Notice descriptive
Commune de Castanet-Tolosan. 1 D 3 : Registre de délibérations, An XIII-1810. Registre relié parchemin
(1805/1810)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Castanet-Tolosan > Délibérations > 1804-1810
Cote : 2 E 4144
Intitulé :
Commune de Castanet-Tolosan. 1 D 3 : Registre de délibérations, An XIII-1810. Registre relié parchemin
Sources complémentaires (autres producteurs) :
2 Mi 2416
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Castanet-Tolosan (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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