Notice descriptive

Administration générale. (an XI-1914)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux. > Toulouse.
Cote : 2 X 724
Ancienne cote : X 4 / X 19 / X 21 / X 22 / X 376 / X 438 / X 17/ X 30 / X 413 / X 132 / X 21 / X 22
Intitulé : Administration générale.
Date : an XI-1914

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Nomination des membres des commissions administratives : courrier, copies certifiées de procès-verbaux (an XI).

Contrôle des établissements.

Application des mesures de précautions hygiéniques à prendre pendant les épidémies cholériques : rapport du comité consultatif d'hygiène, correspondance, circulaire (1866).

Inspections : minutes, correspondance, extraits de délibérations, rapports (1880-1895).

Organisation et gestion des locaux.

Maintien des écoles dans les maisons de charité : correspondance, minutes, extraits de délibérations, rapport (1890-1891).

Réunion des maisons de charité de la Daurade et de la Dalbade : courrier, extraits de délibérations (1900).

Dédoublement du dispensaire : courrier, extrait de délibérations (1891).

Établissement d'un dispensaire spécial de vaccinations au siège de l'administration : courrier, extrait de délibérations (1870).

Assurance contre l'incendie : courriers, contrats, extraits de délibérations (1863-1879).

Location de locaux pour les activités des bureaux : correspondance, extraits de délibérations, baux de location, copie d'état des lieux (1850-1914).

Autorisation au petit séminaire de l'Esquille de pratiquer des ouvertures dans un mur mitoyen du jardin de la maison de charité de St Sernin : correspondance, extraits de délibérations, plan, rapport architectural (1855).

Litiges et actions judiciaires.

Contentieux avec la mairie d'Aspet : télégramme (1914).

Contentieux concernant des dons et legs : correspondance, extraits de délibérations, contrats, avis des jurisconsultes (1855-1897).

Contentieux concernant des constructions : correspondance, extraits de délibérations (1851-1886).



Notes :

Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

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