La salle de lecture de Toulouse sera fermée le 26 décembre 2025 et 2 janvier 2026.
Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.
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Section ouest, section rurale de Cadours (1959-1974) ; section sud, section rurale de Castanet-Tolosan (1959-1969) : jugements civils, jugements de tutelles, actes civils, dossiers civils.
Vrac rapporté du tribunal d'instance de Toulouse et reclassé aux Archives départementales par I. Ottaviani.
Versement (28 août 2008)
Chronologique
Consultable selon la législation en vigueur.
Se reporter aux règlements en vigueur.
"Répertoire rédigé par Isabelle OTTAVIANI
Avec la collaboration de Pascal Barcenas, rédacteur principal
et Paul Boyadjoglou, adjoint du patrimoine
Sous la direction de Geneviève Douillard, conservateur en chef
Et
Anne Goulet, conservateur général, directrice des Archives départementales
"
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Réalisé avec Ligeo Archives
