Notice descriptive
Achat. Transfert. Aliénation. (1863-1913)
Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux. > Toulouse. > Biens et revenus. > Rentes.
Cote : 2 X 732
Ancienne cote : X 17/ X 30 / X 132 / X 431
Intitulé : Achat. Transfert. Aliénation.
Date : 1863-1913
Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :
Achat : minutes, arrêtés (1905).
Transfert, réunion et remise : courriers, extraits de délibérations (1863-1913).
Aliénation : correspondance, minutes, extraits de délibérations, procès-verbal d'enquête, état de l'actif et du passif, affiche (1873-1897).
Notes :
Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.
Sujet : transaction immobilière / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale / immobilier / rente
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :
