Notice descriptive

Police, problème concernant l'usage indivis du cimetière commun aux communes de Cugnaux et de Villeneuve-lès-Cugnaux (1862), translation de corps (1897-1898), exhumations et inhumations, tarifs et règlementation (1925-1935). Concessions, tarifs (1880-1926), titres (1881-1937), cession d'une concession gratuite en faveur de M. Dieudé, curé de Cugnaux (1901), demande de renseignement auprès de la préfecture (1922). Pompes funèbres, convention avec la commune de Toulouse et tarif des prestations (1929). (1862-1937)

Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cugnaux > Cimetière.
Cote : 2 O 157 10
Ancienne cote : 2 O 367 / 2 O 386 / 2 O 387 / O 103 bis / O 1407
Intitulé : Police, problème concernant l'usage indivis du cimetière commun aux communes de Cugnaux et de Villeneuve-lès-Cugnaux (1862), translation de corps (1897-1898), exhumations et inhumations, tarifs et règlementation (1925-1935). Concessions, tarifs (1880-1926), titres (1881-1937), cession d'une concession gratuite en faveur de M. Dieudé, curé de Cugnaux (1901), demande de renseignement auprès de la préfecture (1922). Pompes funèbres, convention avec la commune de Toulouse et tarif des prestations (1929).
Date : 1862-1937

Présentation du contenu :

Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 157 10 (1).



Sujet : concession funéraire / pompes funèbres / règlementation / cimetière
Personne : Dieudé
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Villeneuve-Tolosane (Haute-Garonne, France) / Cugnaux (Haute-Garonne, France)

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