Cote : 2 J 152

Intitulé : Capitouls de Toulouse.

Date : 1613-1763

Présentation du contenu :

Affaires de la ville (26 pièces), 1613-1763.

Délibération du conseil (1 pièce), 1613.

Quittances et frais (14 pièces), 1631-1669.

Condamnation par les capitouls d’Antoine Sarramian aux galères pour vol (3 pièces), 1652.

Arrêts concernant la noblesse des capitouls (14 pièces), 1665-1714.

Procédure pour Daudibert et de Maynial capitouls contre François de Lopes juge criminel (5 pièces), 1668.

Correspondance (26 pièces), 1668-1670.

Ordonnance sur le port d’armes et affiches (5 pièces), 1679.

Discours, dont celui de clôture de son année de capitoulat par M. Latour (3 pièces), s.d.

Notes sur les prérogatives des capitouls (8 pièces), s.d.

Factum concernant les privilèges des capitouls (1 pièce), s.d

Sujet : famille / noblesse / Moyen Age / 11e siècle / 15e siècle / 16e siècle / 17e siècle / 18e siècle / 19e siècle

Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Armagnac (France) / Gers (France ; département) / Gascogne (France) / Haute-Garonne (France ; département) / Gironde (France ; département) / Guyenne (France)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal