Notice descriptive
Police. - Police générale, demande de renseignements divers notamment concernant les conscrits, l’abonnement au Bulletin des Lois, la célébration de la fête du 14 juillet, l’état de la population, les édifices (an VIII), règlement de la succession de Jean-Antoine-Josille Estève, curé de Balma (1889). Police rurale, demande d’une règlementation concernant les chevriers toulousains (1872). (an VIII - 1889)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Balma
Cote : 2 O 44 9
Ancienne cote : 2 O 88 / 2 O 92 / M 611
Intitulé : Police. - Police générale, demande de renseignements divers notamment concernant les conscrits, l’abonnement au Bulletin des Lois, la célébration de la fête du 14 juillet, l’état de la population, les édifices (an VIII), règlement de la succession de Jean-Antoine-Josille Estève, curé de Balma (1889). Police rurale, demande d’une règlementation concernant les chevriers toulousains (1872).
Date : an VIII - 1889
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : biens communaux / bétail / commémoration / cérémonie publique / population / règlementation / service civique / succession
Personne : Estève, Jean-Antoine-Josille (curé)
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Balma (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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