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Toulouse (Haute-Garonne, France)
Toulouse (prononcé [tu.ˈlu.z ] en français « standard » et [tu.ˈlu.zə ] localement), en occitan Tolosa, est une commune du sud de la France. Capitale pendant près de cent ans du royaume wisigoth et capitale historique du Languedoc, elle est aujourd'hui chef-lieu du département de la Haute-Garonne, de la région Occitanie et le siège de Toulouse Métropole. Avec 453 317 habitants au 1er janvier 2012, Toulouse est la quatrième commune la plus peuplée de France, après Paris, Marseille et Lyon. Site : http://www.toulouse.fr
Administration
- Arrondissement : Toulouse
- Canton : Chef-lieu de onze cantons
- Intercommunalité : Toulouse Métropole
- Insee : 31555
- Gentilé : Toulousain, Toulousaine
- Population : 453317 habitants
- Superficie : 118.3 km2
- Altitude minimale : 115 mètres
- Altitude maximale : 263 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Sacs à procès 2 B - 014
- Procédure devant la chambre des requêtes du parlement de Toulouse entre Jacques d'Esparbès-Lussan, chevalier de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, et Antoine de Montagut-Fromigières, commandeur de Garidech, d'une part, et Géraud Brunenchon, marchand de Toulouse, d'autre part, pour rupture de contrat. (1630-1634)
- Procédure devant la chambre des requêtes du parlement de Toulouse entre Odet Arche, procureur du roi en la ville de Fleurance, et François de Saint-Pasteur, seigneur de Sales, pour dette et rupture de contrat. (1610-1610)
- Procédure devant le présidial de Toulouse entre Antoinette Gaulet, veuve d'Arnaud Delmas, et François Bieussa pour héritage. (1625-1626)
- Procédure devant la chambre des requêtes du parlement de Toulouse entre Pierre Panebeuf et Jean Viguaux, pareurs de draps de la boutique de Pradelle à Toulouse, d'une part, et Jean Daignac, trésorier général de France, pour dégradation de bien. (1632-1633)
- Procédure devant la chambre des requêtes du parlement de Toulouse entre Pierre de Marca, archevêque de Toulouse, et Antoine d'Albenque, bourgeois de la même ville, pour dette et rupture de contrat. (1658-1659)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Pierre Mathieu, praticien au palais, d'une part, et Jean Subreville, charpentier de Toulouse, et Alix Fournière, d'autre part, pour appel de taxe et héritage. \r\n (1583-1583)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Jeanne de Pratinel, d'une part, et Jean Taillefer et Antoine d'Amblanc, d'autre part, pour appel de taxe. (1637-1637)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Antoine Sifflot, maître boutonnier de Toulouse, et Adam Boulle, marchand de Montauban, et Arnaud Barrel, bourgeois de Gaillac, d'une part, et le procureur général du roi pour conflit de juridiction. (1592-1592)
- Procédure devant la justice municipale de Toulouse entre Flourette Balade et Marguerite Amade, d'une part, François Sizot, sergent royal, d'autre part, pour violence et obstruction à la justice. (1614-1614)
- Procédure devant le sénéchal de Toulouse entre Jean Saulade, procureur du sénéchal de Toulouse, et Bernard Divat, d'une part, Jean Plane, procureur à la même cour, et Jeanne Laroque, sa femme, d'autre part, pour injure orale et violence. (1646-1646)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Antoine Lalo, avocat en la cour, d'une part, Denis d'Estarac et Jacques Anglade, d'autre part, pour appel de taxe. (1660-1660)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre le syndic des religieux du couvent de Saint-Antoine-du-Salin de Toulouse et Tristan Birou pour dette. (1650-1650)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Jean Sounabe, maître maçon de Toulouse, et Jean Capdeville pour appel de taxe. (1662-1662)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Catherine de Ferrier, veuve de François Depaney conseiller au sénéchal de Toulouse, et Marguerite Depaney pour appel de taxe. (1673-1673)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Françoise de Rampoux, d'une part, et François Valadier, Antoine Cambon et autre, d'autre part, pour héritage. (1632-1632)
- Procédure devant le présidial de Toulouse entre Barthélemy Clavelle et Marie Damaty pour héritage. (1636-1636)
- Procédure devant le présidial de Toulouse entre le syndic de la ville de Toulouse et Gaspard Antichamps, geôlier des prisons de Mirabel, pour abus de pouvoir. (1634-1634)
- Procédure devant le sénéchal de Toulouse entre François Azemar, marchand de Toulouse, et Marie de Fontaine pour dette. (1680-1681)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Jacqueline de Tissier, femme de maître Dominique de Gerie, d'une part, Grégoire de La Personne et Barthélemy Durand, d'autre part, pour héritage. (1593-1594)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Gabrielle Delon, veuve d'Antoine Alard, et Jean de Caumels pour appel de taxe. (1633-1633)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Jérôme et Guillaume de Claveries, frères, d'une part, François Guillaume et Jean Petit, d'autre part, pour appel de taxe. (1605-1605)
- Procédure devant la chambre des requêtes du parlement de Toulouse entre Jean Constance et Catherine Delpech pour dette. (1605-1605)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Jean-Louis de Lamote, conseiller en la cour du parlement, et Charles Dumas, marchand de Toulouse, pour appel de taxe. (1663-1664)
- Procédure devant la justice municipale de Toulouse entre François Ratier et Arnaud Vayrou, d'une part, et Guillaume Peyrane, d'autre part, pour dette et rupture de contrat. (1641-1641)
- Procédure devant le sénéchal de Toulouse entre Dominique Maury, habitante de Toulouse, d'une part, Jacques Ingres et Guillaume Cordier, d'autre part, pour vol et menace. (1669-1669)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Jean Audran, Arnaud Daban et autres, charretiers de Toulouse, d'une part, et Jean Broqua, batelier, d'autre part, pour appel de taxe. (1670-1671)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Antoine Boisset et Antoine Calmes pour héritage. (1635-1635)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Dominique Bossignac et Antoine Lacombe pour dette. (1628-1628)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Bernard Lacaze, concierge aux prisons du Palais, et Anne Bories pour dette. (1687-1687)
- Information devant le parlement de Toulouse entre François de Madron, d'une part, Pierre, son laquais, et Desandon, d'autre part, pour insubordination d'un domestique. (1656-1656)
- Procédure devant la chambre des requêtes du parlement de Toulouse entre Arnaud Templé, marchand de Toulouse, d'une part, Arnaud Trinque, religieux au monastère Saint-Pierre de Lézat, Géraud Conté et Jourdain Bories, d'autre part, pour rupture de contrat et dette. (1624-1625)
- Procédure devant la bourse des marchands de Toulouse puis le présidial de Toulouse entre Antoine Carrière, chaussetier de Toulouse, et Raymond l'Amamère, marchand roturier de la même ville, pour dette. (1636-1636)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Antoine Fabre, boulanger de Toulouse, et Catherine de Courensson, veuve d'Alexandre Salabert, pour appel de taxe. (1676-1677)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Jacques Castaigne, marchand de Bordeaux, d'une part, le syndic des religieux de la Trinité de Toulouse, et Jean Paneboeuf, boulanger, d'autre part, pour héritage. (1660-1660)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Jean-Méric Galtier, d'une part, Jean Rivière Guillaume et Antoinette Dalman, d'autre part, pour obstruction à la justice et menace. (1657-1657)
- Sacs à procès 2 B - 015
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Jeanne Rey et Catherne Villeneufve, mère et fille, et Jean Mengaut, avocat, pour évasion. (1690-1690)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Antoine Dansans, avocat, et Jeanne Lourtaut, femme de François Rodat, maître patissier de Toulouse, pour appel de taxes. (1686-1690)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Jean Olivier, habitant d'Aussenne, prisonnier, Lucie Lafont et Antoine Calrie, mariés, pour demande d'élargissement. (1690-1690)
- Procédure devant le parlement de Toulouse, entre Jean Vignes, procureur, d'une part, Jacques Delavie, docteur et avocat, et Jean-Baptiste Robert, patricien au palais, d'autre part, pour demande d'élargissement. (1687-1687)
- Procédure devant la sénéchaussée de Toulouse, entre Pierre-Louis Colombe du Lys, écuyer, et Guillaume de Quintin de Beaujeu de La Magdeleine, écuyer, pour rupture de contrat. (1690-1690)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Pierre et François Mejas, frères, et Jean Thedenne, pour appel de taxe. (1690-1690)
- Procédure devant les capitouls de Toulouse entre Laurent Capella et Jean Vaissière, charpentiers de Toulouse, d'une part, Pierre Ferradou, marchand feratier, d'autre part, pour vol avec effraction. (1685-1685)
- Procédure devant la sénéchaussée de Toulouse entre le syndic de la communauté des notaires de Toulouse, et Dominique Rouzie, travailleur de Layrac, pour faux en écriture. (1685-1685)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Jean et Pierre Fricou, d'une part, Louis Balsa, d'autre part, pour appel de taxe. (1687-1687)
- Procédure devant la viguerie de Toulouse entre Jean Pemejean, tailleur, et Jeanne Monissen, servante de demoiselle de Lemaissin, pour coups de pieds et injures. (1687-1687)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Catherine de Pechmeja, femme de Pierre Giscard, avocat, et Arnaude Sengeze, femme de Guillaume Lafon, cuisinier, pour vol. (1685-1685)
- Procédure devant les Capitouls de Toulouse entre Anne Bousoutan, femme de Guillaume-Paul Baget, d'une part, François Marrast, clerc, noble Baltazar Roux, Jean Contreras, noble Jacques Tissonier, noble Jacques de Missol, noble Jean-Baptiste de Saint-Pons, noble Charles de Missol ainsi que deux laquets, d'autre part, pour viol et violence. (1688-1688)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Jean Bouchard et Olivier Drome, notaire, pour appel de taxe. (1684-1684)
- Procédure devant la sénéchaussée de Toulouse entre Barthélemy Cistac, notaire royal et greffier, et Simon Sarrat, laboureur, pour dette. (1678-1678)
- Procédure devant le parlement de Toulouse, entre le procureur général, et Jean Cassaigne, marchand de Saint-Gaudens, pour vol. (1690-1691)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre les prévôts de Toulouse et Bernard Limozin, Dominique Boucasserte, bergers de Montredon, pour droit du roi contesté. (1686-1686)
- Procédure devant le Parlement de Toulouse, entre George Delayrac, lieutenant principal à la sénéchaussée de Toulouse, et Lacombe, valet de Delayrac, François Mazin, tailleur, pour vol. (1686-1686)
- Procédure devant le parlement de Toulouse, entre Marie de Bousquet, et Gabriel Gédéon Garrigues, praticien, pour rupture de contrat. (1686-1686)
- Procédure devant la chambre des requêtes du parlement de Toulouse, entre le syndic des bailles et marguilliers de la table du purgatoire de l'église Saint-Nicolas, d'une part, Arnaud Anglose et Marie Boue, mariés, pour stellionat. (1608-1608)
- Procédure devant le parlement de Toulouse, entre Jean Dussaric, receveur des exploits et amendes de la cour, et Jacques Cahusac, marchand de Revel, pour dette et rupture de contrat. (1608-1608)
- Procédure devant le sénéchal de Toulouse, entre Dominique d'Orgay, hôte de Toulouse, et Esplandide Mollasse, femme de Jean Domenge, marchand de Montaudran, pour stellionat. (1607-1608)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Louis de Paulle, conseiller en la cour, maître François Rouyière, notaire, d'une part, François Lestage, praticien, d'autre part, pour raison inconnue. (1608-1608)
- Procédure devant la cours présidiale de Toulouse, entre Guilhaume Domairou, hôte aux faubourgs Saint-Cyprien de Toulouse, et Jean Castanet, notaire royal de Toulouse, tuteur de Jeanne de Boissonnière, pour dette et rupture de contrat. (1608-1608)
- Procédure devant le viguier de Toulouse, entre damoiselle Philippe de Barada, femme de Raymond Puginier, notaire de Toulouse, d'une part, Jean Durand Donadieu, Jean Laborie et Antoine Py, charpentier, d'autre part, pour vol. (1664-1664)
- Procédure devant le Parlement de Toulouse, entre Gaillarde de Terry, et Esplandine Molasse, pour héritage et rupture de contrat. (1608-1613)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Anne de Murviel, évêque de Montauban et abbé de Saint-Jacques de Béziers, et Nicolas Dupuy, pour appel de taxe. (1610-1613)
- Procédure devant la sénéchaussée de Toulouse, entre le syndic des dames religieuses de Sainte Catherine de Sienne, et Pierre Salles, pour dette. (1613-1613)
- Procédure devant la viguerie de Toulouse puis le parlement de Toulouse entre les bayles et régents de la table de l'église Saint-Nicolas de Saint-Cyprien, et Guilhem Saint-Sauly, hôte de Toulouse, pour dette. (1610-1614)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Laurent Salles, praticien, et Bertrand Darolles, Dominique Petit, pour appel de taxe. (1671-1671)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Blaise Calmels, d'une part, Catherine Faige, Louise et Jean Herans, mère et fils, d'autre part, pour appel de taxe. (1614-1614)
- Procédure devant le parlement de Toulouse entre Dominique Prieur, maître couturier de Toulouse, et le syndic des chartreux du couvent de Toulouse, pour dette, droit seigneurial contesté et conflit en instance féodale. (1614-1614)
- Procédure devant le parlement de Toulouse, entre Balthazar de Cambon, conseiller, et Jean François, marchand et maître chirurgien de Rodez, pour dette. (1648-1648)
- Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil
- Papiers personnels. (1595-1654)
- Provisions d'office de conseiller au parlement (1 pièce), 1627. Lettre de commission (1 pièce), 1632. Lettre de pension (1 pièce), 1632. Contrat de mariage avec Antoinette du Faur (2 pièces), 1633. Notes concernant Thomas de Maniban dont copie de l’hommage rendu par Charles de Bassabat en 1634 (14 pièces), [XIXe ou XXe siècle]. Brevet de conseiller d'État (1 pièce), 1641. (1627-1641)
- Marie de Jesse, pour droits dotaux. (1649-1671)
- Antoinette Du Faur et ses deux filles. (1647-1692)
- Papiers personnels. (1639-1707)
- Papiers personnels. (1705-1771)
- Papiers de fonction. (1712-1755)
- Jeanne Christine de Lamoignon, ses deux filles, son gendre et son petit-fils. (1707-1804)
- Famille Campistron. (1541-1819)
- Documents généraux. ([XXe siècle])
- Premières générations. (1360-1581)
- Arnaud de Campistron et son épouse. (1541-1620)
- Léonard de Campistron et ses deux épouses. (1598/)
- Léonard de Campistron (?- avant 1651). (1598-1650)
- Léonard de Campistron (?- avant 1651). Fils aîné d’Arnaud de Campistron. Procureur à la table de marbre des Eaux-et-Forêts de Toulouse. Marié en premières noces le 18 août 1607 à Marguerite d'Astorg. Marié en secondes noces le 19 juillet 1614 à Marguerite de Beaucreu. (1598-1650)
- "Registre de tout ce qui regardera à l’advenir la fonction de ma charge de procureur du roy des Eaux et forêts au siège de la table de marbre du palais de Toulouse commencé après mon retour de Paris le 24 juin jour de Saint Jean 1636". (1636-1637)
- Marguerite d'Astorg et Marguerite de Beaucreu (1609-1689)
- Louis de Campistron (1618-1694) Fils cadet de Léonard de Campistron. Procureur à la table de marbre des Eaux et Forêts de Toulouse. Marié le 2 juillet 1653 à Anne Gourdon. (1627-1696)
- Papiers personnels. Diplômes et prestation de serment comme avocat (5 pièces), 1635. Contrat de mariage avec Anne de Gourdon (1 pièce), 1653. Quittances, mémoires de travaux, 1653-1696. Inventaire des meubles de Marie Granier, rue Tolosane (1 pièce), 1690. Testament et succession (3 pièces), 1693. Procédure contre : Martin Espinasse (1 pièce), 1637. Marguerite de Beaucreu, sa mère (2 pièces), 1651. Appointement pour Cécile de Fourestier (3 pièces), 1653. Arrêt du parlement pour Jean de Caulet, sieur de Cadars, grand maître des Eaux et Forêts contre Louis de Campistron (1 pièce), 1654. Marie Bouquillon (5 pièces), 1673. Toinette Laforgue (1 pièce), s.d. Correspondance avec : M. de Galiens (22 pièces), 1668-1669. Jean Galbert de Campistron, son fils (10 pièces), 1681-1684. M. Segonzac (7 pièces), 1687. M. Balbaira (4 pièces), 1687. M. Bailot (3 pièces), 1687. Courriers (79 pièces), s.d. (1635-1696)
- Papiers de fonction. (1627-1694)
- Jean Galbert de Campistron, son épouse et trois de ses enfants. (1683-1761)
- Jean Galbert de Campistron (1656-1723). (1683-1728)
- Jean Galbert de Campistron (1656-1723) Fils aîné de Louis de Campistron. Secrétaire du duc de Vendôme, auteur dramatique. Marié le 17 février 1710 à Marie de Maniban (1680-1751). (1699-1728)
- Manuscrits de Jean-Galbert de Campistron. (1683, s.d.)
- "Virginie", tragédie (1683). (1683)
- "Juba roi de Mauritanie", tragédie, s.d. (s.d.)
- "Aetius", tragédie [le cinquième acte manque], 1693. (s.d.)
- "Tachmas", tragédie en 2 actes, s.d. (s.d.)
- "César", tragédie. (s.d.)
- Écrits non signés ni datés, notamment des pamphlets et des chansons (62 pièces). (s.d.)
- Marie de Maniban (1680-1751). Épouse en premières noces de Jean Galbert de Campistron. Épouse en secondes noces de Charles de Rochechouart, comte de Clermont. (1726-1755)
- Papiers personnels. (1726-1751)
- Livre de comptes rendus à Marie de Maniban (1 pièce). (1723-1726)
- Correspondance échangée entre la comtesse de Clermont [Marie de Maniban] et M. de Saint-Félix, avocat au parlement de Bordeaux, son intendant (260 pièces). (1744-1750)
- Correspondance avec divers individus ou familles. (1728-1755)
- Lettres adressées par Catherine Cécile de Roux, épouse de Jean Guy de Maniban-Cazaubon à sa belle-sœur de Marie de Maniban, comtesse de Clermont, 1733, 1736 [Documents en mauvais état et incomplets]. Lettres adressées à la même par sa « cousine » de Campistron, 1736 [non identifiée, documents en mauvais état et incomplets]. (1733, 1736)
- Trois des enfants de Jean-Galbert de Campistron. (1717-1761)
- Jean-Guy de Campistron et son épouse. (1652-1782)
- Jean Guy de Campistron Monpapou, (vers 1717-1781). Fils cadet de Jean Galbert de Campistron. Marquis de Maniban. Lieutenant au régiment d’Agenais puis à l’armée d’Allemagne. Conseiller au parlement de Toulouse. Marié le 25 avril 1742 à Jeanne Marie Françoise Rafine de Mosnier (?- 1798). (1652-1782)
- Papiers personnels. (1735-1782)
- Substitution de la succession de Thomas de Maniban. (1652, 1763-1773)
- Comptabilité. (1737-1777)
- Reçus, quittances, mémoires. (1724-1781)
- 1724-1749 (1724-1749)
- 1750-1759 (1750-1759)
- 1760-1769 (1760-1769)
- 1770-1781 (1770-1781)
- Procédures contre divers individus. (1728-1780)
- Correspondance de Jean-Guy de Campistron avec des membres de sa famille et avec des relations classées de A à L. (1733-1781)
- Correspondance avec des relations classées de M à S. (1746-1781)
- Lettres de M. Saint-Félix, intendant (372 pièces). (1748-1769)
- Jeanne Marie Françoise Rafine de Mosnier (?-1798). Épouse de Jean-Guy de Campistron. (1734-1798)
- Louis Cécile Marie de Campistron et une de ses filles. (1684-1856)
- Louis Cécile Marie de Campistron (1748-1820). Fils de Jean-Guy de Campistron. Marquis de Maniban. Président à mortier au parlement de Toulouse. Marié en 1792 à Marie Thérèse Françoise Guignon (?- après 1848). (1684-1819)
- Enquête de bonne vie et mœurs (4 pièces), 1767. Provisions d’office de conseiller au parlement pour Louis Cécile Marie de Campistron (3 pièces), 1767. Dispense d'âge pour la charge de conseiller au parlement (2 pièces), 1769. Nomination comme conseiller au parlement de Toulouse (1 pièce), 1769 [copie 1772]. Provisions d’office de président à mortier du parlement de Toulouse (1 pièce), 1775. Dispense d'âge et certificat (5 pièces), 1775. Provisions d'office de président à mortier du parlement de Toulouse pour les prédécesseurs de Louis Cécile Marie de Campistron : Procuration de Françoise Desplats pour vendre la charge de président de son mari François de Puget (1 pièce), 1683. Nomination de Joseph de Puget, président à mortier (1 pièce), 1684. Nomination de Joachim du Pujet, président à mortier (1 pièce), 1719. Provisions de président à mortier pour Henri Gabriel du Pujet (1 pièce), 1759 ; acte de décès (1 pièce), 1772 ; vente de l'office (1 pièce), 1775. Différends avec les héritiers du Puget pour le paiement du prix de l'office (7 pièces), 1777-1786. Procédures contre des particuliers (8 pièces), 1781-1803. Discours d'ouverture (1 pièce), 1783. Procès-verbal concernant une demande de réduction du vingtième (1 pièce), 1784. Certificats de non émigration (79 pièces), 1794-1801. Procédures contre : les héritiers Denard, (3 pièces), 1794. M. Devigne (5 pièces), 1782. M. Fournier et M. Pressac (13 pièces), 1804-1806. Marquis de Puget (7 pièces), 1777-1791. Michel et Henry Rey (4 pièces), 1799-1800. Subrogation pour son épouse (1 pièce), an III. Location de maisons à Gonesse (2 pièces), an VII. Notes pour M. Fraisse (2 pièces), s.d. (1684-1806)
- Liquidation de la succession du père de Louis Cécile Marie de Campistron : ventes des domaines, accords avec les créanciers, procédures, quittances, rentes (73 pièces). (1774-1814)
- Quittances, mémoires, factures. (1780-1810)
- Quittances, mémoires, factures. (1780-1810)
- Quittances, mémoires, factures. (1780-1810)
- Correspondance avec son épouse et son chargé d’affaires. (1783-1819)
- Correspondance avec Charles Louis Fraisse, homme de loi (265 pièces). (1778-1804)
- Correspondance avec divers individus ou familles classés de A à P. (1780-1806)
- Correspondance avec divers individus ou familles classés de R à W. (1777-1805)
- Adèle de Campistron Maniban (?-après 1855). Fille de Louis Cécile Marie. Chanoinesse du chapitre de Sainte-Anne de Munich. (1820-1856)
- Bernard de Campistron, son épouse et trois de ses enfants. (1696-1776)
- Famille Campistron. (1536-1758)
- Blaise de Savy, son épouse et quatre de ses enfants. (1574-1673)
- Jacques François de Savy, son épouse et trois de ses enfants. (1644-1693)
- Raymond Charles de Savy-Gardeil, son épouse et un fils. (1749-1795)
- Procédures contre divers individus. (1797-1830)
- Procédures contre la famille Mazel. (1787-1823)
- Famille d'Aldeguier. (1617-1819)
- Famille d'Astorg. (1598-1685)
- Famille Cazabat. (1623-1793)
- Famille Dampmartin. (1522-1637)
- Guillaume de Dampmartin. Antoine de Dampmartin père et fils. Françoise de Gilbert. (1522-1619)
- Guy de Dampmartin. Pierre de Dampmartin. Bernard de Dampmartin. Marguerite de Dampmartin. (1556-1637)
- Famille Delpech. (1550-1674)
- Famille du Faur. (1564-1739)
- Généalogie Gailhac, s.d. Transaction pour Guilhaume de Gailhac (1 pièce), 1459. Contrat de mariage de Jean de Gailhac et Marguerite de l'Estoille (1 pièce), 1595. Contrat de mariage de Jean de Gailhac et Marguerite de Marast (1 pièce), 1618. Testament de Jean de Gailhac (1 pièce), 1649. Procès d’Éléonore de Gailhac, mariée avec Hiérosme Peyronnet, recteur de l’église du Taur, contre Marguerite de Marast, sa mère : opposition, prise de corps et mise au couvent d’Éléonore à cause de son mariage ; procès pour succession de Hiérosme de Marast, frère de Marguerite (51 pièces), 1653-1690. Testament de Catherine de Gailhac (1 pièce), 1654. Obligation de Marguerite de Marast (1 pièce), 1660. Contrat de mariage de Hiérosme de Gailhac et Cecile de Roquette (1 pièce), 1664. Récusation pour Hiérosme de Gailhac (1 pièce), 1683. Quittances, comptes, rentes pour Fleurance de Campistron, épouse d’André de Gailhac (86 pièces), 1690-1719. Inventaire après décès de Hiérosme de Gailhac (1 pièce), 1697. Brevet pour le Sieur de Gailhac (1 pièce), 1699. Inventaire après décès d'André de Gailhac (1 pièce), 1699. Procès de Fleurance de Campistron contre Marie du Faur veuve Monlaur (7 pièces), 1701. Requête de Jean de Marast contre Philippe de Pins (1 pièce), s.d. Pièces en vers de Jeanne de Gailhac (1 pièce), s.d. (1459-1701)
- Famille Gourdon. (1631-1754)
- Jean de Noël. Pierre de Noël. Marie de Prohenques. Marie Anne de Noël. Marc Antoine de Moras. Pierre Morlhon de Murasson. Marguerite de Noël. Michel II de Noël. Michel I de Noël, sieur de Grazac. Anne de La Roque. Pierre de Noël. (1613-1748)
- Affaires avec son père (6 pièces), 1705-1722. Correspondance (94 pièces), 1707-1747. Émancipation et donation par son père de tous ses biens (2 pièces), 1714. Baux (11 pièces), 1715-1738. Accord avec sa sœur Marguerite (1 pièce), 1727. Livre mémoire des dettes (1 pièce), 1742-1752. Actes de vente (3 pièces), 1745-1747. Succession (14 pièces), 1753-1754. Procédures notamment contre : Jean de Costes (9 pièces), 1693-1723. sa sœur Marie[-Anne] (23 pièces), 1714-1725. les héritiers de Jean Jacques Pinaud (12 pièces), 1735. Jean Labroue (9 pièces), 1735-1745. Ventes aux dames de Sainte-Claire (8 pièces), 1751-1753. Conventions de travaux (3 pièces), s. d. États de services (2 pièces), s. d. (1705-1754)
- Louis de Virazel. Marguerite de Campistron. Étienne de Virazel. Florence de Virazel. Jean-René de Virazel. Bertrand de Virazel. Paul de Virazel. (1573-1647)
- Famille Dumas. (1627-1731)
- Famille Monnié. (1639-1745)
- Famille Peyronnet. (1644-1707)
- Famille Viguier. (1645-1691)
- Baptêmes, naissances, sépultures. Contrats de mariage. Religion et armée. (1368-1893)
- Testaments et successions, de divers individus, classés par ordre alphabétique. (1533-1788)
- A à F. (1546-1784)
- G à Z. (1533-1788)
- Achats, ventes, baux, classés par ordre alphabétique. (1399-1772)
- Ga-Gl. (1624-1655)
- A à E. (1551-1806)
- Quittances. (1584-1818)
- Table de Marbre des Eaux et forêts. (1580-1739)
- Documents concernant l'administration. (1580-1739)
- Procès menés devant la Table de marbre. (1644-1731)
- Parlement de Toulouse. (1598-1859)
- Capitouls de Toulouse. (1613-1763)
- Collèges de Toulouse. Autres documents concernant Toulouse. (1394-1760)
- Papiers littéraires. (1613-1897)
- Larroque. (1510-1745)
- Famille Gailhac. Communauté d'habitants. (s.d.)
- Autres lieux. (1662-1759)
- Conseils d'arrondissement
- Communes en B, dossiers d'administration communale
- Plan de la route nationale n° 125 de Toulouse en Espagne dans la partie rectifiée de la traverse de Luchon. Auguste Brevié, architecte de la ville. 15 avril 1884. Ech. 0,002 mm p.m. (1884)
- Police. - Police rurale, réglementation des pâturages, transaction avec la commune de Bossost (Espagne) touchant aux eaux et pâturages du col de Barèges (1491, copie du XIXe siècle), vaine pâture et pacages communaux (an XIII-1920), abolition de la vaine pâture (1845), cession gratuite de la montagne d’Esbas aux éleveurs de bêtes à laine (1867). Police urbaine, enlèvement des boues et immondices (1847-1924), tonneau d’arrosage (1908-1917). Police locale, abattoir, tarifs et règlement (1849-1898) ; casino, établissement (1856), tarifs et règlement (1884-1896) ; services des voitures destinées aux transports de voyageurs, tarifs et réglementation ainsi que réglementation, arrêté et tarifs concernant la commune de Toulouse (1880) ; guides, loueurs de chevaux et de voitures, tarifs et règlement (1889) ; fêtes et cérémonies, inauguration de la statue de Mégret d’Étigny (1889) ; autorisation de prise d’eau (1890) ; excursions, tarifs et réglementation (1899) ; cochers et employés de voitures d’hôtels aux abords de la gare, réglementation (1904) ; affichage, règlementation (1907-1912). (1491-1924)
- Mairie de Bagnères-de-Luchon, règlement sur la police de l'abattoir et des boucheries et sur les obligations imposées aux bouchers. 19 juin 1850. Typographie Sarthe, Luchon. (1850)
- Casino de Luchon, règle du jeu de baccara, police de la salle. [1896]. Luchon : Imp. Champol. ([1896])
- [Casino de Bagnères-de-Luchon], extrait du règlement de police intérieure. [1896]. ([1896])
- Casino de Luchon, tarifs et règlement intérieurs. [1896]. Imp. Champol. ([1896])
- Édifices du culte, église paroissiale Saint-Joseph dite du Rouquet ou du centre, projet de construction, enquête (1842-1853), construction (1853-1862), achèvement des travaux (1862-1868), achèvement du clocher (1870-1873), réparations ainsi qu'au presbytère (1885-1896), restauration des murs et reconstruction du caveau communal (1910-1912), acquisition d'une horloge chez Raphaël Gaubert, horloger mécanicien à Toulouse, installation (1912), réparations urgentes (1920-1923), reconstruction de la flèche détériorée par un ballon du 2e régiment d'aérostation (1932) ; église Saint-Martin de Lasbordes ou de Beauville, restauration, exhaussement, établissement d'une voûte, reconstruction du clocher et travaux au presbytère (1852-1866). (1842-1932)
- Mairie de Balma, avis d'enquête de commodo et incommodo pour reconnaître et constater les avantages ou les inconvénients qui peuvent résulter de la translation de l'église. 11 décembre 1852. Toulouse : Imp. J. Dupin. (1852)
- Commune de Balma, projet d'église, élévation latérale. Joseph Raynaud, architecte. 7 janvier 1855. Ech. 0,01 p.m. (1855)
- Commune de Balma, projet d'église, plan général. Joseph Raynaud, architecte. 7 janvier 1855. Ech. 0,01 p.m. (1855)
- Commune de Balma, projet d'église, façade principale. Joseph Raynaud, architecte. 7 janvier 1855. Ech. n.d. (1855)
- Commune de Balma, projet d'église, coupe longitudinale. Joseph Raynaud, architecte. 7 janvier 1855. Ech. 0,01 p.m. (1855)
- Commune de Balma, projet d'achèvement du clocher de l'église, plans. Joseph Raynaud, architecte. 1er février 1870. Ech. 0,01 p.m. (1870)
- Commune de Balma, quartier du Rouquet, adjudication des travaux à faire pour la construction du clocher de l'église. 6 juillet 1870. Toulouse : Imp. Rouget frères et Delahaut. (1870)
- Commune de Balma (quartier du Rouquet), 14 août 1870, adjudication des travaux à faire pour la construction du clocher de l'église. 26 juillet 1870. Toulouse : Imp. Douladoure, Rouget frères et Delahaut. (1870)
- Commune de Balma, projet de restauration des murs de l'église du Rouquet, projet de reconstruction du caveau communal, plan des murs de l'église, caveau communal vue de face et élévation longitudinale. Suaty, architecte. 12 août 1910. Ech. 0,01 et 0,10 p.m. (1910)
- Double du plan coté 2 O 44 5 (9).
- [Commune de Balma, église Saint-Martin de Lasbordes], coupe transversale. D. Villeneuve, architecte. 18 décembre 1852. Ech. 0,01 p.m. (1852)
- Plan géométral de l'église Saint-Martin de Lasbordes, commune de Balma. D. Villeneuve, architecte. 18 décembre 1852. Ech. 0,01 p.m. (1852)
- [Commune de Balma, église Saint-Martin de Lasbordes], coupe longitudinale. D. Villeneuve, architecte. 18 décembre 1852. Ech. 0,01 p.m. (1852)
- Plan de l'église et de la maison presbytérale de Saint-Martin de Lasbordes, commune de Balma, telle qu'elle existe, coupes transversale et longitudinale, élévation de la maison presbytérale. D. Villeneuve, architecte. 28 mars 1854. Ech. 0,01 p.m. (1854)
- Police. - Police générale, demande de renseignements divers notamment concernant les conscrits, l’abonnement au Bulletin des Lois, la célébration de la fête du 14 juillet, l’état de la population, les édifices (an VIII), règlement de la succession de Jean-Antoine-Josille Estève, curé de Balma (1889). Police rurale, demande d’une règlementation concernant les chevriers toulousains (1872). (an VIII - 1889)
- Biens communaux. - État des biens (an XII). Transactions immobilières, aliénation de divers communaux pour en affecter le produit à la construction de l'école (1864-1865), pour servir à la construction du chemin de fer Toulouse-Castres (1928). (an XII - 1928)
- Presbytère, renseignements (1825), réparations (1827-1921), puits, installation d'une pompe (1847-1848), clôture du jardin (1856), construction d'un hangar (1858-1859), pose d'un seuil en pierre (1862), construction d'une grange avec remise (1864-1866). Église, construction d'une voûte à la Philibert de l'Orme (1832-1835), reconstruction de la sacristie (1851-1853), réparations ainsi qu'au presbytère (1852-1854), construction d'une tour abritant l'escalier menant au clocher (1858), réparation à la toiture de l'ancienne sacristie (1860), acquisition de livres liturgiques (1860), réparation des dégâts causés par l'orage du 8 juin (1862), construction d'une voûte et remplacement de vitraux (1868-1869), ornementation picturale effectuée par M. Robert, peintre à Toulouse (1869), pose d'un paratonnerre ainsi qu'à la mairie (1889), acquisition d'une horloge chez Joseph Hèbles, horloger à Toulouse, et d'un timbre chez Lévêque-Pelegrin, fondeur de cloches à Toulouse (1913-1914), installation de l'électricité (1931), restauration de la façade (1933). Lavoirs, réparations (1850-1860), établissement d'une toiture (1868). Monument commémoratif, érection d'une croix de station processionnelle avec piédestal (1859-1860). Cabane du Ramier, construction (1869-1870). Abri pour le passeur d'eau, construction (1899). Ecurie-remise, location (1920-1926). Bâtiments communaux divers, réparations (1933). (1825-1933)
- Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, ouvrages à exécuter pour les réparations à faire à la maison presbytérale de la commune de Bauzelle, dont la dépense est évaluée à la somme de 1524 fr. et 24 centimes. 23 juillet 1827. Toulouse : Imp. Jean-Matthieu Douladoure. (1827)
- Commune de Beauzelle, construction d'une remise avec grange pour le presbytère, plan, coupe, élévation. Jullian, architecte. 6 juin 1864. Ech. 0,01 p.m. (1864)
- Préfecture de la Haute-Garonne, ouvrages à exécuter à l'église de Bauzelle, consistant principalement à établir une voûte à la Philibert de Lorme, dont la dépense est évaluée à 3.776 fr. 20 c. 26 avril 1833. Toulouse : Imp. Jean-Matthieu Douladoure. (1833)
- Plan remis à l'appuy du devis pour la construction d'un nouveau local à l'église de la commune de Beauzelle, élévation du clocher, coupe, plan. Rocolle, géomètre. 7 mars 1851. Ech. 2 cm par m. (1851)
- [Commune de Beauzelle, plan de l'église]. B. Denax, architecte. 12 février 1868. Ech. n.d. (1868)
- Église de Beauzelle, coupe longitudinale. B. Denax, architecte. 12 février 1868. Ech. 0,02 p.m. (1868)
- Église de Beauzelle, coupe transversale. B. Denax, architecte. 12 février 1868. Ech. 0,02 p.m. (1868)
- [Commune de Beauzelle, ornementation picturale de l'église]. Robert [peintre décorateur]. 1869. Ech. n.d. (1869)
- Agriculture, commerce. - Subsistances, marchés, réglementation (1914-1915), marché Arnaud Bernard à Toulouse, demande de modification des heures d'ouverture (1922), marché de maraîchers, création (1937). (1914-1937)
- Transports. - Chemin de fer, création d'une halte sur la ligne de Toulouse-Lexos entre Saint-Sulpice et Montastruc-la-Conseillère (1902) ; transport des marchands de volailles de la gare de Saint-Sulpice à Buzet-sur-Tarn, adjudication (1909). (1902-1909)
- Communes en C, dossiers d'administration communale
- République française, mairie de Toulouse, établissements insalubres ou incommodes de 1ère classe, ville de Castanet, construction d'un abattoir public, enquête, avis. 10 mars 1914. Toulouse : Imp. G. Berthoumieu. (1914)
- Administration générale. - Contentieux, réclamations des héritiers Baranquet concernant le paiement d'une rente due par la commune (1761-1822), de Mme Finot, veuve Nicol, tendant à obtenir la remise de deux registres de reconnaissances (1807), d'Antoine Capella pour le paiement de travaux effectués à l'église (1855-1856), de Léopold Duboul pour le paiement d'un terrain (1868-1869), de M. Gaspard concernant les réparations de l'église (1922), de la société « La Jeunesse sportive cugnalaise » au sujet de l'utilisation exclusive du boulodrome par « L'Étoile sportive » (1936) ; litiges avec la commune de Villeneuve-lès-Cugnaux (Villeneuve-Tolosane) concernant l'exercice du culte et le dépôt des registres paroissiaux antérieurs à 1787 (an XI-1829), le partage des matériaux provenant de l'ancienne église incendiée (1824-1826), le partage du cimetière, indivis entre les deux communes (1888-1897) ; poursuites contre divers habitants refusant de payer les rentes locatives (1812), la commune de Toulouse pour obtenir le recouvrement du legs Poueich (1889-1890), Étienne Sabardine, débiteur d'une rente locative (1892) ; enquête concernant un acte de malveillance commis sur un arbre appartenant à la commune (1832). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école maternelle (1889-1906), de logements au garde-champêtre (1897), aux enseignants (1899-1907) ; abonnement à la SACEM (1919) ; assurances contre l'incendie et responsabilité civile (1919-1937). Acquisitions d'une pompe à incendie (1890), de matériel électrique pour les fêtes publiques (1914). Expédition de pièces (1906). Conseil municipal, problèmes consécutifs à la mobilisation du maire (1939). (1761-1939)
- Police, problème concernant l'usage indivis du cimetière commun aux communes de Cugnaux et de Villeneuve-lès-Cugnaux (1862), translation de corps (1897-1898), exhumations et inhumations, tarifs et règlementation (1925-1935). Concessions, tarifs (1880-1926), titres (1881-1937), cession d'une concession gratuite en faveur de M. Dieudé, curé de Cugnaux (1901), demande de renseignement auprès de la préfecture (1922). Pompes funèbres, convention avec la commune de Toulouse et tarif des prestations (1929). (1862-1937)
- Cimetière de Cugnaux. [1880]. Ech. 0,005 p.m. ([1880])
- Communes de D à F, dossiers d'administration communale
- Bâtiments communaux. Presbytère, reconstruction (1832-1837), réparations (1861-1905). Église, mobilier, acquisitions, cloches chez Jean-Baptiste Dupont, fondeur de cloches à Tarbes, Hautes-Pyrénées (1847-1849), vêtements liturgiques et mobilier divers (1851-1852), autels en marbre chez Imbert, marbrier à Saint-Gaudens (1851) et J. Barrau, marbrier à Toulouse (1875-1876), projet d'acquisition d'une horloge, rejet (1889) ; travaux, clocher, démolition (1853-1854), reconstruction ainsi que de la toiture et de la voûte (1858-1881), réparation de la flèche et installation d'un paratonnerre (1887), restauration (1888-1889), réfection des toitures (1915-1921), réparation (1930-1931). Mairie-école, mobilier, acquisitions notamment d'une pendule (1849-1927) ; travaux, projet de construction, échange de terrains (1866-1869), construction (1876-1885), clôture et construction d'un préau couvert pour les garçons (1881-1884), assainissement et construction d'un préau couvert pour les filles (1883-1886), réparations (1892-1924). (1832-1931)
- Commune d'Esparron, plans, coupes et élévations du projet de réparations de l'église. Dupuy. 20 décembre 1858. Ech. 1/100. (1858)
- Commune d'Esparron, projet de construction d'une maison d'école, plan général de l'emplacement, façade sur le midi, coupes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage ; plan modifié suivant l'avis du conseil des bâtiments civils et de M. l'inspecteur d'académie le 24 mai 1877. J.-A. Castex, architecte. 10 août 1876. Ech. 0,005 et 0,01 p.m. (1876)
- Commune d'Esparron, projet de construction d'un préau couvert et de murs de clôture à la maison d'école. J.-A. Castex, architecte. 24 mars 1881. Ech. 0,005 p.m. (1881)
- Double du plan coté 2 O 172 5 (3).
- Extrait du plan cadastral de la commune d'Esparron, [village]. [1883]. Ech. 1/2500. ([1883])
- Commune d'Esparron, projet de construction d'un préau couvert pour les filles et d'assainissement de la maison d'école, plan général de l'emplacement, coupe transversale sur le préau. J.-A. Castex, architecte. 16 juillet 1883. Ech. 0,05 et 0,01 p.m. (1883)
- Communes en L, dossiers d'administration communale
- Bâtiments communaux. (1830-1938)
- Plan géométral de l'église de Labastide-Saint-Sernin, coupes transversale et longitudinale, façades principale, postérieure et latérale, plan. Fournel, architecte. 1er mai 1861. Ech. 0,005 p.m. (1861)
- Construction de la maison d'école de Labastide-Saint-Sernin, plans du 1er étage et du rez-de-chaussée. Saint-Charles, architecte. 10 février 1878. Ech. 0,01 p.m. (1878)
- Construction de la maison d'école de Labastide-Saint-Sernin, plans du 1er étage et du rez-de-chaussée, plan modifié conformément à l'avis du Conseil des bâtiments civils du 1er mars 1878. Saint-Charles, architecte. 8 mars 1878. (1878)
- Commune de Labastide-Saint-Sernin, projet de construction d'un préau à l'école publique, plan. 4 janvier 1911. Ech. 1/100. (1911)
- Commune de Labastide-Saint-Sernin, projet de construction d'un préau à l'école publique, plan. Gautier, maçon. [1910-1911]. Ech. 1/100. ([1910-1911])
- Commune de Labastide-Saint-Sernin, installation d'un pont à bascule, plan, coupes et élévation de la fosse et du pavillon, plan des lieux. Molinié, architecte. 15 février 1898. Ech. n.d. (1898)
- Bâtiments communaux. (1827-1939)
- Projet d'église pour la commune de Labège, [élévation de la façade]. Ambialet, architecte. 15 mars 1880. Ech. 0,015 p.m. (1880)
- Projet d'église pour la commune de Labège, plan. Ambialet, architecte. 25 mars 1880. Ech. 0,01 p.m. (1880)
- Projet d'église pour la commune de Labège, façade latérale, coupe longitudinale. Ambialet, architecte. 25 mars 1880. Ech. 0,01 p.m. (1880)
- Commune de Labège, projet d'église, extrait du plan cadastral, plan, coupe transversale. Thillet, architecte. 1er octobre 1885. Ech. 0,003 et 0,01 p.m. (1885)
- Commune de Labège, projet d'église, façade latérale. Thillet, architecte. 1er octobre 1885. Ech. 0,01 p.m. (1885)
- Commune de Labège, projet d'église, coupe longitudinale. Thillet, architecte. 1er octobre 1885. Ech. 0,01 p.m. (1885)
- Commune de Labège, projet pour une mairie et école, élévation, plan. Esquié, architecte du département. 21 avril 1852. Ech. 1/100. Calque. Dim. 0,43 x 0,28 m. (1852)
- Commune de Labège, projet pour une mairie et école, coupe, plan du 1er étage. Esquié, architecte du département. 21 avril 1852. Ech. 1/100. (1852)
- Commune de Labège, projet de construction d'un préau couvert et d'une bûchère pour la maison d'école, élévations latérales du préau et de la bûchère, plan des lieux. Thillet, architecte. 3 juin 1890. Ech. 0,02 p.m. (1890)
- Réparations à la maison d'école de Labège, élévation façade au Midi, élévation vue à l’est, plan. 1900. Ech. 0,02 p.m. (1900)
- Commune de Labège, projet de réparation à faire au presbytère, élévation au midi de la façade principale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. E. Thiers, architecte. 25 avril 1873. Ech. 1 cm par m. (1873)
- Commune de Labège, projet d'un presbytère, façades principale, postérieure et latérale, coupes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan d’ensemble. E. Thiers, architecte. 3 mai 1876. Ech. 1 cm par m. (1876)
- Bâtiments communaux. (1830-1935)
- Commune de Labruyère, projet de reconstruction de l'église, plan. Joseph Raynaud, architecte. 12 février 1875. Ech. 0,01 p.m. (1875)
- Commune de Labruyère, projet de reconstruction de l'église, façade principale. Joseph Raynaud, architecte. 12 février 1875. Ech. 0,01 p.m. (1875)
- Commune de Labruyère, projet de reconstruction de l'église, face latérale. Joseph Raynaud, architecte. 12 février 1875. Ech. 0,01 p.m. (1875)
- Commune de Labruyère, projet de reconstruction de l'église, coupe longitudinale. Joseph Raynaud, architecte. 12 février 1875. Ech. 0,01 p.m. (1875)
- Commune de Labruyère, projet de reconstruction de l'église, coupes. Joseph Raynaud, architecte. 12 février 1875. Ech. 0,01 p.m. (1875)
- Commune de Labruyère, projet de construction d'une maison d'école mixte, plan de la commune. Durand, architecte. 1er mai 1881. Ech. 1/500. (1881)
- Double du plan coté 2 O 256 5 (6).
- Commune de Labruyère, projet de construction d'une maison d'école mixte, plan général, profils en long et en travers. Durand, architecte. 1er mai 1881. Ech. 0,005 p.m. (1881)
- Commune de Labruyère, projet de construction d'une maison d’école mixte, élévations, coupes, plans du rez-de-chaussée, de l'étage et des fondations, élévation des privés et des urinoirs. Durand, architecte. 1er mai 1881. Ech. 0,01 p.m. (1881)
- Commune de Labruyère, projet de construction d'une maison d'école mixte, dessins du mobilier scolaire, coupes et plan des tables-bancs, plan de la classe. Durand, architecte. 1er mai 1881. Ech. 0,10. (1881)
- Commune de Labruyère, construction de la mairie-maison d'école de filles et de garçons, élévations, coupes, plans du rez-de-chaussée, de l'étage et des fondations, élévation des privés et des urinoirs. 20 février 1885. Durand, architecte. Ech. 0,01 p.m. (1885)
- Commune de Labruyère, projet de prolongement du mur de soutènement situé au midi de la mairie-maison d'école, plan des lieux, plan et élévation, coupes. Parmentier, architecte. 20 août 1887. Ech. 0,003 et 0,01 et 0,02 p.m. (1887)
- République française, mairie de Labruyère, arrondissement de Muret (Haute-Garonne), adjudication de travaux communaux, Labruyère, prolongement d'un mur de soutènement situé au midi de la mairie-maison d'école. 5 avril 1888. Muret : imp. Teste. (1888)
- Commune de Labruyère, projet d'agrandissement de la maison d'école, façade au couchant, coupes, plan du rez-de-chaussée. Géraud, architecte. 15 février 1889. Ech. 0,01 p.m. (1889)
- République française, sous-préfecture de Muret (Haute-Garonne), adjudication de travaux communaux, Poucharramet, construction d'une maison d'école de garçons avec logement de l'instituteur, Labruyère, agrandissement de la maison d'école. 22 octobre 1889. Muret : imp. Teste. (1889)
- Edifices cultuels. (1840-1937)
- [Commune de Launac], église de Galembrun, [plan, élévation de la façade]. Edmond Chambert. Juin 1841. Ech. 1/100 et 1/50. (1841)
- Commune de Launac, reconstruction de l'église de Galembrun, plan, élévation, coupe. Edmond Chambert, architecte du Département. 1er mars 1843. Ech. 1/100 et 1/200. (1843)
- Commune de Launac, section de Galembrun, église, projet pour la construction d'une voûte et l'exhaussement des murs, plan. Jacques Esquié, architecte. 10 mai 1858. Ech. 0,01 p.m. (1858)
- Commune de Launac, section de Galembrun, église, projet pour la construction d'une voûte et l'exhaussement des murs, coupes transversale et longitudinale. Jacques Esquié, architecte. 10 mai 1858. Ech. 0,01 p.m. (1858)
- Plan de la charpente à exécuter au plafond et à la toiture de l'église de la commune de Launac. [Raymond Guyon, charpentier]. [8 août 1845]. Ech. 1/33. ([1845])
- Projet d'église pour la commune de Launac, plan géométral. Auguste Delort, architecte de Saint-Aubin. 27 mars 1858. Ech. 0,01 p.m. (1858)
- Projet d'église pour la commune de Launac, coupe longitudinale. Auguste Delort, architecte de Saint-Aubin. 27 mars 1858. Ech. 0,01 p.m. (1858)
- Bâtiments communaux. (1828-1931)
- Plan du presbytère que la commune de Loudet propose de faire réparer, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe. Jean-François Puisségur. 24 novembre 1835. Ech. 1/10. (1835)
- Projet pour la construction d'une maison d'école et mairie dans la commune de Loudet, coupes, façade, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Castex, architecte. 9 novembre 1871. Ech. 1/100. (1871)
- Commune de Loudet, [monument aux morts, élévation]. [Dupuy]. 14 juillet 1921. Ech. 0,10 p.m. (1921)
- Bâtiments communaux. (1832-1932)
- Commune de Lourde, construction d'une maison d'école, plan d'ensemble. Bauzil, architecte. 31 décembre 1888. Ech. 1/1250. (1888)
- Commune de Lourde, construction d'une maison d'école, plan général. Bauzil, architecte. 31 décembre 1888. Ech. 1/250. (1888)
- Commune de Lourde, projet de construction d'une salle de mairie, plan au-dessus du plancher, élévation de la façade, coupe transversale, coupe de l'escalier et de la porte d'entrée. Davezac, architecte. 28 juillet 1913. Ech. 0,02 p.m. (1913)
- Communes en M, dossiers d'administration communale
- Communes de N à R, dossiers d'administration communale
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Inventaires des biens de la mense archiépiscopale. Bibliothèque et archives, grand séminaire de Toulouse, petit séminaire de Toulouse, petit séminaire de Gourdan-Polignan, institut des sourds-muets, orphelinat de la rue des Bûchers. (1906-1926)
- Paroisses de la commune de Toulouse.
- Croix-Daurade à Pouvourville. (1906-1926)
- Saint-Aubin à Saint-Sylve. (1906-1934)
- Église cathédrale de Saint-Étienne et dépendances. (avril 1905)
- Organisation de l'armée
- Logement des troupes à Toulouse et dans le département. (an VIII-1848)
- Travaux dans les casernes. (1874-1913)
- Prisons militaires. (1835-1836)
- Contribution des communes pour les réquisitions. (1813-1820)
- Poudres et poudrerie. (an VIII-1920)
- Arrestations ou présentations volontaires de conscrits. (an XIII-1813)
- Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)
- Toulouse. (1845-1858)
- Toulouse. (an XI-1938)
- Réglementation. Statistique. (1845-1894)
- Administration générale. (an XI-1914)
- [Projet d'ouvertures du petit séminaire de l'Esquille sur le jardin de la maison de charité de St Sernin], plan figuratif d'après le cadastre. Auguste Virebent, architecte. 10 août 1855. (10 août 1855)
- Économat. (an XIII-1929)
- Comptes moraux. (1903-1913)
- Gestion. (an XIII-1919)
- Fournitures. (1903-1929)
- 1903-1913 (1903-1913)
- 1914-1918 (1914-1918)
- 1919-1924 (1919-1924)
- 1925-1929 (1925-1929)
- Biens et revenus. (1835-1919)
- Rentes. (1835-1913)
- Rachat et remboursement. (1835-1909)
- Achat. Transfert. Aliénation. (1863-1913)
- Enquête. 20 mars 1897. Toulouse : imp. Cleder. (20 mars 1897)
- Mainlevée d'inscription hypothécaire. (1853-1910)
- Legs. (1850-1918)
- Propriétés foncières. (1851-1919)
- Acquisition. (1853-1879)
- 1853-1854 (1853-1854)
- Plan d'une maison avec cour appartenant à Madame Veuve Pugens et située rue du dépôt de mendicité. Louis Mortreuil, architecte. 28 mai 1853. Ech. 1/100. (28 mai 1853)
- Enquête. 24 juillet 1853. Toulouse : imp. Ve Dieulafoy et Comp. (24 juillet 1853)
- 1855 (1855)
- Projet d'acquisition de deux maisons pour l'agrandissement de la maison de Charité de St Jerôme, plan dressé pour être annexé au rapport d'estimation de la maison Couseran et Ferradou. Louis Mortreuil, architecte. 4 juillet 1855. Ech. 0,01 p.m. (4 juillet 1855.)
- Enquête. 29 juillet 1855. [Toulouse] : imp. Ve Dieulafoy et Ce. (29 juillet 1855)
- 1855-1856 (1855-1856)
- Projet d'acquisition d'une maison pour l'agrandissement de la maison de Charité de la Paroisse de la Daurade, plan de la propriété située petite rue Ste Ursule n°4 appartenant aux époux Gasc et à Louis Antoine Guillaume Raynaud. Louis Mortreuil, architecte. 5 décembre 1855. Ech. 0,01 p.m. (5 décembre 1855)
- Enquête. 25 mai 1856. [Toulouse] : imp. Ve Dieulafoy et comp. (25 mai 1856)
- 1859-1860 (1859-1860)
- Enquête. 3 février 1861. Toulouse : typ. Viguier. (3 février 1861)
- 1859-1860 (1859-1860)
- Enquête. 22 janvier 1860. [Toulouse] : imp. Veuve Dieulafoy et Ce. (22 janvier 1860)
- 1860 (1860)
- Plan à rez-de-chaussée des propriétés appartenant à Mme Allios et Mlle Carivenc situées rue St Jérôme n°38, 36 bis et 36 et rue Traversière St Georges n°15 et 13. Louis Mortreuil, architecte. 18 janvier 1860. Ech. 1/100. (18 janvier 1860)
- Enquête. 11 mars 1860. Toulouse : imp. Viguier et Roux successeurs. (11 mars 1860)
- 1867-1868 (1867-1868)
- Plan d'une petite propriété sise à Montaudran. Louis Mortreuil, architecte. 22 avril 1867. Ech. 1/400. (22 avril 1867)
- Enquête. 21 juillet 1867. Toulouse : imp. J-B Dupin. (21 juillet 1867)
- 1875 (1875)
- Plan de la propriété aux héritiers de Mr Olmade, [rue du Bearnais, quartier Lancefoc]. Louis Mortreuil, architecte. 20 septembre 1875. Ech. 1/200. (20 septembre 1875)
- Enquête. 2 décembre 1875. Toulouse : typographie Mélanie Dupin. (2 décembre 1875)
- 1879 (1879)
- Enquête. 29 mars 1879. Toulouse : typographie Mélanie Dupin-Roux. (29 mars 1879)
- Cession. Location. (1851-1919)
- Orphelinat Ste Germaine rue des Bûchers 14. Curvale, architecte. 20 février 1919. Ech.0,0025 p.m. (1919)
- Aliénation. (1863-1917)
- 1863-1865 (1863-1865)
- Enquête. 25 octobre 1863. Toulouse : imp. Viguier. (25 octobre 1863)
- 1867-1871 (1867-1871)
- [Domaine de Lafourguette], plan général de l'enclos appartenant à feu Mr Berdoulat suivi de la division des lots à vendre et des bâtiments en dépendant situés route de Seysses près Toulouse. Fournel, architecte. 5 juin 1863. Ech. 0,005 p. m. (5 juin 1863)
- Plan d'une partie du grand enclos de Lafourguette légué par feu Mr Berdoulat au bureau central de bienfaisance de la ville de Toulouse. Julia, expert géomètre. 14 juin 1867. (14 juin 1867)
- 1870-1872 (1870-1872)
- Enquête. 14 mai 1871. [Toulouse] : imp. Dupin. (14 mai 1871)
- 1910-1913 (1910-1913)
- Mairie de Toulouse (contentieux), enquête. 3 octobre 1910. Toulouse : imp. Cleder. (3 octobre 1910)
- 1910-1911 (1910-1911)
- Plan du rez-de-chaussée, acquisition de l'immeuble du bureau de bienfaisance, petite rue Ste Ursule n°6. Galinier, architecte. 28 juillet 1910. Ech. 0,01 p. m. (28 juillet 1910)
- Mairie de Toulouse (contentieux), enquête. 4 mars 1911. Toulouse : imp. Cleder. (4 mars 1911)
- 1912-1917 (1912-1917)
- Enquête. 14 novembre 1917. Toulouse : imp. toulousaine. (14 novembre 1917)
- Travaux de construction et d'entretien. (1847-1921)
- Construction et réhabilitation. (1850-1921)
- Bureau central. (1857-1915)
- Bureaux et salle de réunion. (1857)
- Projet de construction des bureaux et salle de réunion pour la commission administrative dans la maison acquise à Mr Couseran rue Vinaigre, [plan du rez-de-chaussée]. Louis Mortreuil, architecte. Mai 1857. Ech. 0,01 p.m. (mai 1857)
- Projet de construction des bureaux et salle de réunion pour la commission administrative dans la maison acquise à Mr Couseran rue Vinaigre, coupe suivant la ligne AB, plan du premier étage et élévation sur la rue Vinaigre. Louis Mortreuil, architecte. Mai 1857. Ech. 0,01 p.m. (Mai 1857)
- Bureaux, pharmacie centrale, magasins et dépendances. (1861)
- [Siège de l'administration centrale, rue St Jérôme], projet de construction pour l'établissement des bureaux, pharmacie, magasins et dépendances, plan du rez-de-chaussée. Louis Mortreuil, architecte. 20 janvier 1861. Ech. 0,01 p.m. (20 janvier 1861)
- [Siège de l'administration centrale, rue St Jérôme], projet de construction pour l'établissement des bureaux, pharmacie, magasins et dépendances, façade sur le jardin et façade sur la cour d'honneur. Louis Mortreuil, architecte. 20 janvier 1861. Ech. 0,01 p.m. (20 janvier 1861)
- [Siège de l'administration centrale, rue St Jérôme], projet de construction pour l'établissement des bureaux, pharmacie, magasins et dépendances, coupe suivant la ligne AB du plan. Louis Mortreuil, architecte. 20 janvier 1861. Ech. 0,01 p.m. (20 janvier 1861)
- [Siège de l'administration centrale, rue St Jérôme], projet de construction pour l'établissement des bureaux, pharmacie, magasins et dépendances, plan du 1er étage. Louis Mortreuil, architecte. 20 janvier 1861. Ech. 0,01 p.m. (20 janvier 1861)
- Dispensaires spécialisés. (1863-1867)
- Projet de dispensaires pour les maladies syphilitiques, des yeux et des dents. Louis Mortreuil, architecte. 6 août 1863. Ech. 1/100. (6 août 1863)
- Projet de dispensaires à établir rue Traversière St Georges n°15. Louis Mortreuil, architecte. 6 août 1863. Ech. 1/100. (6 août 1863)
- Dispensaire pour enfants. (1887-1889)
- Projet de dispensaire pour les enfants malades. Louis Mortreuil, architecte. 17 mai 1888. Ech. 0,01 p.m. (17 mai 1888)
- Projet de dispensaire pour les enfants malades. Louis Mortreuil, architecte. 25 février 1889. Ech. 0,01 p.m. (25 février 1889)
- Projet de dispensaire pour les enfants malades, plan général du moulon. Louis Mortreuil, architecte. 9 mars 1889. Ech. 0,002 p.m. (9 mars 1889)
- Enquête. 17 novembre 1888. [Toulouse] : typ. Roux et Cleder. (17 novembre 1888)
- Hall dans la cour. (1913-1915)
- Maisons de charité. (1850-1879)
- La Daurade. (1850-1863)
- Saint-Jérôme et Saint-Sernin. (1856-1871)
- Salle d'asile de St Jérôme. (1856-1858)
- Maison de charité de St Jérôme, projet de construction d'une salle d'asile destinée aux enfants des deux sexes, 1er étage au-dessus dans la maison acquise aux frères Massol, [plan de la maison de charité]. Louis Mortreuil, architecte. Avril 1856. Ech. 1/100. (Avril 1856)
- Maison de charité de St Jérôme, projet de construction d'une salle d'asile destinée aux enfants des deux sexes, 1er étage au-dessus dans la maison acquise aux frères Massol, [coupe longitudinale, coupe transversale et élévation sur la rue Traversière St George]. Louis Mortreuil, architecte. Avril 1856. Ech. 1/100. (Avril 1856)
- Classes pour l'école de filles de St Sernin, préaux et réfectoire pour St Jérôme. (1866-1871)
- [Agrandissement de la maison de charité de St Jérôme, projet de construction de préaux et réfectoire], plan de la maison appartenant à Mme Moreau née Dézarouls. Louis Mortreuil, architecte. 26 décembre 1865. Ech. 0,01 p.m. (26 décembre 1865)
- [Agrandissement de la maison de charité de St Sernin], projet de classes à construire dans l'ancienne maison Dumège. Louis Mortreuil, architecte. 8 février 1866. Ech. 1/100. (8 février 1866)
- [Agrandissement de la maison de charité de St Jérôme], projet de préau couvert et découvert pour être annexé à la salle d'asile, plan du rez-de-chaussée et du premier étage. Louis Mortreuil, architecte. 26 décembre 1865. Ech. 1/100. (26 décembre 1865)
- [Agrandissement de la maison de charité de St Jérôme], projet de préau couvert et découvert pour être annexé à la salle d'asile, coupe suivant la ligne AB du plan et élévation sur la rue Vinaigre. Louis Mortreuil, architecte. 26 décembre 1865. Ech. 1/100. (26 décembre 1865)
- Enquête. 4 novembre 1866. Toulouse : imp. Viguier. (4 novembre 1866)
- Saint-Michel. (1854-1857)
- Projet de salle d'asile pour être annexée à la maison de charité de la paroisse St Michel, [coupes et façades]. Louis Mortreuil, architecte. 18 avril 1854. Ech. 1/100. (18 avril 1854)
- Projet de salle d'asile pour être annexée à la maison de charité de la paroisse St Michel, plan général du rez-de-chaussée. Louis Mortreuil, architecte. 18 avril 1854. Ech. 1/200. (18 avril 1854)
- Projet de salle d'asile pour être annexée à la maison de charité de la paroisse St Michel, [plans du premier étage et du rez-de-chaussée]. Louis Mortreuil, architecte. 18 avril 1854. Ech. 1/100. (18 avril 1854)
- Saint-Nicolas. (1853-1854)
- Projet de salle d'asile à la maison de charité St Nicolas. Louis Mortreuil, architecte. 9 décembre 1853. Ech. 1/100. (9 décembre 1853)
- Bureau de bienfaisance de Toulouse, adjudication des travaux à exécuter pour la construction d'une salle d'asile à la maison de secours de Saint-Nicolas à Toulouse. 22 septembre 1854. Toulouse : imp. Calmettes et Comp. (22 septembre 1854)
- Saint-Pierre. (1876-1879)
- Maison de charité de la paroisse St Pierre, projet de construction d'une salle d'asile pour les garçons et les filles avec préaux couverts et découverts, lavabos, [plan de la maison de charité]. Louis Mortreuil, architecte. Mai 1876. Ech. 0,01 p. m. (Mai 1876)
- Maison de charité de la paroisse St Pierre, projet de construction d'une salle d'asile pour les garçons et les filles avec préaux couverts et découverts, lavabos, [plan général]. Louis Mortreuil, architecte. Mai 1876. Ech. 1/200. (Mai 1876)
- Maison de charité de la paroisse St Pierre, construction d'une salle d'asile, [coupes et façades]. Louis Mortreuil, architecte. Mai 1876. Ech. 0,01 p.m. (Mai 1876)
- Saint-Etienne. (1850-1853)
- Montaudran. (1867-1877)
- Bâtiment. (1867-1869)
- Construction de la maison de charité, dite maison d'asile des deux sœurs à établir dans la section de Montaudran, commune de Toulouse, plan du premier étage et plan du rez-de-chaussée. Louis Mortreuil, architecte. 20 juillet 1867. Ech. 0,01 p.m. (20 juillet 1867)
- Construction de la maison de charité, dite maison d'asile des deux sœurs à établir dans la section de Montaudran, commune de Toulouse, façade latérale, coupe sur la ligne AB et plan des caves. Louis Mortreuil, architecte. 20 juillet 1867. Ech. 0,01 p.m. (20 juillet 1867)
- Construction de la maison de charité, dite maison d'asile des deux sœurs à établir dans la section de Montaudran, commune de Toulouse, façade principale et façade postérieure. Louis Mortreuil, architecte. 20 juillet 1867. Ech. 0,01 p.m. (20 juillet 1867)
- Construction de la maison de charité, dite maison d'asile des deux sœurs à établir dans la section de Montaudran, commune de Toulouse, plan général. Louis Mortreuil, architecte. 20 juillet 1867. Ech. 0,0025 p.m. (20 juillet 1867)
- Salle d'ouvroir. (1875-1877)
- Maison de charité de Montaudran, construction d'un ouvroir pour les jeunes filles, plan général. Louis Mortreuil, architecte. 15 juin 1875. Ech. 0,0025 p.m. (15 juin 1875)
- Maison de charité de Montaudran, construction d'un ouvroir pour les jeunes filles, [façades et coupe]. Louis Mortreuil, architecte. 15 juin 1875. Ech. 0,01 p.m. (15 juin 1875)
- Boulangerie. Crèches. Asile. (1868-1921)
- Boulangerie. (1868-1913)
- Création. (1868)
- Projet d'établissement d'une boulangerie et de ses accessoires dans les locaux dépendants de l'ancienne loge maçonnique rue Traversière St George. Louis Mortreuil, architecte. 22 octobre 1868. (22 octobre 1868)
- Agrandissement. (1879-1880)
- Projet de second four pour la boulangerie et réparations à exécuter dans la maison acquise à Mme Veuve Bégué rue Traversière St George. Louis Mortreuil, architecte. 3 juillet 1879. Ech. 0,01 p.m. (3 juillet 1879)
- Réfection. (1908-1913)
- Projet d'aménagement de la boulangerie, plan de la ville de Toulouse. E. Curvale, architecte. [1908-1913]. Ech. 1/10 000. ([1908-1913])
- Projet d'aménagement du bâtiment de la boulangerie, plan du rez-de-chaussée, plan du 1er étage. E.Curvale, architecte. 26 octobre 1908. Ech. 0,01 p.m. (26 octobre 1908)
- Crèches. Asile Olivier. (1907-1913)
- Rue des Récollets. (1908)
- Projet de construction d'une crèche rue des Récollets, plan de la ville de Toulouse. E.Curvale, architecte. [1908]. Ech. 1/10000. ([1908])
- Projet de construction d'une crèche rue des Récollets, façade, coupes, plan du rez-de-chaussée, plan du 1er étage. E. Curvale, architecte. 2 octobre 1908. (2 octobre 1908)
- Rue St Jean. (1908-1913)
- Projet de crèche à établir dans l'immeuble situé rue St Jean n°3, plan de la ville de Toulouse. E. Curvale, architecte. [1908-1913]. Ech. 1/10000. ([1908-1913])
- Projet de crèche à établir dans l'immeuble situé rue St Jean n°3. Curvale, architecte. 2 octobre 1908. Ech. 0,01 p.m. (2 octobre 1908)
- Rue du Taur. (1907-1908)
- Projet de crèche à établir dans l'immeuble situé rue du Taur n°73, coupe verticale, plan du premier étage, plan du rez-de-chaussée. Curvale, architecte. 5 avril 1907. Ech. 0,01 p.m. (5 avril 1907)
- Projet d'agrandissement de la crèche établie dans l'immeuble situé rue du Taur n°73, plan de la ville de Toulouse. E.curvale, architecte. [1907-1908]. Ech. 1/10000. ([1907-1908])
- Projet de crèche à établir dans l'immeuble situé rue du Taur n°73, coupe verticale, plan du 1er étage, plan du rez-de-chaussée. Curvale, architecte. 5 avril 1907. Ech. 0,01 p.m. (5 avril 1907)
- Projet d'agrandissement de la crèche établie dans l'immeuble situé rue du Taur n°73, plan du 2nd étage. Curvale, architecte. 2 octobre 1908. Ech. 0,01 p.m. (2 octobre 1908)
- Rue de Varsovie. (1913-1921)
- Projet de construction d'une crèche rue Varsovie. Curvale, architecte. 20 avril 1912. Ech. 0,01 p.m. (20 avril 1912)
- Agrandissement de l'asile Olivier. Curvale, architecte. 29 juillet 1913. Ech. 0,01 p.m. (29 juillet 1913)
- Suivi des travaux. (1909-1917)
- Écoles de filles et maternelles. Logement du concierge. (1900-1907)
- [Appropriation des immeubles pour le logement du concierge], construction d'un premier étage au dessus du logement du concierge. Curvale, architecte. 15 mai 1900. Ech. 0,02 p. m. (15 mai 1900)
- [Appropriation des immeubles pour l'installation de l'école de filles et maternelle Falguières (St Pierre) rue Traversière Bergeaud n°2], plan du terrain. Curvale, architecte. 10 octobre 1904. Ech. 0,005 p.m. (10 octobre 1904.)
- [Appropriation des immeubles pour l'installation de l'école de filles et maternelle Duportal (St Nicolas) rue Réclusane et rue du Dépot de la mendicité], plan du terrain. [Loses], conducteur. 20 mars 1905. Ech. 0,005 p.m. (20 mars 1905)
- Appropriation des locaux pour l'installation de l'école de filles et maternelle Falguières (St Pierre) rue Traversière Bergeaud n°2, plan du rez-de-chaussée. Joseph Galinier, architecte. 6 août 1907. Ech. 0,005 p.m. (6 août 1907)
- [Appropriation des immeubles pour l'installation de l'école de filles et maternelle Duportal (St Nicolas) rue Réclusane et rue du Dépot de la mendicité], plan du 1er étage. Joseph Galinier, architecte. 5 août 1907. Ech. 0,005 p.m. (5 août 1907)
- [Appropriation des immeubles pour l'installation de l'école de filles et maternelle Duportal (St Nicolas) rue Réclusane et rue du Dépot de la mendicité], plan du rez-de-chaussée. Joseph Galinier, architecte. 5 août 1907. Ech. 0,005 p.m. (5 août 1907)
- [Appropriation des immeubles pour l'installation de l'école de filles et maternelle Sermet (St Sernin) rue du Taur], plan du terrain. Curvale, architecte. 10 octobre 1904. Ech. 0,005 p.m. (10 octobre 1904)
- [Appropriation des immeubles pour l'installation de l'école de filles et maternelle Sermet (St Sernin) rue du Taur], plan du rez-de-chaussée. Joseph Galinier, architecte. 11 mai 1907. Ech. 0,005 p.m. (11 mai 1907)
- [Appropriation des immeubles pour l'installation de l'école de filles et maternelle Fourtanier (St Jérôme) rue Alexandre Fourtanier et Traversière St Georges], plan du terrain et plan du rez-de-chaussée. Curvale, architecte. 10 octobre 1904. Ech. 0,005 p.m. (10 octobre 1904)
- [Appropriation des immeubles pour l'installation de l'école de filles et maternelle Fabre (de la Dalbade) rue St Rémézy n°25 et rue St Jean], plan du rez-de-chaussée et du terrain. Curvale, architecte. 10 octobre 1904. Ech. 0,005 p.m. (10 octobre 1904)
- [Appropriation des immeubles pour l'installation de l'école de filles et maternelle Sarrat (St Etienne) rue de la Charité, de St Sauveur, du Pont-Montaudran et Place Dupuy], plan du terrain. Curvale, architecte. 21 février 1905. Ech. 0,002 p.m. (21 février 1905)
- [Appropriation des immeubles pour l'installation de l'école de filles et maternelle Sarrat (St Etienne) rue de la Charité, de St Sauveur, du Pont-Montaudran et Place Dupuy], plan du rez-de-chaussée. Joseph Galinier, architecte. 20 juillet 1907. Ech. 0,01 p.m. (20 juillet 1907)
- [Appropriation des immeubles pour l'installation de l'école de filles et maternelle Sarrat (St Etienne) rue de la Charité, de St Sauveur, du Pont-Montaudran et Place Dupuy], plan du 1er étage. Joseph Galinier, architecte. 20 juillet 1907. Ech. 0,01 p.m. (20 juillet 1907)
- Aménagement. (1847-1914)
- Réparations. (1857-1899)
- Saint-Étienne. (1857-1877)
- Vestibule, pharmacie et laboratoire. (1857)
- Maison de charité de la paroisse St Etienne, travaux de toute nature à exécuter dans le vestibule, pharmacie et laboratoire de cette maison de secours, [coupe et plan de la pharmacie et du laboratoire]. Louis Mortreuil, architecte. Mai 1857. Ech. 1/50. (Mai 1857)
- Maison de charité de la paroisse St Etienne, travaux de toute nature à exécuter dans le vestibule, pharmacie et laboratoire de cette maison de secours, [plan général]. Louis Mortreuil, architecte. Mai 1857. Ech. 1/100. (Mai 1857)
- Escalier principal. (1877)
- Maison de charité de la paroisse St Etienne, projet de réfection de l'escalier principal. Louis Mortreuil, architecte. 8 août 1877. Ech. 1 /25. (8 août 1877)
- Saint-Nicolas. La Daurade. Saint-Michel. Asile Olivier. (1876-1899)
- Personnel. (an XIII-1938)
- Distribution de secours. (1880-1922)
- Sacs à procès 3 B
- Notaires
- Plébiscites et élections
- Liste des six cents plus imposés du département, liste des soixante plus distingués, liste des candidats au Corps législatif (an XIII), listes imprimées des cent plus imposés des villes de Revel, Saint-Gaudens, Toulouse, Villemur-sur-Tarn. (1805-1806)
- Cantons de Villemur-sur-Tarn, Revel, Saint-Gaudens, Toulouse-Centre, Toulouse-Nord, Toulouse-Ouest, Toulouse-Sud (1813/1813)
- Déroulement du scrutin et dépouillement (1869/1869)
- Communes de l'arrondissement de Toulouse (1925/1925)
- Ville de Toulouse (lettres A et B) (1925/1925)
- Ville de Toulouse (lettres C à K). (1925/1925)
- Ville de Toulouse (lettres L à Z). (1925/1925)
- Ville de Toulouse (1931/1931)
- Liste nominative d'émargement, ville de Toulouse : listes nominatives des électeurs (1931)
- Bureaux 1 à 22 (1931/1931)
- Bureaux 23 à 38 (1931/1931)
- Bureaux 39 à 58 (1931/1931)
- Bureaux 59 à 70 (1931)
- Ville de Toulouse (1935)
- Lettres A et B (1935/1935)
- Lettres C à F (1935)
- Lettres H à M, tableau rectificatif (lettres A à O). (1935/1935)
- Lettres P à Z (1935/1935)
- Année 1937, ville de Toulouse (1937)
- Lettres A et B (1937)
- Lettres C et D (1937/1937)
- Lettres E à M (1937/1937)
- Lettres N à Z (1937/1937)
- Année 1938 (1938)
- Lettres A et B (1938/1938)
- Lettres C et D (1938/1938)
- Lettres E à L (1938/1938)
- Lettres N à Z (1938/1938)
- Commune de Toulouse, procès-verbaux (1919)
- Sections 1 à 32 (1919)
- Sections 33 à 69. (1919/1919)
- Toulouse (1924/1924)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Toulouse-Centre et Toulouse-Ouest, tableau rectificatif de la liste électorale pour la ville de Toulouse (1922/1922)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Toulouse-Centre, Toulouse-Ouest. (1934/1934)
- Arrondissement de Toulouse, canton de Toulouse-Nord. (1937/1937)
- Arrondissement de Toulouse, canton de Toulouse-Nord (1937/1937)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Toulouse-Centre, Toulouse-Ouest (1925/1925)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Montastruc-la Conseillère et Toulouse-Ouest. (1937/1937)
- 1831-1847 (1831/1847)
- Communes de l'arrondissement de Toulouse. (1871/1887)
- Commune de Toulouse, 1800-1831 (AN VIII-XII)
- Communes de Castelsarrasin, Revel, Toulouse et Villemur, 1804-1830 (1804-1830)
- Commune de Toulouse : procès-verbaux d'élections, contentieux (1831-1935)
- 1831-1848 (1831/1848)
- 1848-1852 (1848/1852)
