Cote : 2 X 778

Ancienne cote : X 19 / X 132 / X 208 / X 273 / X 281 / X 413 / X 448/ X 495 / X 7 / X 236

Intitulé : Personnel.

Date : an XIII-1938

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Gestion.

Composition, recrutement, classement et avancement du personnel : statuts détaillés, extrait de délibérations (1925).

Création d'une caisse de retraite : correspondance, minutes, extraits de délibérations, projet de règlement (1888-1889) ; participation du personnel : courriers, règlement, extraits de délibération (1909-1910).

Médical.

Nominations et démissions de médecins, sages-femmes et doctoresses : correspondance, extraits de délibérations, liste de candidats, arrêtés, procès verbal de l'assemblée des médecins des dispensaires, minutes, notice de renseignements du Commissaire central de police. (1828-1938)

Changement de catégorie d'une infirmière : courrier, extrait de délibérations (1936).

Prorogation des pouvoirs du corps médical et des sages femmes : courriers, extraits de délibérations (1913).

Fixation des honoraires des médecins : courriers, extraits de délibérations (1867, 1914).

Administratif.

Nominations de comptables : correspondance, extraits de délibérations (an XIII-1807).

Sujet : personnel / recrutement du personnel / profession médicale / médecin / auxiliaire médical / sage femme / assurance vieillesse / rémunération / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)

Type de document : statut

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal