Cote : 2 J 150

Intitulé : Procès menés devant la Table de marbre.

Date : 1644-1731

Présentation du contenu :

Ordonnance contre Jean Ruze d’Efiat (1 pièce), 1644.

Répliques contre le syndic des marchands de bois (1 pièce imprimée), vers 1670.

Procédure contre les habitants de Castelnau et Brassac (2 pièces), 1683.

Accord pour le bois du four de Fenouillet (1 pièce), 1689.

Procédure de Bertrand Merle contre Jean Taurignac (7 pièces), 1720.

Le procureur du roi contre Jean Coustaud de Foix (22 pièces), 1720.

Procédure de Pierre Fraisse contre les habitants de Villemaigne (4 pièces), 1721.

Procédure de Bernard Fauquet contre Jean Baron (9 pièces), 1721-1723.

Le procureur du roi contre Jean Ribes métayer de Daux (8 pièces), 1722.

Procédure d’Étienne Rolland contre François et Jean Canary de Niort (12 pièces), 1722.

Le procureur du roi contre François Ducros de Mondonville (6 pièces), 1722.

Le procureur du roi contre Géraud Saint-Mezies de Pibrac (7 pièces), 1723.

Le procureur du roi contre Gabriel Biscons de Mondonville (12 pièces), 1723.

Le procureur du roi contre Abraham Cramausel de Durfort (11 pièces), 1723.

Le procureur du roi contre George Carsalade de Rieumes (5 pièces), 1723.

Le procureur du roi contre Jeannot Hugon de Pibrac (9 pièces), 1723.

Procédure de Gilisbert de Boisse, marquis de Pardaillan contre Grégoire Fraisse (4 pièces), 1723.

Procédure de Marguerite Benque veuve de Vise contre Bernard Lajoux (6 pièces), 1730.

Procédure de Dauphine Mazet contre le sieur de La Roquette (6 pièces), 1731.

Procédure des habitants de Miramont contre Martes de Bearn (1 pièce), s.d.

Documents en relation :

Fragments de plumitifs d’audience de M. de Froidour relatif au recouvrement du huitième denier (4 pièces), 1676

Sujet : famille / noblesse / Moyen Age / 11e siècle / 15e siècle / 16e siècle / 17e siècle / 18e siècle / 19e siècle

Personne : Froidour, Louis de (1625-1685 ; grand maître des Eaux et Forêts)

Organisme : Parlement de Toulouse / Parlement de Toulouse

Lieu : Fenouillet (Haute-Garonne, France) / Castelnau-d'Estrétefonds (Haute-Garonne, France) / Daux (Haute-Garonne, France) / Mondonville (Haute-Garonne, France) / Pibrac (Haute-Garonne, France) / Rieumes (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Brassac (Tarn, France) / Foix (Ariège, France) / Villemagne (Aude, France) / Niort (Deux-Sèvres, France) / Durfort (Tarn, France) / Miramont, Baronnie de (France) / Armagnac (France) / Gers (France ; département) / Gascogne (France) / Haute-Garonne (France ; département) / Gironde (France ; département) / Guyenne (France) / Toulouse (Haute-Garonne, France)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal