Notice descriptive
Plans annexés aux rapports d'expertises (1814/1951) 
Contexte : Tribunal de première instance de Saint-Gaudens (1800-1959)
Intitulé : Plans annexés aux rapports d'expertises
Présentation du contenu :
Collections de plans séparés des rapports d'expertises retrouvées au tribunal en 2006 et 2010.
Autres instruments de recherche : FRAD031_TPI_St-Gaudens_plans
Sujet : justice civile / plan / justice / tribunal de première instance
Lieu : Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : rapport d'expertise, rapport d'expertise
Notices filles
- Plans annexés aux rapports d'experts, 1814-1951. (1814/1951)
- Plans annexés aux rapports d'expertises (1840/1920)
- Plans annexés au rapport d'expert ; projet de répartition des eaux de la Pique entre les trois prises d'eau établies au quartier de Notre-Dame des rochers, communes de Saint-Mamet et Bagnères-de-Luchon : plans d'ensemble et de détail, profils en long du canal de Beauregard et du canal projeté, 31 mai 1897. (1897/1897)
Pour aller plus loin
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