Notice descriptive
Administration générale. (an XI-1914)
Nomination des membres des commissions administratives : courrier, copies certifiées de procès-verbaux (an XI).
Contrôle des établissements.
Application des mesures de précautions hygiéniques à prendre pendant les épidémies cholériques : rapport du comité consultatif d'hygiène, correspondance, circulaire (1866).
Inspections : minutes, correspondance, extraits de délibérations, rapports (1880-1895).
Organisation et gestion des locaux.
Maintien des écoles dans les maisons de charité : correspondance, minutes, extraits de délibérations, rapport (1890-1891).
Réunion des maisons de charité de la Daurade et de la Dalbade : courrier, extraits de délibérations (1900).
Dédoublement du dispensaire : courrier, extrait de délibérations (1891).
Établissement d'un dispensaire spécial de vaccinations au siège de l'administration : courrier, extrait de délibérations (1870).
Assurance contre l'incendie : courriers, contrats, extraits de délibérations (1863-1879).
Location de locaux pour les activités des bureaux : correspondance, extraits de délibérations, baux de location, copie d'état des lieux (1850-1914).
Autorisation au petit séminaire de l'Esquille de pratiquer des ouvertures dans un mur mitoyen du jardin de la maison de charité de St Sernin : correspondance, extraits de délibérations, plan, rapport architectural (1855).
Litiges et actions judiciaires.
Contentieux avec la mairie d'Aspet : télégramme (1914).
Contentieux concernant des dons et legs : correspondance, extraits de délibérations, contrats, avis des jurisconsultes (1855-1897).
Contentieux concernant des constructions : correspondance, extraits de délibérations (1851-1886).
Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :
