Notices filles

• Affaire du sieur Boué contre le sieur Larrey, plan figuratif et plan géométrique contenants partage des biens immeubles de la métairie dite Degnat, communes de Latoue et Saint-Marcet, 24 novembre 1840. (1840/1840)
  
• Affaire Pierre Guerre contre la veuve Sousseins, plan de la maison et de la construction commencée, commune de [Bagnères-de-Luchon], 31 mai 1844. (1844/1844)
  
• Affaire des sieurs Pignon contre le sieur Froument, plan des lieux extrait du plan cadastral, commune de Beauchalot, 28 novembre 1851. (1851/1851)
  
• Affaire Danizan contre de Sarrieu, plan géométrique des usines des sieurs Danizan et de Sarrieu situées dans la commune de Montréjeau (canal d'amenée de l'usine Danizan, profil en long, canal de fuite jusqu'au barrage, canal de prise d'eau et d'amenée de l'usine de monsieur de Sarrieu), 20 juillet 1857. (1857/1857)
  
• Affaire monsieur Gage contre les époux Dufar et Lavédan, plan du passage en litige, commune de Boulogne-sur-Gesse, 17 mars 1860. (1860/1860)
  
• Affaire Jean Daffos contre Jean-Bertrand et Catherine Barrère, plan géométrique des lieux contentieux, commune de Milhas-Razecueillé, 27 août 1860. (1860/1860)
  
• Affaire commune de Gaud contre la commune de Cierp, extrait du plan cadastral parcellaire des communes de Gaud, section A et de Cierp, section B (rivière de la Pique ou de la Neste, canal d'amenée et canal de fuite du moulin de Cierp), 5 janvier 1861. (1861/1861)
  
• Affaire des époux Brisson contre les constructeurs, plan de l'hôtel des époux Brisson, commune de Bagnères-de-Luchon, 1861. (1861/1861)
  
• Affaire commune d'Artigue contre la commune de Gouaux-de-Luchon, plan extrait du parcellaire des communes d'Artigue et de Gouaux-de-Luchon, 19 juillet 1865. (1865/1865)
  
• Affaire Jean Mourlan dit Ramide contre Pierre Paul Darcizan, plan des lieux, passage litigieux (chemin du hameau de Navarrines), commune ?, 7 août 1867. (1867/1867)
  
• Affaire Anizan contre Monthieu, plan de figuration d'immeubles situés dans la commune de Martres-de-Rivière, discutés en tout ou en partie dans le partage de la communauté ayant existé entre Michel Anizan et Geneviève Monthieu, sa seconde femme, décédée, commune de Martres-de-Rivière, 30 septembre 1872. (1872/1872)
  
• Affaire Sapène contre mademoiselle Lafont, plan de la maison que possède dans la rue de la Pique monsieur Sapène, commune de [Bagnères-de-Luchon], 23 mai 1873 (enregistrement). (1873/1873)
  
• Affaire Darolles et Fourment contre les héritiers de Rivière, plan indiquant les bornes qui limitent le coté sud du franc-bord du canal de fuite des usines Fourment et Darolles, commune de Huos, 2 avril 1873. (1873/1873)
  
• Affaire (Samulher, Verdale, Sanglade, Carrère, Maurette), plan des lieux (canal de la ville, canal Colomic, moulins Colomic, Spount'), commune de Bagnères-de-Luchon, 31 mars 1873. (1873/1873)
  
• Affaire l'Etat contre la commune de Cazaux-Layrisse, plan de la forêt du village de Cazaux et de ses abords, ainsi que d'un terrain en litige pour les droits de pacage entre la dite commune et Cier-de-Luchon, commune de Cazaux-Layrisse, 17 février 1873. (1873/1873)
  
• Affaire du sieur Soubrier contre les s'urs Touzet, plan du quartier de Saoué (scierie Soubrier, usine Sourd'), commune de Sengouagnet, 18 février 1873. (1873/1873)
  
• Affaire commune de Fos contre la commune de Melles, plan des lieux, communes de Fos et Melles, 4 janvier 1874. (1874/1874)
  
• Affaire Marie Salle veuve Boileau contre Feille et Cottin, plan des bâtiments que les parties possèdent à Bagnères de Luchon (Hôtel de France), 20 février 1875. (1875/1875)
  
• Affaire Boisvert contre Dupeyron, plan des lieux (chemin latéral de Mazères au Fourg), profil du puisard, commune de ?, 15 octobre 1875. (1875/1875)
  
• Atlas de plans géométriques de la forêt de Fougaron (1ère feuille : plan topographique, 2ème feuille : plan divisé, 3ème feuille : 1er triage, 4ème feuille : 2ème triage, 5ème feuille : 3ème triage, 6ème feuille : 4èmè triage), commune de Fougaron, 22 novembre 1877. (1877/1877)
  
• Affaire Jean Baron contre de sieur Dupac, plan des lieux avant la vente consentie par Cazes à Baron, plan des lieux depuis le commencement de l'année 1878 (moulin Dupac), commune de [Rieucazé], 25 mars 1879. (1879/1879)
  
• Affaire Honoré Sourd contre François Senac, plan, coupes et profils (des lieux litigieux), commune d'Aspet, hameau de Giret, 9 décembre 1879. (1879/1879)
  
• Affaire Bertrand Sauné contre Aristide Verdalle, plan des lieux litigieux (rivière de la pique, canal d'amenée des usines de madame Dondet, usines Verdalle...), communes de Gaud, Signac, Cierp, 11 août 1879. (1879/1879)
  
• Affaire Ibos contre Toulouse, plan figuratif de la maison Ibos, commune de Saint-Plancard, quartier de Maubec, 6 février 1880. (1880/1880)
  
• Affaire commune de Montastruc contre la commune d'Estadens, plan des lieux (délimitation des 2 communes), communes de Montastruc-de-Salies et d'Estadens, 20 juillet 1881. (1881/1881)
  
• Affaire commune de Montastruc contre la commune d'Estadens, plans d'ensemble et des lieux litigieux (délimitation des 2 communes), communes de Montastruc-de-Salies et d'Estadens, 20 juillet 1881. (1881/1881)
  
• Affaire commune de Guran contre Aristide Fachan, plan d'ensemble de la forêt de Guran (plan n° 1), communes de Guran et Burgalays, 20 février 1882. (1882/1882)
  
• Affaire commune de Guran contre Aristide Fachan, plan de détail de la portion de la forêt de Guran située sur la rive gauche de la rivière de la Pique, commune de Guran, 20 février 1882. (1882/1882)
  
• Affaire Caussade contre monsieur le receveur de l'enregistrement, plan d'une partie de la maison Caussade, élévation de l'escalier, commune d'Aurignac, 17 mars 1882. (1882/1882)
  
• Affaire des dames Blanchard contre Justine Blanchard et Gabriel Baccrabère, plan d'une partie des immeubles que les susnommés possèdent à Aurignac (soubassement, rez-de-chaussée, 1er étage), 18 mars 1882. (1882/1882)
  
• Affaire des sieurs Duran et Castets contre le sieur Fadeuilhe, profils en long et en travers du canal de la manche (à partir de la Garonne), vannage à construire (moulin et usine Fadeuilhe), communes d'Esténos, Chaum, Fronsac, Saléchan (Hautes-Pyrénées), Sainte-Marie (Hautes-Pyrénées), 7 juin 1882. (1882/1882)
  
• Affaire du sieur Jean Gramond et la commune de Larroque contre Guilhaume Fages, plan d'une partie des immeubles que les parties possèdent dans la commune de Larroque, 12 juin 1882. (1882/1882)
  
• Affaire mademoiselle Salode contre Lafosse, plan d'une partie des immeubles que les parties possèdent à Bagnères-de-Luchon, 30 juillet 1882. (1882/1882)
  
• Affaire du sieur Gratien Vialajus contre la dame Cazaux veuve Saint-Paul, plan des lieux (rue de la fontaine), commune de Montréjeau, 25 août 1882. (1882/1882)
  
• Affaire Maria Foch-Villepigue contre Victor Foch, plan des lieux (prise d'eau sur la Garonne, canal des usines Foch, filature, scierie, moulin à huile Villepigue, moulin et scierie Foch), commune de Valentine, 8 novembre 1882. (1882/1882)
  
• Affaire Théophile Cargue contre Siméon Arnaudère, plan d'une partie des propriétés que les parties possèdent commune de Bourg-d'Oueil, 20 novembre 1882. (1882/1882)
  
• Affaire du sieur Jean-Marie Bernadas contre la Caisse Méridionale compagnie d'assurance contre l'incendie, plan de la maison Bernadas, commune de Saint-Gaudens, 30 mai 1882. (1882/1882)
  
• Affaire de mademoiselle Surre contre les consorts Arro, plan d'une partie des immeubles que les parties possèdent, commune de Bagnères-de-Luchon, 2 mars 1883. (1883/1883)
  
• Affaire des frères Gros contre les cohéritiers Tajan et Calmels, plan d'une partie des immeubles que les parties possèdent à Bagnères-de-Luchon, 7 mars 1883. (1883/1883)
  
• Affaire des époux Bize contre la ville de Bagnères de Luchon, plan de la prairie dite des Lauriers ou des bains (élévation du réservoir, tranchées fouillées pour le captage des sources, ravins), commune de Bagnères-de-Luchon, 10 août 1883. (1883/1883)
  
• Affaire Bernard Clouzet et Jeanne Lafuste mariés contre Jean-Bernard Clouzet et Dominique Adoue, plan d'une partie des propriétés que les parties possèdent dans la commune de Lodes, 27 octobre 1883. (1883/1883)
  
• Affaire François Bartet contre Jeanne Lespine, plan d'une partie des immeubles que les parties possèdent, commune de Salies-du-Salat, 16 novembre 1883. (1883/1883)
  
• Affaire commune de Salies-du-Salat contre le sieur Buc, plan du chemin Peyret et de ses abords, commune de Salies-du-Salat, 2 janvier 1884. (1884/1884)
  
• Affaire mademoiselle Rousseau contre les héritiers Jules Bordes, plan d'une partie des immeubles que les parties possèdent (chemin de grande communication n° 21, route nationale n° 117), commune de Mane, 4 janvier 1884. (1884/1884)
  
• Affaire des époux Bize contre la ville de Bagnères-de-Luchon, plan de la prairie dite des Lauriers ou des bains et des terrains contigus (ravin de Saurel, canal hydrostatique, thermes, galeries), commune de Bagnères-de-Luchon, 1er février 1884. (1884/1884)
  
• Affaire Sabathé Capdeville contre Chanfrau, plan d'élévation du mur séparatif des maisons Sabathé et Chanfrau, commune de Bagnères-de-Luchon, 12 avril 1884. (1884/1884)
  
• Affaire commune de Burgalays contre le sieur Lo et la commune de Guran, plan de la forêt d'Eu, communes de Burgalays et de Guran, 1er mai 1884. (1884/1884)
  
• Affaire des époux Bonnemaison contre Albine Denard, plan d'un immeuble que les époux Bonnemaison possèdent dans la commune d'Antignac, 8 août 1884. (1884/1884)
  
• Affaire du partage des héritiers de Bernard Tarride, plan des bâtiments (sur le chemin d'intérêt commun n° 45), commune de Cassagne, 15 septembre 1884. (1884/1884)
  
• Affaire les époux Larrieu contre le sieur Arséguet, plan d'une partie des immeubles que les parties possèdent dans la vallée de la Nère, commune de [Cardeilhac], 16 octobre 1884. (1884/1884)
  

Pour aller plus loin