
- Statistiques des tribunaux (civil et pénal) (1959-1964, 1981-1983) : instructions, décrets, arrêtés et circulaires (1959). État des travaux du greffe (1959-1964, 1981-1983). (1959-1983)
- Elections. (1960-1967)
- Enregistrement du courrier. (1979-1981)
- Section centre. (1959-1973)
- Répertoire général chronologique. (1962-1968)
- 1962-1964. (1962-1964)
- 1965-1966. (1965-1968)
- 1967-1968. (1967-1968)
- Jugements civils (droit commun, défaut, contradictoires, ordonnant enquêtes, nommant experts et de renvoi, assistance judiciaire). (1962-1964)
- 1962 (1962)
- 1963 (1963)
- 1964 (1964)
- Ordonnances sur requêtes (saisie-arrêt et injonctions de payer essentiellement). (1959-1969)
- 1959-1961. (1959-1961)
- 1962-1964. (1962-1964)
- 1965-1966. (1965-1966)
- 1967-1969. (1967-1969)
- Actes civils. (1962-1969)
- 1962 (1962)
- 1963 (1963)
- 1964 (1964)
- 1965, 14 janvier-1969, 22 mai. (1965-1969)
- Déclarations de témoins pour les enquêtes civiles (registres). (1961-1965)
