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Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne, France)
Portet-sur-Garonne (occitan : Portèth de Garona) est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne et la région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Portésiens.
Site : http://www.portetgaronne.fr/
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Muret
- Canton : Portet-sur-Garonne
- Intercommunalité : Communauté d'agglomération du Muretain
- Insee : 31433
- Gentilé : Portésiens, Portésiennes
- Population : 9406 habitants
- Superficie : 16.19 km2
- Altitude minimale : 142 mètres
- Altitude maximale : 235 mètres
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Liste des notices
- BH wms
- Portet-sur-Garonne. Études portant sur les mariages 1844-1852 [Texte dactylographié et manuscrit] / Beltra. - Toulouse : Par l'auteur, S.d.. - 1 vol. : cartes, graph. ; 27 cm. Mémoire de maîtrise : Institut d'études politiques : Toulouse.
- Le camp du Récébédou de 1939 à 1942 [Texte imprimé] / Suzanne Aubrespy ; sous la dir. de Patrick Cabanel. - Par l'auteur (Université de Toulouse 2), 1999. - 1 vol. (162 f.) ; 30 cm. Mém. de maîtrise : Histoire contemporaine : Toulouse 2 : 1999. (1939/1942)
- Administration politique et sociale
- Indemnisation des pertes subies en mars-avril 1814, dossiers communaux. (1814/1814)
- Situation politique, mesures de police et mesures administratives. (1848/1848)
- Proclamation de la commission municipale et départementale (25 février 1848)
- Election de représentants du peuple à l’Assemblée nationale (5 mars 1848)
- Convocation des électeurs (18 mars 1848)
- Souscription à l’emprunt national (18 mars 1848)
- Mesures relatives aux dons patriotiques (18 mars 1848)
- Etat de situation de la Banque de Toulouse (18 mars 1848)
- Report des élections générales (26 mars 1848)
- Interdiction provisoire du service des bateaux dits « accélérés » sur le canal du Midi (4 avril 1848)
- Dissolution du club « la voix du peuple » (9 avril 1848)
- Coup de force contenu par la garde nationale, à Toulouse (9 avril 1848)
- Dégrèvement de la contribution extraordinaire de 45 centimes (10 avril 1848)
- Durée légale du temps de travail des maçons et des charpentiers (10 avril 1848)
- Grève, appel à la reprise du travail des ouvriers : arrêté préfectoral (10 avril 1848)
- Convocation des électeurs des 4 cantons toulousains (12 avril 1848)
- Convocation des électeurs (15 avril 1848)
- Extension de l’arrêté du 10 avril (sur la durée du travail) à tous les corps d’état (18 avril 1848)
- Exemption des droits de péage pour les citoyens allant voter (19 avril 1848)
- Distribution des drapeaux, dépêche de l’Intérieur au commissaire de la République (21avril 1848)
- Abolition de l’impôt du sel à compter du 1er janvier 1849, décret du gouvernement provisoire. (sans date)
- Profession de foi du comité central du département de la Haute-Garonne (sans date)
- Circonscriptions administratives
- Projet de création de nouveaux cantons, transfert du chef-lieu, 1836-1888 (1836/1888)
- Labarthe-Inard et Montespan, 1825-1826. Ordonnance royale du 2 février 1826. Plan des limites. Labège, 10 floréal an XI. Lacroix-Falgarde et Portet, an XII-1810. Décret impérial du 18 octobre 1810. Plan des deux communes. Lagraulet, 1829-1830. Landorthe et Saint-Médard, annexion à Saint-Médard d'une enclave distraite à Landorthe, 1826-1829. Lanta, 1807-1810. Lapeyrouse : réunion d'une enclave dépendant de la commune de Saint-Loup, an XI-1826. Latour et Montesquieu-Volvestre, 1831-1832. Plan double des limites. Lauzerville et Saint-Orens, 1809-1810. Décret impérial du 11 juin 1810. Plan des deux communes. Lavalette, an XI, contestation entre les communes de Lavalette et Saint-Marcel au sujet du quartier du Bauniac, 1807-1808. Plan des deux communes. Lécussan, 19 mai 1812. Léguevin, 2 prairial an XII. Lévignac et Merville, an XI. Lherm et Poucharramet, 1822-1824. Ordonnance royale du 2 juin 1824, Plan des limites. Liéoux, Saint-Gaudens et Saux-Pomarède. Rattachement à la commune de Saux-Pomarède d'une enclave dépendant de Liéoux, 1826-1827. Arrêté préfectoral du 12 mars 1827. Plan de l'enclave. Loudet, 19 mai 1812. (1803/1832)
- Nizan et Saint-Loup : échange d'enclaves, 1830-1833. Arrêté préfectoral du 5 avril 1833. Plan double des enclaves. Odars et Pujol, 1807-1810. Plan des deux communes. Paulhac, an XI-1830. Péguilhan : projet de réunion du hameau de Bonrepos à la commune de Saint-Ferréol, 1809-1813. Plan des limites. Pelleport, 1829. Pin-Balma, an XI-1806. Pin-Justaret et Villate, an XIII-1815. Ordonnance royale du 30 septembre 1814. Plan de Villate. Pinsaguel et ses communes limitrophes, 1806-1807. Plaisance, an XI. Ponlat-Taillebourg, 19 mai 1812. Portet et Villeneuve-les-Cugnaux, an XI-1806. Pradère-les-Bourguets, an XI. Préserville, annexion de la section de Villèle, 1865-1866. Puymaurin et Saint-Ferréol, 1825. Ordonnance royale du 12 janvier 1825. Plan des limites. Quint et Saint-Orens, 1810. Décret impérial du 5 juin 1810. Quint et Toulouse, 1825. Ordonnance royale du 22 juin 1825. Plan double des limites. Ramonville et Toulouse, an XI. Rebigue, an XI. Renneville, 1809. Renneville et Villefranche, 1838-1863. Loi du 4 mars 1863. Plan des deux communes. Rieux, 1807-1808. Roquesérière, an XI-1829. Rouffiac : pétition pour le rétablissement de la mairie de la commune unie à Castelmaurou, 1809, 1817. (1802/1866)
- Archives communales numérisées, communes M à P
- Portet-sur-Garonne. BB 1 Délibérations de la communauté, petit registre en occitan. (1519/1520)
- Portet-sur-Garonne. BB 2 Délibérations de la communauté. (1526/1526)
- Portet-sur-Garonne. BB 3 Délibérations de la communauté. (1560/1611)
- Portet-sur-Garonne. BB 4 Délibérations de la communauté. (1611/1632)
- Portet-sur-Garonne. BB 5 Délibérations de la communauté. (1632/1647)
- Portet-sur-Garonne. BB 6 Délibérations de la communauté. (1647/1672)
- Portet-sur-Garonne. BB 7 Délibérations de la communauté. (1672/1694)
- Portet-sur-Garonne. BB 8 Délibérations de la communauté. (1694/1716)
- Portet-sur-Garonne. BB 9 Délibérations de la communauté. (1716/1726)
- Portet-sur-Garonne. BB 10 Délibérations de la communauté. (1726/1736)
- Portet-sur-Garonne. BB 11 Délibérations de la communauté. (1736/1750)
- Portet-sur-Garonne. BB 12 Délibérations de la communauté. (1750/1763)
- Portet-sur-Garonne. BB 13 Délibérations de la communauté. (1763/1775)
- Portet-sur-Garonne. BB 14 Délibérations de la communauté. (1775/1782)
- Portet-sur-Garonne. BB 15 Délibérations de la communauté. (1782/1786)
- Portet-sur-Garonne. BB 16 Délibérations de la communauté. (1786/1790)
- Portet-sur-Garonne. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1790, 15 juin -17 mars 1792. (1790/1792)
- Portet-sur-Garonne. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations. (1792-AN II)
- Portet-sur-Garonne. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations. (AN II-AN XIII)
- Portet-sur-Garonne. 1 D 4 Conseil municipal. Délibérations. (AN XII-1815)
- Portet-sur-Garonne. 1 D 5 Conseil municipal. Délibérations. (1815/1837)
- Portet-sur-Garonne. 1 D 6 Conseil municipal. Délibérations. (1838/1850)
- Portet-sur-Garonne. 1 D 7 Conseil municipal. Délibérations. (1850/1874)
- Portet-sur-Garonne. 1 D 8 Conseil municipal. Délibérations. (1875/1886)
- Portet-sur-Garonne. 1 D 9 Conseil municipal. Délibérations. (1886/1894)
- Portet-sur-Garonne. 2 CC 1 Cadastre. Compoix. (1459/1459)
- Portet-sur-Garonne. 2 CC 2 Cadastre. "Libre de las stimas". (1474/1474)
- Portet-sur-Garonne. 2 CC 3 Cadastre. Compoix transcrit par P.re Decabanes. (1551/1551)
- Portet-sur-Garonne. 2 CC 4 Cadastre. Compoix, par P. Durieu. (1703/1703)
- Portet-sur-Garonne. 2 CC 5 Cadastre. Livre de charges et de décharges. (1703/1789)
- Portet-sur-Garonne. 1 G 1 Cadastre. Etat de section. (1791/1791)
- Portet-sur-Garonne. 1 G 2 Cadastre. Matrice foncière. (1791/1791)
- Portet-sur-Garonne. 1 G 3 Cadastre. Matrice cadastrale. (AN III)
- Portet-sur-Garonne. 1 G 4 Cadastre. Matrice cadastrale. (AN V-1805)
- Portet-sur-Garonne. 1 G 5 Cadastre. Matrice cadastrale. (II-1807)
- Portet-sur-Garonne. 2 CC 24 Cadastre. Compoix cabaliste. (1637/1777)
- Commune de Portet-sur-Garonne. Missel du XVe siècle, classé par arrêté ministériel du 8 mars 1924. (Déposé par le Maire à l'église) (1400/1499)
- Préparation militaire et recrutement de l'armée
- Préparation militaire et recrutement de l'armée
- Personnel du culte catholique
- Sacs à procès 2 B - 009
- Sacs à procès 2 B - 014
- Communes en C, dossiers d'administration communale
- Communes de D à F, dossiers d'administration communale
- Communes de G à J, dossiers d'administration communale
- Communes en M, dossiers d'administration communale
- Communes de N à R, dossiers d'administration communale
- Portet-sur-Garonne. (an VII-1939)
- Finances de la commune et contributions. (an VIII-1930)
- Comptabilité. (an X-1930)
- Charges et revenus. Contributions. (an XIII-1910)
- Commune de Portet, plan du jardin projeté sur la place de l’église et du chemin qui y conduit. Danos, maire. 15 janvier 1906. Ech. n.d. (15 janvier 1906)
- Administration générale. (an VII-1907)
- Ramier dit de la Rivière. (an VII-1838)
- Plan géométrique d’une partie des communaux de Portet. [ ?], adjoint au maire. 23 février 1815. Ech.1/2500. (23 février 1815)
- Plan géométrique du pré du ramier, commune de Portet contenant 90 portions. Castan, arpenteur-géomètre. 18 frimaire an VII. Ech.0,01 p.m. (18 frimaire an VII)
- Préfecture de la Haute-Garonne, biens des communes à vendre au profit de la caisse d’amortissement, loi du 30 mars 1813. 3 juin 1813. Toulouse : imp. M-J Dalles. (3 juin 1813)
- Plan géométrique des terres communales de Portet dont les acquéreurs prétendent jouir en vertu de l’acte de vente du 14 juillet 1813. Castan, arpenteur-géomètre. 12 août 1816. Ech. n.d. (12 août 1816)
- Plan des terres dittes le ramier de la Rivière à Portet. Castan, arpenteur-géomètre. 20 juin 1817. Ech. n.d. (20 juin 1817)
- Autres. (1813-1907)
- Commune de Portet, plan géométrique des ramiers de Baudou, Mouscaillou et Las Sègues. [Lacurie]. 4 juillet 1840. Ech.n.d. (4 juillet 1840)
- Personnel communal. (1898-1935)
- Bâtiments communaux. (1821-1935)
- Église. Presbytère. (1898-1935)
- Avis au public. 3 janvier 1825. Toulouse : imp. Douladoure. (3 janvier 1825)
- Presbytère de Portet. Lavigne. Ech. 0,019 p.m. (1852-1856)
- Mairie. Abattoir. Halle aux grains. Maison dite Cadours. Lieux d'aisance. Maison des sœurs. Croix pastorale. Statue. Maison du garde. (1821-1920)
- Colonne à console, détails au 1/5. Itié et Galan, architectes. 24 octobre 1888. Ech. n.d. (24 octobre 1888)
- Ville de Portet, projet de mairie, élévation sur la place. Itié et Galan, architectes. 24 octobre 1888. Ech. 0,01 et 0,02 p.m. (24 octobre 1888)
- Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public. 13 mars 1824. Toulouse : imp. Jean-Matthieu Douladoure. (13 mars 1824)
- Plan graphique représentant les abords et emplacement projetés pour l’établissement de l’abattoir dans la commune de Portet, Haute-Garonne. Fournel, architecte. 10 avril 1852. Ech. 1/2500. (10 avril 1852)
- Projet d’un abattoir public pour la commune de Portet, arrondissement de Toulouse, Haute-Garonne, façades, plan géométral. Fournel, architecte. 15 novembre 1851. Ech. 0,05 p.m. (15 novembre 1851)
- Commune de Portet, extrait du plan cadastral. [ ?], secrétaire général. 16 juin 1852. Ech. 1/2500 m. (16 juin 1852)
- [Plan cadastral]. Larroque, architecte. [1852]. Ech. 1/2500. ([1852])
- Préfecture de la Haute-Garonne, avis. 25 novembre 1849. Toulouse : imp. J. Dupin. (25 novembre 1849)
- [Plan] des profils. [Gassin, architecte]. [1832]. Ech. n.d. ([1832])
- Avis au public, ouvrages à exécuter pour la construction d’une halle dans la commune de Portet. 22 janvier 1831. Toulouse : imp. Douladoure. (22 janvier 1831)
- Commune de Portet, clôture de la halle et réfection du dallage, dessins, plan des lieux. Alba, architecte. 10 juillet 1904. Ech. 0,02 p.m. (10 juillet 1904)
- Maison d'école. (1866-1935)
- Commune de Portet, projet de construction d’une école de garçons à deux classes et d’appropriation et d’agrandissement du logement de l’instituteur et de l’adjoint, plans. Dargassies, architecte. 20 mars 1884. Ech. 0,005 p.m. (20 mars 1884)
- [Extrait du plan cadastral]. [1882-1891]. Ech. n.d. ([1882-1891])
- Ville de Portet, projet de construction pour une école de garçons. Itié et Galan, architectes. [1889-1896]. Ech. 0,01 p.m. ([1889-1896])
- Ville de Portet, projet de construction pour une école de garçons. Itié et Galan, architectes. 15 février 1889. Ech. 0,01 p.m. (15 février 1889)
- Ville de Portet, projet de construction pour une école de garçons. Itié et Galan, architectes. 15 février 1889. Ech. 0,01 p.m. (15 février 1889)
- Ville de Portet, projet de construction pour une école de garçons. Itié et Galan, architectes. 15 février 1889. Ech. 0,01 p.m. (15 février 1889)
- Ville de Portet, plan des démolitions à effectuer sur les bâtiments des écoles actuelles. Itié et Galan, architectes. 15 février 1890. Ech. 0,01 p.m. (15 février 1890)
- Commune de Portet, construction d’une école de filles à deux classes, clôture des bâtiments scolaires, plan d’ensemble des travaux déjà approuvé et des travaux projetés. Saint-Blancat, architecte. 8 avril 1908. Ech. n.d. (8 avril 1908)
- Commune de Portet, construction d’une école de filles à deux classes, clôture des bâtiments scolaires, dessins de détails des travaux de clôture projetée. Saint-Blancat, architecte. 8 avril 1908. Ech. n.d. (8 avril 1908)
- Commune de Portet, construction d’une école de filles à deux classes, clôture du bâtiment scolaire, dessin du portail. Saint-Blancat, architecte. 8 avril 1908. Ech. 0,05 p.m. (8 avril 1908)
- Commune de Portet, construction d’une école de filles à deux classes, dessins. Saint-Blancat, architecte. 14 août 1905. Ech. 0,01 p.m. (14 août 1905)
- Commune de Portet, construction d’une école de filles à deux classes, plan d’ensemble des bâtiments scolaires. Saint-Blancat, architecte. 14 août 1905. Ech. 1/400. (14 août 1905)
- Commune de Portet, construction d’une école de filles à deux classes, plan du village. Saint-Blancat, architecte. 14 août 1905. Ech. 1/2500. (14 août 1905)
- République française, Préfecture de la Haute-Garonne, travaux communaux, adjudication. 23 juillet 1907. Toulouse : imp. Douladoure-Privat. (23 juillet 1907)
- Commune de Portet-sur-Garonne, projet de construction d’une salle de classe à l’école communale, dessins. [ ?], ingénieur. 22 novembre 1934. Ech. 0,01 et 0,03 p.m. (22 novembre 1934)
- Édifices communaux. Jardin. Fort. Pont à bascule. Bureau de poste. Lavoir. (1874-1933)
- Commune de Portet, projet de pont à bascule, plans. Dargassies, architecte. 15 juin 1887. Ech. 0,02 p.m. (15 juin 1887)
- Commune de Portet, projet de bureau de poste à établir dans l’ancienne mairie, façade, coupe, rez-de-chaussée, premier étage, plan figuratif du village de Portet. Dubois, architecte. 1er août 1893. Ech. 0,01 et 1/2500. (1er août 1893)
- Biens communaux. (an XIV-1909)
- Plan de divers jardins et bâtisses à acquérir par la commune de Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne). 12 février 1851. Ech. 0,02 p.m. (12 février 1851)
- Commune de Portet, plan ou relevé du cadastre sur lequel figure l’emplacement du cimetière projeté. [Mojeant], expert-géomètre. [1868]. Ech. n.d. ([1868])
- Plan de l’immeuble Oulé, façade, premier étage, rez-de-chaussée et jardin, plan du village. 6 février 1904. Ech. 0,01 et 1/2500 m. (6 février 1904)
- Commune de Portet, acquisition d’une partie de la parcelle 289 formant le terrain Mons Antoine pour assurer l’entrée de l’école des filles en construction, plan du terrain à acquérir. Lapenne, architecte. 6 août 1908. Ech. 0,005 p.m. (6 août 1908)
- Ponts et chaussées, rivière de Garonne, plan à joindre au rapport en date de ce jour de l’ingénieur ordinaire soussigné sur la pétition du Sieur Carrié. Bergis, ingénieur en chef. 1er mars 1862. Ech. 1/50 et 1/10000. (1er mars 1862)
- Cimetière. (an XII-1939)
- Projet de construction d’un mur de clôture au cimetière de la commune de Portet. Barutel, architecte. [1871]. Ech. 0,01 p.m. ([1871])
- Commune de Portet, projet de construction d’un mur de clôture pour le cimetière de Portet. Barutel, architecte. 12 mars 1869. Ech. n.d. (12 mars 1869)
- Commune de Portet, projet de construction d’un mur de clôture pour le cimetière de Portet. Barutel, architecte. 12 mars 1869. Ech. n.d. (12 mars 1869)
- Cours d'eau. (an XI-1855)
- Travaux publics. (1873-1912)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)
- Notaires
- Fonds Potier de la Terrasse
- Domaines et propriétés
- Inventaires.- "Inventaire de papiers qui sont à la Terrasse dans un coffre" (17e s.). "Inventaire des titres et actes concernant la maison de la Terrasse" (1690) : 127 numéros, de 1283 à 1671. "Inventaire d'actes concernant la juridiction de la Terrasse, terroir de Monflorès et port de Carbonne, cottés par n°" (17e s.) : 47 numéros, de 1478 à 1548. Inventaires d'actes concernant le moulin de la Terrasse (17e s.) : 8 numéros, de 1494 (n.st.) à 1745. Inventaire des papiers concernant le moulin de la Terrasse et remis à la préfecture de la Haute-Garonne le 20 septembre 1858 : 12 numéros, de 1494 à 1858. (17e s.)
- Hommages, aveux et dénombrements.- Hommage à l'abbé de Bonnefont par Pierre I Potiers, damoiseau, pour la seigneurie de la Terrasse (20 avril 1484). Mandement de François Ier au juge royal de Rieux concernant la reconnaissance faite par Pierre II Potier de la seigneurie de la Terrasse (28 avril 1523). Hommage au roi de France par Pierre II Potier, secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse, pour les seigneuries de Saint-Elix et de Monflourès, le port de Carbonne et le domaine de Villar (13 novembre 1539). Dénombrement au sénéchal et aux capitouls de Toulouse des biens nobles possédés par Pierre II Potier, secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse, Monflourès et Saint-Elix, citoyen de Toulouse (25-27 février 1540, n.st.). Dénombrement au sénéchal et aux capitouls de Toulouse des biens nobles possédés par Pierre II Potier, secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse, Monflourès et Saint-Elix, citoyen de Toulouse (22 octobre 1540). Dénombrement des biens ruraux possédés par Pierre Potier, seigneur de la Terrasse (16e s.). Fragment du dénombrement des biens de Pierre III de Potier, seigneur de la Terrasse (1622). Dénombrement au juge royal de Rieux par Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse, président à mortier au parlement de Toulouse (1669). Reconnaissance au roi de France et à l'abbé de Bonnefont des biens tenus dans la juridiction de Carbonne par Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse (29 juillet 1669). Reconnaissance au roi de France et à l'abbé de Bonnefont des biens possédés à Gonac, dans le juridiction de Carbonne, par Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse (1er août 1669). Dénombrement de la seigneurie de la Terrasse et des terres de Monflourès et du Villar, par Etienne II de Potier, conseiller du roi, président au parlement de Toulouse (1672). Reconnaissance au roi de France et à l'abbaye de Bonnefont des biens possédés dans la juridiction de Carbonne par Joseph Vital de Roux de Potier, abbé de Villelongue, seigneur de la Terrasse (1719). Hommage au roi de France par Etienne de Roux de Potier, pour la seigneurie de la Terrasse et les terres de Monflourès, du Villar et de Galippe (30 septembre 1740). (1484-1740)
- Etat des possessions du seigneur de la Terrasse, indiquant le montant des oublies en provenant. Plusieurs feuillets sont occupés par les comptes domestiques de la famille d'Hautpoul durant les années 1834 et 1835. (16e s.)
- Mémoire sur la seigneurie de la Terrasse, donnant l'analyse de tous les actes la concernant, de 1256 à 1534. (1534 (n.st))
- Seigneurie de la Terrasse. Hommage rendu par Rique de Saint-Félix à l'abbé de Bonnefront pour la métairie de la Terrasse (7 avril 1383). Acquisition de la seigneurie de la Terrasse par Pierre I Potier, habitant de Rieux, puis de Toulouse (1482-1513). Acquisitions diverses réalisées par Pierre I et Pierre II Potier dans la juridiction de la Terrasse (1488-1548). Nomination de Pierre Baresii comme juge de la Terrasse et de Monflourès (8 décembre 1495) ; condamnation à mort de Jean Filhouse par le juge de la Terrasse (6 décembre 1593). Interdictions faites aux consuls de Carbonne de franchir les limites de la juridiction de la Terrasse (1509-1534). Opposition du marquis de Roquefrot à la plantation de bornes dans le parc du château de la Terrasse décidée par le commandeur de Salles (13 mai 1745). (1383-1745)
- Seigneurie de la Terrasse.- Droits seigneuriaux exigés par Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse, de plusieurs amphythéotes des lieux de la Terrasse et de Galippe (1669). Inventaire des meubles de l'auberge ou logis de la Terrasse (1678) ; baux à ferme de l'auberge et de divers maisons ou jardins situés à la Terrasse (1741). Quittance des droits d'albergue payés par les seigneurs de la Terrasse (1649-1689). Remise de la taxe du huitième denier établie sur la seigneurie de la Terrasse, en faveur d'Etienne II de Potier, président à mortier au Parlement de Toulouse (1675-1677). Centième denier dû par le marquis de Roquefort pour la terre de la Terrasse (1760). Déclaration faite pour la fixation du vingtième du revenu des biens-fonds, par François-Claude de Montesquieu, marquis de Roquefort et seigneur de la Terrasse (1750). (1649-1760)
- Domaine de la Terrasse.- Contribution en espèces et en nature payées par Pierre-François d'Hautpoul-Seyre et Marie-François Louis d'Hautpoul (an III-1820). Etat des grains entreposés au château de la Terrasse (1814) ; blé : récolte de 1814 ; quantités de blé versées par les fermiers du Terrefort (1821) ; cahier des semences (1826). Compte des journées payées aux ouvriers agricoles (janvier-avril 1797). Comptes rendus par Gaspard Dourde, fondé de pouvoirs de Pierre-François d'Hautpoul-Seyre (1797) ; compte de Latour, fermier du Terrefort (1809-1814) ; comptes du fermier Soubira (1808-1815). Métairies du Villar (1790-1796), de Laujol (1797-1815) et de Monflourès (1809). Contestations entre Pierre-François d'Hautpoul-Seyre et Laveran, fermier de la briqueterie de la Terrasse (1795), comptes de Jean Méric, tuilier, fermier de la briqueterie de la Terrasse (1806-1818). Pièces comptables diverses (1793-1820). Journal des recettes et des dépenses (1821). (1790-1826)
- Moulin de la Terrasse.- Enquête de commodo et incommodo ordonnée par les maîtres des Eaux-et-Forêts de Languedoc, à la requête de Pierre I Potier, bourgeois de Toulouse et seigneur de la Terrasse, demandant l'autorisation d'édifier un moulin bladier et d'établir un port sur la Garonne (mars 1494 n.st.) ; lettres patentes de Charles VIII autorisant Pierre I Potier à construire un moulin bladier et à établir un port sur la Garonne (27 mai 1494) ; lettres patentes de Louis XII confirmant celles de Charles VIII (14 février 1514 n.st.) ; enregistrement des lettres patentes de Charles VIII par les trésoriers de France (1540). Baux à ferme du moulin de la Terrasse (1602-1795). Comptes-rendus par les fermiers Jean Gisquet (1792) et Page (1813-1815). Confiscation des biens de Jean Trilhe le vieux, chirurgien de Montblanc, caution des fermiers du moulin de la Terrasse (1590). Droit de confirmation dû par le marquis de Roquefort, seigneur de la Terrasse, pour deux moulins sis de la Terasse (1743). Ordonnance royale autorisant Marie-François-Louis d'Hautpoul à construire une digue (14 décembre 1820) ; décret impérial autorisant Alfred d'Hautpoul à établir une prise d'eau (29 juillet 1854). (1494-1854)
- Manufacture de la Terrasse. Historique des manufactures royales de la Terrasse et d'Auterive (1769). Convention passée entre François-Claude de Montesquieu, marquis de Roquefort, seigneur de la Terrasse, et Jean Marcassus, entrepreneur de la manufacture de la Terrasse (7 février 1751). Offre faite par la marquise d'Hautpoul pour passer un nouveau bail de la manufacture de la Terrasse (après 1795). Dommages subis par Jean Marcassus, entrepreneur de la manufacture de la Terrasse, du fait d'un orage (s.d.). Activité des manufactures royales de la Terrasse et d'Auterive (1786-1787). Loyer de la manufacture royale de la Terrasse (1790). Mémoires sur le loyer des manufactures royales de la province de Languedoc (milieu du 18e s.). Correspondance active de Nicolas-Joseph de Marcassus, baron de Puymaurin, entrepreneur de la manufacture, avec Blaise de Montesquieu, marquis de Roquefort, seigneur de la Terrasse, et Pierre-François, marquis d'Hautpoul, seigneur de la Terrasse (1761-1789). Gestion de Nicolas-Joseph de Marcassus (1788-1789). Quittances payées, au nom du marquis de Roquefort, par Nicolas-Joseph de Marcassus (1788-1790). Comptes rendus au marquis de Roquefort et à la marquise d'Hautpoul son héritière, par Nicolas-Joseph et Jean-Pierre-Casimir de Marcassus, barons de Puymaurin (1765-1795). (1754-1795)
- Terres de la juridiction de la Terrasse : Monflourès et port de Carbonne.- Acquisition par Pierre I Potier, seigneur de la Terrasse, et son fils Pierre II, notaire et secrétaire du roi, de la bailie et du bois de Monflourès, ainsi que du port de Carbonne, provenant des domaines royaux aliénés (1495 n.st. - 1548). Remise de la taxe huitième denier établie sur la seigneurie de Monflourès, en faveur d'Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse, président au Parlement de Toulouse (1677-1678). (1495 (n.st.))
- Terres des juridictions de Carbonne et de Rieux.- Biens acquis dans la juridiction de Carbonne par Pierre I et Jean de Potier seigneurs de la Terrasse (1485 n.st. - 1592). Métairies et terres acquises dans la juridiction de Rieux par Pierre II et Jean de Potier, seigneur de la Terrasse (1538-1592). Métairie de Villar : acquisition par Jean et Astorg de Montfort, marchands de Toulouse (1482 n.st.) ; achat par Pierre I Potier, seigneur de la Terrasse, receveur des amendes du Parlement de Toulouse (1505) ; achat de la haute et moyenne et basse justice du Villar par Pierre II Potier, seigneur de la Terrasse, secrétaire du roi (1543) ; mémoire sur la noblesse de la terre du Villar (1636-1671). Participation des seigneurs de la Terrasse aux contributions de la communauté de Rieux (1621-1674). Acquisition par Jean de Potier, maître des Requêtes de l'Hôtel du roi, seigneur de la Terrasse et de Monflourès, des métairies de Gonacs (juridiction de Carbonne), de Saint-Jean et de Claresse (juridiction de Rieux) (1585). (1482 (n.st).)
- Terres des juridictions de Marquefave et de Portet.- Fief de Galippe et de Sainte-Quitterie possédé dans la juridiction de Marquefave par Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse, président au Parlement de Toulouse (1670-1683). Biens acquis dans la juridiction de Portet par Pierre I Potier, seigneur de la Terrasse, par son fils Pierre II, notaire et secrétaire du roi, et par Etienne I Potier, seigneur de la Terrasse et de Saint-Elix, maître des Requêtes de l'Hôtel du roi (1523-1570). Biens divers : acquisition d'une maison noble à Saint-Elix par Pierre II Potier, seigneur de la Terrasse et de Saint-Elix (1530) ; échange entre Pierre II Potier, seigneur de la Terrasse, et Pierre Dufau, habitant de Salles, d'un pré situé à Salles contre un autre sis à Gratens (1538). Biens étrangers à la famille de la Terrasse : accensement de six arpents de terre à Carbonne, par le syndic de l'abbaye de Bonnefont (1481 n.st.) ; achat d'une métairie dans la juridiction de Carbonne par Martin Laveran, habitant de la Terrasse (1627). (1482 n.st.-1683)
- Reconnaissances de la Terrasse.- Procès-verbal d'exécution de lettres patentes de François Ier, en date du 15 octobre 1522, ordonnant au juge Royal de Rieux d'exiger des vassaux de Pierre I Potier père, seigneur de la Terrasse, la reconnaissance des terres qu'ils détiennent (25 novembre 1522-5 janvier 1523 n.st.) (ff. I r° XL v°). Procès-verbal d'exécution d'autres lettres patentes de François Ier, en date du 21 octobre 1523, relatives aux reconnaissances des vassaux de Pierre II Potier fils, seigneur de la Terrasse (25 octobre 1523)-6 avril 1524). "Liber censurim et obliarum loci de la Terrasse pertinentium nobili viro domino Petro Potier, secretario domini nostri Regis et domino dicti loci de La Terrasse" (ff LVII r°-LXVII v°). "Recognitiones facte superius dicto magistro Petro Potier, secretario, filio et heredi dicti quondam Petri Potier, dum viveret domini dicti loci de La Terrasse" (ff. L XVIII r°-LXXI r°). (1522-1524)
- "Extrait du livre des oblies de la Terrasse et de Galleppe au brief..." (1528) (ff XII r°-XL v°). "Les terres et rentes appartenans à Pierre Potier, seigneur de la Terrasse..." (1528) (ff XLI r°-IIIc IIIIxx v°). "Estat des biens, rentes et revenus appartenans au seigneur de la Terrasse..." (1568) (ff IIIc IIIIxx XXX r°-IIIc IIIxx X v°). (1528-1568)
- Reconnaissances féodales souscrites en faveur d'Etienne II de Potier, conseiller du roi, président au Parlement de Toulouse, pour les lieux de la Terrasse, de Monflourès, de Galippe et de Sainte-Quitterie. (1683)
- Reconnaissances féodales souscrites en faveur de Joseph-Vital de Roux et Potier, abbé de Villelongue, seigneur de la Terrasse, pour les lieux sde Galippe et de la Terrasse. (1719)
- Famille Potier (1490-1710)
- Famille Potier.- Mariages. Promesse souscrite au Parlement de Toulouse, époux de Perrette Potier, de restituer à Pierre II Potier, seigneur de La Terrasse, 1000 livres tournois sur la dot de sa fille. Contrat entre Béatrice, fille de Pierre II Potier, notaire et secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse et de Saint-Elix, et François d'Antiquamareta, seigneur de Loubens (10 juin 1536). Augmentation de la dot de Béatrice Potier (5 janvier 1541 n.st.). Contrats : entre Claire, fille de Pierre II Potiers, notaire et secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse et de Saint-Elix, et Pierre de Papus, docteur en droit (22 mars 1542 n.st.) ; entre Jeanne, fille de Pierre II Potier, secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse et de Saint-Elix, et Pierre Robert, conseiller au Parlement de Toulouse (25 avril 1545) ; entre Pierre Potier, maître des Eaux-et-Forêts de Comminges, fils de Pierre II Potier, secrétaire du roi, seigneur de la Terrasse, de Saint-Elix et de Monflourès, et Marie de Rome (25 mars 1546 n.st.) ; entre Marthe, fille d'Etienne I Potier, seigneur de la Terrasse, premier maître des Requêtes de l'Hôtel du roi, et Jacques de Malenfant, docteur en droit, seigneur de Pressac (28 avril 1571) ; entre Claire, fille de feu Jean de Potier, chevalier, seigneur de la Terrasse, conseiller du roi, président au Parlement de Toulouse, et Jean de Lordat, seigneur de Bram (30 mars 1621). (1532-1621)
- Famille Potier.- Testaments. Pierre I Potier, seigneur de la Terrasse et de Monflourès (8 août 1502) ; Béatrice Bertier, veuve de Pierre II Potier, seigneur de la Terrasse - condicille - (9 mars 1568) ; Françoise de Bourgade, épouse Jean de Potier, seigneur de la Terrasse, conseiller et maître des Requêtes de l'Hôtel du roi (10 juillet 1587) ; François de Potier, ancien prieur de Pommevic, prieur de Montaut, seigneur de la Terrasse (9 octobre 1666) ; Etienne II de Potier, seigneur de la Terrasse, président à mortier au Parlement de Toulouse (23 décembre 1683). (1502-1683)
- Famille Potier.- Privilèges et Offices. Mandement de Louis XII aux trésoriers de France et généraux des Finances, les invitant à empêcher les officiers du Parlement de Toulouse d'exiger de Pierre I Potier, payeur des gages et receveur des amendes, des sommes supérieures à celles fixées par les ordonnances royales autrement qu'en vertu des assignations des gens des Finances (2 mai 1503). Commission donnée par François Ier à Grégoire de Rochefort, seigneur de La Bastide, maître des Eaux et Forêts de Languedoc, et à Pierre II Potier, seigneur de la Terrasse, notaire et secrétaire du roi, pour aliéner une partie des forêts de Languedoc jusqu'à concurrence de 30.000 livres (20 mai 1530). Provision en faveur de Pierre, fils de Pierre II Potier, notaire et secrétaire du roi, de l'office de maître des ports et passages de la sénéchaussée de Toulouse, vacant par la mort de Denis de Beauvoir (1er mai 1540). Provision en faveur d'Etienne I Potier, bachelier en droit, de Toulouse, vacant par la mort de Guillaume de Bernuy (12 décembre 1544). Lettres patentes de François Ier promettant à Etienne I Potier, bachelier en droit, de le pourvoir dans les deux ans d'un office de notaire et secrétaire du roi (12 décembre 1544). Lettres patentes d'Henri II autorisant Etienne I Potier, docteur en droit, à exercer pendant deux ans encore les fonctions de greffier des présentations au Parlement de Toulouse, sans être pourvu d'un office de notaire et secrétaire du roi (13 janvier 1548 n.st.). Echange d'offices entre Etienne I Potier, seigneur de la Terrasse, notaire et secrétaire du roi, greffier des présentations au Parlement de Toulouse d'enregistrer les lettres patentes déchargeant Etienne I Potier, seigneur de la Terrasse, maître des requêtes de l'Hôtel du roi, du payement du droit de franc-fief (7 septembre 1569). Copie d'une lettre de Catherine de Médicis à Henri III, lui demandant d'autoriser Etienne I Potier, seigneur de la Terrasse, à résigner ses fonctions de maître des Requêtes de l'Hôtel en faveur de son fils (4 novembre 1578). Achat par Jean de Potier, seigneur de la Terrasse, maître des Requêtes de l'Hôtel du roi, de l'office de président au Parlement de Toulouse vacant par la mort de Jean de Bertrand (10 mai 1596). Nomination de Jean de Potier, seigneur de la Terrasse, maître des Requêtes de l'Hôtel du roi, président au Parlement de Toulouse, comme conseiller d'Etat (10 décembre 1609).Vente par Françoise de Bourgade, veuve de Jean de Potier, à Jean de Mansencal, conseiller au Parlement de Toulouse, de l'office de président ayant appartenu à son défunt mari (1611). Achat par Pierre III de Potier, seigneur de la Terrasse, de l'office de conseiller-loi au Parlement de Toulouse vacant par la résignation de Mathurin de Saint-Félix, seigneur de Lasserre (1612). Provision de la charge d'aumonier par quartier de Gaston d'Orléans, frère de Louis XIII, en faveur de François de Potier, seigneur de la Terrasses (9 août 1635). Acquisition par Pierre III de Potier, seigneur de la Terrasse, conseiller au Parlement de Toulouse, de l'office de président vacant par la mort de François de Chalvet (1639-1640). Pension annuelle de 2500 livres accordée par le roi à Pierre III de Potier, seigneur de la Terrasse, à la suite de l'achat de l'office de président au Parlement de Toulouse ayant appartenu à Marc de Calvière (1635-1644). (1503-1644)
- Famille Potier.- Procédure soutenue par Pierre I Potier, seigneur de La Terrasse, contre les consuls de Carbonne, au sujet des limites de la juridiction de La Terrasse. (1490-1519)
- Famille Potier.- Procédure soutenue par Pierre I Potier, seigneur de La Terrasse, contre les consuls de Carbonne, au sujet des limites de la juridiction de La Terrasse. (1490-1519)
- Famille Potier.- Procédures soutenues par Pierre I Potier, seigneur de La Terrasse contre les consuls de Carbonne qu l'ont inscrit sur le rôle des estimes de leur ville et ont voulu le contraindre à contribuer aux tailles (1491-1493) ; contre Guillaume Ausat, Philippe Trémolet, Jean Pélicier, Jean de Casenove, Gilbert Bascorrat et autres habitants de Carbonne, coupables d'attentat contre le port de La Terrasse (1494-1519) ; contre Guillaume Ausat, habitant de Carbonne, pour contravention aux arrêts rendus sur les limites de la juridiction de La Terrasse (1510-1514. Saisie des revenus d'Elie Poget, percepteur de Salles, de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, au profit de Pierre I Potier, seigneur de La Terrasse (1495). (1491-1519)
- Famille Potier.- Procédures soutenues par Pierre II Potier, seigneur de La Terrasse, notaire et secrétaire du roi contre les consuls de Carbonne et l'abbé de Bonnefont au sujet des limites de la juridiction de La Terrasse (1523-1534) ; contre Jean Ausat, marchand de Carbonne, pour non restitution de vingt setiers de froment (1527-1531). Enquête sur un vol de bois commis par des habitants de Capens et de Noé au préjudice de Jean de Potier, seigneur de La Terrasse, président du Parlement de Toulouse (début 17e siècle). Procédure soutenue par Françoise de Bourgade, dame de La Terrasse, contre les consuls de Carbonne désireux d'établir un pont sur l'Arize et un port sur la Garonne (1636-1642) ; fragments de procédures soutenues par Françoise de Bourgade (1625-1642). Procédure soutenue par Pierre III de Potier, seigneur de La Terrasse, président au Parlement de Toulouse, contre le procureur général du roi, au sujet d'un legs testamentaire fait par le président Marc de Calvière en faveur de l'Hôtel-Dieu Saint-Jacques de Toulouse (1631-1643). (1523-1643)
- Famille Potier.- Successions. Arrêt du Parlement de Toulouse condamnant Marie de Rome à régler ses dettes envers Etienne Mazade, receveur général des Finances à Toulouse, héritier de feu Pierre II Potier, seigneur de La Terrasse (7 décembre 1549). Désignation de Marie Ramond, épouse d'Etienne Potier, seigneur de La Terrasse, comme légataire universelle de Raynier Barthier, chanoine et prévôt de la cathédrale de Rieux (27 novembre 1579). Testament de Peyronne Laporte, de Vaillac, instituant légataire universel Pierre III de Potier, seigneur de La Terrasse, conseiller au Parlement de Toulouse (16 avril 1631). Descendance de Jean de Potier, seigneur de La Terrasse, et de Françoise Bourgade, son épouse (s.d.). Mandement de Louis XIV déchargeant François de Potier, prieur de Pommevic et aumonier de Gaston d'Orléans, de la saisie d'une maison appartenant à la succession du président Jean de Potier, opérée à la requête de Pierre de Terlon, Conseiller au Parlement de Toulouse (8 mai 1649). Legs faits par Etienne II de Potier, seigneur de La Terrasse, président au Parlement de Toulouse (8 mai 1649). Legs faits par Etienne II de Potier, seigneur de La Terrasse, président au Parlement de Toulouse, à Jacques Anglade, son procureur, à Bernard Argut, son laquais, et à Raymond Laveran, tisserand de Razès (1682-1683). Succession du président Etienne II de Potier seigneur de La Terrasse (+ 4 mai 1684). Affaires diverses.- Lettres de change de Mathurin de Saint-Félix, seigneur de Lasserre, acquittées par Pierre III de Potier, seigneur de La Terrasse, conseiller au Parlement de Toulouse (1612-1613). Lettres adressées à Pierre III de Potier par sa soeur, Françoise, et son beau-frère, François de Pressoires, seigneur et baron de Puivert et de Sainte-Colombes, concernant le meurtre de François de Bruguières (1627) ; procès entre Jean-Antoine de Bruguières, baron de Chalabre, et François de Pressoires, seigneur et baron de Puivert et de Sainte-Colombe, soupçonné de complicité dans le meurtre de François de Bruguières (1627-1628). (1549-1710)
- Famille de Roux (1536-1763)
- Famille de Roux. Mariages.- Contrat entre François Anne de Roux de Monflourès, fils de Pierre de Roux de Montbel, seigneur de Pexiora et de Besplas, et François de Nigry (9 juin 1682). Testaments.- François-Anne de Roux de Potier, seigneur de La Terrasse et de Monflourès (19 janvier 1707) ; Marthe de Peyrat, veuve de Pierre de Roux de Montbel, syndic général de la province de Languedoc (24 août 1711) ; Etienne de Roux de Potier, seigneur de La Terrasse (fragment non daté). (1683-1711)
- Famille de Roux. Procès issus de la succession du président Etienne II de Potier, seigneur de La Terrasse entre Françoise de Nigry, veuve de François-Anne de Roux de Potier, et Joseph-Vital de Roux, abbé de Villelongue (1710-1717) ; entre Etienne de Roux de Potier et Henri de Soulages de Lamée, conseiller au Parlement de Toulouse, et les héritiers de Marie de Vignes de Lamée (1710-1727) (1710-1727)
- Famille de Roux. Procès issus de la succession du président Etienne II de Potier, seigneur de La Terrasse entre Etienne de Roux de Potier et Henri de Soulages de Lamée, conseiller au Parlement de Toulouse. (1728-1733)
- Famille de Roux. Procédures.- Documents produits par Joseph Vital de Roux de Potier, abbé de Villelongue, seigneur de La Terrasse, dans son procès avec l'hôpital Saint-Jacques de Rieux, qui lui réclame une redevance par certains de ses biens situés à Rieux ; ce dossier renferme le rôle de la taille de Rieux pour 1588 (1536-1723). Pièces du procès entre Pierre de Roux de Montbel et François-Anne de Roux de Potier, père et fils syndics-généraux de la province de Languedoc, et Adrien de Bertier, seigneur de Pinsaguel, au sujet des clauses du testament de Françoise de Bourgade, veuve de Jean de Potier, président à mortier au Parlement de Toulouse (1565-1702). Procédure soutenue par Henri de Bermond du Caylar, baron de Puisserguier, contre Pierre de Roux de Montbel, syndic général de la province de Languedoc au sujet de l'acquisition par ce dernier des terres de Pexiora et de Besplas ; ce dossier renferme les comptes d'administration de ces terres pour les années 1683 et 1684 (1682-1688). (1536-1732)
- Famille de Roux. Procédures poursuivies par Etienne de Roux de Potier : contre les créanciers de Joseph-Vital de Roux de Potier, abbé de Villelongue, son frère (1718-1737) ; contre les syndics, intendants et directeurs de l'Hôpital général de Montpellier, qui ont fait saisir le produit du loyer de la manufacture de La Terrasse en leur qualité d'héritiers de feu Jacques Bouniol, receveur des tailles du diocèse du Puy et créancier d'Enri de Soulages de Lamée (1732-1733) ; contre le marquis Joseph d'Hautpoul, Françoise de Nigry, veuve de François-Anne de Roux de Potier, et le marquis François des Pins, au sujet de la succession de Marthe de Peyrat (1736-1737). (1718-1737)
- Famille de Roux.- Généalogie de la famille de Roux de Puyvert (1520-1763). Succession de Pierre de Roux de Montbel, syndic général de la province de Languedoc (1705-1710). Succession de François-Anne de Roux, seigneur de La Terrasse (1715-1737). Succession de Joseph Vital de Roux de Potier, abbé de Villelongue (1727-1739). Factures et mémoires remis à Etienne de Roux, prieur et seigneur de Pommeric (1702-1719). Factures et mémoires remis à Etienne de Roux de Potier, seigneur de La Terrasse (1722-1740). Correspondance passive d'Etienne de Roux de Potier, seigneur de La Terrasse (1727-1740). (1707-1763)
- Pierre et Jean Potier.- Procès avec les consuls de Carbonne et de Portet, procès divers ; achats et ventes de terres à La Terrasse ; attestation de la présence d'Etienne Potier à des séances du Parlement. (1497-1745)
- Famille d'Hautpoul (1746-1830)
- Famille d'Hautpoul.- Correspondance et procès du marquis d'Hautpoul avec son frère le chevalier d'Hautpoul ; correspondance avec M. Teynier, ancien capitoul qui prête de l'argent ; avec divers chevaliers de l'ordre de Malte (pour la réception de ses fils, pour l'autorisation de porter la croix de l'ordre). (1770-1790)
- Famille d'Hautpoul.- Correspondance reçus par Pierre François d'Hautpoul-Seyres. (1746-an IV)
- Famille d'Hautpoul.- Factures, quittances d'impôts, réclamations, certificats de résidence, de non-émigration, extraits de roles, taxes à l'emprunt forcé. (1792-1797)
- Famille d'Hautpoul.- Correspondance reçue par Marie-François-Louis d'Hautpoul. (1807-1830)
- Famille d'Hautpoul.- Livre de compte. (1766-1772)
- Famille d'Hautpoul.- Procès de la marquise d'Hautpoul, héritière du marquis de Roquefort, contre Cabaldy, baron de Montfaucon, seigneur de Latrape. (1770-1777)
- Résidu.
- Divers (1433-XIXe s.)
- Famille Montesquieu de Roquefort.- Compte de la tutelle des enfants de Jean Hyacinthe de Montesquieu, rendu par sa veuve Marie-Anne de Roux. Quittances et reçus à François-Claude de Montesquieu ; quittances et notes diverses. (1713-fin 18e s.)
- Divers.- Remboursement des frais de voyage en Languedoc de Guillemin Guillaume, chevaucheur des écuries du roi (1433) ; montrée d'une compagnie (1437) ; arrêt du Parlement pour Balades de Boriage contre Tournemire (1490) ; autre pour Rigal contre Jean de Régnier (1588) ; lettre d'Henri de Montmorency nommant Jean-Baptiste Girard secrétaire de la comtesse d'Auvergne (1603). Testament de Barthélémy Vidal de la Brotte (30 août 1571) ; contrats de mariage de Jehan Gangiel et Louise Rigaude (13 juin 1573), de François de Papus et Claire de Bonnefoy (26 juin 1573). Extrait des provisions d'office de président au Parlement de Toulouse pour M. de Caumels, successeur de M. de Bertrand (mars 1585). (1433-1603)
- Divers.- Procès : Françoise de Roux contre Blaise de Lascaris, Jacques de Foucaud d'Alzon contre Hector d'Ouvrier, Guillaume de Roys contre Louis Domergue et Victor de la Coste (18e siècle). Constitutions de rentes de Blaise de Montesquieu à M. de Boisset de Glassac, de M. de Puylaroque à Françoise de Courdurier (18e siècle). Extraits de sentences diverses du Parlement de Toulouse. Copie d'une donation du comte de Toulouse à Gaillac. Lettres diverses (18e-19e siècles). Succession de la marquise de Lordat (début 19e siècle). (18e-19e s.)
- Table (18e siècle) du "registrum curiae Franciae domini Regis de feudis et negociis senescaliarum Carcassonne, Bellicadri et Tholosani et caturcensis et ruthenensis" (1209-1317). (1209-1317)
- "Recueil des arrêts de conséquence donnés par la Cour depuis 1664 jusques en 1693". (1664-1693)
- Plébiscites et élections
- Communes de l'arrondissement de Toulouse (1925/1925)
- Communes des arrondissements de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche-de-Lauragais (procès-verbaux d'élection reliés lors de leur restauration). (1924/1924)
- Cantons de Verfeil, Villemur-sur-Tarn, communes rurales des quatre cantons de Toulouse (1924/1924)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Toulouse-Centre et Toulouse-Ouest, tableau rectificatif de la liste électorale pour la ville de Toulouse (1922/1922)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Toulouse-Centre, Toulouse-Ouest. (1934/1934)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Montastruc-la Conseillère et Toulouse-Ouest. (1937/1937)
- Portet-sur-Garonne (1831/1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Plan géométrique par masses de culture, éch. 1/5000, an XIII. (1805 - 1805)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1809 - 1809)
- Section A, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1809 - 1809)
- Section A, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1809 - 1809)
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1809 - 1809)
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1809 - 1809)
- Section C, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1809 - 1809)
- Section C, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1809 - 1809)
- Section D, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1809 - 1809)
- Section D, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1809 - 1809)
- Section E, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1809 - 1809)
- Section E, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1809 - 1809)
- Section F, feuille unique, éch. 1/2500. (1809 - 1809)
- Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N).
- Justice de paix des cantons de Baziège et Montgiscard
- Justice de paix du canton d'Auterive
- Justice de paix de Toulouse canton ouest, précédée de : Justice de paix du canton de Blagnac
- Compoix et autres documents cadastraux (5 E)
- Fabriques
- Paroisses des communes de Pin-Balma à Portet-sur-Garonne. 1894-1906 Pin-Balma (1894-1906) ; Pin-Murelet (Le) (1894-1905) ; Pinsaguel (1894-1900, 1905) ; Pins-Justaret (1901-1906) ; Plagne (1894-1906) ; Plagnole (1894-1895, 1898-1906) ; Plaisance-du-Touch (1894-1906) ; Plan (Le) (1894-1906) ; Pointis-de-Rivière (1894-1907) ; Pointis-Inard (1894-1905) ; Pompertuzat (1894-1895, 1899, 1901-1906) ; Ponlat-Taillebourg (1894-1895, 1899-1906) ; Portet-d'Aspet (1894, 1897-1902, 1905-1906) ; Portet-de-Luchon (1895-1896, 1898-1906) ; Portet-sur-Garonne (1894-1905). (1894-1906)
- Montpitol (1803, 1806-1807, 1809) ; Ondes (1806, 1808-1809) ; Paulhac (1803-1806, 1822) ; Péchabou (1803-1805, 1807-1809) ; Pechbonnieu (1803, 1806, 1808, 1809) ; Pechbusque (1807-1808) ; Pelleport (1807, 1809) ; Pibrac (1807, 1809) ; Pin-Balma (1803, 1806-1808) ; Plaisance-du-Touch (1809, 1822) ; Portet-sur-Garonne (1803, 1806-1808) ; Pradère-les-Bourguets, aujourd’hui : Lasserre-Pradère (1806-1807, 1809) ; Puysségur (1806, 1808) ; Quint-Fonsegrives (1809) ; Ramonville-Saint-Agne (1806, 1809) ; Rebigue (1803, 1808) ; Rieumes (1805) ; Roqueserière (1803-1804, 1807, 1809) ; Rouffiac-Tolosan (1806, 1807, 1809) ; Saint-Alban (1806, 1809) ; Saint-Cézert (1804, 1806-1808) ; Sainte-Livrade (1806, 1808) ; Saint-Geniès-Bellevue (1803, 1807, 1809) ; Saint-Jean-Lherm (1803, 1805,1806-1808, 1810, 1822) ; Saint-Jory (1803, 1808-1809) ; Saint-Loup-Cammas (1806-1808) ; Saint-Marcel-Paulel (1803, 1806, 1808-1809) ; Saint-Orens-de-Gameville (1806-1808, 1822) ; Saint-Paul-sur-Save (1805-1806, 1808) ; Saint-Pierre (Saint-Jean des Pierres (1808), Saint-Martin des Pierres (1805, 1807,1809) ; Saint-Rustice (1803, 1806, 1809) ; Saint-Sauveur (1803, 1806, 1809, 1822) ; Salvetat-Saint-Gilles (La) (1806, 1809) ; Seilh (1809) ; Thil (1803-1804, 1806, 1808) ; Toulouse (église de Lalande 1808) ; Montaudran (1809) ; Pouvourville (1807) ; Saint-Etienne (1809) ; Saint-Exupère (1807) ; Saint-Sernin (1807, 1809) ; Saint-Simon (1808) ; Saint-Pierre (1809) ; Saint-Marin-du-Touch (1808) ; Saint-Michel-Ferrery (1808) ; Tournefeuille (1807) ; Union (L') (1809) ; Vacquiers (1806, 1808, 1822) ; Verfeil (1806-1808, 1822) ; Vieille-Toulouse (1689, 1803, 1806, 1808) ; Vignaux (1803, 1808) ; Vigoulet-Auzil, annexes de Vigoulet (1805-1808), d'Auzil (1803-1804,1808) ; Villariès (1808) ; Villaudric (1803-1804, 1806-1809, 1822) ; Villemur-sur-Tarn (1805-1808) ; Villeneuve-lès-Bouloc (1806). (1689-1822)
- Pinsaguel (1819-1885) ; Pompertuzat (1884-1903) ; Ponlat-Taillebourg (1863-1864) ; Portet-sur-Garonne (1835-1841) ; Puydaniel (1853-1859) ; Ramonville-Saint-Agne (1882-1884) ; Revel (1843-1916) ; Rieucazé (1840-1888) ; Rieumes (1856-1865) ; Rieux (1804-1899) ; Roquettes (1885-1886). (1804-1916)
- Clergé catholique régulier
- Congrégations religieuses d'hommes et de femmes. - Exécution du décret du 3 messidor an XIII prescrivant la suppression de plusieurs corporations religieuses (an XIII) ; états statistiques des congrégations, états des maisons religieuses en 1807 et 1819, état du matériel et du personnel des associations religieuses de femmes existantes dans le département en 1808, 1816 et 1820, état nominatif des sœurs de la charité existantes à Toulouse en 1808, états des communautés religieuses de femmes en 1823 et 1831, état indiquant les écoles publiques libres du département de la Haute-Garonne dirigées par les congrégations (1807-1832) ; enquêtes et surveillance des congrégations notamment masculines, états des congrégations en 1859 (1809-1860) ; formalités à fournir pour l'obtention de l'autorisation (1817) ; secours, circulaires et états nominatifs des religieuses âgées ou infirmes (1818-1837) ; exécution de la circulaire du 1er décembre 1861 concernant l'admission des enfants mineurs dans les établissements (1861-1862) ; nominations d'institutrices et d'instituteurs congréganistes dans les communes (par ordre alphabétique) d'Anan, Aulon, Azas, Bagnères-de-Luchon, Boulogne-sur-Gesse, Bourg-Saint-Bernard, Buzet, Cassagnabère-Tournas, Cadours, Castelmaurou, Cazères, Le Cuing, Drémil-Lafage, Fourquevaux, Gardouch, Gargas, Gibel, Gragnague, Labarthe-sur-Lèze, Lasserre, L'Isle-en-Dodon, Miremont, Mondonville, Montgaillard-Lauragais, Montgeard, Montgiscard, Nailloux, Plaisance-du-Touch, Le Plan, Portet-sur-Garonne, Poucharramet, Puymaurin, Saint-André, Saint-Clar-de-Rivière, Saint-Félix-Lauragais, Sainte-Foy-de-Peyrolières, Saint-Julia-de-Gras-Capou, Saint-Plancard, Saint-Sulpice-sur-Lèze, Valentine, Venerque, Le Vernet (1861-1882) ; état statistique des établissements de femmes légalement reconnus (1890-1891) ; application des circulaires du 6 juin et 11 décembre 1894 relatives aux quêtes illégales de prêtres nestoriens (1894-1899). (An XIII - 1899)
- Sœurs de la Croix dites de Saint-André (La Puye, Vienne). Colomiers, établissement d'une succursale (1836-1839), acquisition d'immeubles et demande d'autorisation d'augmenter le personnel (1843-1876) ; Paulhac, établissement d'une succursale (1837-1838), aliénation d'immeubles (1864-1865) ; Tarabel, réunion des communes de Tarabel et Bugnac pour l'entretien d'une école primaire dont le siège sera à Tarabel (1840) ; Montesquieu-Volvestre, établissement d'une succursale (1840), demande d'autorisation d'augmenter le personnel (1846), condition d'admission à l'école primaire des Sœurs (1847-1849) ; Portet-sur-Garonne, établissement d'une succursale (1842-1843), acquisition d'immeubles (1852-1855) ; Pibrac, fondation de l'établissement (1842-1857) ; Castelnau-d'Estrétefonds, fondation de l'établissement (1843-1844) ; Villefranche-de-Lauragais, établissement d'une succursale (1843-1845) ; Saint-Lys, fondation d'une succursale (1844-1848), acquisition d'immeuble (1858-1859) ; Lherm, établissement d'une succursale (1849), radiation et transfert d'hypothèques (1850-1877), rentes (1899) ; Seysses, acquisition d'immeuble (1851) ; Cugnaux, fondation d'une succursale (1853-1856) ; Auterive, projet de reconnaissance légale (1856-1860) ; Saint-Martin-du-Touch, fondation d'une succursale (1857-1861) ; Avignonet-Lauragais, fondation d'une succursale (1858-1861), acquisition d'immeubles (1875-1876) ; Toulouse, quartier Croix-Daurade, fondation d'une succursale (1860-1862), quartier Lalande, fondation d'une succursale (1861-1862) ; Péguilhan, fondation d'une succursale (1860-1864) ; Villemur-sur-Tarn, aliénation d'immeubles, domaine de Capdeville, section de Villematier (1861-1862) et métairie d'En Roussel, section de Magnanac (1872-1873) afin de fonder deux établissements à Magnanac et Varennes dans le Tarn-et-Garonne, autorisation d'acquisition d'un terrain situé à Magnanac pour y construire une école de filles (1876) ; Baziège, fondation d'une succursale (1863-1864), acquisition d'un immeuble (1867-1868) ; Saint-Cézert, aliénation d'immeuble (1865) ; Mirepoix-sur-Tarn, demande de reconnaissance légale (1880-1884). (1836-1899)
- Sœurs de la Croix dites Sœurs de Saint-André (La Puye, Vienne). Demande d'autorisation, enquête, rejet et fermeture des établissements d'Alan, Ardiège, Aurignac, Auterive (La Madeleine, Saint-Paul), Avignonet-Lauragais, Brax, Baziège, Caraman, Castanet-Tolosan, Cier-de-Rivière, Colomiers, Cornebarrieu, Cugnaux, Gardouch, Grenade (Larra, Saint-Caprais), Grépiac, Labastide-Beauvoir, Lanta, Launac, Lherm, Mirepoix-sur-Tarn, Montaigut (Gers), Montbernard et Montberon, maintien illégal de Sœurs sur les communes d'Alan, Auterive et Cugnaux, demande de maintien au titre d'établissement hospitalier des établissements d'Avignonet-Lauragais, Castanet-Tolosan, Colomiers et maintien de la maison provinciale de Colomiers, réouverture d'écoles privées à Mirepoix-sur-Tarn, Montbernard, Auterive et renseignements sur celle de Colomiers, laïcisation de l'hospice d'Alan (1901-1912). Demande d'autorisation, enquête, rejet et fermeture des établissements de Montesquieu-Volvestre, Montgiscard, Montlaur, Nailloux, Paulhac, Péguilhan, Pibrac, Portet-sur-Garonne, Saint-Bertrand-de-Comminges, Saint-Cézert, Saint-Lys, Saint-Martory, Seysses, Sauveterre-de-Comminges (Bruncan), Touille, Toulouse (Saint-Martin-du-Touch, Lalande, rue Sainte-Anne, la Dalbade), Tarabel, Tournefeuille, Venerque, Villefranche-Lauragais, Villemur-sur-Tarn (Magnanac) Villematier et Castelnau-d'Estrétefonds, maintien illégal de Sœurs sur les communes de Péguilhan, Pibrac, Portet-sur-Garonne, Saint-Lys et Castelnau-d'Estrétefonds, demande de maintien au titre d'établissements hospitaliers des établissements de Portet-sur-Garonne, Saint-Lys, Sauveterre-de-Comminges et Castelnau-d'Estrétefonds, projet d'ouverture ou ouverture d'écoles libres à Nailloux, Pibrac, Portet-sur-Garonne, Seysses, Sauveterre-de-Comminges, Toulouse (Lalande) et Castelnau-d'Estrétefonds, reconstitution illégale de la congrégation à Sauveterre-de-Comminges (1901-1913). Enquête sur l'ouverture d'une garderie à Verfeil tenue par une ancienne congréganiste (1904). Demande d'exemption de la taxe d'accroissement (1915). Demande d'autorisation en vue d'employer des Sœurs à l'hospice privé de Miremont (1915). Aliénation d'immeubles à Blagnac, Toulouse (Lalande, Saint-Martin-du-Touch), Colomiers, Montbernard et Castelnau-d'Estrétefonds (1918-1924). (1901-1924)
- Albums et tirages photographiques (fonds Charles Chevillot)
- Plaques de verre (fonds Charles Chevillot) : région Occitanie, 1923-1960
- Sacs à procès 8 B - 001
- Sacs à procès 8 B - 002
- Commerce
- Photographies aériennes de la région Midi-Pyrénées réalisées pour la Documentation française
- Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
- La Haute-Garonne. 756. Portet : la mairie. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 16 juin 1925. - Carte postale (1918/1925)
- La Haute-Garonne. 756. Portet : la mairie. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 757. Portet : la promenade et le café Décamps. - Toulouse : phototypie frères, marque LF au verso, [1918]. - Carte postale (1918/1918)
- La Haute-Garonne. 757. Portet : la promenade et le café Décamps. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930, réédition d'une carte déjà éditée en 1918]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 758. Portet : la place et l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [1936]. - Carte postale (1936/1936)
- La Haute-Garonne. 759. Portet : bords de Garonne. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 31 mai 1926. - Carte postale (1918/1926)
- La Haute-Garonne. 759. Portet : bords de la Garonne. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 760. Portet : château de Clairfont au Vte [vicomte] de Caumont / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], date manuscrite de l'expéditeur au verso : 11 septembre 1916. - Carte postale (1911/1916)
- La Haute-Garonne. 760. Portet : le Barry, place et rue de la poste. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [1936]. - Carte postale (1936/1936)
- La Haute-Garonne. 761. Portet : parc du château de Clairfont, la pièce d'eau. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1905]. - Carte postale (1905/1905)
- La Haute-Garonne. 761. Portet : confluent de l'Ariège et la Garonne. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 762. Portet : château de Clairfont, côté du parc. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampons d'édition du 28 janvier 1916 et du 11 décembre 1918. - Carte postale (1911/1918)
- La Haute-Garonne. 762. Portet : le monument aux morts. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918]. - Carte postale (1918/1918)
- La Haute-Garonne. 763. Portet : le château. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 763. Portet : le ramier. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [1936]. - Carte postale (1936/1936)
- La Haute-Garonne. 764. Portet : le château / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampons d'édition du 28 janvier 1916 et du 11 décembre 1918. - Carte postale (1911/1918)
- Portet-sur-Garonne : le Caussetier. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1936]. - Carte postale (1936/1936)
- Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)
- La Haute-Garonne. 756. Portet : la mairie. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 16 juin 1925. - Carte postale (1918/1925)
- La Haute-Garonne. 756. Portet : la mairie. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 757. Portet : la promenade et le café Décamps. - Toulouse : phototypie frères, marque LF au verso, [1918]. - Carte postale (1918/1918)
- La Haute-Garonne. 757. Portet : la promenade et le café Décamps. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930, réédition d'une carte déjà éditée en 1918]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 758. Portet : la place et l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [1936]. - Carte postale (1936/1936)
- La Haute-Garonne. 759. Portet : bords de Garonne. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 31 mai 1926. - Carte postale (1918/1926)
- La Haute-Garonne. 759. Portet : bords de la Garonne. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 760. Portet : château de Clairfont au Vte [vicomte] de Caumont / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], date manuscrite de l'expéditeur au verso : 11 septembre 1916. - Carte postale (1911/1916)
- La Haute-Garonne. 760. Portet : le Barry, place et rue de la poste. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [1936]. - Carte postale (1936/1936)
- La Haute-Garonne. 761. Portet : parc du château de Clairfont, la pièce d'eau. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1905]. - Carte postale (1905/1905)
- La Haute-Garonne. 761. Portet : confluent de l'Ariège et la Garonne. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- La Haute-Garonne. 762. Portet : château de Clairfont, côté du parc. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampons d'édition du 28 janvier 1916 et du 11 décembre 1918. - Carte postale (1911/1918)
- La Haute-Garonne. 762. Portet : le monument aux morts. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918]. - Carte postale (1918/1918)
- La Haute-Garonne. 763. Portet : le château. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 763. Portet : le ramier. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [1936]. - Carte postale (1936/1936)
- La Haute-Garonne. 764. Portet : le château / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampons d'édition du 28 janvier 1916 et du 11 décembre 1918. - Carte postale (1911/1918)
- Portet-sur-Garonne : le Caussetier. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1936]. - Carte postale (1936/1936)
- Cartes postales de différents éditeurs
- Fonds d'affiches illustrées inférieures à 51 x 76 cm
- Robert Cauquil. Du 29 novembre au 22 décembre. Centre d'animation culturelle / Robert Cauquil ill. - Portet-sur-Garonne : Mairie de Portet-sur-Garonne, 2004 (Toulouse : imp. Messages). - Affiche
- Georges Prisset : "Venise". Du 2 au 26 novembre 2004 : Centre d'animation culturelle / Georges Prisset ill. - Portet-sur-Garonne : Mairie de Portet-sur-Garonne, 2004 ([s.l.] : imp. GI). - Affiche
- Portet en 1940 : vendredi 12 novembre 2004. - Portet-sur-Garonne : Mairie de Portet-sur-Garonne, 2004. - Affiche-texte illustrée (1940/)
- Guerre et paix au XXe siècle : conférence-débat grand public avec des historiens internationaux : mardi 15 mars 2005 ... - Portet-sur-Garonne : Musée de la mémoire : Mairie de Portet-sur-Garonne, 2005 (Toulouse : imp. Messages). - Affiche-texte (1900/1999)
- Forum de l'emploi et des métiers 6e édition : "échangeons nos savoirs pour favoriser l'emploi". 4 novembre 2004 à Portet-sur-Garonne. - Portet-sur-Garonne : Mairie de Portet-sur-Garonne, 2004 (Toulouse : imp. Messages). - Affiche-texte
- Fonds Jacques Paul Morand
- Portet-sur-Garonne : église Saint-Martin, XVIe siècle
- Vue éloignée du clocher-mur avec le monument aux morts au premier plan. - Prise de vue du 22 juin 1998.
- Plan d'ensemble de la façade du clocher-mur, vue de face. - Prise de vue du 19 septembre 1998.
- Plan d'ensemble de la façade du clocher-mur, vue latérale. - Prise de vue du 19 septembre 1998.
- Plans rapprochés du clocher-mur, vues latérale, côté nord. - Prises de vue du 19 septembre 1998.
- Plans rapprochés du carillon et des cloches, vues de biais. - Prises de vue du 19 septembre 1998.
- Plan rapproché de la partie supérieure du clocher-mur. - Prise de vue du 19 mai 1998.
- Plan d'ensemble de la façade du clocher-mur, vue de biais. - Prise de vue du 22 juin 1998.
- Vue du portail et du mur latéral de l'église, côté nord. - Prise de vue du 19 septembre 1998.
- Plan d'ensemble du portail, vue de face [Il est décalé sur le mur latéral nord de l'église]. - Prise de vue du 19 septembre 1998.
- Plan rapproché des chapiteaux ornés supportant la retombée des arcs des archivoltes du portail, vue en contre-plongée, de face [Les chapiteaux sont feuillagés et séparés par des figures humaines]. - Prise de vue du 19 septembre 1998.
- Fonds concernant le canal royal des Pyrénées et le canal du Languedoc (61 Fi)
- Fonds iconographique de la société GE-infra géomètres experts (76 Fi)
- Fonds Bernard et Henri Calley
- Photographies contemporaines de la Haute-Garonne (opérations Rephotographions la Haute-Garonne 2017-2023)
- Portet-sur-Garonne (2017/2017)
- La Haute-Garonne. 757. Portet : la promenade et le café Décamps. - Toulouse : phototypie Labouche Frères, [entre 1905 et 1937]. - Photographie numérique (1905/1937)
- La promenade et le café Décamps / Alain Cunnac photographe. - 4 octobre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La promenade et le café Décamps / Jean-Marc Lega photographe. - 14 septembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La promenade et le café Décamps / Stéphane Sanchez photographe. - 2 novembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La Haute-Garonne. 756. Portet : la mairie. - Toulouse : phototypie Labouche Frères, [entre 1905 et 1910]. - Photographie numérique (1905/1910)
- La mairie / Julien Cacheux photographe. - 2 novembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La mairie / Alain Cunnac photographe. - 4 octobre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La mairie / Jean-Jacques Lasmolles photographe. - 29 août 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La mairie / Jean-Marc Lega photographe. - 14 septembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La mairie / Stéphane Sanchez photographe. - 2 novembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- La Haute-Garonne. 760. Portet : le Barry, place et rue de la poste. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [1936]. - Carte postale (1936/1936)
- Le Barry : place et rue de la poste / Alain Cunnac photographe. - 4 octobre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- Le Barry : place et rue de la poste / Stéphane Sanchez photographe. - 2 novembre 2017. - Photographie numérique (2017/2017)
- Fonds Réginald Sorbara sur les églises et chapelles de la Haute-Garonne (86 Fi / 1 J 1998)
- Fonds Marc Bouhours (89 Fi)
- Fonds Guy Jungblut (93 Fi)
- Fonds Corlouër-Linarès
- Projets pour le groupe la Dépêche du midi (1929-1974)
- Hall La Dépêche du Midi, angle cours de la République et rue Marcellin Coural, 11100 Narbonne. Commanditaire : La Dépêche du Midi, 57 rue Bayard, 31000 Toulouse. Architecte : Yvonnick Corlouër, 48 rue Monplaisir, 31000 Toulouse. Travaux de réfection du hall : compte-rendus de chantiers, plans, décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1929/1965)
- Hall La Dépêche du Midi, rue Courtejaire et rue Denisse, 11000 Carcassonne. Commanditaire : La Dépêche du Midi, 57 rue Bayard, 31000 Toulouse. Architectes : Louis Corlouër, 9 bis boulevard des filles du calvaire, 75003 Paris ; Yvonnick Corlouër, 46 rue de Fleurance, 31000 Toulouse. YC12, travaux d'aménagement du hall : compte-rendus de chantiers, plans, décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1961/1963)
- Hall La Dépêche du Midi, Palais des Pyrénées, 64000 Pau. Commanditaire : La Dépêche du Midi, 57 rue Bayard, 31000 Toulouse. Architecte : Yvonnick Corlouër, 48 rue Monplaisir, 31000 Toulouse. YC41, travaux d'aménagement du hall : plans, devis, décomptes définitifs, correspondance, documents de travail. (1964/1966)
- Logements La Dépêche du Midi, boulevard de l'embouchure et avenue Parmentier, 31200 Toulouse. Commanditaire : Société mutualiste des employés de La Dépêche du Midi, 57 rue Bayard, 31000 Toulouse. Architecte : Louis Corlouër, 9 bis boulevard des filles du calvaire, 75003 Paris. Construction de 24 logements pour les employés du groupe : plans, décomptes définitifs, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1960/1963)
- Immeuble La Dépêche du Midi, 35 rue de Lorraine, 32000 Auch. Commanditaire : La Dépêche du midi, 57 rue Bayard, 31000 Toulouse. Architecte : Yvonnick Corlouër, 48 rue Monplaisir, 31000 Toulouse. YC97, travaux d'aménagement et de modernisation du hall : plans, décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail, photographies. (1965/1973)
- Hall La Dépêche du Midi, 65 rue Charles de Gaulle, 47200 Marmande. Commanditaire : La Dépêche du Midi, 57 rue Bayard, 31000 Toulouse. Architecte : Yvonnick Corlouër, 48 rue Monplaisir, 31000 Toulouse. YC111, travaux d'aménagement du hall : plans, décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1966/1968)
- Hall La Dépêche du Midi, 75 boulevard Gambetta et rue du maréchal Joffre, 46000 Cahors. Commanditaire : La Dépêche du Midi, 57 rue Bayard, 31000 Toulouse. Architecte : Yvonnick Corlouër, 25 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse. YC118, travaux d'aménagement et de réfection du hall : plans, décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1966/1969)
- Immeuble La Dépêche du Midi, 42 bis rue Alsace-Lorraine, 31000 Toulouse. Commanditaire : La Dépêche du Midi, 57 rue Bayard, 31000 Toulouse. Architectes : Yvonnick Corlouër, 25 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse ; Jean-Louis Roux, 4 rue Vrillières, 75001 Paris. (1966/1974)
- YC86, création de bureaux : plans, décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1964/1965)
- YC116, aménagement d'un drugstore : dossier de permis de construire, dossier de sécurité, dossiers de candidatures, compte-rendus de chantiers. (1966/1967)
- YC116, aménagement d'un drugstore : plans. (1966/1968)
- YC116, aménagement d'un drugstore : plans. (1967/1967)
- YC116, aménagement d'un drugstore : décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance. (1966/1970)
- YC116, aménagement d'un drugstore : correspondance, dossier de sinistre, dossier technique, documents de travail. (1968/1974)
- YC133,140, travaux de rénovation du système d'évacuation : compte-rendus de chantiers, plans, devis, décomptes définitifs, correspondance. (1968/1969)
- YC178, aménagement de bureaux : plans, devis, décomptes définitifs, correspondance, documents de travail. (1969/1971)
- Projets pour la commune de Valence-d'Agen (1950-1985)
- Collège Léo Gipoulou, 82400 Valence-d'Agen. Commanditaire : Commune de Valence-d'Agen, 82400 Valence-d'Agen. Architecte : Yvonnick Corlouër, 25 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse. (1950/1973)
- YC79, construction d'un réfectoire et aménagement de la cuisine : dossiers de candidatures, compte-rendus de chantiers, plans. (1950/1969)
- YC79, construction d'un réfectoire et aménagement de la cuisine : plans, décomptes définitifs, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail, photographies. (1950/1970)
- YC213, réfection des installations électriques : compte-rendus de chantiers, plans, décomptes définitifs, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance. (1970/1973)
- Hôpital rural, boulevard de l'Hospice, 82400 Valence d'Agen. Commanditaire : Commission administrative des Hôpitaux de Valence d'Agen, Hôpital rural, boulevard de l'Hospice, 82400 Valence-d'Agen. Architectes : Louis Corlouër, 9 bis boulevard des filles du calvaire, 75003 Paris ; Yvonnick Corlouër, 25 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse. (1957/1978)
- YC137, travaux de modernisation et d'extension : programme, avant-projet, dossier d'adjudication et de concours établis pour l'autorisation préalable. (1957/1977)
- YC137, travaux de modernisation et d'extension : dossiers de candidature. (1971/1973)
- YC137, travaux de modernisation et d'extension : compte-rendus de chantier, plans. (1970/1973)
- YC137, travaux de modernisation et d'extension : notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, dossier de sinistre, correspondance, documents de travail. (1963/1977)
- YC388, création d'une section pour convalescents : esquisses, plans d'architecte, compte-rendus de chantiers, plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance. (1976/1978)
- Ecole de jeunes filles, route nationale Bordeaux-Toulouse, 82400 Valence-d'Agen. Commanditaire : Commune de Valence-d'Agen, 82400 Valence-d'Agen. Architectes : Louis Corlouër, 9 bis boulevard des filles du calvaire, 75003 Paris ; Yvonnick Corlouër, 25 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse. YC19, construction de trois classes et d'une chaufferie : compte-rendus de chantiers, plans, pièces contractuelles, correspondance. (1959/1963)
- Piscine et centre de plein air, chemin vicinal n°4, 82400 Valence-d'Agen. Commanditaire : Commune de Valence-d'Agen, 82400 Valence-d'Agen. Architecte : Yvonnick Corlouër, 25 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse. (1964/1972)
- YC108, construction d'une piscine et d'un centre de plein air : avant-projet, plans, devis. (1964/1969)
- YC108, construction d'une piscine et d'un centre de plein air : procès-verbaux de réception définitive des travaux, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1965/1972)
- Ecole maternelle Adrienne Chaix, chemin de Castels, 82400 Valence-d'Agen. Commanditaire : Commune de Valence-d'Agen, 82400 Valence-d'Agen. Architecte : Yvonnick Corlouër, 25 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse. YC163, construction de l'école maternelle : dossiers de candidatures, compte-rendus de chantiers, plans, décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1970/1971)
- Collège Jean Rostand, route de Cahors, 82400 Valence d'Agen. Commanditaire : Ministère de l'Education, direction départementale des équipements et des constructions, 82000 Montauban. Architectes : Roger Taillibert, 163 rue de la pompe, 75016 Paris ; Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. (1974/1985)
- Affaire n°427, construction du collège Jean Rostand : esquisses, plans. (1975/1985)
- Affaire n°427, construction du collège Jean Rostand : notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance. (1974/1982)
- Stade municipal de Valence d'Agen, 82400 Valence d'Agen. Commanditaire : Commune de Valence d'Agen, 82400 Valence d'Agen. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. (1975/1979)
- YC183, construction de tribunes et d'une loge au stade municipal : dossiers de candidatures. (1975/1975)
- YC183, construction de tribunes et d'une loge au stade municipal : dossiers de candidatures. (1975/1975)
- YC183, construction de tribunes et d'une loge au stade municipal : dossiers de candidature, dossier d'appel d'offres. (1975/1975)
- YC183, construction de tribunes et d'une loge au stade municipal : compte-rendus de chantiers, plans. (1976/1977)
- YC183, construction de tribunes et d'une loge au stade municipal : plans, devis. (1975/1977)
- YC183, construction de tribunes et d'une loge au stade municipal : décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance. (1975/1979)
- Complexe sportif couvert, 82400 Valence-d'Agen. Commanditaire : Commune de Valence-d'Agen, 82400 Valence-d'Agen. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Groupe coopératif d'architecture, 81 rue Pargaminières, 31000 Toulouse. Bureau d'études techniques : Ingénierie générale du bâtiment, 16 avenue Armand Letrue, 31400 Toulouse. Affaire n°547, construction du complexe sportif couvert : plans, pièces contractuelles. (1982/1983)
- Caserne de pompiers, boulevard de l'Hospice, 82400 Valence d'Agen. Commanditaire : Commune de Valence d'Agen, 82400 Valence d'Agen. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Affaire n°589, travaux d'extension : avant-projet détaillé, compte-rendus de chantiers, plans, décomptes définitifs, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, dossier technique, documents de travail, photographies. (1983/1984)
- Projets pour la direction régionale du Ministère des Postes et des Télécommunications (1968-1989)
- Centre téléphonique de Pamiers, 09100 Pamiers. Commanditaire : Ministère des Postes et Télécommunications, direction des télécommunications de la région de Toulouse, 5 rue Camichel, 31049 Toulouse cedex. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. YC180, construction du centre téléphonique : compte-rendus de chantiers, plans, décomptes définitifs, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, photographies. (1968/1981)
- Centre téléphonique de L'Union, 31240 L'Union. Commanditaire : Ministère des Postes et Télécommunications, direction des télécommunications de la région de Toulouse, 5 rue Camichel, 31049 Toulouse cedex. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. YC273, construction du centre téléphonique : compte-rendus de chantiers, plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1975/1981)
- Centre téléphonique de Blagnac, 31700 Blagnac. Commanditaire : Ministère des Postes et Télécommunications, direction des télécommunications de la région de Toulouse, 5 rue Camichel, 31049 Toulouse cedex. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Affaire n°306, construction du centre téléphonique : projet, compte-rendus de chantiers, plans, devis, pièces contractuelles, correspondance. (1975/1978)
- Centre téléphonique Lafilaire, chemin Duroux, 31500 Toulouse. Commanditaire : Ministère des Postes et Télécommunications, direction des télécommunications de la région de Toulouse, 5 rue Camichel, 31049 Toulouse cedex. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Affaire n°489, extension du centre téléphonique : avant-projet détaillé, compte-rendus de chantiers, plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles. (1979/1982)
- Centre de construction des lignes, avenue Sambre et Meuse, 32000 Auch. Commanditaire : Direction opérationnelle des télécommunications, avenue de l'Echez, 65014 Tarbes. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. (1983/1985)
- Affaire n°601, construction du centre de construction des lignes : avant-projet détaillé, compte-rendus de chantiers, plans. (1983/1984)
- Affaire n°601, construction du centre de construction des lignes : plans, décomptes définitifs, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1983/1985)
- Centre de tri automatique, boulevard Herriot, 82000 Montauban. Commanditaire : Ministère des Postes et Télécommunications, Direction régionale des Postes de Midi-Pyrénées, 5 rue Camichel, 31049 Toulouse Cedex. Architectes : Yvonnick Corlouër, François Linarès, A. de Santi et J. Zoppis, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Bureau d'études techniques : Oth Sud Ouest, 8 rue Ringaud, 31500 Toulouse. (1983/1989)
- Affaire n°87.04, construction du centre de tri automatique : programme, projet. (1983/1988)
- Affaire n°87.04, construction du centre de tri automatique : projet. (1988/1988)
- Affaire n°87.04, construction du centre de tri automatique : assistance au marché de travaux, compte-rendus de chantiers, devis. (1988/1989)
- Affaire n°87.04, construction du centre de tri automatique : plans. (1988/1989)
- Affaire n°87.04, construction du centre de tri automatique : plans. (1988/1989)
- Affaire n°87.04, construction du centre de tri automatique : notes d'honoraires, pièces contractuelles, décomptes définitifs, correspondance, dossier de litige. (1988/1990)
- Centre de tri automatique, 32000 Auch. Commanditaire : Ministère des Postes et Télécommunications, Direction des télécommunications de la région de Toulouse, 5 rue Camichel, 31049 Toulouse cedex. Architectes : Yvonnick Corlouër, François Linarès et Roger Lasnier, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Bureau d'études techniques : Séchaud - Bossuyt, 14 rue J. Thibaud, Les Aubières, 33000 Bordeaux-Lac. (1984/1987)
- Affaire n°84.19, construction du centre de tri automatique : dossier de permis de construire, projet. (1984/1986)
- Affaire n°84.19, construction du centre de tri automatique : projet, compte-rendus de chantiers, devis, correspondance, documents de travail. (1984/1987)
- Commerces (1969-2000)
- Librairie Castela, 20 place du Capitole, 31000 Toulouse. Commanditaire : Madame Bezagu et monsieur Fantini, Librairie Castela, 20 place du Capitole, 31000 Toulouse. Architectes : Yvonnick Corlouër, 48 rue Monplaisir, 31000 Toulouse ; Alain Villaret, 27 rue Perchepinte, 31000 Toulouse. (1969/1975)
- YC184, travaux de transformation : candidatures non retenues, compte-rendus de chantiers, plans, devis. (1969/1975)
- YC184, travaux de transformation : devis, décomptes définitifs, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1969/1975)
- Affaire n°14.18, travaux d'extension : rapport d'expertises, plans, pièces contractuelles, correspondance. (1970/1991)
- Café "Mon Café", 20 place du Capitole, 31000 Toulouse. Commanditaire : Groupe des compagnies d'assurance de la Paix, 58 rue Taitbout, 75009 Paris. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31000 Toulouse. YC225, travaux de renforcement des poutres : compte-rendus de chantiers, plans, pièces contractuelles, correspondance. (1970/1975)
- Mc Donald's, 20 place du Capitole, 31000 Toulouse. Commanditaire : Mc Donald's system of France, 28 avenue de Messine, 75008 Paris. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Affaire n°84.07, travaux d'extension : avant projet détaillé, compte-rendus de chantiers, plans, pièces contractuelles, documents de travail. (1984/1984)
- Hôtel Guillaume Tell, 42 boulevard Carnot, 31000 Toulouse. Commanditaire : Marianne Bayle, 42 boulevard Carnot, 31000 Toulouse. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31000 Toulouse. Affaire n°84.09, travaux de surélévation : avant-projet détaillé, compte-rendus de chantiers, plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance. (1986/1987)
- Centre commercial l'Autan, La vignasse, CD 16, 31320 Labège cedex. Commanditaire : madame Sabatier, SCI du Centre commercial Labège, La vignasse, CD 16, 31320 Labège. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Affaire n°86.05, travaux d'extension : études, dossier de permis de construire, avant projet détaillé, compte-rendus de chantiers, notes d'honoraires, pièces contractuelles, dossier de sinistre, correspondance, documents de travail. (1986/1990)
- Centre commercial de Bellefontaine, ZAC de Bellefontaine, avenue de la Reynerie, 31000 Toulouse. Commanditaire : SODES, 41 avenue Montaigne, 75008 Paris. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse ; Bernard Durand, 98 rue de Sevres, 75005 Paris. Bureau d'études techniques : Beterem, Parc Club, 78 chemin des Sept Deniers, 31200 Toulouse. Affaire n°99.17, construction du centre commercial : dossier de marché. (2000/2000)
- Constructions scolaires et universitaires (1968-2000)
- Ecole Vidal, 30 rue de Metz, 31000 Toulouse. Commanditaire : madame de Salvagnac, Ecole Vidal, 30 rue de Metz, 31000 Toulouse. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse.YC141, travaux de rénovation : plans, devis, correspondance, documents de travail (1968-1973). (1968/1973)
- Ecole maternelle La Croutz, 22 rue de la fontaine des lépreux, 32500 Fleurance. Commanditaire : Commune de Fleurance, 32500 Fleurance. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. (1975/1977)
- YC375, construction de l'école maternelle La Croutz : compte-rendus de chantiers, plans. (1976/1976)
- YC375, construction de l'école maternelle La Croutz : plans, décomptes définitifs, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail, photographies. (1975/1977)
- Institut Limayrac, 50 rue Limayrac, 31500 Toulouse. Commanditaire : Association Maison d'Accueil, Institut Limayrac, 50 rue Limayrac, 31500 Toulouse. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. (1989/1994)
- Affaire n°88.03, travaux de surélévation, d'extension et construction d'un foyer-cafétéria : dossier de permis de construire, avant-projet détaillé, dossiers de chantiers, plans. (1989/1991)
- Affaire n°88.03, travaux de surélévation, d'extension et construction d'un foyer-cafétéria : devis, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1989/1992)
- Affaire n°88.03, travaux de surélévation, d'extension et construction d'un foyer-cafétéria : dossier des ouvrages exécutés. (1991/1991)
- Affaire n°92.07, création d'une salle de conférence : compte-rendus de chantiers, plans, devis, correspondance. (1992/1992)
- Affaire n°92.13, création d'un ascenseur : rapports de sécurité, plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance. (1993/1994)
- Collège Jean Jaurès, ZAC de Rabaudy, 31320 Castanet-Tolosan. Commanditaire : Conseil Général de la Haute-Garonne, place Saint-Etienne, 31090 Toulouse. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Bureau d'études technique : BEFS, 6 chemin du pigeonnier, 31100 Toulouse. (1992/1995)
- Affaire n°92.04, construction du collège Jean Jaurès : dossier de permis de construire, dossier de sécurité, avant-projet sommaire, dossier de marché. (1992/1993)
- Affaire n°92.04, construction du collège Jean Jaurès : dossier de marché. (1993/1993)
- Affaire n°92.04, construction du collège Jean Jaurès : dossier de chantier. (1993/1995)
- Affaire n°92.04, construction du collège Jean Jaurès : plans. (1993/1994)
- Affaire n°92.04, construction du collège Jean Jaurès : plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles. (1993/1994)
- Affaire n°92.04, construction du collège Jean Jaurès : correspondance, dossier technique. (1994/1995)
- Affaire n°92.04, construction du collège Jean Jaurès : dossier de récolement. (1993/1994)
- Affaire n°92.04, construction du collège Jean Jaurès : dossier de récolement, documents de travail. (1993/1994)
- Institut d'études politiques, 2 ter rue des puits creusés, 31000 Toulouse. Commanditaire : Institut d'études politiques, 2 ter rue des puits creusés, 31000 Toulouse. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Affaire n°98.02, travaux d'aménagement et de rénovation : pièces contractuelles. (1995/1998)
- Ecole maternelle de Lézat-sur-Leze, Lieu dit Le Biac, 09210 Lézat-sur-Lèze. Commanditaire : Commune de Lézat-sur-Leze, place de l'Hôtel de Commune, 09210 Lézat-sur-Léze. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Bureau d'études techniques : OTCE, 95 rue des Amidonniers, 31069 Toulouse cedex. (1998/1999)
- Affaire n°97.09, construction de quatre classes : dossier de permis de construire, dossiers de candidatures, compte-rendus de chantiers, projet. (1998/1999)
- Affaire n°97.09, construction de quatre classes : projet. (1998/1998)
- Affaire n°97.09, construction de quatre classes : projet. (1998/1998)
- Affaire n°97.09, construction de quatre classes : projet, dossier des ouvrages exécutés. (1998/1998)
- Collège Louisa Paulin, rue du commandant Montalègre, 31600 Muret. Commanditaire : Conseil Général de la Haute-Garonne, 1 boulevard de la marquette, 31090 Toulouse. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Bureau d'études techniques : Beterem Ingénierie, Parc Club, 78 chemin des Sept Deniers, 31200 Toulouse. (1999/2000)
- Affaire n°98.14, restructuration de la demi-pension : dossier de chantiers, devis. (1999/2000)
- Affaire n°98.14, restructuration de la demi-pension : dossier de sécurité, dossier de récolement, dossier des ouvrages exécutés. (1999/1999)
- Equipements sportifs et culturels (1968-1997)
- Base nautique, 82250 Laguépie. Commanditaire : Commune de Laguépie, 82250 Laguépie. Architecte : Yvonnick Corlouër, 25 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse. YC128, construction de la base nautique : plans, pièces contractuelles. (1968/1968)
- Médiathèque, place Jean Jaurès, 31520 Ramonville-Saint-Agne. Commanditaire : Commune de Ramonville-Saint-Agne, place Charles de Gaulle, 31520 Ramonville-Saint-Agne. Architectes : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse ; François Linarès, 93 route de Paris, 31150 Saint-Jory. Bureau d'études techniques : Betem Engineering, avenue de Lavaur, 31500 Toulouse. (1985/1989)
- Affaire n°584, construction de la médiathèque : projet. (1985/1985)
- Affaire n°584, construction de la médiathèque : dossier de marché, compte-rendus de chantiers, plans. (1985/1986)
- Affaire n°584, construction de la médiathèque : décomptes définitifs, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1986/1989)
- Patinoire, ZAC du Grand Noble, 31700 Blagnac. Commanditaire : Commune de Blagnac, Place Jean-Louis Puig, 31700 Blagnac. Architectes : Jean-Paul Rault, architecte DPLG, 4 l'Orée de Marly, 78590 Noisy-le-Roi ; Yvonnick Corlouër et François Linarès, architectes, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Bureau d'études techniques : SAES, 109 avenue de Lespinet, BP 4195, 31031 Toulouse cedex. (1983/1995)
- Affaire n°591, construction de la patinoire : dossier de permis de construire, avant-projet, projet-type, projet. (1983/1988)
- Affaire n°591, construction de la patinoire : dossier de sécurité, dossier de marché. (1987/1995)
- Affaire n°591, construction de la patinoire : dossier de marché. (1987/1988)
- Affaire n°591, construction de la patinoire : compte-rendus de chantiers, plans. (1987/1989)
- Affaire n°591, construction de la patinoire : plans. (1983/1988)
- Affaire n°591, construction de la patinoire : correspondance, dossier des ouvrages exécutés, documents de travail. (1988/1989)
- Gymnase du collège Jean Jaurès, 31320 Castanet-Tolosan. Commanditaire : Commune de Castanet-Tolosan, BP 105, 31325 Castanet-Tolosan Cedex. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse ; Georges Barrué, 4 rue Godolin, 31000 Toulouse. (1992/1995)
- Affaire n°92.15, construction du gymnase : dossier de permis de construire, projet, dossier de chantiers, plans. (1992/1995)
- Affaire n°92.15, construction du gymnase : notes d'honoraires, pièces contractuelles. (1993/1995)
- Affaire n°92.15, construction du gymnase : dossier de sécurité, dossier des ouvrages exécutés. (1994/1995)
- Théâtre du Capitole, place du Capitole, 31000 Toulouse. Commanditaire : Commune de Toulouse, place du Capitole, 31000 Toulouse. Architectes : Jean-Loup Roubert, architecte en chef des bâtiments civils et palais nationaux, 9 rue Gludo, 75009 Paris ; Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Richard Peduzzi, décorateur-scénographe. Bureau d'études techniques : Oth Sud Ouest, 7 avenue Parmentier, 31200 Toulouse. (1993/1997)
- Affaire n°93.02, travaux de rénovation, de sécurité générale et d'aménagement des services : esquisses, dossier de sécurité. (1993/1995)
- Affaire n°93.02, travaux de rénovation, de sécurité générale et d'aménagement des services : diagnostic de la stucture métallique, schéma directeur, programme, projet, compte-rendus de chantiers. (1993/1994)
- Affaire n°93.02, travaux de rénovation, de sécurité générale et d'aménagement des services : plans, devis, décomptes définitifs, notes d'honoraires. (1993/1996)
- Affaire n°93.02, travaux de rénovation, de sécurité générale et d'aménagement des services : pièces contractuelles. (1994/1996)
- Affaire n°93.02, travaux de rénovation, de sécurité générale et d'aménagement des services : pièces contractuelles. (1994/1995)
- Affaire n°93.02, travaux de rénovation, de sécurité générale et d'aménagement des services : dossier des ouvrages exécutés. (1996/1996)
- Affaire n°93.02, travaux de rénovation, de sécurité générale et d'aménagement des services : dossier des ouvrages exécutés. (1996/1996)
- Affaire n°93.02, travaux de rénovation, de sécurité générale et d'aménagement des services : documents de travail, photographies. (1995/1997)
- Habitations (1965-1984)
- Propriété Subirana, 37 rue de la République et 5 rue réclusane, 31000 Toulouse. Commanditaire : Monsieur Subirana, 5 rue Réclusane, 31000 Toulouse. Architecte : Yvonnick Corlouër, 48 rue Monplaisir, 31000 Toulouse. YC103, travaux d'aménagement : plans, pièces contractuelles, correspondance. (1965/1968)
- Villa Saint-Philibert, 56470 Trinité-sur-Mer. Commanditaire et architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. YC144, travaux de rénovation : plans, documents de travail. (1967/1969)
- Appartement Salvagnac, 18 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse. Commanditaire : Madame de Salvagnac, 18 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Mission d'expertise : dossier de sinistre, devis, correspondance, documents de travail. (1968/1974)
- Lotissement Saint-Laurent, 31120 Portet-sur-Garonne. Commanditaire : Jean Corlouër, 48 rue Monplaisir, 31000 Toulouse. Architectes : Yvonnick Corlouër, 25 rue de la Dalbade, 31000 Toulouse ; Jean Thillet, 6 boulevard Carnot, 31000 Toulouse. (1968/1974)
- YC147-148, construction de deux villas sur les lots n°3 et 4 : plans, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1968/1969)
- YC171, construction d'une villa sur le lot n°31 : plans, devis, correspondance, documents de travail. (1968/1969)
- YC198, modification d'implantation des lots : plans, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1970/1970)
- Mission de contrôle des dossiers de construction : attestations, plans. (1973/1974)
- HLM Les peupliers, route nationale 21, 32500 Fleurance. Commanditaire : Office public départemental du Gers, 71 rue Jeanne d'Albret, BP 547, 32021 Auch cedex. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. YC304, construction de logements : compte-rendus de chantiers, plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1973/1983)
- HLM du Gebra, Lotissement du Gebra, chemin rural n°10, 32500 Fleurance. Commanditaire : Office public départemental du Gers, 4 rue Alem Rousseau, 32000 Auch. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. (1974/1984)
- YC345, construction de 72 logements : plans, pièces contractuelles. (1975/1975)
- YC345.2, construction de 24 logements HLM : projet, compte-rendus de chantiers, plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles. (1974/1977)
- YC345.2, construction de 48 logements HLM : projet, plans, compte-rendus de chantiers, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1975/1984)
- Missions de contrôle ou d'expertise (1987-1994)
- SICOVAL, Labège Innopole, BP 136, 31328 Labège cedex. Commanditaire : SICOVAL, Labège Innopole, BP 136, 31328 Labège cedex. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse (1987/1993)
- Missions d'expertises : notes d'honoraires, pièces contractuelles. (1987/1991)
- Affaire n°92.18, aménagement et réalisation de bureaux : dossier de permis de construire, règlement public d'appel d'offres, projet, rapports, dossier de marché, notes d'honoraires, correspondance, documents de travail. (1990/1993)
- Midica, 13 place Esquirol, 31000 Toulouse. Commanditaire : Indivision Dastarac, 3 rue Jules de Resseguier, 31000 Toulouse. Architectes : Henri Rouch et Rui Gamboa, 8 rue sainte Anne, 31000 Toulouse ; SCPA Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Mission de contrôle des travaux pour la création d'un ascenseur : compte-rendus de chantiers, plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance. (1990/1991)
- Groupe scolaire maternel et primaire Jean Chaubet, place Victor Basch et 12 avenue Camille Pujol, 31000 Toulouse. Commanditaire : Commune de Toulouse, place du Capitole, 31000 Toulouse. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Affaire n°95.06, mission d'expertise : plans, correspondance, documents de travail. (1994/1995)
- Programmes techniques et bureaux (1965-2001)
- Immeubles de la Compagnie d'assurances La Paix 30 rue de Metz, 2 rue du Taur et 20 place du Capitole, 31000 Toulouse. Commanditaire : Groupe des Compagnies d'assurances "La Paix", 58 rue Taitbout, 75009 Paris. Architecte : Yvonnick Corlouër, 48 rue Monplaisir, 31000 Toulouse. (1965/1973)
- Immeuble de la Compagnie d'assurances La Paix 30 rue de Metz, travaux d'aménagement du hall et de la cage d'escalier : plans, pièces contractuelles, correspondance. (1965/1966)
- YC136, immeuble de la compagnie d'assurances La Paix 30 rue de Metz, travaux de branchement à l'égoût : plans, notes d'honoraire, pièces contractuelles, correspondance. (1968/1969)
- Immeuble de la Compagnie d'assurances La Paix 2 rue du Taur, travaux d'aménagement d'un local de réunion pour la Société mutualiste des voyageurs de commerce : devis, correspondance. (1966/1966)
- Immeuble de la Compagnie d'assurances La Paix 2 rue du Taur, travaux d'aménagement : devis. (1966/1968)
- Immeuble de la Compagnie d'assurances La Paix 2 rue du Taur, travaux d'aménagement d'une étude de notaires : plans, pièces contractuelles, correspondance, calques. (1969/1970)
- YC254, immeuble de la compagnie d'assurances La Paix 2 rue du Taur, travaux de ravalement des façades et démolition du auvent d'entrée : plans, devis, pièces contractuelles, correspondance. (1969/1972)
- Immeuble de la Compagnie d'assurances La Paix 20 place du Capitole et 30 rue de Metz, travaux d'aménagement : correspondance. (1965/1968)
- YC8, immeuble de la compagnie d'assurances La Paix 20 place du Capitole, litiges suite aux travaux réalisés à la librairie Castéla : procès-verbaux de constats et correspondance. (1970/1972)
- YC131, immeuble de la compagnie d'assurances La Paix 20 place du Capitole, travaux d'aménagement des bureaux et branchement à l'égoût : plans, pièces contractuelles, correspondance. (1965/1968)
- YC179, immeuble de la compagnie d'assurances La Paix 20 place du Capitole, création d'un ascenseur : plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1967/1969)
- YC188, immeuble de la compagnie d'assurances La Paix 20 place du Capitole, travaux d'aménagement des locaux : compte-rendus de chantiers, plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1968/1971)
- YC193, immeuble de la compagnie d'assurances La Paix 20 place du Capitole, redistribution de l'ancien hôtel Trianon et raccordement avec l'ancien immeuble Laurent : pièces contractuelles, correspondance. (1970/1971)
- YC218, immeuble de la compagnie d'assurances La Paix 20 place du Capitole, réfection de la toiture : plans, notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance. (1966/1968)
- YC262, immeuble de la compagnie d'assurances La Paix 20 place du Capitole, travaux d'aménagement des bureaux : compte-rendus de chantiers, plans, pièces contractuelles, correspondance, documents de travail. (1972/1973)
- Gendarmerie, route nationale 21, 32500 Fleurance. Commanditaire : Commune de Fleurance, 32500 Fleurance. Architecte : Yvonnick Corlouër, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. YC248, construction de la gendarmerie : compte-rendus de chantiers, plans, devis. (1974/1981)
- Château de Montauriol, Conseil général de Tarn-et-Garonne, boulevard Montauriol, 82000 Montauban. Commanditaire : Conseil Général de Tarn-et-Garonne, 82000 Montauban. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse. Bureau d'études techniques : Sud Etudes, 2 rue Jolimont, 31500 Toulouse. (1987/1990)
- Affaire n°86.15, travaux de réaménagement de l'ancien château de l'évêché : compte-rendus de chantiers, plans. (1987/1987)
- Affaire n°86.15, travaux de réaménagement de l'ancien château de l'évêché : pièces contractuelles. (1987/1990)
- Affaire n°86.15, travaux de réaménagement de l'ancien château de l'évêché : notes d'honoraires, pièces contractuelles, correspondance, dossier de sinistre, documents de travail. (1988/1990)
- Hôtel de police, 23 boulevard de l'embouchure, 31200 Toulouse. Commanditaire : Ministère de l'Intérieur, direction de la programmation, des affaires financières et immobilières, 7 rue Nelaton, 75015 Paris. Architectes : Yvonnick Corlouër et François Linarès, 34 rue Raspail, 31400 Toulouse ; Jean Loup Roubert, Henri Dumont et Jacques Bléhaut, 65 rue Gambetta 51100 Reims. Bureau d'études techniques : SA Sechaud et Bossuy, Les mercuriales, 40 rue Jean Jaures, 93176 Bagnolet cedex. (1989/1994)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : dossier de permis de construire, projet. (1989/1993)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : projet. (1989/1990)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : projet. (1989/1990)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : projet. (1989/1990)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : projet. (1989/1990)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : assistance au marché de travaux. (1989/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : dossier de chantiers. (1989/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : dossier de chantiers. (1992/1993)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : dossier de chantiers. (1993/1993)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : plans. (1992/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : plans. (1992/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : plans. (1992/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : plans. (1992/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : plans. (1992/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : devis, situations, décomptes définitifs. (1992/1994)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : notes d'honoraires, correspondance. (1992/1993)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : correspondance, documents de travail. (1991/1993)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : dossier des ouvrages exécutés. (1992/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : dossier des ouvrages exécutés. (1992/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : dossier des ouvrages exécutés. (1992/1992)
- Affaire n°86.07, construction de l'Hôtel de police : dossiers techniques. (1992/1993)
