Notice descriptive
Affaire Danizan contre de Sarrieu, plan géométrique des usines des sieurs Danizan et de Sarrieu situées dans la commune de Montréjeau (canal d'amenée de l'usine Danizan, profil en long, canal de fuite jusqu'au barrage, canal de prise d'eau et d'amenée de l'usine de monsieur de Sarrieu), 20 juillet 1857. (1857/1857)
Contexte : Tribunal de première instance de Saint-Gaudens (1800-1959) > Plans annexés aux rapports d'expertises > Plans annexés aux rapports d'expertises
Cote : 6786 W 4
Intitulé : Affaire Danizan contre de Sarrieu, plan géométrique des usines des sieurs Danizan et de Sarrieu situées dans la commune de Montréjeau (canal d'amenée de l'usine Danizan, profil en long, canal de fuite jusqu'au barrage, canal de prise d'eau et d'amenée de l'usine de monsieur de Sarrieu), 20 juillet 1857.
Sujet : justice / tribunal de première instance / justice civile / plan
Lieu : Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
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